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Romain Vincent

Maître de conférences, Droit public.

Université Poitiers · IUT Poitiers Niort Châtellerault Centre d'Études sur la Coopération Juridique Interdisciplinaire - Université de Poitiers — CECOJI-UP
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Droit administratif Droit constitutionnel
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Autres laboratoires

Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne

Actualités scientifiques

Conférence
Conférence d'actualité de droit parlementaire
3 mars 2026 · Limoges
Journée d'étude
La présidence des Assemblées
5 déc. 2025 · Lille
Colloque
Santé et Végétal
8 oct. 2025 · Poitiers
Journée d'étude
L'enquête en droit public
24 nov. 2023 · Paris Cedex 5
Séminaire
Déjeuners du droit parlementaire
25 sept. 2023
Colloque
Walter Bagehot and Lombard Street (1873)
29 juin 2023 · Vannes
Colloque
La gestion écolonomique des zones portuaires
29 juin 2023 · Vannes
Parution
Le droit processuel public
1 fév. 2023
Journée d'étude
Le droit processuel public
5 nov. 2021 · Paris

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Le Parlement réuni en siège commun sous la Vème République, soutenue en 2021 à Paris 1 sous la direction de Michel Verpeaux présidée par Anne Levade, membres du jury : Manon Altwegg-Boussac (Rapp.), Alain Laquièze (Rapp.), Cécile Guérin-Bargues et Armel Le Divellec  

    Congrès du Parlement et Haute Cour. La Constitution de 1958 mobilise ces acceptions pour désigner l’organe réunissant l’Assemblée nationale et le Sénat afin d’exercer le pouvoir délibérant. Dans le cadre des articles 18, 68, 88-5 et 89 de la Constitution, la représentation nationale s’incarne sous une forme extraordinaire, distincte et autonome par rapport au Parlement de l’article 24. Malgré la diversité terminologique, c’est un organe unique, qualifié ici de Parlement réuni en siège commun. Certes, il se compose des mêmes assemblées, mais certaines particularités empêchent toute assimilation avec le Parlement ordinaire. Cette proposition est justifiée au moyen d’une étude empirique de la pratique institutionnelle de la Ve République. Le Parlement réuni en siège commun est alors envisagé à travers le prisme de l’histoire constitutionnelle, notamment celle des IIIe et IVe républiques, mais aussi celui de la théorie de l’Etat et des droits étrangers comportant un organe similaire. Ces éléments permettent d’établir le statut juridique de cette assemblée. Le Parlement réuni en siège commun est un organe représentatif et parlementaire exerçant le pouvoir d’Etat. Il dispose d’une autorité lui permettant d’interpréter librement les énoncés constitutionnels et de participer à la continuité de l'Etat. Comme le Parlement ordinaire, il est une autorité constitutionnelle. Cette qualité est confirmée par l’analyse de la fonction de contrôle du président de la République, mais aussi par l’exercice de la fonction constituante le conduisant à entrer en concurrence avec les organes exécutif et juridictionnel, mais aussi le corps électoral.

  • Ouvrages

    Romain Vincent, Valentin Vince (dir.), Le droit processuel public, Mare & Martin, 2023, Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, 163 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Romain Vincent, « L’unité au-delà de la diversité. Étude du principe de continuité de l’État dans la jurisprudence du Conseil d’État et du Conseil constitutionnel. », Droit constitutionnel et droit administratif . Entre unité et spécificités :, Mare et Martin, 2023  

    Romain Vincent, « Le développement d’une méthode processuelle commune au Conseil constitutionnel et au Conseil d’État à l’ouverture de l’action électorale », Le droit processuel public :, Mare et Martin, 2023 

    Romain Vincent, « Commentaire du code pénitentiaire (Dir. E. Péchillon, 2024). Commentaires et jurisprudences de certains articles relatifs au service public pénitentiaire (titre Ier acteurs). », Code pénitentiaire :, , 2023 

    Romain Vincent, « Réviser la révision ? Quelques propositions sur l’organe parlementaire et le juge constitutionnel », Révision de la Constitution : mode d’emploi, XIe printemps dudroit constitutionnel. :, Dalloz, 2017 

  • Articles

    Romain Vincent, « L'État et les alcools : du service public à la police », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2023, n°04, p. 743  

    Romain Vincent, « Du ministères des outre-mer au perchoir du Palais-Bourbon. Analyse de quelques singularités sur l'élection du président de l'Assemblée nationale », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°36, p. 1003 

    Romain Vincent, « Le grand port maritime - Un louvoyage difficile entre les visages de l'établissement public », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2022, n°02, p. 329  

  • Communications

    Romain Vincent, « Conférence d'actualité de droit parlementaire », le 03 mars 2026 

    Conférence organisée par l'OMIJ, Université de Limoges

    Romain Vincent, « La présidence des Assemblées », le 05 décembre 2025 

    Journée de la Chaire d'études parlementaires, CRDP, Université de Lille.

    Romain Vincent, « Santé et Végétal », le 08 octobre 2025 

    Colloque organisé par le CECOJI, Université de Poitiers dans le cadre de la semaine de la fête de la Science et à l'occasion des 30 ans du CECOJI

    Romain Vincent, « Regards juridiques sur la dissolution de l'assemblée nationale », le 25 novembre 2024 

    Table ronde organisée par le PPP et l'IDP, Faculté de droit, Université de Poitiers

    Romain Vincent, « Le droit parlementaire de l’Union européenne : un impensé juridique ? », le 21 novembre 2024 

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Bertrand-Léo Combrade et Basile Ridard;

    Romain Vincent, « L'enquête en droit public », le 24 novembre 2023 

    Journée d'étude du Département de droit public interne de École doctorale de droit Paris 1, organisée sous la direction scientifique de Vincent Boucher et Samuel Seu.

    Romain Vincent, « Déjeuners du droit parlementaire », le 25 septembre 2023 

    Webinaire organisé par Damien Connil, Priscilla Jensel-Monge et Audrey de Montis, Université de Pau et Pays de l'Adour

    Romain Vincent, « La pensée constitutionnelle de Bagehot dans ses écrits économiques : l'exemple de Lombard Street », Walter Bagehot and Lombard Street, a 150-year retrospective, Vannes, le 29 juin 2023 

    Conference organised by L'institut de Management et le laboratoire de recherche LEGO, South Brittany University -UBS - Vannes

    Romain Vincent, « Juges constitutionnel et administratifs : retour sur un duo ou chœur à deux voix ? », le 07 septembre 2022 

    Journée décentralisée de l'AFDC, organisée par l'ISJPS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne / CNRS.

    Romain Vincent, « Le droit processuel public », le 05 novembre 2021 

    Organisée dans le cadre de l'école doctorale de droit public et fiscal de l'université Paris I, sous la direction scientifique de Valentin Vince et Romain Vincent