Photo de Hugo Stahl

Hugo Stahl

Maître de conférences, Histoire du droit et des institutions.

Université Lorraine · Faculté de Droit, Economie et Administration Institut Francois Geny — IFG
Université de LorraineFaculté de Droit, Economie et AdministrationInstitut Francois Geny
IdRef ScanR Thèses.fr HAL

Actualités scientifiques

Colloque
La pratique de la justice amiable
6 juin 2025 · Nancy
Colloque
Le droit face à la mort
30 nov. 2023 · Metz
Conférence
Les Droits de l’Homme : Origines et évolutions
17 nov. 2023 · Metz
Conférence
Morale religieuse et droit à travers l'histoire
20 oct. 2023 · Metz
Conférence
Diplomatie et droit à travers l'histoire
5 avr. 2023 · Nancy
Conférence
Les modes alternatifs de règlement des conflits
3 fév. 2023 · Metz
Conférence
Droit et santé à travers l'histoire
29 nov. 2022 · Metz
Conférence
Les symboles du pouvoir
23 nov. 2022 · Metz
Conférence
Les rapports Religion et État
24 mai 2022 · Metz
Conférence
Le militaire saisi par le droit
15 mars 2022 · Metz
Conférence
Limiter les pouvoirs
11 fév. 2022 · Metz

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Les conceptions des parlementaires provençaux sous le règne de Louis XV au prisme de l'ordre public, soutenue en 2018 à AixMarseille sous la direction de Éric Gasparini et Christian Bruschi présidée par Jean-Louis Mestre, membres du jury : Sébastien Le Gal (Rapp.), Arnaud Vergne (Rapp.), Karen Fiorentino et François Quastana   

    L'activité des parlementaires aixois a été guidée par la volonté de préserver l’ordre public -c’est-à-dire la structure de l’état et de la société ainsi que la tranquillité publique- ou d’en réparer les atteintes en Provence. Ce fil conducteur transparaît nettement lors des controverses religieuses qui ont émaillé le règne de Louis XV. En ce sens, les parlementaires aixois ont réaffirmé les mécanismes gallicans de la « réserve de réception » et de « l’appel comme d’abus », avant de recourir plus tardivement aux arrêts de règlement afin de lutter, à la fois contre les ecclésiastiques ultramontains et les jansénistes troublant simultanément la quiétude religieuse du pays provençal. Ce volet de l’activité parlementaire aixoise était une résurgence des conflits séculaires entre autorité séculière et autorité spirituelle. Ce souci de l’ordre public est également manifeste dans le désir que les officiers de la cour aixoise avaient d’asseoir leur institution comme la première de la province tout en se rattachant à la tradition monarchique. Pour cela, tant l’exclusivité de leurs compétences que leur emprise sur les autres institutions provençales étaient nécessaires. De même, des rapports sans animosité avec le souverain -ce qui laissait peu de place à la théorie de « l’union des classes » parlementaires- étaient indispensables. Ces impératifs préalables légitimaient leurs actions et les conduisaient à s’assurer de l’efficience de leurs arrêts de règlement -qui classiquement permettaient soit de conforter, soit d’adapter, soit de compléter la législation royale- en vue de maintenir la paix sociale, de préserver la sécurité et de conserver la prospérité en Provence

  • Ouvrages

    Hugo Stahl (dir.), Conférences lorraines d'histoire du droit: pouvoirs, expressions, symboles, limites, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2024, Colloques & essais, 234 p.  

    Hugo Stahl, Résoudre les divisions religieuses et maintenir l'ordre provincial sous le règne de Louis XV: la contribution des parlementaires provençaux, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2019, Collection des thèses, 784 p.  

    Hugo Stahl, Éric Gasparini, Christian Bruschi, Jean-Louis Mestre, Sébastien Le Gal [et alii], Les conceptions des parlementaires provençaux sous le règne de Louis XV au prisme de l'ordre public, 2018, 843 p. 

    L'activité des parlementaires aixois a été guidée par la volonté de préserver l’ordre public -c’est-à-dire la structure de l’état et de la société ainsi que la tranquillité publique- ou d’en réparer les atteintes en Provence. Ce fil conducteur transparaît nettement lors des controverses religieuses qui ont émaillé le règne de Louis XV. En ce sens, les parlementaires aixois ont réaffirmé les mécanismes gallicans de la « réserve de réception » et de « l’appel comme d’abus », avant de recourir plus tardivement aux arrêts de règlement afin de lutter, à la fois contre les ecclésiastiques ultramontains et les jansénistes troublant simultanément la quiétude religieuse du pays provençal. Ce volet de l’activité parlementaire aixoise était une résurgence des conflits séculaires entre autorité séculière et autorité spirituelle. Ce souci de l’ordre public est également manifeste dans le désir que les officiers de la cour aixoise avaient d’asseoir leur institution comme la première de la province tout en se rattachant à la tradition monarchique. Pour cela, tant l’exclusivité de leurs compétences que leur emprise sur les autres institutions provençales étaient nécessaires. De même, des rapports sans animosité avec le souverain -ce qui laissait peu de place à la théorie de « l’union des classes » parlementaires- étaient indispensables. Ces impératifs préalables légitimaient leurs actions et les conduisaient à s’assurer de l’efficience de leurs arrêts de règlement -qui classiquement permettaient soit de conforter, soit d’adapter, soit de compléter la législation royale- en vue de maintenir la paix sociale, de préserver la sécurité et de conserver la prospérité en Provence

    Hugo Stahl, Analyse juridique de la vente des biens nationaux dans le département des Bouches-du-Rhône, 1789-1799, Aix-Marseille Université, 2017  

  • Chapitres d'ouvrage

    Hugo Stahl, « Responsabilité et prescription de l’action en réparation en matière d’abordage maritime : Les interprétations opposées de factums d’avocats provençaux à la fin du siècle des Lumières », Défis des mers et réponses du droit, Livre 2 - Ambitions, succès et échecs du droit en temps de paix, sous la dir. C. Broussy, M. Ledolley :, Mare et Martin, 2025, pp. 175 

    Hugo Stahl, « Les avocats provençaux face au principe d'indissolubilité invoqué dans un procès en nullité de mariage pour cause d'impuissance au XVIIIe siècle », in J.BROCH et E.GASPARINI (dir.), Les avocats et les principes, Aix-en-Provence, PUAM :, , 2022 

    Hugo Stahl, « Comment remplacer les jésuites? La réforme de l'Education en Provence selon Ripert de Monclar », in Alfred Dufour, Marcel Morabito, Philippe Nélidoff (dir.), Éducation des citoyens, éducation des gouvernants : actes du colloque international de l'AFHIP, Aix-en-Provence, 19 et 20 septembre 2019, XXVII :, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020 

    Hugo Stahl, « « La réception parlementaire provençale de la Bulle Vineam Domini (1705) » », in Presses universitaires d'Aix-Marseille (dir.), Pensée politique et religion. Actes du colloque international de l'AFHIP (Association Française des Historiens des Idées Politiques) :, , 2017 

  • Articles

    Hugo Stahl, « Le Droit face aux circonstances sanitaires exceptionnelles »: la Peste de 1720 en Provence, Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2020   

    Hugo Stahl, « Le Mémoire au sujet des mariages clandestins des Protestans de France : la proposition d'une solution juridique aux inspirations protéiformes », Commentationes Historiae Ivris Helveticae, Editions juridiques libres, 2016, pp. 47-89   

  • Autres publications

    Hugo Stahl, Le Parlement de Provence et la question sanitaire aux XVIIe et XVIIIe siècles, 2021   

  • Communications

    Hugo Stahl, « Victimisation secondaire en matière de violences sexuelles : de la conceptualisation à la réparation », le 06 mars 2026 

    Colloque organisé par les étudiants du Master 2 Droit des responsabilités et de la réparation, l'IFG, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Chloé Liévaux et Sophie Dumas-Lavenac, MCF à l'Université de Lorraine

    Hugo Stahl, « État des lieux franco-allemands d’une jurisprudence exceptionnelle : la décision du 15 novembre 2023 du Tribunal constitutionnel allemand sur le frein à l’endettement », le 14 novembre 2025 

    Journée d'étude organisée par l'IRENEE, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Raphaël Déchaux et Jérôme Germain, Maîtres de Conférences HDR en droit public, Université de Lorraine / IRENEE UR7303

    Hugo Stahl, « Les cours souveraines face aux déviances et aux minorités religieuses », le 06 novembre 2025 

    Colloque organisé par le CESICE et le CERHIIP, Université de Grenoble-Alpes dans le cadre du Programme de recherche Justice en Méditerranée Occidentale

    Hugo Stahl, « La pratique de la justice amiable », le 06 juin 2025 

    Colloque organisé par l'IFG, Université de Lorraine avec la Cour d'appel de Nancy sous la direction scientifique de Mathieu Martinelle, Maître de conférences à l'Université de Lorraine

    Hugo Stahl, « Le droit face à la mort », le 30 novembre 2023 

    Colloque organisé par l'Institut François Geny - Université de Lorraine, de la Faculté de Droit, Économie et Administration de Metz - Université de Lorraine, de l'Eurométropole de Metz, de l'Ordre des avocats de Metz, de l'Espace de réflexion éthique Grand Est (EREGE) et de la Ville de Metz sous la direction de Madame Sophie Dumas-Lavenac, MCF en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine et Madame Chloé Liévaux, MCF en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine

    Hugo Stahl, « Les Droits de l’Homme : Origines et évolutions », le 17 novembre 2023 

    Conférence organisée par l'IFG, Université de Lorraine dans le cadre du cycle des conférences lorraines d'Histoire du Droit sous la direction de Hugo Stahl, Maître de conférences à l'Université de Lorraine

    Hugo Stahl, « Morale religieuse et droit à travers l'histoire », le 20 octobre 2023 

    Conférence organisée par l'IFG, Université de Lorraine dans le cadre du cycle des conférences lorraines d'Histoire du Droit sous la direction de Monsieur Hugo Stahl, Maître de conférences à l'Université de Lorraine

    Hugo Stahl, « Diplomatie et droit à travers l'histoire », le 05 avril 2023 

    Organisée par l'Institut François Gény, Université de Lorraine et la Ville de Nancy dans le cadre du cycle des conférences lorraines d'Histoire du Droit

    Hugo Stahl, « [Reporté] Morale religieuse et droit à travers l'histoire », le 24 mars 2023 

    Organisée par Hugo Stahl, Maître de conférences à l'Université de Lorraine avec le soutien de l'Institut François Gény (UR7301), de la Faculté de Droit, Économie et Administration de Metz, et de la Ville de Metz

    Hugo Stahl, « Les modes alternatifs de règlement des conflits », le 03 février 2023 

    Organisé par l'IFG, sous la direction de Hugo Stahl, Maître de conférences à l'Université de Lorraine, Faculté de Droit, Economie et Administration de Metz

    Hugo Stahl, « Droit et santé à travers l'histoire », le 29 novembre 2022 

    Organisée par l'IFG, Université de Lorraine dans le cadre du cycle des conférences lorraines d'Histoire du Droit sous la direction de Monsieur Hugo Stahl, Maître de conférences à l'Université de Lorraine

    Hugo Stahl, « Les symboles du pouvoir », le 23 novembre 2022 

    Organisée par l'IFG, Université de Lorraine dans le cadre du cycle des conférences lorraines d'Histoire du Droit sous la direction de Monsieur Hugo Stahl, Maître de conférences à l'Université de Lorraine

    Hugo Stahl, « Les rapports Religion et État », le 24 mai 2022 

    Organisées par l'IFG, Université de Lorraine dans le cadre du cycle de conférences d'Histoire du Droit de Metz

    Hugo Stahl, « Le militaire saisi par le droit », le 15 mars 2022 

    Organisée par Hugo Stahl, MCF - Université de Lorraine, avec le soutien et le concours de l'Institut François Gény, de la Faculté de Droit, Economie et Administration de Metz et du Commandement des armées en zone Nord-Est

    Hugo Stahl, « Limiter les pouvoirs », le 11 février 2022 

    Organisée par l'Institut François Gény, Faculté de droit, Université de Lorraine dans le cadre du Cycle de conférences d’histoire du droit de Metz

    Hugo Stahl, « Droit et coronavirus », le 30 mars 2020 

    Colloque virtuel organisé avec le soutien du CESICE et du CRJ (Université Grenoble Alpes), du CRISS (Université polytechnique des Hauts de France), de l'IEDP (Université Paris-Saclay) et de l'ISJPS (Université Panthéon-Sorbonne - CNRS).

    Hugo Stahl, « Les Avocats et les Principes », le 19 mars 2020 

    Colloque organisé par le CERHIIP (Aix-Marseille Université), avec le soutien des Barreaux d'Aix et de Marseille, ainsi que de la Société Internationale d'histoire de la Profession d'Avocat.

    Hugo Stahl, « Comment remplacer les jésuites? La réforme de l'Education en Provence selon Ripert de Monclar », Droit et coronavirus - Le droit face aux circonstances sanitaires exceptionnelles, En distanciel, le 30 mars 2020 

    Hugo Stahl, « Pensée Politique et Religion », le 15 septembre 2016 

    AFHIp, XXVe colloque international, 'Pensée Politique et Religion", Aix-en-Provence, 15-16 sept. 2016

Encadrement doctoral

  • Membre du jury

    Jean-Michel Mangiavillano, Le Code Buisson : un témoignage de l'usage et de la réception du droit romain dans la Provence des XVIIe et XVIIIe siècles, soutenue en 2024 à Université de Lille 2022 sous la direction de François Quastana présidée par Serge Dauchy, membres du jury : Éric Gasparini (Rapp.), Emmanuelle Chevreau (Rapp.), Elena Giannozzi    

    Dans la préface de nombreuses œuvres doctrinales provençales de la fin du XVIIIe siècle, leurs auteurs, tels que Jean-Joseph JULIEN (1704-1789) ou encore Marc-Antoine DE BARRIGUE DE MONTVALON (1714-1775), enseignent que le droit romain constitue la « Loi de la Provence ». Dès le XVIIe siècle, une véritable littérature juridique provençale voit le jour pour étudier l'usage des dispositions du Corpus Iuris Civilis au sein de la Justice royale. Parmi elle se trouve le « Code Buisson » (titre simplifié), une explication du Code Justinien par un avocat du Parlement d'Aix dénommé BUISSON. Cet ouvrage, qui n'a jamais fait l'objet d'une impression par qui que ce soit, devient un véritable classique de Droit dans la Provence du Siècle des Lumières. En effet, tous les juristes, tant praticiens que magistrats, en possèdent une copie manuscrite, parfois augmentée de la nouvelle législation royale et des nouveaux arrêts de la Cour d'Aix. Pourtant, malgré cette célébrité, personne ne connaît la véritable identité de cet avocat aixois. Notre étude est la première à se pencher sur le Code Buisson et sur son auteur. Elle a pour objectif de rendre les lettres de noblesses au savant avocat du Grand Siècle qu'est Honoré BUISSON (1624-1692), oublié des mémoires des Provençaux jusqu'à présent.

    Andréa Saint-Jean, Contribution à l’étude des biens nationaux : analyse législative et jurisprudentielle, soutenue en 2023 à Université de Montpellier 2022 sous la direction de Pascal Vielfaure présidée par Bernard Durand, membres du jury : Alexandre Deroche (Rapp.), Martial Mathieu (Rapp.)   

    Les biens nationaux sont un sujet bigarré mêlant enjeux politiques, fonciers et sociaux. Au sein d'une bibliographie abondante les historiens se sont affrontés sur l'aspect politique, idéologique, foncier, social et rural. Notre étude tend à traiter de manière exhaustive l'aspect législatif et contentieux afin de s'associer à l'historiographie par un aspect juridique. Afin que cette vision soit complète notre étude se propose d'analyser la gestion et la vente des biens de première origine (de l'Église et de la Couronne) et de seconde origine (des émigrés, des déportés et des condamnés), les conséquences pour les dépossédés et son entourage économique et familial, ainsi que pour les nouveaux possesseurs. Ce travail consiste également à comprendre comment les contestations poussent le législateur à suspendre la séquestration automatique des biens, et progressivement à rendre certains biens immeubles non vendus. Au retour des Bourbons sur le trône il n’est pas non plus question de troubler la tranquillité publique en revenant sur les ventes nationales. L’idée émise en 1814 d’une indemnisation des pertes immobilières prend forme en 1825.