Photo de Camille Gardette

Camille Gardette

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Angers · Faculté de droit, d'économie et de gestion Centre Jean Bodin (Recherche Juridique et Politique) — CJB
Université d'AngersFaculté de droit, d'économie et de gestionCentre Jean Bodin (Recherche Juridique et Politique)
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Colloque
La paternité à l'épreuve des mutations de la société
8 oct. 2025 · La Roche-sur-Yon
Colloque
L'absence
6 avr. 2023 · Angers
Séminaire
Les patrimoines de l’entrepreneur individuel
21 fév. 2023 · Aix en Provence

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Contribution à un droit commun des masses de biens : fiducie, EIRL, société, indivision, communauté conjugale, soutenue en 2021 à AixMarseille sous la direction de Frédéric Rouvière présidée par Gwendoline Lardeux, membres du jury : Rémy Libchaber (Rapp.), Blandine Mallet-Bricout (Rapp.)   

    Les masses de biens résultant du fractionnement du patrimoine se sont multipliées dans les réformes récentes. Afin d’en révéler l’unité, l’étude se propose de comparer les solutions applicables à certaines d’entre elles suffisamment variées pour être représentatives : la fiducie, l’EIRL, la société, l’indivision et la communauté conjugale. De cette comparaison émerge l’amorce d’un droit commun, mais également des différences persistantes. En expliquant ces divergences par des caractères ajoutés ou retirés aux masses, l’ambition est de conforter leur identité de structure. Deux variables principales ont été envisagées : l’affectation de la masse à une finalité et son incorporation au patrimoine des membres. Dégager un régime commun à toutes et identifier les conséquences attachées aux variables permet alors de mieux comprendre le fonctionnement des masses, d’anticiper leurs évolutions, ou encore de résoudre par analogie les problèmes posés dans un ensemble particulier

  • Communications

    Camille Gardette, « La paternité à l'épreuve des mutations de la société », le 08 octobre 2025 

    Colloque organisé par l'ICES, Institut catholique de Vendée sous la direction scientifique de Isabelle Corpart, MCF (HDR) émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace et Augustin Boulanger, MCF en droit privé de l’ICES, Chercheur associé au CDED YS (EA 4216)

    Camille Gardette, « L'absence », le 06 avril 2023 

    5ème colloque des doctorants du CJB - Centre Jean Bodin, Université d'Angers

    Camille Gardette, « Les patrimoines de l’entrepreneur individuel », le 21 février 2023 

    Organisée par le LDPSC, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de M. Emmanuel Putman, Mme Gwendoline Lardeux et M. Alexandre Ferracci