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Valentin Gazagne-Jammes

Enseignant-chercheur contractuel, Docteur en Droit public. Qualifié aux fonctions de maître de conférences (2019, Droit public).

Université Bordeaux · Faculté de droit et science politique Centre d’Études et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l’État — CERCCLE
Faculté de droit et science politiqueCentre d’Études et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l’État
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Présentation

Thèse de doctorat

Les actes nuisibles à la vie en société. Étude sur les exigences de la vie en société à partir de l'article 5 de la Déclaration de 1789 , soutenue le 20 novembre 2018 à Toulouse (Université Toulouse Capitole), sous la direction de Wanda Mastor et Julien Boudon.
Le jury était composé de Olivia Bui-Xuan (rapporteuse), François Saint-Bonnet (rapporteur), Eric Desmons, Pierre Égéa, Julien Boudon (co-directeur) et Wanda Mastor (directrice de thèse).

Actualités scientifiques

Colloque
Entre inclusion et exclusion
24 mars 2022 · Nanterre Cedex

Publications scientifiques

  • Ouvrages

    Valentin Gazagne-Jammes, Olivier Pluen, Nathalie Wolff, Alix de Benedetti, Pascale Bertoni [et alii], La déclaration des droits de l'homme et du citoyen: 1789-2023 les Lumières à l'épreuve du temps, Lefebvre Dalloz, 2023, Thèmes & commentaires (Actes), 314 p. 

    Valentin Gazagne-Jammes, Les actes nuisibles à la vie en société: étude sur les exigences de la vie en société à partir de l'article 5 de la Déclaration de 1789, LGDJ et un savoir-faire de Lextenso, 2022, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 380 p. 

    Cette étude prend comme point de départ la lecture qui a été faite de l'article 5 de la Déclaration de 1789 à l'occasion de l'interdiction de la dissimulation du visage dans l'espace public. La première phrase de l'article 5, « La Loi n'a le droit de défendre que les actes nuisibles à la Société », avait alors été largement utilisée, à la fois par le Conseil d'État, dans son étude sur les possibilités d'interdiction du voile intégral, par le législateur, dans les différents rapports rendus publics et enfin, par le Conseil constitutionnel, dans la décision de conformité qu'il rendit lorsqu'il fut saisi du texte. Les « actes nuisibles à la société » ont alors été appréhendés comme le pendant des « exigences minimales et réciproques de la vie en société », expression dont on doit la paternité à la Haute juridiction administrative. C'est pourquoi, le travail entrepris ne s'est pas porté sur une lecture générale de l'article 5 de la Déclaration de 1789, mais il part du postulat que les actes nuisibles sont le négatif des exigences minimales et réciproques de la vie en société. Ce choix explique finalement l'expression retenue en guise de titre, qui ne correspond pas expressément à celle qui figure dans l'article 5.

  • Communications

    Valentin Gazagne-Jammes, « Entre inclusion et exclusion », le 24 mars 2022 

    Colloque organisé par le Centre de Théorie et Analyse du Droit sous la direction scientifique de Camille Aynès (CTAD/ ComUE Paris Lumières).