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Philippe Martini

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Dunkerke · Département de Droit Laboratoire de Recherche Juridique — LARJ
Université du Littoral Côte d'OpaleDépartement de DroitLaboratoire de Recherche Juridique
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Colloque
Les psychotropes et le droit
24 oct. 2024 · Boulogne/mer

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La responsabilité du chirurgien, soutenue en 1998 à AixMarseille 3 sous la direction de Gaëtan Di Marino 

    Le chirurgien est, parmi tous les médecins, celui dont la responsabilité est la plus étendue. Les caractéristiques de son action, notamment sa grande spécialisation et sa nature collective, conduisent le juge à objectiver sa responsabilité et à accroître ses obligations contractuelles. Cependant, la responsabilité du chirurgien restant soumise aux règles générales de responsabilité, la victime a toujours beaucoup de mal à obtenir réparation du dommage qu'elle a subi. Il conviendrait alors de transformer le système et de dissocier la recherche de la responsabilité du chirurgien de l'indemnisation de la victime. D'abord, on devrait chercher à indemniser la victime. Pour cela, il conviendrait de mettre en place un système de réparation automatique fondée sur une double assurance privée dont le jeu serait indépendant de la recherche de toute faute. Ce mécanisme reposerait sur la simple constatation d'un dommage anormal et sur l'implication de l'activité du chirurgien dans la survenance du préjudice. Ensuite, seulement, on pourrait se pencher sur la responsabilité du chirurgien. Celle-ci devrait avoir un caractère purement sanctionnateur. Par conséquent, elle devrait être limitée a la recherche des fautes les plus graves commises par ce practicien, par le biais du renforcement de la responsabilité disciplinaire qui serait le nécessaire préalable a la mise en jeu de la responsabilité civile ou pénale du chirurgien

  • Ouvrages

    Philippe Martini, La responsabilité du chirurgien, les Études hospitalières, 2010, Collection Thèses (Les Études hospitalières), 456 p.  

    La responsabilité du chirurgien cristallise et met en exergue de manière particulièrement évidente tous les problèmes soulevés par la responsabilité des médecins. En effet, le caractère obligatoirement vulnérant de son action ainsi que les caractéristiques de son art permettent au juge de faire coexister la traditionnelle obligation de moyens avec des obligations renforcées aussi bien dans le cadre de l'obligation principale du chirurgien que dans le cadre des obligations accessoires au contrat de soins. Cette coexistence entre plusieurs types d'obligation et, donc, de plusieurs types de responsabilité caractérise l'évolution du droit de la responsabilité du chirurgien. Elle est la cause d'un profond malaise aussi bien pour les victimes que pour les praticiens, malaise qu'il conviendrait de résorber par la mise en place d'un système qui permettrait de dissocier la recherche de la responsabilité du chirurgien de l'indemnisation de la victime.

    Philippe Martini, Karine Losfeld, Droit des obligations, Vuibert, 2000, Dyna'sup (Série Droit), 205 p.  

    Philippe Martini, La responsabilité pénale du chirurgien, 1993 

  • Communications

    Philippe Martini, « Les psychotropes et le droit », le 24 octobre 2024 

    Colloque organisé par le Laboratoire de Recherche Juridique - LARJ, Université du Littoral - Côte d'Opale sous la direction scientifique de Mégane Brunet, Doctorante en droit et Xavier Idziak, Docteur en droit public et Enseignant contractuel à l’ULCO