Kévin Moya

Actualités scientifiques

Colloque

Pagnol et le droit

9 oct. 2025 · Marseille

Parution

La jouissance des choses

4 avr. 2023

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  La jouissance des choses, soutenue en 2021 à Paris 1 sous la direction de Thierry Revet présidée par Alain Bénabent, membres du jury : Frédéric Danos (Rapp.), Jean-Baptiste Seube (Rapp.), Romain Boffa  

  La notion de jouissance a une importance majeure dans la compréhension des techniques nodales du droit des biens. Propriété, droit réel et possession ne peuvent, en effet, être pensés sans référence à elle. Pourtant, en dépit de ce rôle de premier ordre, la jouissance peine à être saisie de manière univoque par les juristes. Il y a là un incontestable paradoxe. Notion définitoire, la jouissance se révèle indéfinie ou, à tout le moins, amphibologique. La présente étude se propose donc de démystifier cette notion axiale du droit des biens. À partir de l’hypothèse de sa nature factuelle, la jouissance a pu être analysée de manière unitaire. Elle est ainsi appréhendée comme un fait qui consiste dans l’accès aux utilités d’une chose indépendamment de l’existence d’un droit à cet égard. En tant que relation factuelle et utilitaire entre une personne et une chose, la jouissance se conjugue aisément avec le fait possessoire pur. Corrélée par leur effet acquisitif aussi bien sur les fruits que sur la chose elle-même, cette synergie a permis de vérifier l’unicité proposée. À cette profonde unité du fait de jouissance répond, par ailleurs, une dualité des titres juridiques qui en assurent l’accomplissement. La propriété, d’abord, qui, mettant le propriétaire en tête-à- tête avec sa chose, peut être présentée comme le titre de jouissance absolue. Le droit réel, ensuite, qui, plaçant son titulaire en relation avec un autre obligé à souffrir sa jouissance, fait figure de titre de jouissance limitée. Une telle analyse présente le mérite d’unifier tous les droits de jouissance sous une seule et même bannière, celle du droit réel.

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• Ouvrages

  Kévin Moya, Thierry Revet, Julien Laurent, Benoît Chaffois, Charles Boërio, Déontologie de la profession d'avocat, LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2025, La bibliothèque de l'avocat, 521 p. 

  Kévin Moya, Thierry Revet, Julien Laurent, Benoît Chaffois, Charles Boërio, Déontologie de la profession d'avocat, LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2024, La bibliothèque de l'avocat, 507 p. 

  Kévin Moya, Julien Laurent, Charles Boërio, Benoît Chaffois, Thierry Revet, Déontologie de la profession d’avocat 2024, LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2023, La bibliothèque de l'avocat, 513 p. 

  Kévin Moya, La jouissance des choses, LGDJ et un savoir-faire de Lextenso, 2023, Bibliothèque de droit privé, 658 p. 

  La notion de jouissance a une importance majeure dans la compréhension des techniques du droit des biens. Propriété, droit réel et possession ne peuvent, en effet, être pensés sans référence à elle. Pourtant, en dépit de ce rôle de premier ordre, la jouissance peine à être saisie de manière univoque par les juristes. Il y a là un incontestable paradoxe. Notion définitoire, la jouissance se révèle indéfinie ou, à tout le moins, amphibologique. La présente étude se propose donc de démystifier cette notion axiale du droit des biens. À partir de l'hypothèse de sa nature factuelle, la jouissance a pu être analysée de manière unitaire. Elle est ainsi appréhendée comme un fait qui consiste dans l'accès aux utilités d'une chose indépendamment de l'existence d'un droit. En tant que relation factuelle et utilitaire entre une personne et une chose, la jouissance s'identifie aisément à la possession, ce que corrobore son effet acquisitif aussi bien sur les fruits que sur la chose elle-même. À cette profonde unité du fait de jouissance répond, par ailleurs, une dualité des titres juridiques de jouissance. La propriété, d'abord, qui, mettant le propriétaire en tête-à-tête avec sa chose, peut être présentée comme le titre de jouissance absolue. Le droit réel, ensuite, qui, plaçant son titulaire en relation avec un autre obligé à souffrir sa jouissance, fait figure de titre de jouissance limitée.

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  Kévin Moya, Julien Laurent, Thierry Revet, Benoît Chaffois, Déontologie de la profession d’avocat 2023, LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2022, La bibliothèque de l'avocat, 499 p. 

  Cet ouvrage expose l'ensemble des règles légales, réglementaires et professionnelles ainsi que des jurisprudences nationales, supranationales et ordinales (barreau de Paris essentiellement) qui forment la déontologie de la profession d'avocat. Il s'adresse aux élèves-avocats autant qu'aux avocats confirmés. À jour des derniers textes et jurisprudence, il comprend 3 parties : Déontologie de l'accès à la profession d'avocat : prérequis, incompatibilités, procédure d'admission. Déontologie de l'exercice de la profession d'avocat : devoirs déontologiques de la profession, des missions et du cadre d'exercice de la profession. Contrôles : conseil de l'ordre, mesures disciplinaires, responsabilité civile et responsabilité pénal).

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  Kévin Moya, Thierry Revet, Julien Laurent, Benoît Chaffois, Charles Boërio, Déontologie de la profession d'avocat, LGDJ et un savoir-faire de Lextenso, 2021, La bibliothèque de l'avocat, 483 p. 

  Kévin Moya, Julien Laurent, Thierry Revet, Benoît Chaffois, Charles Boërio, Déontologie de la profession d'avocat, LGDJ et un savoir-faire de Lextenso, 2020, La bibliothèque de l'avocat, 477 p. 

  L'ouvrage expose en termes didactiques, analytiques et systématiques l ensemble des règles légales, réglementaires et professionnelles ainsi que des jurisprudences nationales, supranationales et ordinales (barreau de Paris essentiellement) qui forment la déontologie de la profession d avocat. Il permettra au lecteur néophyte de maîtriser l âme, les ressorts et le fonctionnement de ce corpus. Il permettra au lecteur averti de retrouver, pour chaque secteur de la déontologie, les données essentielles qui le constituent. Abondamment illustré par les arrêtés disciplinaires émanant des instances de jugement du barreau de Paris, que les auteurs connaissent particulièrement bien pour les transformer en permanence en abstracts intégrant le Code de déontologie du barreau de Paris, l'ouvrage présente la déontologie de la profession d avocat sous un angle à la fois dynamique, synthétique et concret. Il s adresse aux élèves-avocats autant qu aux avocats confirmés. Il intéressera également tous ceux qui veulent découvrir et comprendre l origine, la consistance, le fonctionnement et la portée de la déontologie de la profession d'avocat

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  Kévin Moya, Thierry Revet, Julien Laurent, Benoît Chaffois, Charles Boërio, Déontologie de la profession d'avocat, Librairie Générale de Droit, de Jurisprudence et une marque de Lextenso, 2019, La bibliothèque de l'avocat, 465 p. 

  Kévin Moya, Thierry Revet, Julien Laurent, Benoît Chaffois, Charles Boërio, Déontologie de la profession d'avocat, LGDJ et une marque de Lextenso, 2018, La Bibliothèque de l'avocat, 449 p. 

  Kévin Moya, Julien Laurent, Benoît Chaffois, Charles Boërio, Thierry Revet, Déontologie de la profession d'avocat, LGDJ et une marque de Lextenso, 2017, La Bibliothèque de l'avocat, 433 p. 

  L'ouvrage expose en termes didactiques, analytiques et systématiques l ensemble des règles légales, réglementaires et professionnelles ainsi que des jurisprudences nationales, supranationales et ordinales (barreau de Paris essentiellement) qui forment la déontologie de la profession d avocat. Il permettra au lecteur néophyte de maîtriser l âme, les ressorts et le fonctionnement de ce corpus. Il permettra au lecteur averti de retrouver, pour chaque secteur de la déontologie, les données essentielles qui le constituent. Abondamment illustré par les arrêtés disciplinaires émanant des instances de jugement du barreau de Paris, que les auteurs connaissent particulièrement bien pour les transformer en permanence en abstracts intégrant le Code de déontologie du barreau de Paris, l'ouvrage présente la déontologie de la profession d avocat sous un angle à la fois dynamique, synthétique et concret. Il s adresse aux élèves-avocats autant qu aux avocats confirmés. Il intéressera également tous ceux qui veulent découvrir et comprendre l origine, la consistance, le fonctionnement et la portée de la déontologie de la profession d'avocat.

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• Chapitres d'ouvrage

  Kévin Moya, « Article 716 du Code civil: Trésor »: Fasc. unique : Modes d'acquisition de la propriété. – Trésor, JurisClasseur Civil Code :, LexisNexis, 2025 

• Articles

  Kévin Moya, « Subrogation légale : l’intérêt légitime à payer la dette d’autrui sans y être tenu »: note sous Cass. 1re civ., 13 nov. 2025, n° 23-16.988 et Cass. 2e civ., 27 nov. 2025, n° 23-13.753, Dalloz Actualité, Dalloz, 2025 

  Kévin Moya, « Droit réel de jouissance spéciale : un nouvel épisode hors-série »: obs. sous Cass. 3e civ., 15 févr. 2023, n° 21-21.586, Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais et Lextenso , 2023, n°26, p. 62 

  Kévin Moya, « La contrepartie », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2023, n°02, p. 269  

  Kévin Moya, « La violence économique peut être invoquée par un avocat contre son client, mais s’agit-il d’une violence ? »: note sous Cass. 2e civ., 9 déc. 2021, n° 20-10.096, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°27, p. 41 

• Communications

  Kévin Moya, « Pagnol et le droit », le 09 octobre 2025 

  Colloque organisé par la Faculté de droit d'Aix-Marseille Université