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Damien Chenu

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Orléans · Faculté de Droit, d'Economie et de Gestion Centre de Recherche Juridique Pothier — CRJP
Université d'OrléansFaculté de Droit, d'Economie et de GestionCentre de Recherche Juridique Pothier
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Actualités scientifiques

Journée d'étude
L'intérim
6 fév. 2026 · Tours
Colloque
Le télétravail, quel(s) droit(s)
21 nov. 2025 · Orléans
Parution
Le temps en droit du travail
9 oct. 2017
Parution
Le fichier
4 mai 2017
Colloque
Le Fichier
26 nov. 2015 · Orléans cedex 2

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Les clauses contractuelles autonomes., soutenue en 2010 à Tours sous la direction de Jean-François Cesaro   

    Fréquemment utilisée par la Cour de cassation ainsi que par les juridictions du fond, la notion de clause autonome fait aujourd'hui partie des concepts reconnus par la doctrine pour son utilité. L'autonomie permettrait notamment au juge de « sauver » opportunément une clause d'un contrat promis à l'anéantissement et de lui faire produire effet. Pourtant, à l'analyse, l'autonomie des clauses possède de solides fondements qui devraient permettre un développement des clauses autonomes.Dans un premier temps, au-delà de leur aspect matériel, elles constituent de véritables conventions dont la nature ne peut être révélée qu'en cas d'anéantissement du contrat dans lequel elles sont insérées.L'autonomie se traduit donc comme la faculté d'une clause à survivre malgré l'anéantissement du contrat qui la porte.Dans un second temps, on doit déduire de la nature conventionnelle des clauses autonomes qu'elles forment avec la convention qui les porte un groupe de contrats. Cette qualification possède de nombreuses conséquences, notamment quand à la formation du groupe. Plus importantes encore sont les incidences de cette qualification quant à la circulation du groupe.

  • Ouvrages

    Damien Chenu, Gwennhaël François, Jean-Julien Jarry, Sandrine Jean, Yves de La Villeguérin [et alii], Le comité social et économique (CSE). De la mise en place au fonctionnement [4e éd., 2025]: de la mise en place au fonctionnement, Groupe Revue Fiduciaire, 2025, Pratiques d'experts, 736 p.  

    Damien Chenu, Bernard Teyssié, Mickaël d' Allende, Louis Aluome, Romain Chiss, Guide de la rupture du contrat de travail: 2023-2024, LexisNexis, 2023, Guide, 837 p. 

    Damien Chenu, Jérome Artz, Matthieu Barthes, Marjorie Delaunay, Yves de La Villeguérin, Les clés pour négocier un accord d'entreprise 2022-23. Négocier, diriger, conclure, appliquer, réviser. 2e édition: Négocier, rédiger, conclure, appliquer, réviser, Groupe Revue Fiduciaire, 2022, Pratiques d'experts, 398 p.  

    Damien Chenu, Gwennhaël François, Jean-Julien Jarry, Sandrine Jean, Yves de La Villeguérin [et alii], Le comité social et économique - De la mise en place au fonctionnement, 3e édition: de la mise en place au fonctionnement, Groupe Revue fiduciaire, 2021, Pratiques d'experts, 704 p.  

    Damien Chenu, Florence Bergeron-Canut, Gwennhaël François, Sandrine Jean, Les clés pour négocier un accord d'entreprise , 2020, 320 p.  

    Damien Chenu, Florence Vasseur, Gwennhaël François, Sandrine Jean, Yves de La Villeguérin, Le comité social et économique: de la mise en place au fonctionnement, Groupe Revue fiduciaire, 2020, Pratiques d'experts, 643 p. 

    Damien Chenu, Florence Vasseur, Gwennhaël François, Sandrine Jean, Yves de La Villeguérin, Le comité social et économique: de la mise en place au fonctionnement, Groupe Revue fiduciaire, 2018, Pratiques d'experts, 502 p. 

    Damien Chenu, Romain Chiss, Lydie Dauxerre, Nathalie Dauxerre, Bernard Teyssié, Guide de la rupture du contrat de travail 2017, LexisNexis, 2017, 664 p. 

    Damien Chenu, Gwennhaël François (dir.), Mélanges en l'honneur de Michel Morand: études de droit social, Wolters Kluwer, 2016, Lamy Axe droit, 216 p.  

    Damien Chenu, Romain Chiss, Lydie Dauxerre, Bernard Teyssié, Guide de la rupture du contrat de travail 2015, LexisNexis, 2015, 618 p. 

    Damien Chenu, Romain Chiss, Lydie Dauxerre, Bernard Teyssié, Guide de la rupture du contrat de travail 2013, LexisNexis, 2013, 527 p. 

    Damien Chenu, Romain Chiss, Lydie Dauxerre, Bernard Teyssié, Guide de la rupture du contrat de travail 2014, LexisNexis, 2013, 603 p. 

    Damien Chenu, Jean-François Cesaro, Pascal Ancel, Mireille Bacache-Gibeili, Fabrice Leduc [et alii], Les clauses contractuelles autonomes, 2010, 457 p.  

    Fréquemment utilisée par la Cour de cassation ainsi que par les juridictions du fond, la notion de clause autonome fait aujourd'hui partie des concepts reconnus par la doctrine pour son utilité. L'autonomie permettrait notamment au juge de « sauver » opportunément une clause d'un contrat promis à l'anéantissement et de lui faire produire effet. Pourtant, à l'analyse, l'autonomie des clauses possède de solides fondements qui devraient permettre un développement des clauses autonomes.Dans un premier temps, au-delà de leur aspect matériel, elles constituent de véritables conventions dont la nature ne peut être révélée qu'en cas d'anéantissement du contrat dans lequel elles sont insérées.L'autonomie se traduit donc comme la faculté d'une clause à survivre malgré l'anéantissement du contrat qui la porte.Dans un second temps, on doit déduire de la nature conventionnelle des clauses autonomes qu'elles forment avec la convention qui les porte un groupe de contrats. Cette qualification possède de nombreuses conséquences, notamment quand à la formation du groupe. Plus importantes encore sont les incidences de cette qualification quant à la circulation du groupe.

  • Chapitres d'ouvrage

    Damien Chenu, Florent Blanco, « La distinction du dommage et du préjudice », in Albert, Nathalie, Leduc, Fabrice, Sabard, Olivia (dir.), Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle : étude comparée :, LexisNexis, 2017 

  • Articles

    Damien Chenu, « Conditions d'admission de l'exception d'illégalité d'un accord collectif formée par un salarié », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024, n°06, p. 564  

    Damien Chenu, « De l'accord collectif de révision-extinction », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024, n°04, p. 355  

    Damien Chenu, « Détermination de la circonscription électorale du CSE par accord collectif », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2023, n°06, p. 567  

    Damien Chenu, « Délibération du CHSCT : précisions sur le vote de l'employeur », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2023, n°02, p. 189  

    Damien Chenu, « Irrecevabilité de l'exception d'illégalité d'un accord collectif formée par un signataire », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2023, n°02, p. 190  

    Damien Chenu, « Consécration du principe général de neutralité de l'employeur lors des élections professionnelles », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2022, n°10, p. 847  

    Damien Chenu, « Confirmations et précisions en droit de la rupture conventionnelle du contrat de travail », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2015, n°11, p. 941  

    Damien Chenu, « Modération de la clause pénale et droit applicable en Nouvelle-Calédonie », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2010, n°09, p. 628  

    Damien Chenu, « Résiliation du bail commercial et modification des prétentions des parties », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2009, n°09, p. 619  

    Damien Chenu, « Non-responsabilité du médecin locataire du fait des agissements de ses patients », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2009, n°05, p. 356  

    Damien Chenu, « Sécurité des ascenseurs : responsabilité du bailleur et obligation de résultat de l'ascensoriste », Recueil Dalloz, Dalloz , 2009, n°16, p. 1083  

    Damien Chenu, « Charges récupérables, contrat de couple et mise à disposition d'une ligne téléphonique », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2009, n°01, p. 30  

    Damien Chenu, « Caractère non récupérable de la prime de départ à la retraite du gardien », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2008, n°12, p. 940  

    Damien Chenu, « Cautionnement authentique et formalités », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2008, n°11, p. 855  

    Damien Chenu, « Conditions de récupération des charges de gardiennage et rétroactivité de la loi ENL », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2008, n°09, p. 676  

    Damien Chenu, « Condition de récupération des charges de gardiennage », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2008, n°0708, p. 589  

    Damien Chenu, « Procédure de renouvellement et computation des délais », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2008, n°03, p. 209  

    Damien Chenu, « Le contrôle juridictionnel de la légalité du règlement intérieur une tentative de clarification », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2007, n°11, p. 1142  

  • Communications

    Damien Chenu, « L'intérim », le 06 février 2026 

    Journée d’études organisée par l'IRJI, le CRJ Pothier, la Faculté de droit, Université de Tours sous la direction scientifique de Gwenola Bargain, Juliette Brunie, Odile Levannier-Gouël et Damien Chenu avec l'AFDT Région Centre Val de Loire

    Damien Chenu, « Le télétravail, quel(s) droit(s) », le 21 novembre 2025 

    Colloque organisé par le CRJP, Faculté de droit, Université d'Orléans

    Damien Chenu, « Quelle indemnisation pour quels préjudices en droit social ? », le 06 mars 2017 

    Organisé par l'équipe de droit privé sous la direction scientifique de Mme le professeur Dominique Asquinazi-Bailleux.

    Damien Chenu, « Le Fichier », le 26 novembre 2015