Karine Bühler

Actualités scientifiques

Colloque

Santé mentale et assurance

17 juin 2022 · Caen

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  La responsabilité civile du fait des mineurs, soutenue en 1999 à Caen sous la direction de Laurent Leveneur 

  Jusqu'au xxeme siecle, les regles de responsabilite du fait des mineurs ont forme un systeme coherent et globalement efficace. Homogenes et complementaires, elles permettaient d'un cote, d'assurer la protection des victimes de mineurs, et, de l'autre, d'inciter les responsables potentiels a utiliser au mieux l'autorite dont ils disposaient sur les enfants dont ils avaient la charge. Par la suite, cette organisation a ete remise en cause. Dans le souci de faire face a de nouveaux besoins en termes d'indemnisation, la jurisprudence a cherche a faire progresser en faveur des victimes les cas traditionnels de responsabilite civile du fait des mineurs. Cette demarche a malheureusement conduit a l'incoherence et a l'inefficacite de ce domaine de la responsabilite civile. A la veille des annees 90, les responsabilites applicables etaient devenues fragiles ou insuffisantes. En outre, elles ne constituaient plus un ensemble homogene. A priori, la responsabilite du fait des mineurs apparait toujours aujourd'hui comme incoherente. En realite, nous assistons actuellement a un renouvellement profond de celle-ci. Cette evolution provient d'une extension de la responsabilite du fait d'autrui et d'un retour a une certaine homogeneite des responsabilites applicables. Dans le souci d'optimiser l'efficacite de cette reconstruction et de parfaire cette nouvelle harmonie, il serait judicieux de conditionner la responsabilite du fait du mineur dont on doit repondre, fondee sur l'article 1384, alinea 1er, du code civil, par la + garde ; de l'enfant ou de l'adolescent, entendue comme une mission officiellement devolue, mais aussi d'elargir la responsabilite des pere et mere en subordonnant celle-ci, non plus a une communaute de vie effective entre le parent et l'enfant, mais seulement a une autorite juridique exercee par le premier sur le second.

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• Articles

  Karine Bühler, Thierry Le Bars, Karine Buhler, « Responsabilité civile du fait d'autrui : une dérive de la jurisprudence Blieck ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 1996, n°32, p. 453  

• Communications

  Karine Bühler, « Santé mentale et assurance », le 17 juin 2022 

  Organisé par l'Institut caennais de recherche juridique sous la coordination scientifique d'Amandine Cayol, Maître de conférences à l'Université de Caen Normandie & Mathias Couturier, Maître de conférences à l'Université de Caen Normandie

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  Karine Bühler, Pierre Simonet, Severine Balmand, Karen Gaget, Karine Buhler, « The long-term relationship with Buchnera aphidicola imposes another way to die for Acyrthosiphon pisum bacteriocytes », 9. Réunion annuelle du Réseau BAPOA (Biologie Adaptative des Pucerons et Organismes Associés), Amiens, le 09 novembre 2016