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Carole Hassoun

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université de Guyane · DFR Sciences Juridiques et Économiques Migrations, Interculturalité et Education en Amazonie — MINEA
Université de GuyaneMigrations, Interculturalité et Education en Amazonie
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Colloque
Sport et cohésion nationale
1 oct. 2025 · Aubière
Journée d'étude
Droit et autochtonie
25 oct. 2024 · Cayenne
Conférence
Intelligence artificielle et responsabilité civile
22 oct. 2021 · Clermont Ferrand
Conférence
L’éloquence
22 oct. 2021 · Clermont Ferrand
Conférence
La responsabilité médicale
27 avr. 2020
Conférence
Le régime des cultes en Guyane
29 janv. 2020 · Cayenne

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    L'anormalité dans le droit de la responsabilité civile : contribution à la recherche d'une unité en responsabilité civile extracontractuelle, soutenue en 2018 à Toulouse 1 sous la direction de Jérôme Julien  

    L’anormalité est associée de lege lata à diverses conditions du droit de la responsabilité civile comme la faute, la chose anormale ou le trouble anormal. Plus qu’une condition, elle apparaît davantage comme le fondement de la responsabilité civile extracontractuelle. Toutefois, l’anormalité est progressivement devenue une véritable source de confusion : se multiplient les situations dans lesquelles la responsabilité civile existe sans anormalité et celles dans lesquelles l’anormalité s’épanouit en dehors des frontières de ce droit. En quête d’unité, la responsabilité civile doit connaître des changements majeurs. Recentrer l’anormalité dans le fait générateur de responsabilité permettrait d’en révéler la singularité. Dans cette nouvelle présentation du droit de la responsabilité civile, l’anormalité du fait générateur ne constituerait pas uniquement le critère général de la matière extracontractuelle, elle deviendrait également le principal outil de sa mise en œuvre tant dans la désignation du responsable que dans la détermination de l’étendue de la réparation. L’anormalité, en sa qualité de standard juridique, constitue un instrument de mesure à la fois souple et normatif qui permettrait une adaptation constante de la responsabilité civile aux évolutions sociales et qui guiderait ses principales fonctions normative et indemnitaire. L’anormalité serait l’outil privilégié du juge grâce auquel il rendrait une décision équitable et proportionnée aux intérêts divergents du responsable et de la victime. Néanmoins, l’anormalité au service de la responsabilité civile met ce droit à l’épreuve : si elle présente d’indéniables forces, elle peut aussi être une source d’imprévisibilité face au déploiement de la casuistique. Cet instrument de mesure devra donc faire l’objet d’un encadrement rigoureux afin d’en assurer la solidité et l’immutabilité. L’anormalité pourrait ainsi devenir le repère du droit de la responsabilité civile extracontractuelle.

  • Ouvrages

    Carole Hassoun, Florence Faberon (dir.), Handicap, éducation et enseignement supérieur, Éditions Recherches sur la cohésion sociale, 2024, Recherches sur la cohésion sociale, 225 p. 

  • Communications

    Carole Hassoun, « Sport et cohésion nationale », le 01 octobre 2025 

    Colloque organisé par l'Université Clermont-Auvergne

    Carole Hassoun, « Droit et autochtonie », le 25 octobre 2024 

    Journée organisée dans le cadre du cyle Sociétés, cultures et politiques – Transmission, citoyenneté et engagement / Projet Cohésion

    Carole Hassoun, « Ce que le cinéma dit (ou ne dit pas) de la bioéthique et du droit », le 24 novembre 2022 

    Organisé par le CMH, Université Clermont-Auvergne sous la direction de Christine Lassalas et Rose-Marie Borges, MCF HDR en droit privé, dans le cadre du projet Le CiD (Le Cinéma et le Droit : Investigation comparative des dilemmes bioéthiques) soutenu par la MSH de Clermont-Ferrand.

    Carole Hassoun, « Intelligence artificielle et responsabilité civile », le 22 octobre 2021 

    Conférence organisée dans le cadre du cycle "Sociétés, cultures et politiques / Transmission, citoyenneté et engagement", Université de Guyane

    Carole Hassoun, « Handicap, éducation et enseignement supérieur », le 13 octobre 2020 

    Conférence à distance organisée par l’Université de la Guyane, l'Université Clermont Auvergne et l'Université de Saint-Boniface.

    Carole Hassoun, « La responsabilité médicale », le 27 avril 2020 

    Conférence organisée dans le cadre du cycle "Sociétés, cultures et politiques - Les débats en visioconférences de l’Université de Guyane".

    Carole Hassoun, « Le régime des cultes en Guyane », le 29 janvier 2020 

    Conférence organisée par Florence Faberon, Professeur de droit public, Université de Guyane.