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Nathalie Baruchel

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Grenoble Alpes · Faculté de Droit de Grenoble Centre de Recherches Juridiques — CRJ
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Actualités scientifiques

Journée d'étude
Les droits et libertés des salariés face à l'employeur
13 fév. 2024 · Grenoble
Colloque
Regards extérieurs sur le droit
15 juin 2017 · St. Martin d'Hères

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La personnalité morale en droit privé : éléments pour une théorie, soutenue en 2002 à Grenoble 2 sous la direction de Bruno Petit 

    La personnalité morale en droit privé apparaît communément comme une notion classique, clef de voûte de notre système juridique. Pourtant, cette notion ne semble plus susciter une véritable réflexion quant à sa nature juridique. La thèse consiste à démontrer que la crise actuelle de la notion de personnalité morale conduit nécessairement à la recherche d'une nouvelle conception de celle-ci. Certaines théories modernes font de l'utilité le seul critère de la notion de personnalité morale. Une telle perspective se révèle en réalité peu opportune, en raison des dérives qu'elle entraîne ou qu'elle laisse présager. Une conception unitaire de la personnalité juridique peut dès lors être défendue : l'intérêt, qu'il soit individuel ou collectif, constitue le fondement de la personnalité juridique, de sorte que la personnalité morale n'est qu'une application particulière de la notion plus générale de personnalité juridique.

  • Ouvrages

    Nathalie Baruchel, La personnalité morale en droit privé: éléments pour une théorie, LGDJ, 2004, Bibliothèque de droit privé, 436 p. 

    Nathalie Baruchel, Bruno Petit, La personnalité morale en droit privé: éléments pour une théorie, 2002, 495 p. 

    La personnalité morale en droit privé apparaît communément comme une notion classique, clef de voûte de notre système juridique. Pourtant, cette notion ne semble plus susciter une véritable réflexion quant à sa nature juridique. La thèse consiste à démontrer que la crise actuelle de la notion de personnalité morale conduit nécessairement à la recherche d'une nouvelle conception de celle-ci. Certaines théories modernes font de l'utilité le seul critère de la notion de personnalité morale. Une telle perspective se révèle en réalité peu opportune, en raison des dérives qu'elle entraîne ou qu'elle laisse présager. Une conception unitaire de la personnalité juridique peut dès lors être défendue : l'intérêt, qu'il soit individuel ou collectif, constitue le fondement de la personnalité juridique, de sorte que la personnalité morale n'est qu'une application particulière de la notion plus générale de personnalité juridique.

  • Articles

    Nathalie Baruchel, Edwige Faïn, Sabrina Mraouahi, Marielle Picq, « Les pratiques juridictionnelles d'indemnisation du licenciement sans cause réelle et sérieuse »: l'application d'un barème ?, Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2019, n°4, p. 300 

    Nathalie Baruchel, Christophe Radé, Thomas Boccon-Gibod, Thierry Kirat, Isabelle Sayn, « Licenciement et barème : prévoir et sécuriser ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2019, n°4 

    Nathalie Baruchel, Hafida Belrhali, « Tabagisme passif subi par un agent »: vers une responsabilité de l'employeur public, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2012, n°16, p. 891 

  • Communications

    Nathalie Baruchel, « Les relations de travail à l'épreuve du droit de l'environnement », le 08 novembre 2024 

    Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Marielle Picq et Nathalie Baruchel avec le Barreau de Grenoble et l'IES

    Nathalie Baruchel, « Les droits et libertés des salariés face à l'employeur », le 13 février 2024 

    Journée d'études du Master 2 Droit Social organisée par le CRJ, Université Grenoble-Alpes

    Nathalie Baruchel, Sabrina Mraouahi, « Barèmes officieux et indicatifs », Licenciement et barème : prévoir et sécuriser ?, Grenoble, le 01 février 2019 

    Nathalie Baruchel, « Regards extérieurs sur le droit », le 15 juin 2017 

    Avec la participation de l’IEJ de Grenoble