Marie-Christine Lebreton

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Colloque

La sensibilité animale : approches juridiques et enjeux transdiscipli…

23 oct. 2020 · Caen

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

• Licence 3 professionnelle Logistique et assurance,droit des transports

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  L'enfant et la responsabilité civile, soutenue en 1996 à Rouen sous la direction de Yvonne Flour 

  L'étude est centrée sur la spécificité de l'enfant au regard de la responsabilité civile. Cette spécificité consistant d'une part en sa dépendance vis-à-vis de sa famille et d'autre part en son manque de maturité, le plan de cette étude a été construit en fonction de ces deux éléments. La première partie a donc été consacrée à la responsabilité des père et mère, et la seconde partie à la responsabilité personnelle de l'enfant. Cette thèse révèle les hésitations jurisprudentielles entre deux tendances : volonté d'indemniser mais aussi volonté de sanctionner. Les solutions actuelles ne parviennent pas à obtenir l'équilibre entre ces deux fonctions de la responsabilité civile. Par ailleurs la spécificité de l'enfant est totalement occultée notamment avec l'avènement de la faute objective. Des solutions sont proposées pour parvenir à la conciliation entre les fonctions normative et réparatrice de la responsabilité. Seule leur séparation en deux phases bien distinctes peut permettre l'équilibre et restaurer la fonction normative de la responsabilité trop souvent occultée au profit de la fonction réparatrice. Cette restauration permettrait de prendre en compte la spécificité de l'enfant particulièrement niée depuis les arrêts de l'assemblée plénière de 1984.

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• Ouvrages

  Marie-Christine Lebreton, L'enfant et la responsabilité civile, Publications des Universités de Rouen et du Havre, 1999, Publications de l'Université de Rouen, 464 p.  

  Marie-Christine Lebreton, Yvonne Flour, L'enfant et la responsabilité civile, 1996, 215 p. 

• Articles

  Marie-Christine Lebreton, « La justice de proximité : un premier bilan pessimiste », Recueil Dalloz, Dalloz , 2004, n°39, p. 2808  

  Marie-Christine Lebreton, « Empiétement et abus de droit », Recueil Dalloz, Dalloz , 2000, n°21, p. 472  

  Marie-Christine Lebreton, « L'enfant, le guide et l'assureur : de l'équité à la règle de droit », Recueil Dalloz, Dalloz , 1997, n°08, p. 93  

  Marie-Christine Lebreton, « Unicité des fautes civile et pénale et responsabilité contractuelle du fait d'autrui d'un centre de vacances. », Recueil Dalloz, Dalloz , 1994, n°17, p. 239  

• Communications

  Marie-Christine Lebreton, « La sensibilité animale : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires », le 23 octobre 2020 

  Organisé par la MRSH sous l’égide de la Chaire Normandie pour la paix, avec le soutien de l’Institut Demolombe, de Caen la Mer et de l’Université de Caen Normandie