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Luc de Montvalon

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Albi - INU Champollion · Département Droit, Economie, Gestion Institut de Droit Privé — IDP
Institut national universitaire ChampollionDépartement Droit, Economie, GestionInstitut de Droit Privé
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Colloque
Sport, santé et environnement
22 nov. 2024 · Guyancourt
Journée d'étude
Les harcèlements au travail
21 juin 2024 · Pau
Colloque
La place de l’engagement dans l’entreprise
5 avr. 2024 · Sceaux
Conférence
Durabilité et concurrence sociale à l’international
23 janv. 2024 · Toulouse
Colloque
Le plan de sauvegarde de l’emploi
14 juin 2023 · Toulouse
Colloque
Filmer le droit, le droit filmé
18 nov. 2022 · Paris
Journée d'étude
La dette sociale et l'avenir de la protection sociale
25 mars 2022 · Toulouse
Conférence
Le télétravail
17 fév. 2022 · Albi
Colloque
Regards croisés sur la santé au travail
14 oct. 2021 · Toulouse
Parution
La charge de travail
1 mars 2021
Colloque
La loyauté dans le procès
22 juin 2018 · Toulouse
Colloque
La loyauté dans le procès
25 mai 2018 · PAU
Colloque
Droit(s) de la nuit
31 mars 2017 · Toulouse

Cours UNJF

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La charge de travail : pour une approche renouvelée du droit de la santé du travail, soutenue en 2018 à Toulouse 1 sous la direction de Lise Casaux  

    La notion de charge de travail a investi le Code du travail avec pour objectif de protéger la santé du salarié contre les risques résultant d’un excès de travail induits par les modes flexibles d’organisation du temps de travail. La présente recherche analyse ce lien entre charge de travail et protection de la santé, en déterminant les conditions de l’existence d’un tel lien, mais également en étudiant les usages et mésusages qui peuvent en résulter en droit du travail. L’approche restrictive de la charge de travail centrée sur l’excès et la surcharge entraîne une utilisation limitée de cette notion et, partant, une prévention imparfaite des risques en résultant. Cette thèse s’inscrit dans une volonté de proposer une approche renouvelée du droit de la santé au travail s’appuyant sur la notion de charge de travail raisonnable. Un basculement est à l’œuvre dans le champ de la santé au travail, d’une logique de protection de la santé contre les risques à une logique de promotion de la santé par le travail. Rechercher une charge de travail raisonnable participe de cette nouvelle logique, en permettant de ne plus penser le travail qu’en termes de risques et de favoriser les actions orientées vers la recherche d’organisations du travail saines. L’exigence systématisée d’une charge de travail raisonnable inciterait à réfléchir sur les conditions dans lesquelles le travail est effectué, à intégrer le facteur humain dans la prise de décision et à penser différemment l’organisation du travail et ses effets sur la santé.

  • Ouvrages

    Luc de Montvalon, Luc de Barrigue de Montvalon, Florence Lefrançois, Sandra Limou, Les risques psychosociaux: Stress au travail, harcèlement moral ou sexuel, incivilités et violence. Comment les prévenir ou y faire face ?, Lamy Liaisons, 2026, 106 p. 

    Luc de Montvalon, Luc de Barrigue de Montvalon, La charge de travail: pour une approche renouvelée du droit de la santé au travail, LGDJ-Lextenso, 2021, Bibliothèque d'ouvrages de droit social, 469 p. 

    Luc de Montvalon, Luc de Barrigue de Montvalon, Sandra Limou, Farah Nassiri Amini, Les risques psychosociaux: souffrance au travail, harcèlement, violence : prévenir, détecter et réagir, Wolters Kluwer France, 2021, 102 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Luc de Montvalon, Lise Casaux-Labrunée, Franck Héas, « La solitude du travailleur indépendant face aux risques professionnels »Franck Héas (dir.), Les 25 ans de la directive communautaire du 12 juin 1989 sur la prévention des risques professionnels :, Wolters kluwer, 2014 

  • Articles

    Luc de Montvalon, « Le droit du travail pour lutter contre les violences et harcèlements sexistes et sexuels dans le cinéma : un trop discret second rôle », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2025, n°12, p. 1042  

    Luc de Montvalon, Luc de Barrigue de Montvalon, « Le surengagement du salarié – Stakhanov et le droit du travail », Droit social, Dalloz, 2025, n°1, p. 16 

    Entre injonctions à travailler plus et à travailler mieux, l’organisation capitalistique du travail met à mal l’idée selon laquelle l’« addiction au travail » serait la principale cause du surengagement professionnel. Dans une relation de travail salarié, l’employeur cherche en principe à obtenir le meilleur niveau d’engagement de ses subordonnés, soit en exerçant son pouvoir de direction, soit en mettant en place des dispositifs incitatifs de nature à renforcer leur motivation. Au regard des risques associés à l’excès de travail, l’engagement du salarié doit être régulé pour être maintenu à un niveau raisonnable, afin de lui permettre de bien réaliser son travail dans des conditions respectueuses de sa santé.

    Luc de Montvalon, Luc de Barrigue de Montvalon, « Travailleur/Patron : (re)penser les rapports de travail à la lumière du cinéma », UNJF - Droit et culture cinématographique, Université Numérique Juridique Francophone, 2025, n°8   

    Cette leçon étudie la représentation du travail au cinéma, représentation dont l’importance dépasse des enjeux strictement narratifs (caractérisation des personnages, élément moteur du récit) : elle constitue un véritable vecteur de description, d’interrogation et d’examen critique des rapports de travail – rapports de force et de classe, essentiellement. Si le droit du travail est rarement directement filmé, il est toujours présent, indirectement, dans les conséquences concrètes que son application, ou non, a sur l’existence des personnages. Ces représentations cinématographiques du droit du travail, par lesquelles le cinéma se fait le témoin et l’écho de son évolution, et de ses dysfonctionnements, ne peuvent manquer d’intéresser les juristes, préoccupés d’y remédier.

    Luc de Montvalon, Luc de Barrigue de Montvalon, « La placardisation. Identifier, prévenir et faire cesser la mise à l’écart d’un salarié du collectif », Revue pratique de droit social, La Vie ouvrière, 2024, n°955, p. 351 

    Le présent dossier a pour objectif de fournir une définition juridique uniforme de la placardisation ainsi qu’un cadre juridique cohérent aux différentes formes de placardisation. Il apparaît en pratique qu’une mise au placard révèle toujours une exécution fautive du contrat de travail par l’employeur, susceptible d’être sanctionnée. Il doit évidemment s’abstenir de mettre ses travailleurs au placard mais doit également tout faire pour prévenir l’existence de placards au sein de son entreprise.

    Luc de Montvalon, Luc de Barrigue de Montvalon, « Rester joignable pendant un déplacement professionnel ne suffit pas à établir l’existence d’un temps de travail effectif », Jurisprudence sociale Lamy, Wolters Kluwer France, 2024, n°584, p. 8 

    Note sous Cass. soc., 13 mars 2024, n° 22-11.708, FS-B

    Luc de Montvalon, Philippe Rozec, Thomas Le Gall, « L'intégration de la prévention des RPS au PSE, pour quoi faire ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2023, n°06, p. 377  

    Luc de Montvalon, Carole Dupouey-Dehan, Marie Junqua, « La loyauté dans le procès: aspects de droit du travail », Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, Centre de recherche pour l'utilisation de l'informatique juridique/Association informatique juridique de Toulouse-Midi-Pyrénées/Observatoire de jurisprudence du Centre de recherche et d'analyse juridique, 2019, n°2, pp. 31-42 

    Luc de Montvalon, Carole Dupouey-Dehan, Marie Junqua, « L’appréciation de la faute et des manquements contractuels dans les relations de travail », Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, Centre de recherche pour l'utilisation de l'informatique juridique/Association informatique juridique de Toulouse-Midi-Pyr�n�es/Observatoire de jurisprudence du Centre de recherche et d'analyse juridique, 2017, n°1 

    L'étude présente de manière analytique l'appréciation des fautes commises par les salariés et les employeurs dans la jurisprudence des quatre cours d'appel du sud-Ouest (Toulouse, Pau, Bordeaux, Agen). Elle prend appui sur le travail réalisé dans le cadre de l'association des cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées par des chercheurs des universités de Toulouse, Pau, et Bordeaux.

  • Autres publications

    Luc de Montvalon, Luc de Barrigue de Montvalon, Affaire France Telecom : les dirigeants responsables de la santé des salariés, The Conversation France, 2025 

    La décision rendue par la Cour de cassation dans le cadre de l’affaire France Telecom éclaire la notion de « harcèlement moral institutionnel ». Elle offre un nouveau regard sur les politiques d’entreprise et la responsabilité des dirigeants.

  • Communications

    Luc de Montvalon, « Sport, santé et environnement », le 22 novembre 2024 

    Colloque organisé par Anaïs Szkopinski, Maître de conférences en droit privé à la Faculté de droit de Versailles (UVSQ, Paris Saclay), membre du laboratoire DANTE

    Luc de Montvalon, « Les harcèlements au travail », le 21 juin 2024 

    Journée d'études organisée par l'IFTJ, Université de Pau et Pays de l'Adour sous la direction scientifique de Cyrille Marconi, Maître de conférences IFTJ et Lucas Bento de Carvalho, Professeur Ecole de Droit Social de Montpellier

    Luc de Montvalon, « La place de l’engagement dans l’entreprise », le 05 avril 2024 

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université Paris Saclay Sous la direction scientifique de Sandrine Maillard, MCF en droit privé à l’Université Paris-Saclay ; Benoît Lopez, UVSQ-Université Paris Saclay détaché à l’École de l’air et de l’espace et Stéphane Vernac, Professeur en droit privé à l’Université de Picardie Jules Verne, Amiens

    Luc de Montvalon, « Durabilité et concurrence sociale à l’international », le 23 janvier 2024 

    Conférence organisée par le CDA, Université Toulouse 1 Capitole dans le cadre du Cycle "La concurrence au défi du développement durable" sous la direction de Mr Lucas Bettoni, Enseignant-chercheur à l’Institut Universitaire d’Albi

    Luc de Montvalon, « Le plan de sauvegarde de l’emploi », le 14 juin 2023 

    Colloque organisé par Frédéric Géa, Université de Lorraine et Sébastien Ranc, Université Toulouse Capitole.

    Luc de Montvalon, « La place de la santé mentale dans l’organisation de l’entreprise à l’ère post-covid », le 17 février 2023 

    Organisée par l'Ecole De Droit Social, Université de Montpellier et l'AFDT

    Luc de Montvalon, « Filmer le droit, le droit filmé », le 18 novembre 2022 

    Organisé pour l'IRJS, l'Institut ACTE, Paris 1 Panthéon-Sorbonne par Yann-Arzel Durelle-Marc, Cécile Gornet, Floriane Masséna et Benoît Rivière

    Luc de Montvalon, « La dette sociale et l'avenir de la protection sociale », le 25 mars 2022 

    Organisée par le Centre de Droit des Affaires et l’Institut de Droit Privé de l'Université Toulouse 1 Capitole sous la responsabilité scientifiques de Isabelle Desbarats et Frédéric Guiomard, Professeurs de droit privé, Université Toulouse Capitole

    Luc de Montvalon, « Le télétravail », le 17 février 2022 

    Organisée par le M2 Droit de l'entreprise de l'INU Champollion

    Luc de Montvalon, « Regards croisés sur la santé au travail », le 14 octobre 2021 

    Colloque organisé par l'Association Michel Despax, qui regroupe les diplômés du Master 2 droit du travail et de l'emploi

    Luc de Montvalon, « La loyauté dans le procès », le 22 juin 2018 

    Organisé par Carole Dupouey-Dehan et Maryline Bruggeman.

    Luc de Montvalon, « La loyauté dans le procès. Jurisprudence des Cours d’appel du Sud-Ouest », le 08 juin 2018 

    Luc de Montvalon, « La loyauté dans le procès », le 25 mai 2018 

    Deuxièmes journées des Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées organisées par Pierre-Yves Ardoy, MCF à l’Université de Pau avec le concours de l’Institut de droit privé de Toulouse 1 Capitole et l’Institut d’Etudes Judiciaires de Bordeaux

    Luc de Montvalon, « Droit(s) de la nuit », le 31 mars 2017 

    Organisé en plein milieu de la nuit… par l’association ADDIMH des doctorant.e.s & docteur.e.s de l’Institut Maurice Hauriou de l’Université Toulouse 1 Capitole, avec le soutien notamment du Collectif l’Unité du Droit