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Diogo Costa Cunha

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Strasbourg · Centre d’études internationales de la Propriété intellectuelle Laboratoire de recherche du Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle — CEIPI
Université de StrasbourgCentre d’études internationales de la Propriété intellectuelleLaboratoire de recherche du Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle
Droit du numérique Droit de la propriété intellectuelle Droit des affaires Droit privé Droit de la recherche Innovation Intelligence artificielle Propriété intellectuelle
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Actualités scientifiques

Colloque
Sport et activités économiques
26 avr. 2024 · VERSAILLES

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Valorisation de l'innovation en santé : proposition pour une refonte juridique, soutenue en 2022 à Toulouse 1 sous la direction de Alexandra Mendoza-Caminade    

    La valorisation et l’innovation sont deux notions relativement peu explorées par le droit. Issues de la science économique elles représentent respectivement l’action d’accorder de la valeur à une entreprise au regard des informations comptables et de son potentiel de développement et l’intégration d’une invention dans l’économie provoquant la croissance. En somme, la valorisation de l’innovation est l’action d’accorder une valeur à la diffusion des inventions techniques dans le marché. Appliquée au domaine de la santé, il ressort une urgence de développer et favoriser l’intégration d’inventions au sein de la société. Toutefois il est également facile d’entrevoir les dangers d’une innovation dérégulée, qui ne peut être qualifiée de progrès.À cet égard, il apparait que la science juridique doit être la clef de voûte de l’innovation ; le droit ne doit pas être au service unique de l’économie, ou de la recherche scientifique, mais une composante structurant le développement et la diffusion de l’innovation. En ce sens, la présente thèse démontre que la création d’un droit de l’innovation, à la fois souple pour permettre son développement, par nature imprévisible, et à la fois structurant permettrait de favoriser, structurer et valoriser l’innovation en santé. Ainsi, dans un premier temps il est question de démontrer qu’un droit prospectif de l’innovation est à envisager au regard des structures de recherche, et des régulations encadrant l’accès aux ressources biologiques et humaines (Partie I). Puis, dans un second temps que l’avènement d’une telle régulation permettrait une meilleure articulation avec le droit de la propriété intellectuelle et de la concurrence, vecteurs de valorisation et de diffusion des inventions (Partie II).

  • Ouvrages

    Diogo Costa Cunha (dir.), Biens contrefaits et responsabilités, CEIPI, 2025, Collection du CEIPI (Actes de colloque), 192 p. 

    L'ouvrage "Biens contrefaits et responsabilités" propose une réflexion académique approfondie sur les enjeux complexes soulevés par la contrefaçon, en mobilisant des perspectives juridiques, économiques et sociologiques. À travers des contributions issues de disciplines variées, il analyse les dynamiques sous-jacentes à ce phénomène et ses implications, en particulier les responsabilités des différents acteurs impliqués, qu'il s'agisse des consommateurs, des opérateurs économiques ou des régulateurs. L'ouvrage examine également les dispositifs juridiques et technologiques visant à limiter l'accès aux produits contrefaits, tout en mettant en lumière les défis liés aux transactions trans-frontalières et les spécificités de secteurs sensibles tels que les biens numériques et pharmaceutiques. En s'inscrivant dans le cadre conceptuel du droit de la responsabilité, cet ouvrage offre une étude rigoureuse et multidimensionnelle des interactions entre contrefaçon, responsabilité et innovation dans un contexte marqué par la globalisation économique. Structuré en quatre grandes thématiques, cet ouvrage explore, dans un premier temps, les liens entre la contrefaçon, le comportement des consommateurs et les nouvelles formes de responsabilités économiques, interrogeant notamment les motivations des acheteurs et les évolutions législatives liées aux produits numériques défectueux. La deuxième thématique se concentre sur les mécanismes permettant de restreindre l'accès aux biens contrefaits, qu'il s'agisse de la régulation de la publicité en ligne, des actions douanières ou des problématiques relatives à l'accès à la connaissance. La troisième partie analyse la dimension internationale de la responsabilité, en s'intéressant particulièrement aux réseaux transfrontaliers et aux enjeux propres à certains secteurs critiques, tels que les médicaments. Enfin, la dernière section aborde les apports du droit commun et de la responsabilité contractuelle, en examinant notamment les relations contractuelles, les stratégies d'innovation et les marchés publics dans le cadre de la lutte contre la contrefaçon.

    Diogo Costa Cunha, Alexandra Mendoza-Caminade, Jeremy Hureaux, Yannick Meneceur, Karine Grévain-Lemercier [et alii], L'entreprise et l'intelligence artificielle: les réponses du droit, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2023, Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques, 577 p.  

    Désormais omniprésente dans la vie des entreprises, l'Intelligence artificielle suscite de nombreux questionnements auxquels le Droit devra apporter des réponses qu'il s'agisse de l'organisation elle-même de la structure ou plus largement de son activité. Le colloque organisé à Toulouse les 4 et 5 novembre 2021 avait pour objet de procéder à la restitution de travaux rédigés dans le cadre de la parution de cet ouvrage : lors des deux journées du colloque, un panorama a été dressé dans divers champs juridiques des questions générées par l'IA et des solutions envisageables. Cette restitution a été l'occasion d'échanger sur les perspectives possibles et souhaitables. La direction scientifique de la conférence était assurée par le professeur Alexandra Mendoza-Caminade (Directrice équipe EPITOUL-CDA, Directrice du Master Droit de la Propriété Intellectuelle, Université Toulouse 1 Capitole). Le colloque était co-organisé par l'Axe Epitoul de l'Institut Fédératif de Recherche en Droit, le Centre de Droit des Affaires et la Faculté de Droit et Science Politique dans le cadre de Partenariat Hubert Curien (PHC SAKURA)

    Diogo Costa Cunha, Alexandra Mendoza-Caminade, Biodiversité végétale, savoirs traditionnels associés et propriété industrielle: entre protection de ressources nécessaire et diffusion de connaissances souhaitable, 2017, 109 p. 

  • Articles

    Diogo Costa Cunha, Magdalena Knapp, Diogo Costa Cunha, « Antitrust Fines and Limitation Periods After the Implementation of Directive (EU) 2019/1 Throughout Member States: Focus on French and Polish Perspectives », IIC - International Review of Intellectual Property and Competition Law, , 2023 

  • Communications

    Diogo Costa Cunha, « La propriété intellectuelle a-t-elle le sens de l’humour ? », le 08 octobre 2025 

    Colloque organisé par l'ISJPS, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne sous la direction scientifique de Ronan Bretel, Docteur en droit, Post-Doctorant projet Sorb’rising Normes et valeurs de l’humour, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ISJPS et Anaïs Szkopinski, Maître de conférences en droit privé, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, Université Paris-Saclay, DANTE

    Diogo Costa Cunha, « Sport et activités économiques », le 26 avril 2024 

    Colloque organisé par Anaïs Szkopinski, maître de conférences en droit privé à la Faculté de droit de Versailles (UVSQ, Paris Saclay), membre du laboratoire DANTE. Ce colloque est le deuxième du cycle Sport et droit, organisé à l’occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.

    Diogo Costa Cunha, « L'entreprise : entre résilience, sobriété et responsabilités », le 06 mars 2023 

    Organisée par le CDA, Université Toulouse 1 Capitole dans le cadre du CORESIL sous la direction scientifique de Diogo Costa Cunha, Docteur en droit, CDA