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Simon Riancho

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Paris-Panthéon-Assas · Université Paris Panthéon-Assas Laboratoire de Droit Social — LDS
Université Paris Panthéon-AssasLaboratoire de Droit Social
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Actualités scientifiques

Colloque
Les mutations de l'emploi
28 mars 2025 · Paris

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Les principes directeurs du droit du travail, soutenue en 2019 à Paris 2 sous la direction de Jean-François Cesaro, membres du jury : Cécile Chainais, Alexandre Fabre, Pascal Lokiec et Antoine Lyon-Caen  

    La référence aux principes est fréquente en Droit. Au sein de cette vaste catégorie juridique - qui n’est pas parfaitement homogène -, une place particulière doit être faite aux principes qualifiés de directeurs. Après leur émergence au sein des matières processuelles, et en premier lieu en procédure civile, ceux-ci se développent dans bien d’autres branches du Droit, y compris en droit du travail.Les mutations du droit positif, rapides et nombreuses, qui marquent cette matière, n’interdisent nullement l’identification, en son sein, de structures stables autour desquelles les règles s’établissent.Cet ordonnancement, dérivé de trois principes directeurs cadres sur lesquels sont adossés treize principes directeurs d’application, offre une vision panoramique du « système » formé par le droit du travail qui, non seulement, permet une présentation pédagogique mais aussi, pourrait s’avérer profitable d’un point de vue pratique.Ainsi, à partir des principes directeurs de direction institutionnelle, de participation collective et de sécurité individuelle, complétés par les principes directeurs d’application afférents, il est envisageable de décrire le droit positif et ses transformations, mais aussi d’opérer une mise en parallèle avec le droit supranational et les droits étrangers.Les principes directeurs peuvent aussi, dans une mesure qu’il convient de bien déterminer, participer à la construction du droit du travail. Ils offrent des réponses aux « cas difficiles », et permettent de suggérer des propositions de droit prospectif.Compte tenu de ces fonctions, ils suscitent naturellement la tentation d'une codification à laquelle il n'est guère certain qu'il faille succomber.

  • Ouvrages

    Simon Riancho, Les principes directeurs du droit du travail, Éditions Panthéon-Assas, 2025, Nouvelle recherche, 848 p. 

    Existe-t-il des principes stables, identifiables, autour desquels les règles du droit du travail s'établissent ? Face à une organisation des sociétés de plus en plus complexe et en perpétuelle évolution, cet ouvrage identifie les principes dits « directeurs » du droit du travail, et offre une vision panoramique de son « système ». L’auteur présente ainsi, de façon claire et didactique, trois principes-cadres sur lesquels sont adossés treize principes d’application. Ces principes directeurs nous offrent une vue d’ensemble du droit du travail, qui permet de décrire le droit positif et ses transformations, et facilite la comparaison avec d’autres systèmes juridiques, qu’ils soient supranationaux ou étrangers. Au-delà, ils peuvent aussi contribuer à façonner le droit du travail, afin de répondre à ses enjeux actuels. Compte tenu de ces fonctions, ils suscitent naturellement la tentation d'une codification.

    Simon Riancho, La participation et l'intéressement depuis la loi du 29 novembre 2023, LexisNexis, 2024, Actualité, 205 p.  

    Contrepartie de l’exécution d’une prestation de travail, la rémunération est une composante indispensable de la relation de travail. Cet ouvrage présente les mécanismes de rémunération que sont l’intéressement et la participation, tels qu’ils résultent de la loi du 16 août 2022, mais également de l’accord national interprofessionnel du 10 février 2023 et de la loi du 29 novembre 2023 sur le partage de la valeur. La connaissance de ce cadre juridique, qui facilite la mise en place de ces rémunérations non salariales, constitue un enjeu essentiel de bonne gestion des entreprises. Il doit être maîtrisé, notamment par les praticiens (avocats, juristes, ou encore experts-comptables) qui, au quotidien, conseillent et accompagnent les employeurs. L’importance à accorder à l’intéressement et à la participation vaut plus encore en cette période économique, où le pouvoir d’achat des travailleurs est au centre des préoccupations et des débats. Mais la connaissance des règles juridiques en la matière n’a pas seulement vocation à profiter aux salariés : sont en cause des obligations sociales et fiscales, de sorte qu’est aussi en jeu le « coût » de la rémunération pour les entreprises. Plus particulièrement, sont approfondies, dans une perspective toujours pratique, les règles relatives : - à la mise en place, à la modification, et à l’extinction des régimes d’intéressement et de participation ; - à la détermination des sommes dues au titre de ces régimes, ainsi qu’à leur devenir (versement, placement) ; - aux régimes social et fiscal des sommes dues.

    Simon Riancho, Jean-François Cesaro, Cécile Chainais, Alexandre Fabre, Pascal Lokiec [et alii], Les principes directeurs du droit du travail, 2019, 956 p. 

  • Articles

    Simon Riancho, « Plaidoyer pour un abandon de la jurisprudence Le Berre », Revue de droit du travail, Dalloz , 2025, n°1, p. 13  

    Simon Riancho, « Mise en cause : l'accord de substitution peut être rétroactif », Revue de droit du travail, Dalloz , 2024, n°09, p. 533  

    Simon Riancho, « Intéressement et participation : de quelques conséquences de la nature non salariale des sommes en résultant », Revue de droit du travail, Dalloz , 2023, n°09, p. 564  

    Simon Riancho, « Retraites anticipées pour cause d'incapacité : une réforme, pour quelles conséquences ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2023, n°4, p. 606  

    Simon Riancho, « L'ANI du 10 février 2023, l'intéressement et la participation : des évolutions, avant la révolution ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°14, p. 693  

    Simon Riancho, « Bénéfice des allocations familiales : le droit national soumis au principe d'égalité de traitement », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2022, n°6, p. 1067  

    Simon Riancho, « Retraite complémentaire IRCANTEC : l'attribution de points gratuits à l'épreuve du principe de non-rétroactivité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2022, n°2, p. 362  

    Simon Riancho, « Enfant handicapé et résidence alternée : quand le juge en appelle au législateur », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2022, n°1, p. 137  

    Simon Riancho, « Pension de réversion * Mariage putatif * Qualité de conjoint survivant * Partage de la pension au prorata temporis », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2022, n°1, p. 176  

    Simon Riancho, « Recours en récupération : la Cour de cassation redéfinit le retour à meilleure fortune », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2021, n°01, p. 130  

    Simon Riancho, « Pension de réversion * Mariage posthume * Date d'entrée en jouissance », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2021, n°01, p. 183  

  • Communications

    Simon Riancho, « Les mutations de l'emploi », le 28 mars 2025 

    Colloque organisé par le Laboratoire de droit social, Université Paris Panthéon-Assas, sous la direction scientifique de Marie Eliphe.

    Simon Riancho, « Regards croisés sur la Loi du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte », le 10 mai 2022 

    Organisé par l'IRDA Paris et le Laboratoire de droit social dans le cadre des « Rendez-Vous de l'IRDA »

Encadrement doctoral

  • Membre du jury

    Julie Saniez, Le droit de la protection sociale face aux nouvelles formes de travail, soutenue en 2023 à Université ParisPanthéonAssas sous la direction de Michel Borgetto, membres du jury : Maryse Badel (Rapp.), Robert Lafore (Rapp.), Diane Roman   

    Le travailleur des plateformes est-il un travailleur salarié ? L'accident survenu lors d'une pause du travailleur en télétravail à son domicile est-il un accident du travail ? Les nouvelles formes de travail interrogent les catégories juridiques du droit de la protection sociale. A travers ces questionnements d'ordre technique, ce sont les grands principes de la matière qui sont mis à l'épreuve. Le droit de la protection sociale repose sur une articulation complexe entre les trois principes de solidarité nationale, de solidarité professionnelle et d'universalité. Cette construction, à mi-chemin entre une conception beveridgienne et bismarckienne, prend ses racines dans le compromis fordiste institué au début du siècle. Le travailleur type, autour duquel le dispositif est façonné, est un travailleur salarié en CDI à temps plein. Depuis les années 1970, ce compromis s'essouffle. Les transformations économiques, sociales, et technologiques conduisent les entreprises et les travailleurs à recourir à des formes de travail plus flexibles (contrats courts, prestation de service, télétravail...). A côté du salariat classique, les statuts et parcours professionnels se diversifient. Ces mutations bousculent les repères traditionnels du droit de la protection sociale. Les imperfections de la logique socioprofessionnelle sont mises en lumière. De nouvelles interrogations renvoyant aux idées de solidarité sociale se développent. Aussi, le droit de la protection sociale cherche à se réinventer et à trouver de nouvelles articulations entre ses principes fondateurs. Se dessine ainsi progressivement un nouveau contrat social, porteur de nouvelles relations entre la protection sociale et le travail, entre l'individu et le collectif.