Photo de William Gremaud

William Gremaud

Maître de conférences, Droit public.

Université Paris-Panthéon-Assas · Université Paris Panthéon-Assas Centre de Recherche en Droit Administratif — CRDA
Université Paris Panthéon-AssasCentre de Recherche en Droit Administratif
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Journée d'étude
La prudence en droit administratif
21 mars 2025 · Sceaux Cedex
Journée d'étude
Transition écologique et système de santé
9 déc. 2024 · Paris
Conférence
La régularisation des actes administratifs
20 janv. 2023 · Caen
Colloque
Juger de la légalité administrative
19 nov. 2021 · Tours
Parution
Juger de la légalité administrative
25 août 2021
Séminaire
Rencontres du droit public
8 juin 2021 · Paris
Colloque
René Chapus
13 juin 2018 · Bordeaux

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La régularisation en droit administratif, soutenue en 2019 à Paris 2 sous la direction de Bertrand Seiller, membres du jury : Rozen Noguellou (Rapp.), Benoît Plessix, Gweltaz Eveillard, Daniel Labetoulle et Aude Rouyère  

    La régularisation est une technique ancienne du droit administratif français. D’abord cantonnée à une pratique administrative limitée, relative seulement aux situations de fait découlant de l’exécution des actes unilatéraux, elle a connu un développement considérable au cours des deux dernières décennies, en jurisprudence et en législation. Les techniques de consolidation par correction des vices concernent aujourd’hui des actes, des normes et des situations divers et nombreux. La sécurité juridique, principe cardinal du droit contemporain, est l’instigatrice de cette évolution en ce qu’elle exige que les normes et les situations ne soient pas fragilisées pour des irrégularités dont la commission résulte souvent d’une complexification excessive du droit et auxquelles il est possible de remédier a posteriori. L’essor de la régularisation, et notamment son introduction dans le cours de l’instance en prévention des annulations juridictionnelles, concerne de multiples domaines de l’action administrative — polices de l’urbanisme et de l’environnement, passation des contrats, édification des ouvrages publics, subvention, recouvrement des créances, collecte de données personnelles. La régularisation n’a cependant pas encore fait l’objet d’une consécration générale et demeure un phénomène profondément hétérogène, adapté aux nécessités concrètes de l’action administrative. Dans un tel contexte, la présente étude consiste en une analyse comparée des règles auxquelles chaque technique correctrice est soumise dans le but d’identifier s’il existe — et s’il peut exister — un régime de juridique de la régularisation en droit administratif français.

  • Ouvrages

    William Gremaud, La régularisation en droit administratif, Dalloz, 2021, Nouvelle bibliothèque de thèses, 480 p.   

    William Gremaud, Benjamin Defoort, Benjamin Lavergne, Florent Blanco, Camille Broyelle [et alii], Juger de la légalité administrative: quel(s) juge(s) pour quelle(s) légalité(s), LexisNexis, 2021, 335 p. 

    William Gremaud, Bertrand Seiller, Gweltaz Éveillard, Rozen Noguellou, Daniel Labetoulle [et alii], La régularisation en droit administratif, 2019, 591 p. 

    William Gremaud, Bertrand Seiller, Les moyens de légalité externe en plein contentieux objectif,, 2013, 63 p. 

  • Articles

    William Gremaud, « La géo-politique européenne des énergies renouvelables », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2025, n°04, p. 579  

    William Gremaud, « L'accès régulé à l'électricité nucléaire historique : le chant du cygne », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2023, n°05, p. 908  

    William Gremaud, « Le droit administratif de la production électronucléaire », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2021, n°04, p. 711  

    William Gremaud, « Le mythe du privilège du préalable », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2020, n°03, p. 435  

    William Gremaud, « Le positivisme de René Chapus », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2019, n°02, p. 361  

  • Communications

    William Gremaud, « Le contentieux des énergies renouvelables, un contentieux environnemental spécial ? », le 27 mai 2025 

    Conférence organisée par la Chaire Observatoire Santé et Environnement – Analyse Juridique et InterdisciplinaiRe (OSE-AJIR), Université Paris-Panthéon-Assas

    William Gremaud, « La prudence en droit administratif », le 21 mars 2025 

    Journée d'études organisée par Jean-Hugues Barbé, Maître de conférences en droit public, Université Paris-Saclay, IEDP.

    William Gremaud, « Transition écologique et système de santé », le 09 décembre 2024 

    Journée organisée par Benoît Apollis, Maître de conférences, CERSA, Université Paris-Panthéon-Assas, Sara Brimo, Professeure junior HDR, CRDA, Université Paris-Panthéon-Assas et Jean-Baptiste Guyonnet, Maître de conférences, CRDA, Université Paris-Panthéon-Assas.

    William Gremaud, « La régularisation des actes administratifs », le 20 janvier 2023 

    Conférence-débat organisée par l'ICREJ, sous la direction scientifique de Jean-Christophe Le Coustumer, Professeur en droit public, Université de Caen Normandie

    William Gremaud, Benjamin Lavergne, Gilles Pellissier, Olga Mamoudy, « Table ronde n°3 - Quelle(s) finalité(s) ? », Juger de la légalité administrative Quel(s) juge(s) pour quelle(s) légalité(s) ?, Tours, le 19 novembre 2021 

    Colloque organisé par l’Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François Rabelais (IRJI - EA 7496) de la faculté de droit de Tours, sous la direction de B. Defoort & B. Lavergne.

    William Gremaud, « Rencontres du droit public », le 08 juin 2021 

    Organisé par l'Institut Michel Villey et le Centre de Recherches en Droit Administratif

    William Gremaud, « Le Conseil constitutionnel et l'économie / La régularisation en droit administratif », le 21 janvier 2020 

    Séminaire général de l'Ecole doctorale Georges Vedel (ED 7), avec le soutien de l’Institut Cujas, Université Paris II Panthéon-Assas.

    William Gremaud, « René Chapus », le 13 juin 2018