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Louis Terracol

Professeur, Histoire du droit et des institutions.

Université Clermont Auvergne · Ecole de Droit Centre Michel de L'Hospital — CMH
Université Clermont AuvergneEcole de DroitCentre Michel de L'Hospital
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Actualités scientifiques

Colloque
Existe-t-il un « modèle européen » ?
25 juin 2025 · Paris
Colloque
L’utilitarisme juridique
7 déc. 2023 · Cergy-Pontoise Cedex
Journée d'étude
Conflits en droit : la postérité des perdants
24 nov. 2023 · Sceaux Cedex
Journée d'étude
Rencontres du droit public
15 juin 2023 · Paris
Colloque
Langues et paroles du droit
1 juin 2023
Colloque
Ateliers de philosophie du droit
5 juil. 2021 · Paris
Séminaire
Séminaires doctoraux de l’Institut Michel Villey
21 oct. 2019 · Paris
Séminaire
Ateliers de philosophie du droit
27 juin 2019 · Paris

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Le gouvernement de fait, de la Révolution à la Libération : un expédient saisi par le droit, soutenue en 2022 à Université ParisPanthéonAssas sous la direction de François Saint-Bonnet, membres du jury : Anne-Sophie Chambost (Rapp.), Sébastien Le Gal (Rapp.), Olivier Beaud, Grégoire Bigot et Laurent Pfister   

    L’histoire des transitions constitutionnelles met en lumière cet irréductible besoin de comprendre des phénomènes qui se déroulent en dehors du cadre légal, mais qui produisent pourtant du droit. Usité de manière protéiforme pour résoudre – parfois pour dissimuler – cette équation, le concept de gouvernement de fait se transforme à mesure que s’impose le positivisme juridique en France. Il semble ainsi l’arbre des mots qui cache la forêt des concepts. Initialement employé pour fustiger une usurpation devant être renvoyée dans le néant juridique d’où elle n’aurait jamais dû sortir, il sert progressivement d’expédient pour qualifier ce gouvernement illégal mais nécessaire pour assurer la vacance du pouvoir dans les meilleures conditions en attendant le retour aux temps paisibles de la normalité et du droit. Il désigne alors un gouvernement illégal, pourtant nécessaire, effectif et bénéficiant d’un assentiment. Ce type de pouvoir se développe durant des périodes de bouleversements constitutionnels et produit des effets juridiques parfois niés a posteriori du fait d’une rupture dans la chaîne de validité juridique et d’une responsabilité introuvable ou fuyante. Le droit s’en empare alors, dans l’espoir de préserver la continuité de l’État.

  • Ouvrages

    Louis Terracol, Le gouvernement de fait de la Révolution à la Libération: un expédient saisi par le droit, LGDJ et un savoir-faire de Lextenso, 2024, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 493 p. 

    L’histoire des transitions constitutionnelles met en lumière cet irréductible besoin de comprendre des phénomènes qui se déroulent en dehors du cadre légal, mais qui produisent pourtant du droit. Usité de manière protéiforme pour résoudre – parfois pour dissimuler – cette équation, le concept de gouvernement de fait se transforme à mesure que s’impose le positivisme juridique en France. Il semble ainsi l’arbre des mots qui cache la forêt des concepts. Initialement employé pour fustiger une usurpation devant être renvoyée dans le néant juridique d’où elle n’aurait jamais dû sortir, il sert progressivement d’expédient pour qualifier ce gouvernement illégal mais nécessaire pour assurer la vacance du pouvoir dans les meilleures conditions en attendant le retour de ce qui est perçu comme les temps paisibles de la normalité et du droit. Il désigne alors un gouvernement illégal, pourtant nécessaire, effectif et bénéficiant d’un assentiment. Ce type de pouvoir se développe durant des périodes de bouleversements constitutionnels et produit des effets juridiques parfois niés a posteriori du fait d’une rupture dans la chaîne de validité juridique et d’une responsabilité introuvable ou fuyante. Le droit s’en empare alors, dans l’espoir de préserver la continuité de l’État.

    Louis Terracol, François Saint-Bonnet, Anne-Sophie Chambost, Sébastien Le Gal, Olivier Beaud [et alii], Le gouvernement de fait, de la Révolution à la Libération: un expédient saisi par le droit, 2022, 541 p. 

    Louis Terracol, Olivier Jouanjan, La doctrine constitutionnelle sous le régime de Vichy,, 2016, 119 p. 

  • Communications

    Louis Terracol, « Le droit peut-il apprivoiser la politique ? Les enjeux d’une histoire du gouvernement de fait en France », le 20 novembre 2025 

    Conférence organisée par le CTHDIP, Ecole de droit, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Jérôme Henning (CTHDIP)

    Louis Terracol, « Existe-t-il un modèle européen ? », le 25 juin 2025 

    Colloque organisé par le CTAD UMR7074 et l'IRN PHEDRA, Université Paris-Nanterre avec l’ENS-PSL, l’Université Paris 2 Panthéon-Assas, l’IUF et l’Université Toulouse 1 Capitole ainsi que Tilburg University, Vrije Universiteit Brussel, Universität Wursburg, Università degli studi di Milano Bicocca

    Louis Terracol, « Une fièvre américaine. Choisir les juges de la Cour suprême », le 15 avril 2025 

    Conférence-débat organisée sous la direction scientifique de Rym Fassi-Fihri, maître de conférences en droit public à l'Université de Limoges.

    Louis Terracol, « Les juristes anarchistes. Vers de nouvelles utopies concrètes », le 21 janvier 2025 

    Conférence organisée par le CUREJ, Université de Rouen sous la direction scientifique de R. Broussais, A. Mimouni et L. Terracol

    Louis Terracol, « La place de l’histoire du droit et des institutions dans les pensées libertaires », le 29 novembre 2024 

    Colloque organisé par l'IRJI Rabelais, Université de Tours sous la direction scientifique de Romain Broussais, MCF en histoire du droit à l'Université de Rouen Normandie, Alexandre Mimouni, MCF en histoire du droit à l'Université de Tours et Louis Terracol, Professeur d'histoire du droit à l'Université Clermont Auvergne

    Louis Terracol, « L’histoire du droit de la mer, la mer dans l’histoire du droit », le 30 mai 2024 

    Journées de la SHD organisée par la Faculté de Droit de l'Université de Toulon, le CDPC, le Pôle ESMED, le Pôle MEDD, l'IFM, la SFHM, l'Académie de Marine, la Marine Nationale et la Préfecture maritime Méditerranée.

    Louis Terracol, « XIIe journée doctorale de la commission de la jeune recherche constitutionnelle de l'AFDC », le 05 avril 2024 

    Journée organisée par la Commission de la Jeune Recherche Constitutionnelle de l’Association Française de Droit Constitutionnel avec la Revue de droit Public et Les Cahiers Portalis sous la direction scientifique de Marta Aurino, Kassandra Goni, Jean de Saint-Sernin et Beverley Toudic

    Louis Terracol, « L’utilitarisme juridique », le 07 décembre 2023 

    Colloque de la jeune recherche organisé par Alicia Monnehay et Ludovic Risselin, doctorants en droit public à CY Cergy Paris Université.

    Louis Terracol, « Conflits en droit : la postérité des perdants », le 24 novembre 2023 

    17e Journée d’étude des jeunes chercheurs de l’Institut d’études de droit public, Université Paris Saclay

    Louis Terracol, « Rencontres du droit public », le 15 juin 2023 

    Septième journée d’études du CRDA/IMV organisée pour l'Institut Villey par M. Baptiste Bianchi et M. Lucas Tregou-Delvescovo

    Louis Terracol, « Langues et paroles du droit », le 01 juin 2023 

    Journées Internationales de la Société d’Histoire du Droit organisées par le Centre de droit privé de l’Université de Lausanne

    Louis Terracol, « Ateliers de philosophie du droit », le 05 juillet 2021 

    Organisé par Mathilde Montaubin, Institut Michel Villey, Paris II Panthéon-Assas & Pedro Lippmann, NoSoPhi, Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Louis Terracol, « Séminaires doctoraux de l’Institut Michel Villey », le 21 octobre 2019 

    Organisés par Ludmilla Martin-Leboeuf et Mathilde Montaubin

    Louis Terracol, « Ateliers de philosophie du droit », le 27 juin 2019 

    Organisé par l’Institut Michel Villey en collaboration avec NoSoPhi, Université Panthéon-Sorbonne

    Louis Terracol, « Doctrines autoritaires et totalitaires du droit constitutionnel », le 10 mai 2019 

    Organisé par l’Institut Villey sous la direction scientifique d'Olivier Jouanjan, Professeur à l’Université Panthéon-Assas

    Louis Terracol, « Séminaires doctoraux de l’Institut Michel Villey (2018-2019) », le 22 octobre 2018 

    Organisé par l’Institut Michel Villey par la voie de ses doctorants, Ludmilla Martin-Leboeuf et Mathilde Laporte

    Louis Terracol, « Atelier de philosophie du droit », le 02 juillet 2018 

    Organisé par l’Institut Michel Villey, Université Panthéon-Assas et le pôle NoSoPhi - Normes, Sociétés, Philosophie du Centre de Philosophie Contemporaine de la Sorbonne - PhiCo de l’UMR 8103 - ISJPS-Paris 1 Panthéon Sorbonne

    Louis Terracol, « Droit et mémoire », le 24 novembre 2017