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Alice Dejean de la Bâtie

Maîtresse de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Reims Champagne-Ardenne · Faculté de Droit et de Science Politique Centre d'Études Juridiques sur l'Efficacité des Systèmes Continentaux — CEJESCO
Université de Reims Champagne-ArdenneFaculté de Droit et de Science PolitiqueCentre d'Études Juridiques sur l'Efficacité des Systèmes Continentaux
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Actualités scientifiques

Colloque
L'émergence des "droits essentiels"
20 mars 2025 · Le Havre
Colloque
Punishment
5 oct. 2023 · Aubervilliers
Journée d'étude
Les femmes et le droit
25 nov. 2022 · Cergy
Atelier
Criminal law & criminology
28 oct. 2022
Atelier
Criminal law & criminology
19 nov. 2021
Journée d'étude
Les épidémies au prisme des sciences humaines et sociales
7 oct. 2021 · Reims
Parution
Les faits justificatifs spéciaux
14 déc. 2020

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Les faits justificatifs spéciaux, soutenue en 2018 à Paris 2 sous la direction de Agathe Lepage présidée par Didier Rebut, membres du jury : Audrey Darsonville (Rapp.), Xavier Pin (Rapp.), Jean-Christophe Saint-Pau  

    Les faits justificatifs spéciaux ont été définis et identifiés, dans le cadre de ces travaux de recherche,comme des causes objectives d’irresponsabilité pénale affectées à une ou quelques infractions précises, et prévues – sauf pour les faits justificatifs spéciaux prétoriens – par un texte lui-même affecté à la fonction justificative. Face à cette tentative d’élaboration d’une définition et d’un régime cohérents, l’éclatement conceptuel et l’enchevêtrement normatif qui caractérisent le droit contemporain s’expriment toutefois avec une acuité troublante dans l’évolution de la justification spéciale. Parce qu’ils sont si discrets à l’échelle de la répression pénale, parce qu’ils n’ont pour garantir leur intégrité ou leur cohérence ni principe cardinal, ni institution dédiée, les faits justificatifs spéciaux ont été entraînés sans résistance parle courant puissant des faits divers, des aléas politiques, des réformes institutionnelles et des espoirs européens. Leur étude a ainsi permis d’étoffer la réflexion doctrinale portant sur la redéfinition jurisprudentielle des infractions, sous l’influence de la Cour européenne des droits de l’homme, et de revenir sur le dévoiement de la norme pénale instrumentalisée par d’autres domaines juridiques à la recherche de symbolisme, et participant ainsi à l’expansion du droit pénal sanctionnateur. Qu’ils pointent du doigt la jurisprudence ou le faiseur de lois, les faits justificatifs spéciaux trahissent par leur modestie et leur petitesse la démesure des ambitions des acteurs institutionnels du droit pénal.

  • Ouvrages

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, Double trouble, 2026 

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, Strenge Straffen, 2026 

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, Klaag kracht, 2025 

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, Protest power, 2025 

    How far can you go to help a mistreated animal? Alma and Tim can’t bear to see Johnson, a lonely dog tied up in a garden, suffering any longer. Determined to help, they take bold action! Through protests and surprising family secrets, they learn how courage and kindness can make a difference. But is breaking the rules the best way to help Johnson? This story is part of the series ‘Alma and Tim Learn about the Law’, inspired by academic research about justice, criminal law, and human rights. It includes a legal glossary and questions to help young readers explore the social issues, legal principles, and big ideas behind the story.

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, Dorris de Vocht, Robot Rechter, 2025 

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, Dorris de Vocht, Courtroom Tech, 2025 

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, Thomas Joyce, Bans can backfire, 2025 

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, Thomas Joyce, Verkeerde verboden, 2025 

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, Sjors Lighart, Mentale manipulatie, 2025 

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, Sjors Lighart, Mental manipulation, 2025 

    Alice Dejean de la Bâtie, Jérémy Houssier, Maïté Saulier, Fabienne Brugère, Marie Caffin-Moi [et alii], Les femmes et le droit: les discriminations invisibles journée d'étude nationale, Lefebvre Dalloz, 2024, Thèmes & commentaires (Actes), 154 p.   

    Au fil des dernières décennies, de nombreuses lois se sont succédé afin de tenter d'éliminer les discriminations faites aux femmes en droit français. Les méthodes choisies par les législateurs ont à cet égard été fort variées : bilatéralisation de certaines règles de droit, fixation de règles de parité ou de représentativité, déclinaisons diverses du principe d'égalité, et plus largement, tentatives de mise en oeuvre de politiques publiques ambitieuses... Ces beaux énoncés législatifs ont toutefois peiné à s'ancrer dans le réel, révélant une résistance à l'oeuvre pour aboutir à une égalité réelle entre les femmes et les hommes. Autrement dit, de nombreuses discriminations - souvent invisibles - subsistent. C'est précisément à l'étude de ces discriminations invisibles qu'est consacré cet ouvrage. Parcourant les différentes branches du droit, éclairé par les regards d'autres sciences humaines, ces pages offriront aux lectrices et aux lecteurs un échantillon des inégalités que subissent encore les femmes tout en proposant, de bien des façons, certaines pistes pour y remédier.

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, Les faits justificatifs spéciaux, Librairie générale de droit, de jurisprudence et un savoir faire de Lextenso, 2020, Bibliothèque des sciences criminelles, 414 p. 

    In this work, special justifications have been defined as objective defenses assigned to one or very few specific crimes, and provided for – unless they are judge-made – by legal texts centered on their justificatory function. The attempt to construct an accurate definition and a coherent regime was complicated by the conceptual fragmentation and normative entanglement of contemporary French criminal law. Not only are special justifications very subtle mechanisms in the broad scheme of criminal liability, but they do not have, to guarantee their conceptual integrity, the shelter of a dedicated institution or core legal principle. Consequently, special justifications have been carried along by the steady stream of political change, current events, institutional reform and European ambitions. The study of special justifications allows us to reconsider jurisprudential debates regarding judicial (re)definition of crimes under the influence of the European Court of Human Rights. It also gives a new perspective on the well-documented phenomenon of the “corruption” of criminal law caused by its instrumentalization. In a phenomenon some academics call “disciplinary” criminal law, other legal branches make use of criminal law’s symbolic strength. In these respects, the subtlety of special justifications exposes the immodesty of judges and legislators with respect to their ambitions for criminal law.

    Alice Dejean de la Bâtie, Agathe Lepage, Didier Rebut, Audrey Darsonville, Xavier Pin [et alii], Les faits justificatifs spéciaux, 2018, 539 p. 

    Alice Dejean de la Bâtie, Cristina Mauro, La réparation de l'erreur judiciaire en France et au Royaume-Uni: étude comparative,, 2013, 91 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, « Criminal disenfranchisement in old democracies », Prisoners' vote,, 2024 

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, « Du tabou au fantasme, les dérives sémantiques des infractions sexuelles », Mélanges en l’honneur du Professeur Philippe Conte,, 2023 

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, « Solitary confinement in France », Mapping solitary confinement,, 2022 

  • Articles

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, Sharon Okunrobo Perez, « Labelling Activists as Terrorists: The Securitisation of Peaceful Protest in Europe », International Journal for the Semiotics of Law - Revue internationale de Sémiotique juridique, , 2026 

    Alice Dejean de la Bâtie, A. Dentro, A.M.P. Dejean de la Bâtie, « Het demonstratierecht na de zaak Laurijsen », Delikt en Delinkwent, , 2026 

    Alice Dejean de la Bâtie, « La CEDH et les quarante voleurs : le sésame de l'article 10 refusé aux décrocheurs de portraits », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°33, p. 1606  

    Alice Dejean de la Bâtie, « Militants vs forces de l'ordre : les violences policières sont-elles un sujet d'intérêt général ? », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2025, n°434, p. 159  

    Alice Dejean de la Bâtie, « La protection du droit de manifester n'aura pas lieu (devant la CEDH) », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°05, p. 236  

    Alice Dejean de la Bâtie, « Pénalisation de l'expression militante : l'heure des actes », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°21, p. 1032  

    Alice Dejean de la Bâtie, Lisa Gérard, Élodie Müntz, Anaëlle Nedza, « Piqûres en boîte de nuit : éclairages juridique et criminologique d'un phénomène nocturne », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2024, n°02, p. 88  

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, Lisa Gérard, Élodie Müntz, Anaëlle Nedza, « Piqûres en boîte de nuit », AJ Pénal, , 2024 

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, « Pénalisation de l'expression militante », Recueil Dalloz, , 2024 

    Alice Dejean de la Bâtie, « Violences conjugales et légitime défense : l'unité des fautes à l'épreuve du patriarcat », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°01, p. 51  

    Alice Dejean de la Bâtie, « Libération conditionnelle parentale : l'intérêt de l'enfant, encore et toujours », Recueil Dalloz, Dalloz , 2022, n°31, p. 1588  

    Alice Dejean de la Bâtie, Martine Herzog-Evans, Alice Dejean de la Bâtie, Martine Evans, « Code pénitentiaire : something old, something new, something borrowed, and something blue », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2022, n°06, p. 291  

    Alice Dejean de la Bâtie, « Rapport de politique pénale : le pinceau et le marteau », Recueil Dalloz, Dalloz , 2022, n°23, p. 1200  

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, « La juste place du journaliste dans l’enquête pénale », Recueil Dalloz, Dalloz , 2022, n°04, p. 178   

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, « Réformer les détenus plutôt que la prison », La gazette du palais, , 2022 

    Alice Dejean de la Bâtie, « État de nécessité : le risque nucléaire est-il un danger imminent ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2021, n°31, p. 1661   

    Alice Dejean de la Bâtie, Camille Hamonet, « Libération conditionnelle et terrorisme : la santé passe avant la sûreté », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2021, n°04, p. 222  

    Alice Dejean de la Bâtie, « Bonne foi et infraction douanière : la présomption d'innocence mérite mieux », Recueil Dalloz, Dalloz , 2021, n°14, p. 787  

    Alice Dejean de la Bâtie, « Une garde à vue en toute intimité : la vie privée prime l'information du public », Recueil Dalloz, Dalloz , 2020, n°29, p. 1662  

    Alice Dejean de la Bâtie, « Pollution aquatique et mesure conservatoire : l'urgence se passe de l'imputation », Recueil Dalloz, Dalloz , 2020, n°15, p. 864  

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, « Droit pénal et mobiles militants : de l’indifférence à la déférence », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2020, n°01, p. 21   

    Alice Dejean de la Bâtie, « Abus de faiblesse et prescription : l'infraction continuée tient bon », Recueil Dalloz, Dalloz , 2019, n°42, p. 2335  

    Alice Dejean de la Bâtie, « La liberté d'expression s'invite dans la constitution des infractions de presse », Recueil Dalloz, Dalloz , 2019, n°25, p. 1431   

    Alice Dejean de la Bâtie, « Le secret de l'instruction résiste encore et toujours à l'information du public », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2019, n°03, p. 144  

    Alice Dejean de la Bâtie, « Aide aux étrangers en situation irrégulière : victoire en demi-teinte de la cause humanitaire », Recueil Dalloz, Dalloz , 2019, n°01, p. 49   

    Alice Dejean de la Bâtie, « Quand la chance de l'escroc tourne au profit de sa victime », Recueil Dalloz, Dalloz , 2018, n°40, p. 2217  

    Alice Dejean de la Bâtie, Alex-Geert Castermans, Diana Dankers-Hagenaars, Jean-Sébastien Borghetti, « REGARDS COMPARATISTES SUR LA RÉFORME DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE »: Le rapprochement des responsabilités contractuelle et délictuelle dans l’avant-projet de réforme, abordé sous l’angle du droit comparé, Revue internationale de droit comparé, Société de législation comparée , 2017, p. 5   

    Alice Dejean de la Bâtie, Clément Cousin, Benjamin Moron-Puech, « Collaboration internationale spontanée: l'aventure du groupe de recherche franco-néerlandais Grotius-Pothier », Revue de droit d'Assas, Université Paris 2 Panthéon-Assas ; Lextenso éditions (Paris et France) , 2017, n°1314  

    Alice Dejean de la Bâtie, Alex Geert Castermans, Diana Dankers-Hagenaars, Jean-Sébastien Borghetti, « Regards comparatistes sur la réforme de la responsabilité civile. Le rapprochement des responsabilités contractuelle et délictuelle dans l’avant-projet de réforme, abordé sous l’angle du droit comparé », Paris : Société de législation comparée, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2017, pp. 7-44  

    Castermans Alex Geert, Dankers-Hagenaars Diana, Dejean de La Bâtie Alice, Borghetti Jean-Sébastien, Cabarrus Charlotte de, Alogna Ivano, Beumers Thijs, Cormier Maxime, De Graaff Ruben, Lemaire Emmanuelle, Leveneur-Azémar Marie, Moron-Puech Benjamin, Nuninga Thijmen, Vancoppernolle Thijs, Veldt Gitta. Regards comparatistes sur la réforme de la responsabilité civile. Le rapprochement des responsabilités contractuelle et délictuelle dans l’avant-projet de réforme, abordé sous l’angle du droit comparé. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 69 N°1,2017. pp. 7-44.

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, Tom Theuns, « The Legitimacy of Judge-Made Justifications in French Criminal Law », Journal of Comparative Law, , 2017 

  • Notices / fascicules

    Alice Dejean de la Bâtie, « Lanceurs d'alerte », Jurisclasseur Communication, LexisNexis, 2022, pp. 18-50   

  • Rapports de recherche

    Alice Dejean de la Bâtie, Aurelie Bergeaud Wetterwald, Anaïs Danet, Laura Delcourt, Armand Desprairies [et alii], Justice sans audience: Étude d'impact sur les justiciables et les professionnels du droit, 2025, 392 p.   

    Alice Dejean de la Bâtie, Andreea Gruev-Vintila, Benjamin Moron-Puech, Sophie Selusi, Julie Mattiussi [et alii], Offre d’amendements sur le volet contrôle coercitif en vue de l’examen en 2e lecture à l’Assemblée nationale de la proposition de loi d’A. Bergé visant à renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants, 2025   

    Alice Dejean de la Bâtie, Aurélie Bergeaud- Weáerwald, Anaïs Dannet, Alice Dejean de la Bâtie, Laura Delcourt [et alii], Justice sans audience, 2025 

    Alice Dejean de la Bâtie, Noor Swart, Berend Roorda, C.V.J. Bekkering, N.S. Zuidberg, Het recht om te demonstreren in de democratische rechtstaat, 2025 

    Alice Dejean de la Bâtie, Alex-Geert Castermans, Thijs Beumers, Ruben de Graaff, Gitta Veldt, Rapport sur l'avant projet de réforme de la responsabilité civile, 2016   

  • Autres publications

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, Rapport de politique pénale : le pinceau et le marteau, 2022 

    Alice Dejean de la Bâtie, Traduction en Anglais de l'avant-projet de réforme de la responsabilité civile, 2016   

  • Communications

    Alice Dejean de la Bâtie, « La répression du militantisme écologique en Europe », le 04 décembre 2025 

    Colloque organisé par le Centre Jean Bodin, Faculté de droit, Université d'Angers avec le le soutien de l'Institut Robert Badinter et de la SFR Confluences sous la direction scientifique de Sophie Lambert-Wiber et François Hourmant dans le cadre des activités de la Chaire EARTH

    Alice Dejean de la Bâtie, « L'émergence des droits essentiels », le 20 mars 2025 

    Colloque organisé par la Faculté des Affaires Internationales et le LexFEIM, Université Le Havre Normandie sous la direction scientifique de Maxime Charité, Maître de conférences à l'Université Le Havre Normandie, Laboratoire de recherche en droits Fondamentaux des Échanges Internationaux et de la Mer (LexFÉIM, UR 1013)

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, « Du paternalisme du Code pénal à l’égard des femmes », le 01 janvier 2024 

    Alice Dejean de la Bâtie, « Punishment », le 05 octobre 2023 

    4ème conférence internationale organisée par la SAFI (Societas Feminarum Apertia in Iuris Theoria) sous la direction scientifique du Prof. Magali Bessone, Prof. Franck Fischbach et du Dr. Sabrina Zucca- Soest avec l'aide de PhD school of philosophy de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Alice Dejean de la Bâtie, « Les femmes et le droit », le 25 novembre 2022 

    Organisée par le LEJEP, sous la direction scientifique de Maïté Saulier & Jérémy Houssier, Enseignants-chercheurs aux Universités de CY Cergy Paris Université & Université de Reims Champagne-Ardenne

    Alice Dejean de la Bâtie, « Criminal law & criminology », le 28 octobre 2022 

    Organisé par le CEJESCO, Université de Reims Champagne Ardennes

    Alice Dejean de la Bâtie, « L’imprescriptibilité des crimes sexuels sur mineur·es », le 20 mai 2022 

    Organisé par BeBraveFrance et les laboratoires CERCRID et Transversales de l’Université Lumière Lyon 2 sous la direction scientifique de Benjamin Moron-Puech, Professeur de droit privé

    Alice Dejean de la Bâtie, Alice Dejean de la Bâtie, « À l’aube de l’ère pénale sanitaire », le 01 janvier 2022 

    Alice Dejean de la Bâtie, « Criminal law & criminology », le 19 novembre 2021 

    Organisé par le Centre d'Études Juridiques sur l'Efficacité des Systèmes Continentaux, Université de Reims-Champagne Ardenne.

    Alice Dejean de la Bâtie, « Les épidémies au prisme des sciences humaines et sociales », le 07 octobre 2021 

    Organisées par l’Université Reims-Champagne Ardenne