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Julien Mouchette

Maître de conférences, Droit public.

Université Reims Champagne-Ardenne · Faculté de Droit et de Science Politique Centre de Recherche Droit et Territoire — CRDT
Université de Reims Champagne-ArdenneFaculté de Droit et de Science PolitiqueCentre de Recherche Droit et Territoire

Actualités scientifiques

Séminaire
23 janv. 2026 · Reims
Parution
6 nov. 2025
Colloque
17 juin 2025 · Paris
Journée d'étude
28 fév. 2025 · Reims
Journée d'étude
27 mai 2024 · Strasbourg
Journée d'étude
29 mars 2024 · Reims
Conférence
25 janv. 2024 · Reims
Journée d'étude
20 oct. 2023 · Montpellier
Colloque
22 sept. 2023 · Reims
Colloque
2 juin 2022 · Strasbourg Cedex
Colloque
10 déc. 2021 · Strasbourg
Colloque
23 sept. 2021 · Strasbourg

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La magistrature d'influence des autorités administratives indépendantes, soutenue en 2016 à Strasbourg sous la direction de Patrick Wachsmann présidée par Gabriel Eckert, membres du jury : Laurence Idot (Rapp.), Martine Lombard (Rapp.), Mattias Guyomar    

    La magistrature d’influence des autorités administratives indépendantes est fréquemment décrite à travers diverses attributions de conseil, avis, proposition, recommandation ou contrôle, propres à conférer une fonction juridique et sociale importante. La mise en lumière des phénomènes de l’influence et de la persuasion à travers le statut, les pouvoirs et les fonctions des autorités administratives indépendantes, permet d’apporter une lecture nouvelle, tant de ces institutions que du renouvellement des pratiques de gouvernement. Cette étude met en évidence l’importance du caractère pluriel du pouvoir exercé par les autorités administratives indépendantes, ainsi que des limites des recherches invoquant la souplesse en droit.

  • Ouvrages

    Julien Mouchette, Nicolas Antoine, Alexane Bouvart, Clément-Pierre Meyer (dir.), Étranger et droit, mare & martin, 2025, Droit public, 214 p. 

    Dans un droit en perpétuel évolution, l’étranger est certainement l’un de ses plus ancien sujet dont l’acception commune retenue par le débat public en obstrue l’intérêt et dénature son essence. « Droit et étranger » cristallise tous les maux de la société autant qu’il la sublime, tant la richesse de ces notions ouvre des perspectives d’études insoupçonnables de prime abord, et néanmoins fertiles et utiles, traduisant un monde de rencontre plutôt que d’exclusion dans un contexte international mouvant. Cet ouvrage propose d’offrir une vision élargie de la notion d’étranger par le spectre du droit. Loin d’être un ouvrage sur le droit des étrangers, c’est ici un essai, une proposition du résultat de la convergence des regards de juristes vers un objet de recherche aux enjeux multiples (juridiques, historiques, économiques, culturels, sociologiques, sanitaires...) qui questionne tant nos sociétés que la construction de notre système juridique. Il représente une opportunité d’entrouvrir un peu plus notre regard sur un monde empreint de paradoxe, où tout est étranger à chacun.

    Julien Mouchette, Ludovic Benezech, Véronique Champeil-Desplats, Lucie Cluzel-Métayer, Meryem Deffairi, Le droit administratif et les droits fondamentaux: [actes du 15e colloque annuel de l'AFDA, 2-3 juin 2022, Strasbourg], Dalloz, 2023, Thèmes et commentaires   

    Julien Mouchette, La magistrature d'influence des autorités administratives indépendantes, LGDJ et une marque de Lextenso, 2019, Bibliothèque de droit public, 691 p. 

    La 4e de couv. indique : "L'apparition des autorités administratives indépendantes (AAI) dans le paysage institutionnel au début des années quatre-vingt correspond à une période où se renouvellent les pratiques de pouvoir. Au recours à la contrainte, il est préféré celui de l'influence et de la persuasion. Dans ce schéma, l'importance acquise par les AAI dans les secteurs où elles interviennent tient moins à leurs pouvoirs de décision qu'à leurs attributions consultatives lato sensu. - Le présent ouvrage a pour vocation de saisir, par les moyens du droit, les différents aspects de l'influence exercée par les AAI. Le concept de magistrature d'influence - en tant qu'il désigne un office public dont le principe d'action consiste à exercer du pouvoir de manière non coercitive - offre une clé de lecture pertinente pour caractériser ces modes spécifiques de régulation. Les premiers temps de l'étude sont consacrés aux conditions d'exercice d'un tel office et à son encadrement. Y sont traitées d'un côté l'indépendance et l'information, qui en sont les ressources essentielles, et de l'autre la singularité des énoncés normatifs émis dans le cadre de cet office. - Mais c'est surtout à l'aune des missions assignées aux AAI par le législateur que la singularité de ces procédés d'influence doit être appréciée. Cette étude met en évidence, par une lecture critique des usages de la magistrature d'influence par les AAI, les enjeux et limites de ces institutions ainsi que des discours invoquant la souplesse en droit."

  • Articles

    Julien Mouchette, « Haro sur les obligations de localisation des données non personnelles », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2020, n°78, p. 401  

    Julien Mouchette, « Téléphoner en prison : le coût du contrôle des communications incombe à l'Etat », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2019, n°08, p. 475  

  • Communications

    Julien Mouchette, « Le tournant des méthodes empiriques en droit ? », le 23 janvier 2026 

    Séminaire organisé par le CRDT, Université de Reims Champagne Ardenne et l'IUF co-dirigé par Ariane Amado et Armand Desprairies

    Julien Mouchette, « La monnaie tokenisée », le 17 juin 2025 

    Colloque organisé par l'Association des Juristes de Blockchain et Crypto-actifs (LBCA) avec le CEDAG, Université Paris-Cité et l'IUF sous la direction scientifique de Stéphanie Cabossioras, Secrétaire générale, Société Générale Forge ; Pauline Pailler, Professeure à l’Université Paris Cité, Membre de l’Institut Universitaire de France et Hubert de Vauplane, Avocat et Président de LBCA

    Julien Mouchette, « 2ème journée d'actualités fiscales », le 28 février 2025 

    Journée d'études organisée par le CEJESCO, le CRDT, Faculté de droit, Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)

    Julien Mouchette, « Du paradoxe libéral au paradoxe illibéral », le 27 mai 2024 

    Journée d’étude organisée dans le cadre du projet « Les subversions du droit » consacrée aux politiques d’immigration en Europe. Ce travail s'inscrit dans le cadre de l'Institut Thématique Interdisciplinaire MAKErS du programme ITI 2021-2028 de l'Université de Strasbourg, du CNRS et de l'INSERM. Il a bénéficié du soutien financier de l'IdEx Unistra (ANR-10-IDEX-0002), et du/de(s) financement(s) au titre du Programme Investissement d'Avenir dans le cadre du/des projets SFRI-STRAT'US (ANR-20-SFRI-0012).

    Julien Mouchette, « Actualités de la jurisprudence administrative », le 29 mars 2024 

    3e demi-journée d’études organisée par le Master Droit public Carrières publiques de la Faculté de droit et de science politique de Reims et le Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne.

    Julien Mouchette, « Conférence d'actualité fiscale », le 25 janvier 2024 

    Conférence organisée par Mme Faroudja Ait-Ahmed, M. Guillaume Lamouroux et M. Julien Mouchette dans le cadre du CEJESCO et du CRDT et la Faculté de droit, Université Reims Champagne-Ardenne

    Julien Mouchette, « L’amiable dans tous ses états », le 20 octobre 2023 

    VIIème Journée Cambacérès, organisée par la Cour d’appel de Montpellier et la Faculté de Droit et de Science politique, Université de Montpellier

    Julien Mouchette, « Divertissement et droit », le 22 septembre 2023 

    Colloque organisé par l'association des doctorants en droit de l'Université de Reims (l'ADENDUR)

    Julien Mouchette, « Le droit administratif et les droits fondamentaux », le 02 juin 2022 

    Colloque annuel de l’Association Française pour la recherche en Droit Administratif

    Julien Mouchette, « L'influence », le 10 décembre 2021 

    9e Colloque des doctorants et jeunes docteurs de l'École Doctorale 101 de l'Université de Strasbourg

    Julien Mouchette, « Les formes méconnues de la citoyenneté », le 23 septembre 2021 

    Organisé par l'Institut de recherche Carré de Malberg et l'Institut Michel Villey sous la responsabilité scientifique de Olivier Beaud et Nicolas Chifflot