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Sébastien Fucini

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Aix-Marseille · Faculté de Droit et de Science politique Laboratoire de Droit Privé et de Sciences Criminelles — LDPSC
Aix-Marseille UniversitéFaculté de Droit et de Science politiqueLaboratoire de Droit Privé et de Sciences Criminelles
Droit pénal et sciences criminelles
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Actualités scientifiques

Colloque
Le droit face à l'intelligence artificielle
7 juin 2024 · Marseille
Colloque
Le droit pénal face à l'éthique
17 nov. 2022 · Metz
Colloque
Europe(s) et justice pénale
7 oct. 2021 · Aix en Provence
Colloque
Variations autour de la sanction pénale
26 sept. 2019 · Aix en Provence
Parution
La priorité en droit privé
23 avr. 2019
Colloque
La prescription en matière pénale
25 nov. 2016 · Aix-en-Provence

Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Directeur adjoint de l'Institut de sciences pénales et de criminologie
  • Responsable du Master 2 Sécurité intérieure

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La priorité en droit privé, soutenue en 2017 à AixMarseille sous la direction de Sylvie Cimamonti présidée par Christophe Albiges, membres du jury : Séverine Cabrillac (Rapp.), Virginie Larribau-Terneyre (Rapp.), Emmanuel Putman   

    Technique de coordination de prétentions en concours permettant de désigner une prétention, dite prioritaire, devant être mise en œuvre avant les autres sans les exclure du concours, la priorité suscite des interrogations quant à son caractère juridique. L’identification du mécanisme de priorité suppose d’abord d’en établir la spécificité quant aux autres mécanismes de traitement de la pluralité et quant aux éléments qui peuvent être coordonnés. Elle suppose ensuite d’en établir l’utilité. Il apparaît d’une part une diversité des fondements du mécanisme de priorité, qu’il s’agisse des fondements de l’exclusion du traitement égalitaire ou de ceux de la faveur accordée à une prétention déterminée et d’autre part une unité des effets du mécanisme de priorité, que ce soit sur la situation de concours ou sur les personnes concernées par le concours. Mais l’identification du mécanisme de priorité ne suffit pas à l’élaboration d’une théorie générale : encore faut-il examiner l’encadrement de la règle de priorité. Cet encadrement s’observe en premier lieu quant à la création de la règle de priorité. L’élaboration de cette dernière est encadrée en raison de l’objet de la règle de priorité, afin de protéger les tiers concurrents et les parties à la priorité, mais également en raison des critères de la règle de priorité, qui ne doivent pas être discriminatoires. Cet encadrement s’observe en second lieu quant à l’application de la règle de priorité, par les limites à sa réalisation, dont l’efficacité et l’effectivité peuvent être questionnées mais également par les sanctions de sa violation, leur cohérence pouvant être remise en cause

  • Ouvrages

    Sébastien Fucini, Les nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2025, 202 p. 

    Sébastien Fucini, La procédure pénale: en cartes mentales, Ellipses, 2025, Le droit en cartes mentales, 287 p.  

    Ce manuel de cours permet de (re)découvrir la procédure pénale grâce à une approche visuelle de la matière. 39 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter leur compréhension.

    Sébastien Fucini, Muriel Giacopelli, Yan Carpentier, Jean-Paul Céré, Jules Cistac [et alii], Le rôle de l'assesseur citoyen devant la commission de discipline en prison, L'Harmattan, 2024 

    Sébastien Fucini, Pascal Beauvais, Philippe Bonfils, Olivier Cahn, Nicolas Catelan [et alii], Europe(s) et justice pénale, Dalloz, 2023, Thèmes & commentaires (Actes), 274 p.   

    Sébastien Fucini, La procédure pénale en cartes mentales: en cartes mentales, Ellipses, 2021, Le droit en cartes mentales, 233 p.  

    Au-delà de la simple synthèse, ce manuel de procédure pénale offre une approche visuelle des notions essentielles, et parfois complexes, du cours grâce à 22 cartes mentales.

    Sébastien Fucini, La priorité en droit privé, Dalloz, 2019, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 600 p.   

  • Chapitres d'ouvrage

    Sébastien Fucini, « Le vol, l'extorsion et les infractions assimilées », Droit pénal spécial :, Lexbase, 2022 

    Sébastien Fucini, « L'escroquerie et les infractions voisines », Droit pénal spécial :, Lexbase, 2022 

    Sébastien Fucini, « L'abus de confiance et les infractions voisines », Droit pénal spécial :, Lexbase, 2022 

    Sébastien Fucini, « Les voies d'expression individuelle et collective », E. Gallardo et M. Giacopelli (Dir.), L'élaboration d'un droit de la privation de liberté. Etude autour des Recommandations minimales du Contrôleur général des lieux de privation de liberté :, LexisNexis, 2020 

  • Articles

    Sébastien Fucini, « Loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic : une loi consensuelle au contenu conflictuel », Lexbase Pénal, Lexbase , 2025 

    Sébastien Fucini, « Faute de mise en danger délibérée : précisions sur la notion d’obligation particulière de prudence ou de sécurité », Lexbase Pénal, Lexbase , 2025 

    Sébastien Fucini, « S’informer par soit-transmis sur l’avancement de l’enquête suffit à interrompre le délai de prescription », Lexbase Pénal, Lexbase , 2024 

    Sébastien Fucini, « Contournement des modalités de paiement des gains de jeu : absence d’abus de confiance », Lexbase Pénal, Lexbase , 2024 

    Sébastien Fucini, Caroline Teuma, « Réexamen d’une décision pénale à la suite du prononcé d’un arrêt de la CEDH », Répertoire de droit pénal et de procédure pénale , Dalloz, 2024 

    Sébastien Fucini, « Complicité d'escroquerie au jugement : l'intention est requise, même pour un avocat », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2023, n°06, p. 284  

    Sébastien Fucini, « Enquête de flagrance », Répertoire de droit pénal et de procédure pénale , Dalloz, 2023 

    Sébastien Fucini, « Perte temporaire et volontaire du discernement : l’action précédente, nouveau fondement de la responsabilité pénale ? », Les nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles , PUAM, 2023, pp. 73-90 

    Sébastien Fucini, « Égalité devant la justice et droit d'appel de la décision refusant de constater la prescription », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2022, n°09, p. 433  

    Sébastien Fucini, « Appel du jugement omettant de statuer sur la recevabilité de la constitution de partie civile », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2022, n°04, p. 213  

    Sébastien Fucini, « Les vicissitudes de la simplification », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2022 

    Sébastien Fucini, « Les nullités ne peuvent pas être purgées à l’insu de l’accusé », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2022 

    Sébastien Fucini, « L’application dans le temps des règles relatives à la prescription », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2022 

    Sébastien Fucini, « L’état d’urgence sanitaire ne justifie toujours pas la distanciation judiciaire », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2022, p. 185 

    Sébastien Fucini, « Conséquences du renvoi pour des faits non compris dans la mise en examen », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2021, n°12, p. 597  

    Sébastien Fucini, « La généralisation coordonnée du droit de se taire aux mesures de contrôle », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2021, n°11, p. 540  

    Sébastien Fucini, « Nullités de l'information : le délai de forclusion court aussi à compter d'une confrontation », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2021, n°0708, p. 374  

    Sébastien Fucini, « L’abolition du discernement par le fait de l’agent : l’actio libera in causa, une alternative à l’irresponsabilité pénale ? », Lexbase Pénal, Lexbase , 2021 

    Sébastien Fucini, « Abracadabra ! La disposition a disparu mais elle est toujours là », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2021, p. 211 

    Sébastien Fucini, « Toujours le même ersatz de non bis in idem », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2021 

    Sébastien Fucini, « Comme un air de déjà vu », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2021 

    Sébastien Fucini, « L’état d’urgence sanitaire ne justifie pas la distanciation judiciaire », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2021 

    Sébastien Fucini, « Proposition de loi relative à la sécurité globale : les dispositions controversées et les autres », Lexbase Pénal, Lexbase , 2020 

    Sébastien Fucini, « Principe ne bis in idem : rejet du cumul de l’association de malfaiteurs et de la détention d’un dépôt d’armes », Lexbase Pénal, Lexbase , 2020 

    Sébastien Fucini, « Le principe ne bis in idem ou la révolution des concours de qualifications », Lexbase Pénal, Lexbase , 2020, n°23 

    Sébastien Fucini, « Mandat d'arrêt européen et notion d'autorité judiciaire d'émission », Recueil Dalloz, Dalloz , 2019, n°31, p. 1721  

    Sébastien Fucini, « Nullités de procédure : état des lieux de la jurisprudence de la Chambre criminelle », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2018, n°0708, p. 359  

    Sébastien Fucini, « Cour d’assises : le défaut de motivation de la peine est enfin inconstitutionnel ! », Petites affiches, Lextenso , 2018, pp. 9-15 

    Sébastien Fucini, « La sommation que la commune fait adresser aux auteurs de délits du droit de l'urbanisme n'interrompt pas le délai de prescription », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2015, n°0708, p. 410  

    Sébastien Fucini, « Le droit à un recours juridictionnel effectif en matière d’enquête », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2015 

    Sébastien Fucini, « L’interdiction du cumul de poursuites en matière d’abus de marché : la constitutionnalisation minimaliste du principe non bis in idem », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2015 

    Sébastien Fucini, « Principe non bis in idem et cumul de poursuites administratives et pénales pour les mêmes faits », Les nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles , PUAM, 2014   

  • Rapports de recherche

    Sébastien Fucini, Muriel Giacopelli, Jean-Paul Céré, Yan Carpentier, Jules Cistac [et alii], Le rôle de l’assesseur citoyen devant la commission de discipline, 2024, 300 p.   

  • Communications

    Sébastien Fucini, « La lutte contre la criminalité organisée », le 26 mars 2026 

    Colloque organisé par l'AFDP, l'AFDSD, le CECP et l'ICP, Université Paris Panthéon-Assas

    Sébastien Fucini, « Le transport maritime de marchandises illicites », le 12 février 2026 

    Colloque organisé par la faculté de droit, Aix-Marseille Université dans le cadre de la 2ème édition des Rencontres du droit pénal maritime sous la direction scientifique de Loïc Roulette et Laura Pignatel

    Sébastien Fucini, « Le droit face à l'intelligence artificielle », le 07 juin 2024 

    Colloque organisé par la faculté de droit - Aix-Marseille Université dans le cadre des "Rencontres Juridiques de Marseille"

    Sébastien Fucini, « Le droit pénal face à l'éthique », le 17 novembre 2022 

    Organisé par l'IFG, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Julie Gallois, MCF à l’Université de Lorraine et & Chloé Liévaux, MCF à l’Université de Lorraine

    Sébastien Fucini, « Europe(s) et justice pénale », le 07 octobre 2021 

    Congrès organisé avec le concours du Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles et l'Institut de sciences pénales et de criminologie, Aix-Marseille Université

    Sébastien Fucini, « La notion de sanction pénale dans les droits européens », Variations autour de la sanction pénale, Aix-en-Provence, le 26 septembre 2019 

    Organisé par l’ISPEC, Aix-Marseille Université

    Sébastien Fucini, « La suspension de la prescription : contourner », La prescription en matière pénale, Aix-en-Provence, le 25 novembre 2016 

    Journée organisée à l’initiative de Jean-Baptiste Perrier et Nicolas Catelan.