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Anne Fauchon

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Université Sorbonne Paris Nord · UFR Droit, Sciences politiques et sociales Institut de Recherche pour un Droit Attractif — IRDA
Université Sorbonne Paris NordUFR Droit, Sciences politiques et socialesInstitut de Recherche pour un Droit Attractif
CV IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Colloque
Variations autour de la preuve en droit social
17 mars 2026 · La Plaine St-Denis
Colloque
Droit(s) et musique
14 nov. 2025 · Paris
Colloque
Intelligence artificielle et vulnérabilité
11 fév. 2025 · La Plaine Saint-Denis
Colloque
Droit(s) et cinéma
15 nov. 2024 · Paris
Colloque
Droit(s) et architecture
24 nov. 2023 · Paris
Colloque
Amour et droit
26 juin 2023 · Aubervilliers
Colloque
Intelligence artificielle & santé
22 nov. 2022 · Aubervilliers
Colloque
Droit(s) et presse
18 nov. 2022 · Paris
Colloque
Asile et migrations
11 mars 2022 · La Plaine Saint-Denis
Colloque
Vulnérabilités et crise pandémique
11 mars 2022 · La Plaine Saint Denis
Colloque
Le paradigme de la croissance en droit public
31 janv. 2022 · Aubervilliers Cedex
Séminaire
Le droit souple dans les marchés publics
16 déc. 2021 · Villetaneuse
Colloque
Droit(s) & spectacle vivant
19 nov. 2021 · Paris
Colloque
L'Europe et les nouvelles technologies
10 juin 2021 · Aubervilliers

Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La notion de distribution reguliere de benefices des societes anonymes en droit fiscal, soutenue en 1996 à Paris 11 sous la direction de Patrick Dibout 

    Le droit fiscal francais fait une approche extensive de la notion de distribution reguliere de benefices. En droit interne, le droit fiscal s'ecarte de la notion juridique de, l'entendant considerablement afin d'actroyer a la quasi-totalite des benefices regulierement distribues l'avoir fiscal. Neanmoins, le conseil d'etat vient de rendre un arret qui exige, conformement au droit des societes, que le soit periodique et renouvelable. Si elle etait confirmee, cette decision priverait du credit d'impot les distributions regulieres de benefices qui ne sont effectuees que ponctuellement et restreindrait a due concurrence l'acception fiscale de cette notion. En droit international, l'administration fiscale francaise tente de faire admettre, afin de les imposer, l'integration des distributions irregulieres de benefices au sens du droit interne aux distributions regulieres visees par les conventions fiscales bilaterales. Le juge administratif francais s'y oppose fermement, sauf si les dispositions des accords bilateraux le permettent. Cependant, le legislateur, sous la pression de l'administration, permet de contourner cette interdiction. Par ailleurs, la loi de transposition francaise de la directive c. E. E. Sur le regime commun des societes meres et filiale d'etats membres differents s'avere indubitablement incompatible avec le texte communautaire. Or, compte tenu de l'evolution recente des juristrudences respectives de la cour de luxembourg et du conseil d'eata, l'inapplicabilite de cette loi incorrecte devrait etre prononcee. Toutefois, aucun recours n'a ete encore introduit a son encontre.

  • Ouvrages

    Anne Fauchon, Marie Caffin-Moi, Philippe Merle, Sociétés commerciales: sociétés commerciales, Lefebvre Dalloz, 2025, Précis, 1149 p.   

    "Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Les aspects fiscaux sont ajoutés au fil de l'ouvrage, le plus souvent sous forme de tableaux et d'exemples. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques tirés de la vie des affaires. Il est à jour des dernières dispositions législatives et réglementaires, notamment de la loi Attractivité du 13 juin 2024 et de l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant en profondeur le droit des nullités en droit des sociétés. Cette réforme entrant en vigueur au 1er octobre 2025, le droit antérieur et le droit nouveau sont systématiquement présentés dans cette édition. L'ouvrage fait état des développements récents en matière de durabilité, de vigilance, mais aussi de parité dans les instances de direction, que ce soit au niveau de l'Union européenne ou au niveau national. Le Précis intègre également les dispositions fiscales issues de la loi de finances pour 2025. Il contient les principales et nombreuses évolutions jurisprudentielles en droit des sociétés comme en droit fiscal. Afin de faciliter les recherches, les numéros de pourvoi des arrêts de la Cour de cassation et du Conseil d'État sont indiqués. Cette 29e édition du Précis, témoignage de son succès, est un outil privilégié pour tous ceux, étudiants, doctorants ou praticiens, qui veulent se familiariser avec les mécanismes du droit des sociétés."

    Didier Guével, Bruno Gaudin, Valérie Forey, Stéphane Alcandre, Quentin Wilbaux [et alii], Droit(s) et architecture: colloque, Bibliothèque nationale de France et BnF, 2024, Droit() et...  

    L’édition 2023 du cycle de colloques « Droit(s) et… » s’intéresse cette année aux problématiques posées par l’architecture, à un moment où la BnF vient de clore un chantier d’ampleur à Richelieu et se projette sur un nouveau site à Amiens. Alors que les questions de droits d’auteur, de protection et de patrimonialisation, d’éthique ou encore d’enseignement du droit dans les écoles d’architecture sont aujourd’hui des enjeux importants, des juristes, architectes et conservateurs chercheront au cours de cette journée d’étude à éclairer les réflexions qui entourent l’articulation de l’architecture et du droit. Ce cycle qui explore chaque année une thématique originale (la presse en 2022, le spectacle vivant en 2021, la bande dessinée en 2020 ou encore les jardins en 2019) est organisé en partenariat avec l’Institut de recherche pour un droit attractif (université Sorbonne Paris nord) et le Centre de recherche juridique Pothier (université d’Orléans).

    Anne Fauchon, Philippe Merle, Droit commercial: sociétés commerciales, Dalloz, 2023, Précis, 1089 p.   

    Anne Fauchon, Guilhem Julia, Rushed Kanawati (dir.), Intelligence artificielle, santé et droit, Iste éditions, 2023, Collection sciences, société et nouvelles technologies, 188 p.  

    Anne Fauchon, Philippe Merle, Droit commercial: sociétés commerciales, Dalloz, 2022, Précis, 1077 p.   

    Anne Fauchon, Philippe Merle, Droit commercial: sociétés commerciales, Dalloz, 2021, Précis, 1052 p.   

    Anne Fauchon, Philippe Merle, Droit commercial: sociétés commerciales, Dalloz, 2020, Précis, 1035 p.   

    Anne Fauchon, Guilhem Julia, Younès Bennani, Céline Bloud-Rey, Anne-Françoise Cammilleri [et alii], Sciences et sens de l'intelligence artificielle, Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires, 165 p.   

    Anne Fauchon, Philippe Merle, Droit commercial: sociétés commerciales, Dalloz, 2019, Précis, 1035 p.   

    Anne Fauchon, Patrick Dibout, LA NOTION DE DISTRIBUTION REGULIERE DE BENEFICES DES SOCIETES ANONYMES EN DROIT FISCAL,, 1996 

    LE DROIT FISCAL FRANCAIS FAIT UNE APPROCHE EXTENSIVE DE LA NOTION DE DISTRIBUTION REGULIERE DE BENEFICES. EN DROIT INTERNE, LE DROIT FISCAL S'ECARTE DE LA NOTION JURIDIQUE DE, L'ENTENDANT CONSIDERABLEMENT AFIN D'ACTROYER A LA QUASI-TOTALITE DES BENEFICES REGULIEREMENT DISTRIBUES L'AVOIR FISCAL. NEANMOINS, LE CONSEIL D'ETAT VIENT DE RENDRE UN ARRET QUI EXIGE, CONFORMEMENT AU DROIT DES SOCIETES, QUE LE SOIT PERIODIQUE ET RENOUVELABLE. SI ELLE ETAIT CONFIRMEE, CETTE DECISION PRIVERAIT DU CREDIT D'IMPOT LES DISTRIBUTIONS REGULIERES DE BENEFICES QUI NE SONT EFFECTUEES QUE PONCTUELLEMENT ET RESTREINDRAIT A DUE CONCURRENCE L'ACCEPTION FISCALE DE CETTE NOTION. EN DROIT INTERNATIONAL, L'ADMINISTRATION FISCALE FRANCAISE TENTE DE FAIRE ADMETTRE, AFIN DE LES IMPOSER, L'INTEGRATION DES DISTRIBUTIONS IRREGULIERES DE BENEFICES AU SENS DU DROIT INTERNE AUX DISTRIBUTIONS REGULIERES VISEES PAR LES CONVENTIONS FISCALES BILATERALES. LE JUGE ADMINISTRATIF FRANCAIS S'Y OPPOSE FERMEMENT, SAUF SI LES DISPOSITIONS DES ACCORDS BILATERAUX LE PERMETTENT. CEPENDANT, LE LEGISLATEUR, SOUS LA PRESSION DE L'ADMINISTRATION, PERMET DE CONTOURNER CETTE INTERDICTION. PAR AILLEURS, LA LOI DE TRANSPOSITION FRANCAISE DE LA DIRECTIVE C.E.E. SUR LE REGIME COMMUN DES SOCIETES MERES ET FILIALE D'ETATS MEMBRES DIFFERENTS S'AVERE INDUBITABLEMENT INCOMPATIBLE AVEC LE TEXTE COMMUNAUTAIRE. OR, COMPTE TENU DE L'EVOLUTION RECENTE DES JURISTRUDENCES RESPECTIVES DE LA COUR DE LUXEMBOURG ET DU CONSEIL D'EATA, L'INAPPLICABILITE DE CETTE LOI INCORRECTE DEVRAIT ETRE PRONONCEE. TOUTEFOIS, AUCUN RECOURS N'A ETE ENCORE INTRODUIT A SON ENCONTRE.

  • Articles

    Anne Fauchon, « Solus consensus obligat : de la validité du crayon en matière d'acte sous seing privé », Recueil Dalloz, Dalloz , 1997, n°38, p. 504  

  • Communications

    Anne Fauchon, « Variations autour de la preuve en droit social », le 17 mars 2026 

    Colloque organisé par l'IRDA, la faculté de droit, Université Paris Sorbonne-Paris Nord

    Anne Fauchon, « Droit(s) et musique », le 14 novembre 2025 

    Colloque organisé par la BNF, la Faculté de droit, Université Paris 13 Sorbonne Paris Nord, l'IRDA, le CRJP et l'Université d'Orléans sous la direction scientifique de Géraldine Goffaux Callebaut, Pr. de droit privé et sciences criminelles, Université d’Orléans ; Didier Guével, Pr. de droit privé et sciences criminelles, Doyen honoraire de la Faculté de Droit et Sciences politiques et sociales, Université Paris 13 et Julie Ladant, Directrice du département Droit, Économie, Politique, BnF

    Anne Fauchon, « Intelligence artificielle et vulnérabilité », le 11 février 2025 

    Colloque organisé par La MSN - Maison des sciences numériques, l'IRDA, l'UFR DSPS, Université Sorbonne Paris Nord, le Campus Condorcet

    Anne Fauchon, « Droit(s) et cinéma », le 15 novembre 2024 

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Géraldine Goffaux Callebaut, Professeur de droit privé, Université d’Orléans, Didier Guével, Professeur de droit privé, Doyen honoraire la Faculté Droit, Sciences Politiques et Sociales, Université Sorbonne Paris Nord et Julie Ladant, Directrice du département Droit Économie Politique, BnF.

    Anne Fauchon, « Droit(s) et architecture », le 24 novembre 2023 

    Colloque organisé par l'IRDA (Université Sorbonne Paris Nord), le CRJP (Université d'Orléans) et la Bibliothèque nationale, sous la direction scientifique de Géraldine Goffaux Callebaut, Professeur de droit privé, Université d’Orléans et Didier Guével, Professeur de droit privé, Doyen honoraire de la Faculté de Droit et Sciences politiques et sociales, Université Sorbonne Paris Nord

    Anne Fauchon, « La protection des forêts à l’heure des défis environnementaux : droit international, droit européen, droits nationaux », le 27 septembre 2023 

    Colloque organisé par la Structure fédérative "Les communs", Institut de droit public, sciences politiques et sociales (IDPS), Université Sorbonne Paris-Nord sous la direction scientifique de Marine They, en partenariat avec l'Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire (IRJI François-Rabelais) de l'Université de Tours, la Branche française de l'Association de droit international (ADI/ILA)

    Anne Fauchon, « Amour et droit », le 26 juin 2023 

    Colloque organisé par l'UFR Droit, sciences politiques et sociales, Université Sorbonne Paris-Nord

    Anne Fauchon, « Intelligence artificielle & santé », le 22 novembre 2022 

    Organisé pour l'IDPS, Université Paris 13 - Sorbonne Paris Nord par Guilhem Julia, co-Vice Doyen et Anne Fauchon, Doyen de la Faculté de droit

    Anne Fauchon, « Droit(s) et presse », le 18 novembre 2022 

    Colloque organisé par le CRJP, la Bibliothèque nationale de France et l’Institut de Recherches en Droit Attractif (Université Sorbonne Paris Nord) sous la direction scientifique de Géraldine Goffaux Callebaut, Professeur de droit privé, Université d’Orléans et Didier Guével, Professeur de droit privé, Doyen honoraire de la Faculté de Droit et Sciences politiques et sociales, Université Sorbonne Paris Nord

    Anne Fauchon, « Vulnérabilités et crise pandémique », le 11 mars 2022 

    Organisé par Université Sorbonne Paris Nord, le DSPS, l’Université de Tours et le Campus Condorcet

    Anne Fauchon, « Le paradigme de la croissance en droit public », le 31 janvier 2022 

    Colloque organisé par Véronique Coq (MCF 02, Université Sorbonne Paris Nord), Maxence Chambon (MCF 02, Université de Cergy) et Hugo Devillers (MCF 02, Université Sorbonne Paris Nord)

    Anne Fauchon, « Le droit souple dans les marchés publics », le 16 décembre 2021 

    Séminaire des M2 Droit public général et M2 Contentieux des droits et libertés fondamentaux organisé sous la direction de Véronique Coq et Jean-Jacques Menuret

    Anne Fauchon, « Droit(s) & spectacle vivant », le 19 novembre 2021 

    Organisé par la Bibliothèque nationale de France, l'IRDA (Université Sorbonne Paris Nord) et le CRJ Pothier (Université d'Orléans), sous la direction scientifique de Catherine Aurérin, Géraldine Goffaux Callebaut et Didier Guével

    Anne Fauchon, « L'Europe et les nouvelles technologies », le 10 juin 2021 

    Congrès organisé avec le soutien de l'IDPS et de l'IRDA, Université Sorbonne Paris Nord, et du CRLD, Université d'Evry Paris Saclay

    Anne Fauchon, « Le patrimoine numérique », le 05 mars 2021 

    Organisé par l’IRDA avec le partenariat du Conseil supérieur du notariat et de la Chambre des notaires de Paris dans le cadre des « Journées expert » de l’INFN sous la responsabilité scientifique de Didier Guével et Mustapha Mekki

    Anne Fauchon, « Droit(s) & bande dessinée », le 22 janvier 2021 

    Colloque organisé par la Bibliothèque nationale de France, l'institut de recherche pour un droit attractif (Université Paris 13) et le Centre de recherche juridique Pothier (Université d'Orléans).

    Anne Fauchon, « Le patrimoine numérique », le 13 mars 2020 

    Journée Expert #2 de l'INFN, organisée avec le concours de l’IRDA (Institut de recherche pour un droit attractif), en partenariat avec la chambre nationale des greffiers des tribunaux de commerce et la chambre nationale des commissaires de justice.

    Anne Fauchon, « Blockchains : entre mystères et fantasmes », le 27 février 2020 

    Deuxième année du cycle organisé par l'IRDA, Université Sorbonne Paris Nord, et la Cour de Cassation

    Anne Fauchon, « L'éthique en droit des marchés publics », le 27 janvier 2020 

    Colloque organisé par l'Institut de Droit Sciences politiques et sociales (IDPS), Université Paris 13.

    Anne Fauchon, « Penser en exil : les intellectuels grecs en France (1945-1980) », le 29 novembre 2019 

    Organisé à la MSH Paris-Nord par l'Institut de droit public, sciences politiques et sociales (IDPS), Université Paris 13.

    Anne Fauchon, « Sciences & sens de l’intelligence artificielle », le 19 novembre 2019 

    Anne Fauchon, « Droit(s) et jardin », le 15 novembre 2019 

    Organisé par l'Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA) en partenariat avec le CRJ Pothier de l'université d'Orléans et la Bibliothèque nationale de France (BnF)

    Anne Fauchon, « La fiscalité des GAFA », le 24 mai 2019 

    Organisée par l’Université Paris 13, l’IRDA, le CEPN, l’USPC

    Anne Fauchon, « Le contrat d'adhésion : délimitation et implications », le 14 décembre 2018 

    Organisé par l’Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA) sous la direction scientifique de Anne Etienney de Sainte Marie, Professeur à l’université Paris 13

    Anne Fauchon, « La charte éthique dans les marchés publics », le 29 novembre 2018 

    Table ronde organisé par Véronique Coq, Maître de conférences de Droit public, Université Paris 13 Sorbonne Paris Cité, Faculté de Droit, Sciences politiques et sociales, CERAP.

    Anne Fauchon, « Droit(s) et apparence vestimentaire », le 09 novembre 2018 

    Anne Fauchon, « La justice et les nouvelles formes de défense des droits de l'homme », le 08 novembre 2018 

    2e journée d’études franco-italienne organisé par le Centre d'études et de recherches administratives et politiques (CERAP) de l'Université Paris 13 en partenariat avec l'Université de Vérone

    Anne Fauchon, « Le juge et le numérique : un défi pour la justice du XXIème siècle », le 08 juin 2018 

    Organisé par la Cour de Cassation, l’ENM, l’IRDA et le DSPS

    Anne Fauchon, « Droit(s) et gastronomie », le 17 novembre 2017 

    Organisé en collaboration avec la BNF