Maxime Maury

Actualités scientifiques

Parution

Le but en droit

21 mai 2023

Parution

Confiance et Droit public

15 juil. 2019

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  Le but en droit public français, soutenue en 2020 à Paris 1 sous la direction de Étienne Picard, membres du jury : Xavier Bioy (Rapp.), Pierre de Montalivet (Rapp.), Frédéric Rouvière et Maryse Deguergue  

  Il n’est probablement pas erroné de penser que tout juriste s’est déjà trouvé confronté à la question du but, pour se la poser à l’endroit d’une règle, d’une institution, d’un système, voire du droit dans sa généralité. Et pourtant, dès l’instant où elle se pose, la question révèle à son tour une difficulté : à savoir si elle peut être légitimement traitée par un discours qui se veut « juridique » ? Pour les uns, il est évident – et d’une évidence telle qu’elle ne saurait devoir se justifier –, que le juriste peut mobiliser à son compte les dynamiques finalistes qu’il croit observer dans le droit positif. Pour les autres, pourtant, il est tout aussi évident que la question du but ne relève pas du droit, ce type de considérations étant absolument étranger aux préoccupations des juristes. La présente étude se propose d’apporter des éléments de réponse à ce paradoxe qui voit se confronter un objet de facture proprement humaine – et donc très certainement finalisé – à une pensée qui prend, très souvent, une tournure antifinaliste assumée. Il est vrai que l’objet « but » présente de nombreuses difficultés pour la pensée juridique : ne constituant pas une notion « technique », ses inconvénients pratiques sont au moins aussi importants que les problèmes posés par son statut épistémologique et théorique. Et pourtant, l’intuition et la pratique juridique laissent entendre que le droit ne saurait répondre à sa vocation, ni la pensée juridique remplir sa mission, sans mobiliser cette réalité discrète que constitue le but. C’est la raison pour laquelle l’étude se propose d’abord d’interroger la possibilité qu’il y a à penser juridiquement cet objet dans ses diverses manifestations, que celui-ci soit explicité par le droit positif, ou tout simplement implicite et sous-jacent à ce dernier. Une fois résolue, la possibilité théorique de penser le but en droit rend accessible l’analyse du droit positif pour y déceler les manifestations concrètes. À cet égard, le droit public français constitue un champ d’étude privilégié qui n’a pas à rougir de ses compères nationaux, étrangers et internationaux. Les analyses des données positives qu’il offre à l’observateur permettent d’approfondir la compréhension de cet objet ainsi que les ressorts qui sont les siens en droit. Il permet aussi d’esquisser une réflexion plus générale sur la fonction qu’il remplit en la matière et sur l’utilité qu’il peut avoir, aussi bien pour la mise en œuvre du droit, que pour la pensée qui prétend l’éclairer.

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• Ouvrages

  Maxime Maury, Le but en droit: étude de droit public français, Mare & Martin, 2023, Bibliothèque des thèses (Droit public), 912 p. 

  Le présent ouvrage entend confronter le droit à ce qui est communément désigné par l’idée de « but». Tout juriste s’est très certainement déjà trouvé confronté à cette question pour tenter d’établir le « but » d’une règle, d’une institution, d’un système, voire du droit dans sa généralité. Et pourtant, une partie non négligeable de la doctrine juridique estime que la question du « but» ne relève pas du droit. À la lumière des enseignements du droit public français, l’ouvrage se propose d’apporter des éléments de réponse à cette difficulté, afin de donner au « but» la place qui peut légitimement être la sienne dans la discipline juridique.

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  Maxime Maury, Étienne Picard, La norme juridique et ses buts,, 2014, 146 p.