Marie-Claude Catala

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  Essai de contribution à une réforme des successions entre époux, soutenue en 1986 à Paris 2 sous la direction de François Terré 

  La famille fondee sur le mariage qui constitue la cellule de base de nos societes occidentales est aujourd'hui reduite a ses dimentions nucleaires. Le probleme de la survivance d'un epoux a l'autre apparait d'autant plus aigu que le droit positif ne reflete qu'imparfaitement le role effectif qu'y joue le conjoint. La prise encompte d'une opinion largement favorable a l'amelioration, par le droit civil, de la situation nee du veuvage, etayee par l'exemple des modeles etrangers, imprime a la demarche une finalite legislative, qui inspire le choix des s sources, le cadre de la recherche et la methode suivie. L'approche sociologique du probleme, precedee d'un apercu demographique sur le veuvage,prend appui sur les sondages d'opinion realises aupres du public et du notariat francais,dont les pratiques en matiere de reglements hereditaires peuvent eclairer une legislation future. La recherche s'ordonne autour des deux axes propres a la matiere: le droit des successions et celui des liberalites. L'etude des dispositions a cause de mort entre epoux,sous l'angle de leurs modalites et de leur objet,forme la premiere partie de ce travail. La deuxieme partie traite de la devolution legale, dont l'inadequation des regles eu egard a l'etat des moeurs et a l'image actuelle des liens familiaux apparait clairement. La tache consiste donc a concevoir les solutions techniquement les plus appropriees pour promouvoir le conjoint survivant,qui doivent tenir compte a la fois des divers ordres d'heritiers avec lesquels il peut etre appele a concourir et des differentes modalites dont cette progression est susceptible.

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• Ouvrages

  Marie-Claude Catala, Marie-Claude de Roton-Catala, Les successions entre époux, Économica, 1990, Droit civil (Série Etudes et recherches), 345 p.  

  Marie-Claude Catala, Marie-Pierre Champenois-Marmier, Marie-Claude de Roton-Catala, Madeleine Faucheux, L'héritage: recherche de sociologie du droit, Université Paris II, 1986, 346 p. 

  Marie-Claude Catala, Marie-Pierre Champenois-Marmier, Marie-Claude de Roton-Catala, Madeleine Faucheux, L'héritage: recherche de sociologie du droit données statistiques et juridiques, Université Paris II, 1986, 209 p. 

  Marie-Claude Catala, Marie-Pierre Champenois-Marmier, Marie-Claude de Roton-Catala, Madeleine Faucheux, L'héritage, Université Paris II, 1986, 346 p.