Christine Desnoyer

Actualités scientifiques

Colloque

Les violences sexuelles dans la famille

29 nov. 2019 · Villeneuve-d'Ascq

Journée d'étude

Les relations Hôpital/Police/Justice

25 avr. 2019 · Lille

Colloque

Le viol dans la chaîne judiciaire

15 nov. 2016 · Lille

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  L'évolution de la sanction en droit de la famille, soutenue en 2000 à Lille 2 sous la direction de Françoise Dekeuwer-Défossez 

  Le droit de la famille est l'une des branches du droit qui a le plus evolue au cours de ce siecle. Cette evolution est perceptible a travers les transformations similaires qui ont affecte les sanctions les plus graves de la matiere : le divorce, la declaration judiciaire de paternite naturelle et le retrait de l'autorite parentale. D'une part, ces institutions familiales se sont detachees de la faute : elles se sont objectivees. D'autre part, elles ont perdu leur essence d'origine qui etait retributive. Notre hypothese de travail est la suivante : il existe une explication commune a ces differents phenomenes juridiques. Cette explication prend la forme d'une loi d'evolution, construction intellectuelle chargee de rendre intelligible la serie de phenomenes observes en les mettant en systeme. Le but premier de cette etude est donc d'expliquer l'evolution du droit de la famille a travers celle de ses institutions les plus importantes - la cause de ces transformations residant dans l'eclatement du droit objectif en une multitude de droits subjectifs, la subjectivisation du droit. Le but second de cette these est de demontrer qu'il est possible d'appliquer le raisonnement experimental en matiere juridique : le droit evolue selon des lois scientifiques susceptibles d'etre decouvertes par un travail d'induction consistant a reduire les institutions considerees a leur structure commune et a rechercher le mecanisme de leurs transformations. Ce type de demarche appartient a la science juridique fondamentale, discipline a la fois complementaire de l'activite du juriste-dogmaticien etdistincte de cette derniere en ce que la premiere postule la neutralite scientifique par rapport a l'objet etudie, le systeme juridique.

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• Ouvrages

  Christine Desnoyer, Françoise Dekeuwer-Défossez, L'évolution de la sanction en droit de la famille,, 2000, 389 p. 

• Communications

  Christine Desnoyer, « Les violences sexuelles dans la famille », le 29 novembre 2019 

  Organisé par l'Université de Lille, avec le soutien de la MESHS et du Conseil régional, sous la responsabilité scientifique de Frédérique Le Doujet-Thomas, MCF Droit Privé, Univ. Lille & Massil Benbouriche, MCF Psychologie et Justice, Univ. Lille

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  Christine Desnoyer, « Les relations Hôpital/Police/Justice », le 25 avril 2019 

  Organisée par le CHU de Lille et l'Université de Lille (IPAG, CRDP et Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales)

  Christine Desnoyer, « Le viol dans la chaîne judiciaire », le 15 novembre 2016 

  Colloque de présentation des conclusions du programme "Le viol dans la chaîne pénale" financé par la Mission de recherche Droit et justice.

Encadrement doctoral

• Thèses dirigées

  Thị Nam Hải Huỳnh, Le statut juridique du concubinage : quelques recommandations pour le Vietnam à la lumière de l'expérience législative et jurisprudentielle française, soutenue en 2025 à Université de Lille 2022 présidée par Eric Kerckhove, membres du jury : Cathy Pomart-Nomdedeo (Rapp.), Nguyễn Ngọc Điện (Rapp.)    

  Le but de notre thèse est de proposer une modernisation de la définition du concubinage en droit vietnamien et une diversification des formes légales de conjugalité pour mieux répondre aux besoins des couples non mariés. Pour ce faire, notre thèse s’appuie sur l’expérience française pour proposer certaines réformes visant à l'élargissement de la définition du concubinage (ouverture aux couples homosexuels), à la légalisation de certains droits et devoirs conjugaux pour les concubins (liquidation des intérêts communs lors de la rupture, droit à réparation du concubin survivant, droits du concubin abandonné, protection pénale, droit de représenter son concubin, droits concernant le logement commun et les aides sociales) et à l'introduction d'une nouvelle forme de conjugalité à la vietnamienne, appelée le contrat de cohabitation, inspirée du PACS français, permettant à tous les couples non mariés d’organiser leur vie commune et de bénéficier de certaines protections juridiques du mariage.

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