Photo de Thomas Leclerc

Thomas Leclerc

Maître de conférences, Droit public.

Université Bretagne Occidentale · Faculté de Droit, Economie, Gestion et AES Aménagement des Usages des Ressources et des Espaces Marins et Littoraux — AMURE
Université de Bretagne OccidentaleFaculté de Droit, Economie, Gestion et AESAménagement des Usages des Ressources et des Espaces Marins et Littoraux

Actualités scientifiques

Cours UNJF

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Les mesures correctives des émissions aériennes de gaz à effet de serre : Contribution à l'étude des interactions entre les ordres juridiques en droit international public, soutenue en 2017 à Bordeaux sous la direction de Loïc Grard et Pablo Mendes de Leon présidée par Eric De Brabandere, membres du jury : Vincent Correia (Rapp.), Geneviève Bastid Burdeau (Rapp.), Brian F. Havel et Brian F. Havel    

    La recherche d'une mesure mondiale et corrective des émissions de gaz à effet de serreafin de réduire l'impact de l'activité aérienne internationale sur les changements climatiques a étéconfrontée à l'émergence d'obstacles, sous forme de conflits de normes, liés au défi général del'interaction entre le droit international de l'aviation civile, le droit international des changementsclimatiques et le droit de l'Union européenne. La conciliation des normes matérielles etinstitutionnelles concernées, sur la base d'une interprétation évolutive de la convention de Chicago,est alors apparue comme l'unique solution pour remédier aux situations conflictuelles constatées.Le recours à cette démarche interprétative maintient néanmoins un climat d'insécurité juridique etpose la question des limites à l'adaptation du droit international de l'aviation civile au défi d'uneprotection du climat mondial. Ce travail d'analyse vise alors à démontrer qu'un recours à cettedémarche interprétative n'est pas toujours nécessaire et qu'une application rigoureuse de ladistinction intrinsèque au droit international de l'aviation civile séparant le domaine de lanavigation aérienne du domaine du transport aérien international est la clef du problème. Ellepermet en effet de proposer une solution corrective respectueuse des ordres juridiques fonctionnelsconcernés tout en rétablissant un climat de sécurité juridique indispensable au développementsoutenable de l'aviation civile internationale.

  • Ouvrages

    Thomas Leclerc (dir.), Space law: Legal framework for space activities, ISTE Editions, 2024 

    Thomas Leclerc (dir.), Space Law: Legal Framework for Space Activities, ISTE Editions, 2023, Space exploration and technology (Space and Humankind), 363 p. 

    Thomas Leclerc, Leila Lankarani El-Zein, L'état de nécessité dans le contentieux argentin des investissements internationaux,, 2012, 166 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Thomas Leclerc, « The Notion of Common but Differentiated Responsibilities and Respective Capabilities: A Commendable but Failed Effort to Enhance Equity in Climate Law », Debating Climate Law :, Cambridge University Press, 2021, pp. 76-85 

    Thomas Leclerc, « Antarctique et espace extra-atmosphérique : systèmes juridiques fraternels ? », L'Antarctique : enjeux et perspectives juridiques :, Pedone, 2021 

    Thomas Leclerc, « Aviation et secteur maritime face aux enjeux climatiques », in Christel COURNIL (dir.), La fabrique d’un droit climatique au service de la trajectoire "1.5" :, Editions A. Pedone, 2021, pp. 181 

    Thomas Leclerc, « Émissions de gaz à effet de serre et transport maritime : vers un accord correctif global ? », La mer. Droit de l'Union européenne. Droit international :, Pedone, 2018 

    Thomas Leclerc, « Applicabilité et implications d’un état de nécessite économique : les hésitations du contentieux argentin des investissements internationaux », Prof Hüseyin Pazarcı’ya ARMAĞAN :, , 2016   

  • Articles

    Thomas Leclerc, « L'espace : une zone de non-droit ? », La Géographie : terre des Hommes, Société de géographie, 2022, n°1584, p. 26 

    Thomas Leclerc, Arnaud Montas, « Le défi de la cybersécurité maritime »: Aspects pratiques et perspectives juridiques, Le Droit Maritime Français, Wolters Kluwer, 2022, n°842, p. 3 

    Thomas Leclerc, « Les arrêts de la Cour internationale de justice du 14 juillet 2020 dans l'affaire relative à l'appel concernant la compétence du Conseil de l'OACI », Annuaire français de droit international, Centre National de la Recherche Scientifique - Éditions du CNRS - CNRS Éditions , 2020, p. 333   

    Thomas Leclerc, « A Sectoral Application of the Polluter Pays Principle: Lessons Learned from the Aviation Sector », Carbon and Climate Law Review, Lexxion, 2019, n°4 

    Thomas Leclerc, « Regard sur la position spatiale française de défense: de l’analyse juridique d’une stratégie a l’analyse stratégique du droit », Annals of Air and Space Law, Center for Research of Air and Space Law, 2019 

    Thomas Leclerc, « Book Review: Md Tanveer Ahmad, Climate Change Governance in International Civil Aviation – Toward Regulating Emissions Relevant to Climate Change and Global Warming », Air and Space Law, Kluwer Law International, 2017 

  • Rapports de recherche

    Thomas Leclerc, Denys-Sacha Robin, Deuxième séminaire du cycle de recherche Navigating the BBNJ Agreement *: L'accord BBNJ et les ressources génétiques marines, 2025, 9 p.   

    Thomas Leclerc, Denys-Sacha Robin, Troisième séminaire du cycle de recherche Navigating the BBNJ Agreement *: L’architecture institutionnelle dédiée à la mise en œuvre de l'accord BBNJ, 2025, 9 p.   

    Thomas Leclerc, Valère Ndior, Participation des acteurs d'un territoire local à la gouvernance d'un espace internet global: Le cas de l'écosystème finistérien, 2025   

    Thomas Leclerc, Denys-Sacha Robin, Premier séminaire du cycle de recherche Navigating the BBNJ Agreement: Les enjeux de la conservation de la diversité biologique marine, 2024, 6 p.   

  • Autres publications

    Thomas Leclerc, Denis Bailly, Pierre-Yves Cadalen, Joëlle Richard, Bleuenn Guilloux, Biodiversité marine, vers un nouveau traité de l’ONU, 2023 

  • Communications

    Thomas Leclerc, « Mer et changements climatiques. Le rôle des organisations internationales », le 21 novembre 2025 

    Colloque organisé par le CDI-EDIEC, le CERIC, l'UMR DICE, Faculté de droit, Université Lyon 3 dans le cadre du projet "Mer et changements climatiques", sous la direction scientifique de Kiara Neri, Professeure de droit public, CDI-EDIEC, Université Jean Moulin Lyon 3 et Pascale Ricard, Chargée de recherche au CNRS, CERIC, UMR DICE, Université Aix-Marseille

    Armelle Couillet, Nina Kerdoncuff, Arnaud Banos, Camille Martel, Ronan Kerbiriou, « Détecter automatiquement les opérations de sauvetage en mer à partir de traces AIS », Conférence Spatial Analysis and GEOmatics (SAGEO) 2025 - La Science de l'Information Géographique dans tous ses états, Avignon, le 21 mai 2025 

    Thomas Leclerc, « Les représentations des grands fonds marins », le 14 novembre 2024 

    Colloque organisé par l'UMR DICE, le CERIC, et Sciences Po Aix, Aix Marseille Université dans le cadre du projet de recherche "Abysses. Réflexions pluridisciplinaires pour une approche écosystémique des grands fonds marins", porté par Sophie Gambardella et Pascale Ricard, chargées de recherche CNRS

    Thomas Leclerc, « L’exploitation minière des grands fonds marins », le 17 octobre 2024 

    Colloque organisé par l'UMR AMURE et le Lab-LEX, UBO avec le soutien de l'UMR TREE, Université de Pau et Pays de l'Adour, l'UBS, le CNRS

    Thomas Leclerc, « Les études d’impact sur l’environnement en droit international : un outil efficace ? », le 03 octobre 2024 

    Conférence organisée dans le cadre du " cycle de conférences de l’actualité du droit des espaces internationaux CYCLADES" par l'UMR AMURE - Centre de droit et d'Economie de la Mer - UBO sous la direction scientifique de Thomas Leclerc, MCF à l’Université de Bretagne Occidentale, UMR AMURE et Denys-Sacha Robin, MCF à l’Université Paris Nanterre, CEDIN

    Thomas Leclerc, « Protection des océans et coopération internationale : qu'est ce qui est transposable à l'espace ? », Satellites et environnement : quand les promesses des mégaconstellations se heurtent aux limites de l’espace, Paris, le 20 novembre 2023 

    Thomas Leclerc, « Exploitation minière des fonds marins : le grand flou ? », le 20 octobre 2023 

    Webinaire organisé par l'UMR AMURE, UBO dans le cadre du cycle de conférences sur l'actualité du droit des espaces internationaux CYCLADES avec le concours du CEDIN, Université Paris Nanterre sous la responsabilité de Thomas Leclerc, MCF à l’Université de Bretagne Occidentale, UMR AMURE et Denys-Sacha Robin, MCF à l’Université Paris Nanterre, CEDIN

    Thomas Leclerc, « Le Lawfare et les instrumentalisations sectorielles du droit international », Le Lawfare et les instrumentalisations sectorielles du droit international, Nice, le 05 octobre 2023 

    Colloque organisé par l'Institut de la Paix et du Développement (IdPD) et le Laboratoire de Droit International et Européen (LADIE), Université Côte d'Azur sous la direction de Julien Ancelin, Maître de conférences en droit public, Faculté de droit et de science politique de Nice (Université Côte d’Azur), rattaché au LADIE

    Thomas Leclerc, « Repenser le territoire à l’aune du numérique : une nouvelle étape de la mondialisation ? », le 15 novembre 2022 

    Organisé par le DETS, Université de Bordeaux et porté par la Fédération pour l’Étude du Droit International (FEDI) sous la Direction scientifique de Florence Lerique, Pr. de droit public, ILD, Univ. de Bordeaux et Lydia Lebon, MCF en droit public, Uni. Bordeaux Montaigne, CRDEI, Université de Bordeaux

    Thomas Leclerc, « Colloque annuel du Réseau francophone de droit international », le 09 mai 2022 

    Concours de procès-simulé en droit international Charles-Rousseau – édition 2022 organisé en collaboration avec le Laboratoire Lab-LEX - Université de Bretagne Occidentale

    Thomas Leclerc, « L’aviation civile face aux enjeux climatiques – climatiser l’approche sectorielle », Assemblée Générale de la Société Française de Droit Aérien et Spatial, Paris, le 02 décembre 2021 

    Thomas Leclerc, « Le droit dans Star wars », le 19 novembre 2021 

    VIIIème Journée d'étude des doctorants organisée par les apprentis Sith, padawan Jedi du Lab-Lex - Laboratoire de Recherche en Droit, UMR 6308 AMURE

    Thomas Leclerc, « Mers et océans : espaces d’affrontement ? », le 22 mars 2021 

    Séminaire annuel du master Droit des activités maritimes

    Thomas Leclerc, « [Reporté] Le droit dans Star Wars », le 19 février 2021 

    Organisée par le Lab-Lex - Laboratoire de Recherche en Droit, UMR 6308 AMURE, UBO

    Thomas Leclerc, « Cyber protection maritime », le 04 février 2021 

    Organisé par l’UMR AMURE, Université de Bretagne Occidentale, Brest, CNRS.

    Thomas Leclerc, « Le devenir de l'Arms control », le 10 novembre 2020 

    Webinaires organisés par l'Université de Bordeaux dans le cadre du programme de recherche du département Droit et transformations sociales

    Thomas Leclerc, « Les stratégies spatiales de défense », Colloque "Quelle(s) défense(s) en Europe, Bordeaux (visioconférence), le 04 novembre 2020 

    Organisé dans le cadre d'un programme de recherche du département Droit et transformations sociales de l'Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Julien Ancelin, Jean Belin, Sébastien-Yves Laurent et Anne-Marie Tournepiche.

    Thomas Leclerc, « Lawfare et projection dans le milieu spatial », Journée d'étude "Lawfare et conflictualités", Bordeaux (visioconférence), le 19 octobre 2020 

    Organisé dans la continuité de l'atelier exploratoire de l'Université de Bordeaux par DPBS du 25 octobre 2019, en collaboration la Dr. A. Férey et avec le soutien de l'IRSEM, du CERI de l'IEP de Paris et du CRFJ

    Thomas Leclerc, « L’espace : y préserver la paix, y prévenir les conflits », le 07 octobre 2020 

    Conférences en ligne organisées dans le cadre des activités de recherche stratégique liées au spatial de défense de la la Chaire « Défense & Aérospatial », Sciences Po Bordeaux.

    Thomas Leclerc, « La dimension lacunaire du droit en mesure d'accroître le risque sécuritaire dans l’espace (The lacunar dimension of law in order to increase security risk in space) », 2020 Defense Space Talks, Bordeaux (Webinaire), le 03 octobre 2020 

    Thomas Leclerc, « Arms control et innovations technologiques », le 12 février 2020 

    Organisé par l’Université de Bordeaux, dans le cadre du programme de recherche sur « le devenir de l’Arms control » sous la direction scientifique de Julien Ancelin et Adrien Schu.

  • Multimédia

    Thomas Leclerc, Julien Ancelin, Hélène Belalia, Adrien Schu, Qu'est ce que l'arms control ?