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Marc Thérage

Professeur, Histoire du droit et des institutions.

Université Limoges · Faculté de Droit et des Sciences Economiques Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques — OMIJ
Université de LimogesFaculté de Droit et des Sciences EconomiquesObservatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques

Actualités scientifiques

Journée d'étude
10 déc. 2025 · Paris
Colloque
5 juin 2025 · Nantes
Parution
16 juil. 2024
Colloque
6 déc. 2023 · Douai
Colloque
1 juin 2023
Colloque
23 mai 2019 · Clermont-Ferrand
Séminaire
16 mai 2019 · Toulouse

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Le cercle des affaires entre suspect et bienfaiteur : l'invention du droit criminel des affaires dans l'ombre de la police économique en Flandre wallonne et en Hainaut (XVe – XVIIIe siècle), soutenue en 2017 à Lille 2 sous la direction de Louis de Carbonnières   

    Dans l’Ancien Droit, le droit criminel des affaires constitue une étape singulière de l’histoire d’une matière qui reçoit aujourd’hui le nom de droit pénal des affaires. À cette époque, les fraudes commises par les professionnels de la vie des affaires ne relèvent cependant pas toutes du droit criminel. Dans l’ombre des divers textes de police économique, naît en effet une matière dont les règles sont si spécifiques qu’elles doivent être isolées du droit commun. L’exemple de la Flandre wallonne et du Hainaut – où la bourgeoisie industrielle et commerciale fonde la puissance des républiques urbaines –fournit un corpus jurisprudentiel important et représentatif. L’étude de cette jurisprudence prouve que les turpitudes du cercle des affaires de ces provinces sont parfois criminellement réprimées. Ainsi, entre 1424 et 1789, six cent soixante-neuf sentences et arrêts sont prononcés en droit criminel des affaires. La richesse de cette branche du droit criminel et le silence des criminalistes en ce domaine, imposent decréer a posteriori des catégories juridiques permettant de rendre compte de la grande variété des incriminations. Hier comme aujourd’hui, le droit criminel des affaires comprend un versant général (vol et faux) et un versant spécial (droit criminel commercial, droit criminel de la consommation et droit criminel fiscal). De ce premier constat résulte plusieurs questions. Comment distinguer le droit criminel des affaires de la police économique ? Quelles sont les différentes infractions à la vie des affaires ?Quelles en sont les spécificités qui nécessitent de les traiter distinctement des autres infractions ?

  • Ouvrages

    Aboudou Cahar Oketokoun, Genèse du droit pénal des étrangers: Analyse de la loi du 03 décembre 1849 sur la naturalisation et le séjour des Étrangers en France, 2025   

    Mouslim Youssouffou, Les apports du rap français à l'étude de la criminologie, 2024   

    Marc Thérage, Alexis Mages, Luisa Brunori, Frédéric Charlin, David Deroussin, Les fondements historiques du droit européen des affaires, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2022  

    Le droit européen des affaires est aujourd'hui appréhendé essentiellement dans sa dimension économique et fiscale au travers notamment de l'union douanière. Il s'identifie en principe au marché unique sur lequel repose quatre libertés fondamentales : la liberté de circulation des biens, des services, des capitaux, et des personnes. Il s'agit là cependant d'une construction récente puisqu'elle apparaît au lendemain du second conflit mondial. Elle est ainsi historiquement datée et politiquement marquée par son inspiration libérale. Les contributions réunies dans le présent volume sortent de cette espèce de « carcan » institutionnel et remontent à dessein plus avant dans le temps afin de retracer le fil de cette aventure commune, faite de heurs et malheurs, dont les origines ne se limitent pas au temps présent. Pour ce faire, les thématiques abordées sont diverses (monnaie, sociétés, effets de commerce, transport de marchandise, propriété industrielle, codification...) et étudiées à partir de sources elles aussi variées, à la fois manuscrites et imprimées (contrats, conventions et traités internationaux, doctrine...)

    Marc Thérage, Louis de Carbonnières, Le cercle des affaires entre suspect et bienfaiteur: l'invention du droit criminel des affaires dans l'ombre de la police économique en Flandre wallonne et en Hainaut (XVe – XVIIIe siècle), Université de Lille Droit et santé, 2017, 962 p. 

    Dans l’Ancien Droit, le droit criminel des affaires constitue une étape singulière de l’histoire d’une matière qui reçoit aujourd’hui le nom de droit pénal des affaires. À cette époque, les fraudes commises par les professionnels de la vie des affaires ne relèvent cependant pas toutes du droit criminel. Dans l’ombre des divers textes de police économique, naît en effet une matière dont les règles sont si spécifiques qu’elles doivent être isolées du droit commun. L’exemple de la Flandre wallonne et du Hainaut – où la bourgeoisie industrielle et commerciale fonde la puissance des républiques urbaines –fournit un corpus jurisprudentiel important et représentatif. L’étude de cette jurisprudence prouve que les turpitudes du cercle des affaires de ces provinces sont parfois criminellement réprimées. Ainsi, entre 1424 et 1789, six cent soixante-neuf sentences et arrêts sont prononcés en droit criminel des affaires. La richesse de cette branche du droit criminel et le silence des criminalistes en ce domaine, imposent decréer a posteriori des catégories juridiques permettant de rendre compte de la grande variété des incriminations. Hier comme aujourd’hui, le droit criminel des affaires comprend un versant général (vol et faux) et un versant spécial (droit criminel commercial, droit criminel de la consommation et droit criminel fiscal). De ce premier constat résulte plusieurs questions. Comment distinguer le droit criminel des affaires de la police économique ? Quelles sont les différentes infractions à la vie des affaires ?Quelles en sont les spécificités qui nécessitent de les traiter distinctement des autres infractions ?

    Marc Thérage, Louis de Carbonnières, Le crime de faux au XVIIIe siècle: confrontation de la doctrine et de la jurisprudence des Parlements de Paris et de Flandres sous la direction de Louis de Carbonnières,, 2012, 388 p. 

  • Communications

    Marc Thérage, « L'industrie des assurances terrestres, un secteur nouveau confronté à des réticences », le 10 décembre 2025 

    La journée d'étude, organisée à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne dans le cadre de la chaire Assurance et Société, Historicité des savoirs et pratique de l'interdisciplinarité, vise à étudier, dans une perspective d'histoire du droit, comment l'industrie des assurances terrestres, innovante à la fin du XVIIIe siècle, s'est peu à peu enracinée et développée en faisant face à des réticences à la fois politiques, juridiques et économiques, avant de devenir un véritable acteur de notre économie moderne

    Marc Thérage, « Droit, nature, environnement », le 05 juin 2025 

    Journées internationales organisées par la Société d’Histoire du Droit, Nantes Université avec les laboratoires DCS, CDMO et IRDP

    Marc Thérage, « Analyse genrées des pratiques juridiques, administratives et judiciaires », le 01 avril 2025 

    Colloque international organisé par l'ANR-HLJP Genre, Faculté de droit, Université d'Artois

    Marc Thérage, « L’histoire du droit de la mer, la mer dans l’histoire du droit », le 30 mai 2024 

    Journées de la SHD organisée par la Faculté de Droit de l'Université de Toulon, le CDPC, le Pôle ESMED, le Pôle MEDD, l'IFM, la SFHM, l'Académie de Marine, la Marine Nationale et la Préfecture maritime Méditerranée.

    Marc Thérage, « Discours juridiques, genre et histoire », le 06 décembre 2023 

    Colloque international organisé par le projet ANR HLJPGenre

    Marc Thérage, « Langues et paroles du droit », le 01 juin 2023 

    Journées Internationales de la Société d’Histoire du Droit organisées par le Centre de droit privé de l’Université de Lausanne

    Marc Thérage, « Les fondements historiques du droit européen des affaires », le 19 novembre 2020 

    Organisé par le Centre Innovation et Droit (EA 7531, Université Bourgogne-Franche-Comté) et le Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique (EA 669, Université Jean Moulin-Lyon III), dans le cadre du programme PHEDRA.

    Marc Thérage, « La culture juridique européenne, entre mythes et réalités », le 23 mai 2019 

    Marc Thérage, « Le contribuable », le 16 mai 2019 

    Séminaire dirigé par Florent Garnier (Professeur d’histoire du droit, Université Toulouse Capitole) et Pere Verdés Pijuan (IMF-CSIC Barcelona)