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Véronique Parisot

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Bourgogne · UFR Droit et Sciences Économique et Politique Centre de Recherche et d'Étude en Droit et Science Politique — CREDESPO
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Actualités scientifiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Essai sur la notion juridique de bien culturel, soutenue en 1993 à Dijon sous la direction de Philippe Kahn 

    L'émergence de la notion de bien culturel en tant que phénomène de société n'a pas encore trouvé sa traduction juridique malgré une réglementation internationale déjà ancienne. Sa nature protéiforme rend sa qualification délicate et toute tentative de définition se heurte à la difficulté de dégager des critères déterminants pour la mise en place d'un système de protection efficace. Son originalité réside dans l'existence d'une essence incorporelle différente du support matériel. Cette spécificité s'exprime à travers l'analyse de son mouvement. En tant que bien spécial il ne peut obéir aux règles de circulation créées pour les marchandises et fait l'objet d'un statut dérogatoire dont on ne peut comprendre le fondement qu'en concevant un mode d'appropriation original.

  • Ouvrages

    Véronique Parisot, Philippe Kahn, Charles Leben, Éric Loquin, Lyndel V. Prott [et alii], Essai sur la notion juridique de bien culturel, Université de Bourgogne, 2017, 562 p.   

    L'émergence de la notion de bien culturel en tant que phénomène de société n'a pas encore trouvé sa traduction juridique malgré une réglementation internationale déjà ancienne. Sa nature protéiforme rend sa qualification délicate et toute tentative de définition se heurte à la difficulté de dégager des critères déterminants pour la mise en place d'un système de protection efficace. Son originalité réside dans l'existence d'une essence incorporelle différente du support matériel. Cette spécificité s'exprime à travers l'analyse de son mouvement. En tant que bien spécial il ne peut obéir aux règles de circulation créées pour les marchandises et fait l'objet d'un statut dérogatoire dont on ne peut comprendre le fondement qu'en concevant un mode d'appropriation original.

    Véronique Parisot, Philippe Icard, Juliette Olivier Leprince, Juliette Olivier, Pierre Bruno [et alii], L'action de l'Union européenne en faveur de la jeunesse, Bruylant, 2016, Rencontres européennes, 222 p.  

  • Articles

    Véronique Parisot, « Du droit de citation dans le domaine littéraire », Bourgogne Côté Livre Pro, CRL de Bourgogne (2008-2011), 2010, p. 4 

    Véronique Parisot, « Le contrat d'édition numérique », Bourgogne Côté Livre Pro, CRL de Bourgogne (2008-2011), 2010, p. 8 

    Véronique Parisot, « Copyright et droit d'auteur à l'ère du numérique », Bourgogne Côté Livre Pro, CRL de Bourgogne (2008-2011), 2008, p. 11 

    Véronique Parisot, « Droit d'auteur et cybermusée », Museology, International Electronic Scientific Journal, , 2004, p. 63   

    Véronique Parisot, « The Giuseppe di Gentili Case in France », International Journal of Cultural Property, Cambridge University Press (CUP), 2001, n°2 

  • Communications

    Véronique Parisot, « La paternité du réalisateur sur les œuvres cinématographiques : un passé toujours d’avenir ? », le 21 juin 2018 

    Organisé par Isabelle Marinone et Isabelle Moine-Dupuis, de l’Université de Bourgogne, Centre Georges Chevrier – Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux avec le soutien de La Mission de recherche Droit et Justice