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François Moncassin

Professeur, Histoire du droit et des institutions.

Université Lorraine · Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion de Nancy et Epinal Institut Francois Geny — IFG
Université de LorraineFaculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion de Nancy et EpinalInstitut Francois Geny
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Colloque
Soumission chimique
9 avr. 2026 · Nancy
Colloque
Conflits d’actionnaires
13 mars 2026 · Nancy
Journée d'étude
Actualité du droit pénal de l'entreprise
5 déc. 2025 · Nancy
Colloque
La fin du droit commercial ?
7 nov. 2025 · Nancy
Colloque
Les principes directeurs du procès
1 juil. 2025 · Epinal
Colloque
Communication et justice pénale
4 avr. 2025 · Nancy
Journée d'étude
La sûreté : ses rapports à l’individu et à l’Etat ?
30 janv. 2023 · Toulouse

Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    L'accusation‎ : enquête et poursuites sous la Révolution (1789-1795), soutenue en 2021 à Toulouse 1 sous la direction de Florent Garnier, membres du jury : Jean-Louis Halpérin (président du jury), Stéphanie Blot-Maccagnan, Eric de Mari, Catherine Fillon et Jacques Krynen  

    L’historiographie relative à la procédure criminelle élaborée sous la Révolution française s’est bien souvent attachée à la réforme institutionnelle des tribunaux et à la promotion des droits de la défense qui sont un principe matriciel d’une justice libérale. Or, pour qu’il y ait procès pénal, une accusation est nécessaire, chargée d’identifier et de poursuivre l’accusé. Le 17 juin 1789, la monarchie est dépossédée de ce pouvoir. Si l’accusation semble a priori épargnée, son lien avec le pouvoir politique est remis en cause par les cahiers de doléances dans la lignée des critiques émises durant le XVIIIe siècle. Désormais confiée au peuple, les constituants lui appliquent le principe de balance des fonctions afin d’en diminuer la force dans le but d’assurer une égalité avec la défense. Si les archives de la Préfecture de police de Paris permettent de voir l’action des citoyens dans la défense de la société, les archives policières et judiciaires des départements de la Haute-Garonne et du Rhône montrent l’influence encore considérable des autorités de police et du parquet, pourtant réformés. C’est à ce désintérêt citoyen que tentent de pallier l’Assemblée législative dès juin 1792, puis la Convention nationale. Afin de lutter efficacement contre les ennemis de l’intérieur, elles attribuent un rôle considérable et officiel à ces deux branches de l’accusation. Plus encore, la création d’un ordre juridictionnel révolutionnaire doit faciliter la répression des ennemis de l’intérieur en concentrant les fonctions de l’accusation dans l’institution de l’accusateur public. Progressivement centralisée à Paris dans les affaires extraordinaires, l’accusation redevient un véritable pouvoir soumis au politique.

  • Chapitres d'ouvrage

    François Moncassin, « L'affaire du courrier de Lyon », in Mare&Martin (dir.), 100 films à voir ou à revoir lorsque l'on est juriste :, , 2024, pp. 39-41 

  • Articles

    François Moncassin, « L’Instruction sur la procédure criminelle de 1791 : une autre présentation de la loi des 16-29 septembre 1791 sur la police de sûreté, la justice criminelle et l’établissement des jurés », Cahiers Jean Moulin, Centre Lyonnais d'Histoire du Droit et de la Pensée Politique, 2022, n°8 

    François Moncassin, « Histoire de la MSA du Gers (1960-2008) », Lettre d'information du Comité régional d'Histoire de la Sécurité sociale de Midi-Pyrénées, , 2017, n°22, pp. 3-31 

    François Moncassin, « Histoire de la MSA du Gers (1930-1959) », Lettre d'information du Comité régional d'Histoire de la Sécurité sociale de Midi-Pyrénées, , 2017, n°21, pp. 3-35 

  • Communications

    François Moncassin, « Soumission chimique », prévue le 09 avril 2026 

    Colloque organisé par l'IFG, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Julie Leonhard et Sabrina Lavric, Maîtres de conférences à l'Université de Lorraine

    François Moncassin, « Regards croisés sur les procédures de partage judiciaire », le 27 mars 2026 

    Colloque organisé par l'Université de Lorraine, l'Institut François Geny, laboratoire de droit privé, en partenariat avec l'Ordre des avocats de Nancy, la Chambre interdépartementale des notaires de Nancy, les Tribunaux Judiciaires de Nancy et Épinal, l'Institut National des Formations Notariales de Nancy et LexisNexis sous la direction scientifique de Guillaume Maire et Alex Tani, Maîtres de conférences, UL et de Stéphanie Gerard, Avocat au Barreau de Nancy

    François Moncassin, « Conflits d’actionnaires », le 13 mars 2026 

    Colloque organisé par l'IFG, Faculté de Droit, Université de Lorraine, avec le CR2D, Université Paris Dauphine-PSL sous la direction scientifique d'Aurélie Dardenne

    François Moncassin, « Victimisation secondaire en matière de violences sexuelles : de la conceptualisation à la réparation », le 06 mars 2026 

    Colloque organisé par les étudiants du Master 2 Droit des responsabilités et de la réparation, l'IFG, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Chloé Liévaux et Sophie Dumas-Lavenac, MCF à l'Université de Lorraine

    François Moncassin, « Actualité du droit pénal de l'entreprise », le 05 décembre 2025 

    Journée d'étude organisée par l'IFG, Université de Lorraine

    François Moncassin, « 80 ans de la sécurité sociale - L'avenir de la sécurité sociale », le 27 novembre 2025 

    Colloque organisé par l'IFG, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Kristel Meiffret-Delsanto, Maître de conférences à l'Université Aix-Marseille

    François Moncassin, Claire Haquet, « Tous [les pays] ont leurs écrivains & leurs hommes illustres. La Lorraine a les siens. Réflexions sur la bibliothèque publique de Nancy au XVIIIe siècle », "Aux épines de la jurisprudence, les roses de la littérature". La place de la littérature dans les relations entre hommes de lettres et hommes de loi au XVIIIe siècle, Nancy, le 07 novembre 2025 

    Colloque organisé par l'IFG, la faculté de droit, Université de lorraine sous la direction scientifique des professeurs Caroline Houin et Rémi Dalmau, Université de Lorraine

    François Moncassin, « Histoire du droit de la Sécurité sociale », 80 ans de la Sécurité sociale. L'avenir du droit de la sécurité sociale. Des mutations de la sécurité sociale depuis 1945 aux nouveaux enjeux, Nancy, le 06 novembre 2025 

    François Moncassin, « Les principes directeurs du procès », le 01 juillet 2025 

    3e Summer school d'Épinal, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Laurent Seurot, Professeur de droit public, Directeur de l'IRENEE, Université de Lorraine / IRENEE UR7303 ; Patrice Adam et Jean-Baptiste Thierry, Professeurs de droit privé, Université de Lorraine / IFG UR7301

    François Moncassin, « La communication judiciaire face à l'Histoire », Communication et justice pénale, Nancy, le 04 avril 2025 

    Colloque co-organisé par l'Institut François Gény de l'Université de Lorraine et l'Institut de criminologie et de droit pénal de l'Université Panthéon-Assas dans le cadre des "Journées justice & communication" sous la direction scientifique de Pauline Le Monnier de Gouville, MCF à l'Univ. Paris Panthéon-Assas, Maud Righetti, Docteure en droit, Univ. de Lorraine et Jean-Baptiste Thierry, Professeur à l'Univ. de Lorraine

    François Moncassin, « Administrer le privilège : la Ferme générale dans l’espace français et européen 1664-1794 », Administrer le privilège : la Ferme générale dans l'espace français et européen (1664-1794), Paris, le 06 juin 2024 

    Colloque organisé dans le cadre du projet FermGé (ANR).

    François Moncassin, « Danton (1983) », La figure du juré, Strasbourg, le 13 novembre 2024 

    François Moncassin, « De la protection des individus à la protection de la société : la sûreté en Révolution (1789-1799) », La sûreté : ses rapports à l'individu et à l'Etat, Toulouse, le 30 janvier 2023 

    Journée d'études organisée par le CTHDIP sous la direction de L. Azéma dans le cadre du Séminaire annuel Dikè 2023 "La sûreté : un principe ambivalent"

    François Moncassin, « Regards d’historiens du droit sur la Ferme générale », Regards d'historiens du droit sur la Ferme générale, Amiens, le 08 septembre 2023 

    Colloque organisé par les laboratoires CEPRISCA (Amiens) et DRES (Strasbourg) sous la direction scientifique de Cédric Glineur, Professeur d'histoire du droit à l’Université de Picardie Jules Verne et de Thomas Boullu, Maître de conférences en histoire du droit à l’Université de Strasbourg

    François Moncassin, « L'évolution des territoires des caisses et régimes de sécurité sociale en Occitanie », De Tautavel à la région Occitanie, la fabrique des territoires, Montpellier, le 16 juin 2023 

    François Moncassin, « Rassurer la présomption d'innocence. L'évolution du concept de présomption d'innocence du XIIIe siècle à la Révolution », La présomption d'innocence, Toulouse, le 01 avril 2022 

    François Moncassin, « Permanences et particularités historiques et sociales », L'histoire des caisses de Mutualité Sociale Agricole en Midi-Pyrénées, Toulouse, le 13 février 2019