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Fleur Dargent

Maître de conférences, Droit public.

Université Sorbonne Paris Nord · UFR Droit, Sciences politiques et sociales Institut de droit public, sciences politiques et sociales — IDPS
Université Sorbonne Paris NordUFR Droit, Sciences politiques et socialesInstitut de droit public, sciences politiques et sociales
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Actualités scientifiques

Colloque
Etranger et droit
27 sept. 2024 · Reims
Colloque
La place de la coutume à Mayotte
1 juin 2022 · Dembeni
Colloque
Droit et Volcanisme
8 avr. 2021 · Le Tampon
Parution
La parole en droit public
5 juil. 2020
Parution
L'habitude en droit
15 juil. 2019

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La consultation en droit public interne, soutenue en 2016 à AixMarseille sous la direction de Ariane Vidal-Naquet présidée par Jacques Chevallier, membres du jury : Alix Perrin (Rapp.), Didier Ribes (Rapp.), Julien Bonnet  

    Qu’est-ce que la consultation ? Si le sens courant de la notion ne fait pas de doute, son sens juridique est incertain. Et pourtant, elle est de ces mécanismes qui irriguent tous les pans du droit public. Les textes normatifs la nomment, comme une évidence, pour désigner les procédures les plus diverses. On consulterait donc de la même manière un individu, un organisme, une autorité, des électeurs. Qu’y a-t-il de commun entre toutes ces « consultations » ? La consultation est-elle une notion singulière ou doit-elle être, désormais, diluée dans d’autres modes d’action publique qui, par leur déroulement ou par leur effets, lui ressemblent ? Identifier la consultation, c’est en constater l’utilité, c’est comprendre pourquoi le phénomène persiste, c’est aussi en éprouver les limites. Si le bilan de la consultation est positif, il est nuancé par le constat de sa prolifération. La réguler, c’est la préserver, c’est s’assurer qu’elle remplit la fonction qui lui est assignée et c’est garantir la lisibilité du droit. L’étude de la consultation ne se limite pas à donner un sens juridique à un mot du quotidien. Elle permet d’éviter la confusion des procédures, elle aide les autorités normatives à user au mieux de ses vertus et elle permet au destinataire de la norme de comprendre ses enjeux

  • Ouvrages

    Fleur Dargent, La consultation en droit public interne, Droits International, Comparé et Européen (DICE), 2020, Confluence des droits    

    Dans son sens courant, la consultation est l'action de s'adresser à quelqu'un pour obtenir un avis, considéré comme une opinion, une information ou une recommandation, mais cette définition s'applique-t-elle à toutes ces procédures ? Si une étude empirique en droit public fait ressortir de nombreuses disparités, elle met en lumière un certain nombre de traits communs utiles à la construction d'une notion juridique. La consultation répond à un certain nombre de critères. Organiquement, elle est placée entre les mains d'une autorité dotée d'un pouvoir décisionnel. Temporellement, elle a vocation à influer sur une norme en préparation. Matériellement, elle se traduit par un avis qui clôt le processus consultatif. L'aboutissement de la consultation se présente comme un acte non contraignant, dont l'auteur n'est pas l'autorité compétente pour édicter la norme et qui est dépourvu d'effet exécutoire. La thèse s'attache ensuite à mettre en lumière la tension que subit le phénomène consultatif aujourd'hui, pris entre la reconnaissance de son utilité et la volonté affichée d'en réduire l'utilisation. Substantiel, le mouvement de rationalisation et d'harmonisation des procédures entamé au début du siècle souffre, toutefois, de nombreuses exceptions, malgré l'objectif affiché. Outre la volonté de clarifier le droit, la thèse vise à proposer une harmonisation plus poussée des procédures consultatives en dépit de la subsistance nécessaire de certaines spécificités, notamment en matière juridictionnelle

    Fleur Dargent, Clotilde Aubry de Maromont, L'habitude en droit, Institut Universitaire Varenne, 2019 

    Fleur Dargent, Clotilde Aubry de Maromont (dir.), L'habitude en droit: [Actes du colloque organisé le 26 octobre 2018 à la Faculté de droit et d'économie de l'Université de La Réunion], Institut Universitaire Varenne, 2019, Colloques & essais, 202 p. 

  • Articles

    Fleur Dargent, Clotilde Aubry de Maromont, « Propos introductifs », Revue juridique de l'Océan Indien, Association LexOI, « Le droit dans l'Océan Indien » (Sainte-Denis, La Réunion et France) , 2020, n°27   

    Fleur Dargent, Clotilde Aubry de Maromont, « Propos introductifs », Revue juridique de l'Océan Indien, Association LexOI, « Le droit dans l'Océan Indien » (Sainte-Denis, La Réunion et France) , 2019, n°27   

  • Communications

    Fleur Dargent, « La quête d’une simplification du droit : Enjeux, paradoxes et perspectives », le 16 octobre 2025 

    Colloque organisé par le Centre de recherche Léon Duguit - Université Évry Paris-Saclay, sous la responsabilité scientifique de Pierre-Alexandre Baubron et Zoe Tehe

    Fleur Dargent, « Etranger et droit », le 27 septembre 2024 

    Colloque organisé par l'Association des doctorants en droit de l'Université de Reims - ADENDUR

    Fleur Dargent, « La place de la coutume à Mayotte », le 01 juin 2022 

    Organisé sous la direction scientifique de Etienne Cornut, Hugues Fulchiron, Elise Ralser et Aurélien Siri.

    Fleur Dargent, « Droit et Volcanisme », le 08 avril 2021 

    Colloque organisé dans le cadre du programme "Prévention des risques et réaction aux catastrophes volcaniques", Université de La Réunion / Université Clermont-Auvergne.