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Célia Berger-Tarare

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Franche-Comté · UFR Sciences Juridiques Economiques Politiques de Gestion Centre de Recherches Juridiques de Franche-Comté — CRJFC
Université Marie et Louis PasteurUFR Sciences Juridiques Economiques Politiques de GestionCentre de Recherches Juridiques de Franche-Comté
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Journée d'étude
Discussions franco-suisses autour de quelques termes juridiques
10 oct. 2025 · Besançon
Parution
La fiducie
26 sept. 2023
Journée d'étude
Actualités en droit des affaires
31 mai 2018 · Belfort
Colloque
La notion d'intérêt(s) en droit
12 oct. 2017 · Orléans

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La responsabilité du fiduciaire - Essai de théorie générale, soutenue en 2013 à Lyon 3 sous la direction de Blandine Mallet-Bricout présidée par Laurent Aynès, membres du jury : Nicolas Borga (Rapp.), Pierre Crocq (Rapp.), Frédéric Zenati-Castaing   

    La fiducie est à la fois un concept ancien et un outil moderne protéiforme, capable de remplir les fonctions les plus diverses. Introduite en 2007 en droit français, la fiducie prend de l’ampleur et il devient nécessaire de s’intéresser à une problématique essentielle : la responsabilité du fiduciaire. La fiducia romaine comme le trust anglo-saxon ont montré que l’efficacité de sa mise en œuvre était primordiale pour assurer le succès de l’institution. Pourtant, les textes relatifs à la fiducie sont largement incomplets, tant en ce qui concerne le mécanisme lui-même, que la responsabilité de son principal acteur, le fiduciaire. A cet égard, l’article 2026 du Code civil donne pour toute indication que « le fiduciaire est responsable, sur son patrimoine propre, des fautes qu'il commet dans l'exercice de sa mission ». Ambigüe et discutable, cette disposition ne révèle pas tout son sens à première lecture. L’analyse historique, comparative et exégétique des textes permet de comprendre le mécanisme de la fiducie. Un régime cohérent de responsabilité du fiduciaire – à la fois propriétaire et obligé, à la tête d’un patrimoine d’affectation – peut alors être dégagé, qui réalise l’équilibre entre les différents intérêts en présence, tout en assurant la protection du constituant et du bénéficiaire.

  • Ouvrages

    Célia Berger-Tarare, La fiducie, Ellipses, 2023, 213 p.  

    Célia Berger-Tarare, Le fiduciaire défaillant: regards croisés en droit des biens et droit des obligations, Lextenso, 2023 

    Célia Berger-Tarare, Le fiduciaire défaillant. Regards croisés en droit des biens et droit des obligations: regards croisés en droit des biens et droit des obligations, LGDJ-Lextenso éditions, 2015, Bibliothèque de droit privé, 562 p. 

  • Communications

    Célia Berger-Tarare, « Discussions franco-suisses autour de quelques termes juridiques », le 10 octobre 2025 

    Journée d’études organisée par le CRJFC, Université de Franche-Comté avec la faculté de droit, Université de Neuchâtel - UNINE sous la direction scientifique de Béatrice Lapérou-Scheneider, Pr.de droit privé et sciences criminelles, Université Marie et Louis Pasteur ; Valérie Défago, Pr. à l’Université de Neuchâtel ; André Kuhn, Pr. à l’Université de Neuchâtel et Josua Robert-Nicoud, Assistant-doctorant à l’Université de Neuchâtel

    Célia Berger-Tarare, « La société civile et la protection juridique de l’environnement et de la santé », le 16 septembre 2021 

    Organisé par le CRJFC, Université de Franche-Comté sous la direction de Amanda Dubuis et Béatrice Lapérou-Scheneider

    Célia Berger-Tarare, « Actualités en droit des affaires », le 31 mai 2018 

    Le CRJFC propose un passage en revue de l'actualité jurisprudentielle et doctrinale en droit des affaires

    Célia Berger-Tarare, « La notion d'intérêt(s) en droit », le 12 octobre 2017 

    Organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier