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Claire Leveneur

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Bordeaux · Faculté de droit et science politique Institut de Recherche en Droit des Affaires et du Patrimoine — IRDAP
Université de BordeauxFaculté de droit et science politiqueInstitut de Recherche en Droit des Affaires et du Patrimoine
Droit civil Droit du numérique
IdRef ScanR Thèses.fr HAL

Actualités scientifiques

Colloque
L'influence commerciale
10 oct. 2024 · Bordeaux
Parution
Les smart contracts
20 avr. 2024
Table ronde
Blockchain et contrat
24 nov. 2023 · Reims
Colloque
Structures et usages de la blockchain
19 janv. 2023 · Le Havre
Conférence
Numérique et arbitrage : quel encadrement juridique ?
15 juin 2022 · Paris
Conférence
Introduction à la blockchain et enjeux juridiques
19 mars 2018 · Orléans

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Les smart contracts : étude de droit des contrats à l'aune de la blockchain, soutenue en 2022 à Université ParisPanthéonAssas sous la direction de Cécile Pérès, membres du jury : François Chénedé (Rapp.), Thibault Douville (Rapp.), Thomas Genicon et Emmanuel Netter   

    La blockchain est définie comme une technologie de registre distribué utilisant une base de données avec chaînage cryptographique, fonctionnant sans organe de contrôle. Des programmes informatiques auto-exécutants, appelés « smart contracts », peuvent être déployés sur des blockchains afin d’exécuter automatiquement des actions prédéfinies, répondant à des conditions déterminées. Ils s’apparentent ainsi à des mécanismes d’exécution de contrats. La recherche a pour objet de déterminer comment cet outil peut être appréhendé par le droit des contrats et être utilisé au service des contrats. De nombreuses questions se posent dans cette perspective. Les smart contracts peuvent-ils exécuter des contrats ? Sont-ils des contrats ? Sont-ils dotés d’intelligence ? Peut-on les modifier alors qu’ils sont déjà enregistrés sur une blockchain ? Comment prouver qu’une exécution s’est produite sur une blockchain ? Comment trouver l’identité des contractants s’ils sont sous pseudonyme ? Que faire en cas d’erreur de programmation ? L’étude se propose d’aborder l’ensemble des questions qui peuvent survenir lorsque l’on considère les smart contracts comme un outil contractuel. Un travail de qualification de l’instrument permettra de déterminer le régime juridique applicable pour chaque situation donnée.

  • Ouvrages

    Claire Leveneur, Les smart contracts: étude de droit des contrats à l'aune de la blockchain, Lefebvre Dalloz, 2024, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 621 p.   

  • Articles

    Claire Leveneur, « Le passeport numérique de produit lié à la blockchain : assurer la circularité et la durabilité des biens », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°20, p. 956  

    Claire Leveneur, « Les smart contracts », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°19, p. 932  

    Claire Leveneur, « La loi sur les influenceurs : prémices d'un encadrement bienvenu », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°39, p. 2013  

  • Communications

    Claire Leveneur, « Blockchain et protection de la privacy », le 23 juin 2025 

    Le lundi 23 juin 2025, de 14h à 17h, se tiendra un webinaire co-organisé par l'Université de Rennes, l'Institut de l'Ouest Droit et Europe (IODE), CominLabs, l’Institut PRESAJE - Michel ROUGER, l’Ecole de Formation professionnelle des Barreaux du ressort de la cour d’appel de Paris (EFB) et l’Ecole Nationale de la Magistrature (ENM) sur le thème : "Blockchain et protection de la privacy".

    Claire Leveneur, « Durabilité de l'Internet : le rôle des opérateurs du système des noms de domaine », le 21 février 2025 

    Colloque organisé par le Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et l'IRJS, Unversité Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Marie-Anne Frison-Roche, professeure de droit et directrice du Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et Grégoire Loiseau, professeur à l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS)

    Claire Leveneur, « L'influence commerciale », le 10 octobre 2024 

    Colloque organisé par l'IRDAP, Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Barbara Freleteau, Maître de conférences, IRDAP

    Claire Leveneur, « Blockchain et contrat », le 24 novembre 2023 

    Cycle de tables rondes organisé par le CEJESCO, Université de Reims Champagne-Ardenne sous la direction scientifique de Patrick Kasparian, Docteur en Droit, Maître de conférences à l’université de Reims Champagne Ardenne, Avocat à la cour

    Claire Leveneur, « Principes UNIDROIT sur actifs numériques : réception en droit français », le 05 juin 2023 

    Colloque de l'Association Legal Blockchain & Cryptos Association (LBCA) organisé par le CEDAG et l'Institut international pour l'unification du droit privé (UNIDROIT)

    Claire Leveneur, « Structures et usages de la blockchain », le 19 janvier 2023 

    Colloque international organisé, dans le cadre du Projet CATALYSE, sous la responsabilité scientifique de Patrick Barban, Professeur de droit privé à l’Université Le Havre Normandie, et Magali Jaouen, Professeur de droit privé à l’Université CY Cergy Paris.

    Claire Leveneur, « Numérique et arbitrage : quel encadrement juridique ? », le 15 juin 2022 

    Organisée par les étudiants du master 2 Droit du numérique du CEJEN - Université Panthéon-Assas sous la direction du Professeur Jérôme Passa, avec les étudiants du M2 Arbitrage et Commerce International - MACI, sous la direction des professeurs Fabienne Jault et Maximin de Fontmichel, Université Paris Saclay

    Claire Leveneur, « Introduction à la blockchain et enjeux juridiques », le 19 mars 2018