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Yan Carpentier

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Corse · UFR de Droit, Sciences sociales et politiques Equipe méditerranéenne de recherche juridique — EMRJ
Université de Corse Pasquale PaoliUFR de Droit, Sciences sociales et politiquesEquipe méditerranéenne de recherche juridique
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Parution
Le centre de détention de Casabianda
19 fév. 2026
Colloque
Ecrire la règle pénale au XXIème siècle
14 nov. 2024 · Toulouse
Colloque
Le droit face à la mort
30 nov. 2023 · Metz
Colloque
50 nuances de médiation
1 oct. 2021 · Bastia
Colloque
Dix ans d'application de la loi pénitentiaire
2 juil. 2021 · Pau
Parution
Les 20 ans du Statut de Rome
7 déc. 2020
Colloque
La simplification de la procédure pénale
23 mars 2018 · Corte
Colloque
Analyse économique du droit et matière pénale
9 nov. 2017 · Bordeaux

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Éssai d'une théorie générale des aménagements de peine, soutenue en 2016 à Bordeaux sous la direction de Évelyne Bonis-Garçon présidée par Xavier Pin, membres du jury : Muriel Giacopelli (Rapp.), Bertrand de Lamy (Rapp.), Bertrand de Lamy et Virginie Peltier    

    Les aménagements de peine sont devenus le fer de lance d’une politique pénale de lutte contre la récidivefondée sur l’insertion ou la réinsertion des condamnés. Le nombre de mesures qualifiées comme desaménagements de peine n’a jamais cessé de croître au fil du XXe siècle. Pourtant, au fur et à mesure ques’amoncelaient les réformes éparses, aucune réflexion d’ensemble relative aux aménagements de peine n’a eu lieu.Ainsi, la notion d’aménagement de peine n’a jamais été construite alors que la France est sûrement le payseuropéen qui recourt le plus à ces mesures. La France apparaît alors comme le pays le plus fertile en matièred’aménagement de peine avec une variété de mécanismes importante. Cette variété rend nécessaire une théoriegénérale des aménagements de peine dans la mesure où le sens technique de cette notion demeure obscur.Une théorie générale semble le moyen le plus sûr pour tenter de déceler une cohérence parmi les diversesmesures. En ce sens, il ne peut y avoir de théorie générale s’il est impossible d’identifier abstraitement ce qu’estune mesure d’aménagement de peine. En effet, le désordre normatif a effacé les frontières entre les modalitésd’exécution de la peine, les aménagements de peine et les mesures de sûreté. Aussi, le cadre d’une théorie généralepermet de construire la notion même d’aménagement de peine. En outre, la construction d’une notion unitaire doitpermettre d’apprécier la technique unitaire de ces mesures. Ce faisant, la théorie générale restaure une certainelisibilité du droit et met en lumière toute la cohérence d’un système tendant à responsabiliser le condamné.

  • Ouvrages

    Yan Carpentier (dir.), Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire, LexisNexis, 2023, 281 p. 

    Yan Carpentier, Jean-Paul Céré, Ludivine Grégoire, Elisa Baron, Aurélie Cappello, Dix ans d'application de la loi pénitentiaire: bilan et perspectives, L'Harmattan, 2021, BibliothèqueS de droit (Bibliothèque de droit pénitentiaire), 325 p. 

    Yan Carpentier, André Giudicelli (dir.), La simplification de la procédure pénale: actes du colloque du 23 mars 2018, Équipe méditerranéenne de recherche juridique (EA n°7311), Université de Corse Pasquale Paoli, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2019, Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles (Centre Pierre Kayser, droit privé), 195 p. 

  • Articles

    Yan Carpentier, « Appel devant le président de la chambre de l'application des peines : rappels et extension de la prohibition de la réformation in pejus », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2024, n°05, p. 286  

    Yan Carpentier, « Rondes de nuit et indignité des conditions de détention », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2024, n°03, p. 164  

    Yan Carpentier, « La conversion de peine n'est pas un aménagement de peine », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2022, n°12, p. 591  

    Yan Carpentier, « Effet dévolutif de l'appel en matière d'aménagement de peine », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2022, n°04, p. 223  

    Yan Carpentier, « Précisions sur les conditions d'une mesure de surveillance judiciaire », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2022, n°01, p. 50  

    Yan Carpentier, « Vingt fois sur le métier remettez votre ouvrage - Le recours effectif et les procédures d'exécution des peines », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2021, n°06, p. 330  

    Yan Carpentier, « Réponse à celui qui s'interrogeait sur le bracelet électronique : boulet moderne ou outil de réinsertion ? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2019, n°03, p. 585  

    Yan Carpentier, « Exigence de motivation et interdiction de demande similaire », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2019, n°01, p. 48  

    Yan Carpentier, « La différence de traitement pénal entre le père et la mère est justifiée », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2017, n°12, p. 556  

    Yan Carpentier, « Recours effectif et ordonnance d'autorisation de sortie sous escorte », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2017, n°11, p. 508  

    Yan Carpentier, « Essai d'une théorie générale des aménagements de peine », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2017, n°01, p. 192  

  • Rapports de recherche

    Yan Carpentier, Muriel Giacopelli, Jean-Paul Céré, Jules Cistac, Margaux Dominati [et alii], Le rôle de l’assesseur citoyen devant la commission de discipline, 2024, 300 p.   

    Yan Carpentier, Évelyne Bonis, Nicolas Derasse, Julie Alix, LES LONGUES PEINES, 2020   

  • Communications

    Yan Carpentier, « Ecrire la règle pénale au XXIème siècle », le 14 novembre 2024 

    Colloque organisé par l’Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé - IRDEIC, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Paul Cazalbou

    Yan Carpentier, « Le droit face à la mort », le 30 novembre 2023 

    Colloque organisé par l'Institut François Geny - Université de Lorraine, de la Faculté de Droit, Économie et Administration de Metz - Université de Lorraine, de l'Eurométropole de Metz, de l'Ordre des avocats de Metz, de l'Espace de réflexion éthique Grand Est (EREGE) et de la Ville de Metz sous la direction de Madame Sophie Dumas-Lavenac, MCF en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine et Madame Chloé Liévaux, MCF en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine

    Yan Carpentier, « Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire », le 04 mars 2022 

    Organisé par l'EMRJ - Equipe méditerranéenne de recherche juridique (UR 7311), Université de Corse Pasquale Paoli avec le soutien de l'ENM, l'Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice, et l'Ecole des avocats de Corse

    Yan Carpentier, « 50 nuances de médiation », le 01 octobre 2021 

    Organisé par l'Équipe méditerranéenne de recherche juridique, Università di Corsica, et le Tribunal administratif de Bastia.

    Yan Carpentier, « Dix ans d'application de la loi pénitentiaire », le 02 juillet 2021 

    Colloque des jeunes pénalistes de l’AFDT, IFTJ, Université de Pau et Pays de l’Adour

    Yan Carpentier, « Les 20 ans du statut de Rome : bilan et perspectives de la Cour pénale internationale », le 21 novembre 2018 

    Organisé par l’ISCJ, Université de Bordeaux, sous la direction scientifique de Thomas Herran, Maître de conférences

    Yan Carpentier, « La simplification de la procédure pénale », le 23 mars 2018 

    Organisé par l'Equipe méditerranéenne de recherche juridique sous la responsabilité de Yan Carpentier et le Pr. André Giudicelli

    Yan Carpentier, « Analyse économique du droit et matière pénale », le 09 novembre 2017 

    Organisé pour l’ ISCJ par Charlotte Claverie-Rousset