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Marc Cottereau

Maître de conférences, Droit public.

Université Aix-Marseille · Faculté de Droit et de Science politique Laboratoire de Théorie du Droit — LTD
Aix-Marseille UniversitéFaculté de Droit et de Science politiqueLaboratoire de Théorie du Droit
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Colloque
Similitude et identité en droit
27 nov. 2025 · Aix-en-Provence
Colloque
Pagnol et le droit
9 oct. 2025 · Marseille
Journée d'étude
Constitutionnaliser la République sociale : quelle signification ? qu…
22 nov. 2024 · Aix-en-Provence
Colloque
Droit et justice au XXIe siècle
26 sept. 2024 · Strasbourg
Autre
Droit au bonheur et au développement durable
25 sept. 2024 · Aix en Provence
Journée d'étude
Le droit administratif du chômage
3 mai 2024 · Bordeaux
Parution
La discrétion
2 nov. 2022
Colloque
Le droit et les fables de Jean de La Fontaine
20 oct. 2022 · Saint-Martin-d’Hères
Colloque
Actualité du droit naturel
28 janv. 2021

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La séparation entre droit et morale : analyse d'une thèse constitutive du positivisme juridique, soutenue en 2018 à Toulouse 1 sous la direction de Xavier Bioy  

    La distinction entre positivisme et antipositivisme est érigée en opposition canonique. Cependant, il s’avère qu’il s’agit bien souvent d’étiquettes qui sont maniées afin de caractériser une multitude de positions. Cette utilisation est alors source d’ambiguïtés et d’incompréhensions. Il s’agira ici de revenir sur ce qu’est le positivisme juridique (dans la tradition hartienne notamment) et notamment sur une de ses thèses constitutives, la thèse de la séparation entre droit et morale, dans la mesure où c’est elle qui cristallise l’opposition entre positiviste et jusnaturaliste. Cette thèse de la séparation dispose que l’existence du droit est une chose et ses mérites moraux en sont une autre (formule de John Austin). Cette séparation entre droit et morale est conceptuelle et non normative. Cela implique que la validité du droit ne dépend pas de ses mérites moraux. Ainsi, cette thèse de la séparation n’est pas équivalente à la thèse de la distinction entre droit et moral et à celle de l’absence de connexions nécessaire entre droit et moral. Elle est à la fois plus importante et plus limitée que ces dernières. L’objet de cette thèse est de clarifier nos pensées. Elle a un objectif thérapeutique en tant qu’elle vise à nous soigner de nos illusions. Cette thèse permettra alors en creux de dissoudre un certain nombre de questionnements et de controverses en montrant que les chercheurs avaient bien souvent en tête autre chose lorsqu’ils prétendaient attaquer ou refuser le positivisme juridique et sa thèse de la séparation. Une grande partie des débats n’avaient en réalité pas lieu d’être et reposaient uniquement sur une incompréhension partagée. In fine, cette thèse pourrait être comprise comme une tentative de réduction de la fracture entre des traditions juridiques différentes, mais pas incompatibles. Contrairement à ce que l’on pourrait croire, le positivisme et le jusnaturalisme (moral ou fondationnaliste) ne donnent pas des réponses opposées à une seule et même question, mais répondent à des questions différentes. Cette thèse peut alors être comprise comme une tentative de justifier une sorte de réallocation des ressources intellectuelles disponibles. Elle n’a pas pour but de montrer qu’il n’y a plus rien à dire sur la séparation entre droit et morale, mais que nous en avons trop dit, délaissant ainsi d’autres domaines théoriques d’une importance pourtant cruciale pour la recherche. De même, la question de la séparation entre droit et morale ne devrait pas parasiter notre réflexion théorique, mais plutôt permettre une clarification des débats contemporains sur la question plus générale des relations (contingente ou non) entre le droit et la morale. En clarifiant ce qu’est la thèse de la séparation, ainsi que l’ensemble des croyances portant sur les conséquences de son acceptation par les chercheurs, on en viendra alors à se demander si elle n’est pas une donnée intuitive fondamentale de la pensée juridique et non plus seulement une thèse constitutive du positivisme juridique. Si c’est le cas, alors l’opposition entre positivisme et antipositivisme peut être dissoute. Nous serions tous, pour faire simple, des positivistes. Toutefois, certains seraient des libéraux, d’autres des moralistes ; certains endosseraient une forme de réalisme morale, alors que d’autres seraient plus sceptiques ; certains seraient des positivistes inclusifs alors que d’autres auraient une préférence pour le positivisme exclusif, etc.

  • Communications

    Marc Cottereau, « Similitude et identité en droit », le 27 novembre 2025 

    Colloque organisé par le LTD, Aix Marseille Université sous la direction scientifique d’Olivier Tholozan, MCF HDR AMU LTD

    Marc Cottereau, « Pagnol et le droit », le 09 octobre 2025 

    Colloque organisé par la Faculté de droit d'Aix-Marseille Université

    Marc Cottereau, « Rencontre avec l'école de Théorie du Droit de l'Université d'Aix-Marseille », le 11 avril 2025 

    Rencontre organisée par le Centre de recherche juridique Pothier, Université d'Orléans.

    Marc Cottereau, « Constitutionnaliser la République sociale : quelle signification ? quelle portée ? », le 22 novembre 2024 

    Journée d’étude décentralisée organisée par l'AFDC, l'Institut Louis Favoreu-GERJC, l'UMR DICE, Université Aix-Marseille sous la direction scientifique de Laurence Gayet et Ariane Vidal-Naquet

    Marc Cottereau, « Droit et justice au XXIe siècle », le 26 septembre 2024 

    Troisièmes Rencontres de la SFPJ - Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques / Third SFPJ Conference organisées par la CEIE, Faculté de droit, Université de Strasbourg et l'IRCM - Institut de recherche Carré de Malberg

    Marc Cottereau, « Droit au bonheur et au développement durable », le 25 septembre 2024 

    Université d’automne organisée par l'Institut Louis Favoreu, Ecole doctorale, Aix-Marseille Université

    Marc Cottereau, « Le droit administratif du chômage », le 03 mai 2024 

    Journée organisée sous la responsabilité scientifique de Hugo Avvenire, Enseignant-chercheur contractuel en droit public, ILD, université de Bordeaux, Sarah Bériouche, Doctorante en Droit privé, COMPTRASEC, université de Bordeaux et Mathieu Carniama, Enseignant-chercheur contractuel en droit public, ILD, université de Bordeaux.

    Marc Cottereau, « Le droit et les fables de Jean de La Fontaine », le 20 octobre 2022 

    Colloque de rentrée de l'Ecole Doctorale des Sciences Juridiques, organisé par les doctorantes et doctorants de l'ADDUGA, Université Grenoble Alpes

    Marc Cottereau, « Actualité du droit naturel », le 28 janvier 2021 

    Organisé pour l’Université Paris-Est Créteil, Laboratoire Marchés, Institutions, Libertés (EA 7382) par Nicolas Sild, Agrégé de droit public, Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole et Grégory Bligh, MCF à l'Université Paris Est Créteil

Encadrement doctoral

  • Thèses dirigées

    Innocent damien Compaore, La démocratie substantielle, soutenue en 2025 à Poitiers en co-direction avec Francois Lecoutre 

    La démocratie a souvent été perçue comme la représentation populaire, en ce qu’elle se manifeste par la participation des citoyens au choix de leurs gouvernants. Celà se traduit par le respect de procédures dites démocratiques comme l’organisation d’élection qui constitue une compétition politique à l’issue de laquelle le pouvoir est attribué. On voit donc apparaître à travers ces procédures l’idée d’une légitimation du pouvoir par le peuple dont il est censé obéir. La question qui se pose est celle de savoir si la démocratie se limite à la mise en œuvre des procédures démocratiques? Autrement dit l’essence de la démocratie réside-t-elle dans la satisfaction de règles de procédures? L’analyse de la doctrine permet de révéler une conception dite procédurale de la démocratie selon laquelle elle se justifie par le respect d’un ensemble de procédures. Pour Dahl par exemple, la démocratie constitue un système institutionnel de désignation. Cet auteur se propose de définir la démocratie à partir de deux éléments fondamentaux, la maximisation qui contient l’idée que la démocratie doit permettre d’atteindre une fin politique et la description qui sert à fixer les conditions d’élections. Cette vision procédurale de la démocratie est aussi défendue par Joseph Schumpeter, pour qui la démocratie renvoie à la compétition en vue de l’exercice du pouvoir politique mais aussi par Alf Ross pour qui la démocratie est une procédure, une méthode de désignation qui reflète la volonté du peuple qu’il considère comme un tout. Suivant cette conception, la démocratie c’est la loi de la majorité. Les tenants de cette conception refusent de reconnaître à la démocratie des fins substantielles comme par exemple l’égalité sociale et la justice. Cela paraît critiquable parce qu'elle réduit la démocratie à de simples questions de forme sans s’intéresser au contenu des décisions qui seront prises par les élus, même si les procédures doivent permettre de garantir l’égalité dans la participation, ce qui se caractérise par le fait que lors des élections toutes les voix aient la même valeur. Jürgen Habermas défend une conception procédurale de la démocratie, mais contrairement à Ross, il ne défend pas l’idée qu’elle repose sur la règle de la majorité. Pour lui la démocratie consiste en une procédure de discussion pour prendre les décisions publiques c’est pourquoi sa conception est qualifiée de démocratie délibérative. Ces discussions qu’il appelle de tous ces vœux peuvent aussi amener à prendre des décisions sur des questions substantielles. On peut donc convenir avec Florent Guénard que la démocratie procédurale n’est qu’un processus de formation de la décision sur des questions substantielles. Il est évident que la démocratie est une affaire de procédure, mais il est tout aussi évident de reconnaître qu’elle n’est pas qu’une affaire de procédure. Cette dernière peut être vue comme un degré primaire ou un degré minimal. La démocratie va au-delà des questions de procédure. Elle doit poursuivre d’autres finalités qui permettront d’asseoir une société juste. Dès lors on pourrait se poser la question de savoir comment se manifeste la démocratie véritable. Qu’est-ce qui détermine la démocratie? Ce questionnement permet de comprendre que la démocratie est fondamentalement substantielle et que son essence réside dans la poursuite des valeurs substantielles. La conception Maritanienne de la démocratie semble aller dans ce sens. Cet auteur développe une philosophie de la démocratie qui peut être qualifiée de substantielle, parce que dans sa conception, la démocratie renvoie à la recherche du bien commun. Il précise dans son ouvrage sur le Christianisme et la démocratie que la recherche du bien commun est une exigence rationnelle et montre l’importance des valeurs morales comme la justice et le respect des droits de l’homme dans la recherche de ce bien commun. Maritain montre que l’on doit voter des lois qui sont justes parce qu'il n’y a de désir d’obéir que lorsque c’est juste. Il faut selon cette conception prendre en compte la moralité du peuple qu’il estime