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Hugues Michelin-Brachet

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Paris 8 - Vincennes - Saint-Denis · UFR Droit Centre de recherches juridiques de Paris 8 — CRJP8
Université Paris 8 - Vincennes - Saint-DenisUFR DroitCentre de recherches juridiques de Paris 8
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Colloque
Le consentement en droit de la santé
4 mars 2026 · Paris
Séminaire
Le ministère public
1 avr. 2021

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    L'entretien des personnes et des biens essai sur une catégorie juridique : essai sur une catégorie juridique, soutenue en 2017 à Paris 1 sous la direction de Thierry Revet, membres du jury : Rémy Cabrillac (Rapp.), Annick Batteur (Rapp.), Philippe Dupichot et Alain Bénabent  

    Derrière la grande diversité de ses manifestions, l'entretien des personnes et des biens se révèle être une catégorie juridique originale. Cette notion, en effet, est irréductible à aucune autre, non seulement parce qu'elle obéit à des critères qui lui sont propres, mais aussi parce qu'elle se trouve assortie d'un régime qui lui est spécifique. L'originalité de l'entretien des personnes et des biens procède tout d'abord de son unité notionnelle, découverte par la recherche de sa définition. Qu'il soit accompli à l'égard d'une personne ou d'un bien, l'acte d'entretien a toujours la même cause: le dépérissement de la personne ou du bien. De plus, pour pouvoir être qualifié d'entretien, un acte doit réunir deux critères. Il doit assurer le maintien d'une existence normale et le maintien d'une existence durable.• Ces critères de qualification établissent une frontière assez nette entre l'entretien et les notions qui lui sont voisines, à savoir celles de fournitures d'aliments et de conservation ainsi que celles relatives à la gestion d'un patrimoine et celles de garde et de surveillance. Toutefois, l'originalité de l'entretien des personnes et des biens n'est pas uniquement notionnelle. Suite à la découverte de l'unité de la notion, on pouvait s'attendre à ce que lui réponde une unité de régime. Tel n'est pourtant pas Je cas. Bien qu'étant une notion parfaitement unitaire, l'entretien se singularise en outre par la dualité de son régime qui n'est en rien incompatible avec l'unité de la notion puisque c'est la consistance de cette dernière qui fait que l'acte d'entretien est facultatif ou obligatoire.

  • Ouvrages

    Hugues Michelin-Brachet, Le droit des sûretés: en cartes mentales, Ellipses, 2026, Le Droit en cartes mentales, 406 p.  

    Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit des sûretés grâce à une approche visuelle de la matière. 53 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter la compréhension.

    Hugues Michelin-Brachet, Liza Veyre, Marilyn Guez, Olivia Sabard, Cours de procédure civile: 2025, Éditions IEJ de la Sorbonne, 2025, Collection CRFPA, 574 p. 

    Hugues Michelin-Brachet, Liza Veyre, Marilyn Guez, Olivia Sabard, Cours de procédure civile: 2024, Éditions IEJ de la Sorbonne, 2024, Collection CRFPA, 561 p. 

    Hugues Michelin-Brachet, Liza Veyre, Marilyn Guez, Olivia Sabard, Cours de procédure civile 2023, Éditions IEJ de la Sorbonne, 2023, Collection CRFPA, 547 p. 

    Hugues Michelin-Brachet, Liza Veyre, Marilyn Guez, Olivia Sabard, Cours de procédure civile 2022, Éditions IEJ de la Sorbonne, 2022, Collection CRFPA, 537 p. 

    Hugues Michelin-Brachet, Liza Veyre, Marilyn Guez, Olivia Sabard, Cours de procédure civile 2021, Éditions IEJ Jean Domat, 2021, Collection CRFPA, 517 p. 

    Hugues Michelin-Brachet, Liza Veyre, Marilyn Guez, Olivia Sabard, Cours de procédure civile 2020, Editions IEJ Jean Domat, 2020, Collection CRFPA, 493 p. 

    Hugues Michelin-Brachet, L'entretien des personnes et des biens: essai sur une catégorie juridique, Dalloz, 2019, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 474 p.   

  • Articles

    Hugues Michelin-Brachet, « Admissibilité possible des témoignages anonymisés, une nouvelle limite de franchie au nom du droit à la preuve ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°17, p. 813  

    Hugues Michelin-Brachet, « Saisie des rémunérations du travail, après la loi, le décret », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°16, p. 743  

    Hugues Michelin-Brachet, « La dissimulation en droit de la famille : un inexorable recul ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2023, n°02, p. 255  

    Hugues Michelin-Brachet, « Droit à la preuve et secret bancaire : le délicat arbitrage », Recueil Dalloz, Dalloz , 2019, n°28, p. 1595  

  • Communications

    Hugues Michelin-Brachet, « Le consentement en droit de la santé », le 04 mars 2026 

    Colloque organisé par le Master droit de la santé, CRJP8, Université Paris 8, l'ENM et la cour d’appel de Paris sous la direction scientifique de Monsieur Bruschi, MCF P8 - Madame Dervieux, CA Paris/PAST Paris 8 et Madame Marais, Pr. P8

    Hugues Michelin-Brachet, « Logement, deux enjeux : l’obligation de mixité sociale et les copropriétés dégradées », le 04 avril 2025 

    Séminaire d'actualité organisé par le GRIDAUH, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne et l’UPEC

    Hugues Michelin-Brachet, « Le ministère public », le 01 avril 2021 

    Organisé par le CRJP8, Université Paris 8.