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Arnaud Cermolacce

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Université Lorraine · Faculté de Droit, Economie et Administration Institut Francois Geny — IFG
Université de LorraineFaculté de Droit, Economie et AdministrationInstitut Francois Geny
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Actualités scientifiques

Colloque
Franchir les obstacles à l'exécution
25 nov. 2022 · Aix-en-Provence
Colloque
Droit(s) & spectacle vivant
19 nov. 2021 · Paris

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Cause et exécution du contrat, soutenue en 2000 à AixMarseille 3 sous la direction de Jacques Mestre 

    La cause est un element fondamental de notre existence. Il en est de meme en matiere juridique ou la cause est une notion primordiale. C'est : >. L'interet de cette reflexion ne reside toutefois pas dans la place et dans le role reconnus a la cause au sein du contrat abondamment et brillamment debattus. En revanche, la confrontation de la notion de cause a la periode d'execution du contrat pose un veritable probleme. La difficulte de cette problematique ne consiste pas a determiner si la cause existe au stade de l'execution mais davantage a analyser les effets qu'entraine cette presence continue. La cause apparait alors comme un element permanent du contrat qui doit donc etre present et licite de la conclusion jusqu'au terme de la relation contractuelle. Des lors, en determinant une definition precise de la notion de cause, il apparait qu'elle decoule directement de celle plus large de volonte. Ainsi, en raison de sa nature meme, la presence de la cause permet de perenniser la volonte contractuelle qui est plus etroitement respectee, pendant l'execution. Or, de facon apparemment surprenante, ce renforcement de la volonte dans le contrat entraineparallelement une plus grande souplesse de la relation contractuelle elle-meme, dans sa phase d'execution. Ainsi, il est logique qu'en cas d'evenement affectant la cause, le contrat doive subir une pluralite de sorts allant de la cessation jusqu'a la modification. Ce double mouvement, observe a partir d'une vision complete de la cause, conduit a adopter une nouvelle conception du contrat, au stade de son execution, plus pragmatique et moins formaliste dans laquelle la realisation des buts, poursuivis par les contractants et contenus dans la cause, doit etre preferee a un respect trop formel des conditions initiales fixees

  • Ouvrages

    Arnaud Cermolacce, Jacques Mestre, Cause et exécution du contrat, 2000, 470 p. 

    Arnaud Cermolacce, La cause dans l'execution des contrats, 1995 

  • Communications

    Arnaud Cermolacce, « Franchir les obstacles à l'exécution », le 25 novembre 2022 

    Co-organisé par la faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille et l'AAPPE sous la direction de Céline Gravière et Vincent Egéa

    Arnaud Cermolacce, « Les 7 merveilles de la réforme de la procédure civile », le 17 décembre 2021 

    Journée organisée par l'Association des Avocats Praticiens des Procédures et de l'Exécution.

    Arnaud Cermolacce, « Droit(s) & spectacle vivant », le 19 novembre 2021 

    Organisé par la Bibliothèque nationale de France, l'IRDA (Université Sorbonne Paris Nord) et le CRJ Pothier (Université d'Orléans), sous la direction scientifique de Catherine Aurérin, Géraldine Goffaux Callebaut et Didier Guével