Photo de Patrick Kolb

Patrick Kolb

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Poitiers · Faculté de Droit et des Sciences sociales ISCRim'
Université de PoitiersFaculté de Droit et des Sciences socialesISCRim'
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Recherches sur l'ineffectivité des sanctions pénales en droit des affaires, soutenue en 1993 à Poitiers sous la direction de Jean Pradel 

    Dénoncer le faible pourcentage des sanctions pénales en droit des affaires est devenu aujourd'hui monnaie courante. Pourtant, si le droit répressif se doit de punir tous les types de délinquance - "les grandes escroquerie financières comme les petits vols" - l'absence d'application du droit pénal n'apparait pas nécessairement comme une anomalie. Encore convient-il, pour en juger librement ainsi, de réfuter toute conception qui tendrait à analyser la réponse pénale comme une réponse exclusive. Des lors, examiner les raisons qui favorisent cette ineffectivité parait être un exercice des plus intéressants. Qu’elles résultent de la discrétion des milieux d'affaires ou de l'existence de techniques de dérivation, ces raisons permettent en effet de porter sur l'absence d'application du droit pénal un tout autre jugement. L’ineffectivité des sanctions pénales semble pouvoir alors s'analyser, non plus comme "un phénomène morbide", mais comme la marque indéniable de l'efficacité des techniques de dérivation instaurées en droit des affaires. Si cette efficacité n'est pas sans susciter quelques risques, de devenir de l'ineffectivité parait néanmoins assuré. Comment le contester ? la place naturelle du droit pénal est moins en première ligne qu'en dernier ressort. Réserve aux comportements les plus blâmables, le droit répressif demeure ainsi "le dernier rempart oppose au pouvoir insolent, immoral et corrupteur de l'argent".

  • Ouvrages

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général: cours intégral et synthétique + tableaux et schémas, Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2025, Mémentos, 266 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel du droit pénal général, Gualino, 2025, Les carrés, 121 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général: Cours intégral et synthétique + tableaux et schémas, Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2024, Mémentos, 262 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Cours de droit pénal général, Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2024, Amphi LMD, 428 p. 

    Défini comme l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines, le Droit pénal doit répondre aux attentes parfois contradictoires d'une société en mouvement. Tout y est : l'étude de la loi pénale (principes fondamentaux) de l'infraction (classification, éléments matériel et moral), de la responsabilité pénale (personnes physiques et morales), des peines (diversité, fixation...). Cet ouvrage, conforme au cours magistral de Droit pénal général dispensé en 2e année de Licence droit (L2), intègre les dispositions de droit pénal de fond issues du Code de la justice pénale des mineurs qui est entré en vigueur le 30 septembre 2021.

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel du droit pénal général, Gualino et un savoir-faire de Lextenso, 2024, Les carrés, 121 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général: Cours intégral et synthétique + tableaux et schémas, Gualino et un savoir faire de Lextenso, 2023, Mémentos, 262 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel du droit pénal général, Gualino et un savoir-faire de Lextenso, 2023, Les carrés, 121 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général: cours intégral et synthétique + tableaux et schémas, Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2022, Mémentos, 255 p. 

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Cours de droit pénal général, Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2022, Amphi LMD, 410 p. 

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel du droit pénal général, Gualino et un savoir-faire de Lextenso, 2022, Les carrés, 119 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel du droit pénal général 2016-2017, Gualino-Lextenso éditions, 2021, Les Carrés (Droit), 117 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général: cours intégral et synthétique + outils pédagogiques, Gualino un savoir faire de Lextenso, 2021, 254 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel du droit pénal général, Gualino et un savoir faire de Lextenso, 2021, Les carrés, 117 p. 

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général: cours intégral et synthétique + outils pédagogiques, Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2020, 254 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel du droit pénal général, Gualino et un savoir-faire de Lextenso, 2020, 119 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Cours de droit pénal général, Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2020, 404 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général: cours intégral et synthétique, Gualino et une marque de Lextenso, 2019, 252 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel du droit pénal général, Gualino et une marque de Lextenso, 2019, 121 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Cours de droit pénal général, Gualino et une marque de Lextenso, 2019, 404 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général: les grands principes, l'infraction, l'auteur, les peines, Gualino et une marque de Lextenso, 2018, Fac universités (Mémentos LMD), 248 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel du droit pénal général, Gualino et une marque de Lextenso, 2018, Les carrés, 121 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Cours de droit pénal général, Gualino et une marque de Lextenso, 2018, Amphi LMD, 400 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général, Gualino et une marque de Lextenso, 2017, Petit lexique, 84 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel du droit pénal général, Gualino et une marque de Lextenso, 2017, Les Carrés, 121 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel des grands arrêts du droit pénal et de la procédure pénale, Gualino et une marque de Lextenso, 2017, Les Carrés, 209 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général: les grands principes, l'infraction, l'auteur, les peines, Gualino et une marque de Lextenso, 2017, Fac universités (Mémentos LMD), 254 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Cours de droit pénal général, Gualino et une marque de Lextenso, 2017, Amphi LMD, 402 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général: les grands principes, l'infraction, l'auteur, les peines, Gualino,une marque de Lextenso, 2016, Fac universités (Mémentos LMD), 252 p.  

    Patrick Kolb, Cours de droit pénal général, Gualino et une marque de Lextenso, 2016, Amphi LMD, 392 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel des grands arrêts du droit pénal et de la procédure pénale, Gualino-Lextenso éditions, 2016, Les Carrés (Droit), 203 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel du droit pénal général: les grands principes, la responsabilité pénale, les peines, Gualino, 2015, Les Carrés (Droit, Science politique), 117 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général: les grands principes, l'infraction, l'auteur, les peines, Gualino, 2015, Fac universités (Mémentos LMD), 242 p.  

    Patrick Kolb, Cours de droit pénal général, Gualino-Lextenso éditions, 2015, Amphi LMD, 382 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Petit lexique de droit pénal général, Gualino, 2015, En poche, 48 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel du droit pénal général: les grands principes, la responsabilité pénale, les peines, Gualino, 2014, Les Carrés (Droit-Science politique), 117 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général: les grands principes, l'infraction, l'auteur, les peines, Gualino Lextenso, 2014, Fac universités (Mémentos LMD), 245 p.  

    Patrick Kolb, Droit pénal général, Gualino, 2014, TweetCours, 409 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général: les grands principes, l'infraction, l'auteur, les peines, Gualino-Lextenso, 2013, Fac universités (Mémentos LMD), 239 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel du droit pénal général: les grands principes, la responsabilité pénale, les peines, Gualino éditeur, 2013, Les Carrés (Droit-Science politique), 117 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel du droit pénal général: les grands principes, la responsabilité pénale, les peines, Gualino, 2012, Les Carrés (Droit-Science politique), 95 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général: les grands principes, l'infraction, l'auteur, les peines, Gualino-Lextenso éditions, 2012, Mémentos LMD, 271 p. 

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général : Les grands principes - L'infraction - L'auteur - Les peines, Gualino, 2012, Mémentos LMD, 240 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel du droit pénal général: les grands principes, la responsabilité pénale, les peines, Gualino, 2012, Les Carrés (Droit-Science politique), 117 p. 

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel du droit pénal général: les grands principes, la responsabilité pénale, les peines, Gualino, 2011, Les Carrés (Droit-Science politique), 109 p. 

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général: les grands principes, l'infraction, l'auteur, les peines, Gualino, 2011, Mémentos LMD, 240 p. 

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel de la jurisprudence pénale et procédure pénale: 74 grands arrêts commentés, Gualino, 2010, Les carrés, 177 p. 

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général: les grands principes, l'infraction, l'auteur, les peines, Gualino, 2010, Mémentos LMD, 240 p. 

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel du droit pénal général: les grands principes, la responsabilité pénale, les peines, Gualino, 2010, Les carrés (Droit-Science politique), 109 p. 

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel du droit pénal général: les grands principes, la responsabilité pénale, les peines, Gualino-Lextenso éd., 2009, Les carrés (Droit-Science politique), 112 p. 

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général: les grands principes, l'infraction, l'auteur, les peines, Gualino-Lextenso éd., 2009, Fac universités (Mémentos LMD), 239 p. 

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel de la jurisprudence pénale et procédure pénale: 72 grands arrêts commentés, Gualino-Lextenso, 2009, Les carrés, 171 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général, Gualino, 2008, Fac Universités (Manuels), 531 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel du droit pénal général: les grands principes, la responsabilité pénale, les peines, Gualino, 2008, Les carrés, 113 p. 

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général, Gualino, 2008, Fac universités (Manuels), 512 p. 

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel du droit pénal général: les grands principes, la responsabilité pénale, les peines, Gualino, 2006, Les Carrés, 105 p. 

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel du droit pénal général: les grands principes, la responsabilité pénale, les peines, Gualino, 2004, Les Carrés, 103 p. 

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général: l'infraction, l'auteur, les peines, Gualino, 2003, Fac universités (mémentos), 235 p. 

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, L'essentiel du droit pénal général: les grands principes, la responsabilité pénale, les peines, Gualino éd., 2002, Les carrés, 105 p. 

    Patrick Kolb, QCM droit pénal général, Gualino, 2000, Collection QCM, 232 p.  

    Patrick Kolb, Laurence Leturmy, Droit pénal général: l'infraction, l'auteur, les peines, Gualino éd, 2000, Fac universités (mémentos), 213 p.  

    Patrick Kolb, QCM droit pénal: les peines, Gualino, 2000, Collection QCM, 174 p.  

    Patrick Kolb, Jean Pradel, Recherches sur l'ineffectivité des sanctions pénales en droit des affaires,, 1992, 555 p. 

    Dénoncer le faible pourcentage des sanctions pénales en droit des affaires est devenu aujourd'hui monnaie courante. Pourtant, si le droit répressif se doit de punir tous les types de délinquance - "les grandes escroquerie financières comme les petits vols" - l'absence d'application du droit pénal n'apparait pas nécessairement comme une anomalie. Encore convient-il, pour en juger librement ainsi, de réfuter toute conception qui tendrait à analyser la réponse pénale comme une réponse exclusive. Des lors, examiner les raisons qui favorisent cette ineffectivité parait être un exercice des plus intéressants. Qu’elles résultent de la discrétion des milieux d'affaires ou de l'existence de techniques de dérivation, ces raisons permettent en effet de porter sur l'absence d'application du droit pénal un tout autre jugement. L’ineffectivité des sanctions pénales semble pouvoir alors s'analyser, non plus comme "un phénomène morbide", mais comme la marque indéniable de l'efficacité des techniques de dérivation instaurées en droit des affaires. Si cette efficacité n'est pas sans susciter quelques risques, de devenir de l'ineffectivité parait néanmoins assuré. Comment le contester ? la place naturelle du droit pénal est moins en première ligne qu'en dernier ressort. Réserve aux comportements les plus blâmables, le droit répressif demeure ainsi "le dernier rempart oppose au pouvoir insolent, immoral et corrupteur de l'argent".