Jules David

Actualités scientifiques

Parution

Cohérence et ordres juridiques

12 août 2025

Colloque

Cohérence et Ordres juridiques

9 mai 2023 · Poitiers

Journée d'étude

Les mutations du contrôle juridictionnel

12 nov. 2018

Parution

Le rapport de concrétisation entre actes juridiques

27 fév. 2018

Conférence

Quel avenir pour la Catalogne ?

15 fév. 2018 · La Rochelle

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

• Licence 3 Administration publique
• Master Administration publique

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  Le rapport de concrétisation entre actes juridiques : étude de droit public, soutenue en 2014 à Bordeaux sous la direction de Aude Rouyère présidée par Olivier Dubos, membres du jury : Denys de Béchillon (Rapp.), Bertrand Faure (Rapp.), Anne Courrèges  

  Omniprésente dans le discours juridique, la question de « l’application » ou de la« concrétisation » du droit n’est que rarement considérée comme un objet d’étude à partentière. C’est pourtant peu dire qu’elle recouvre un phénomène multiforme, sinon confus.Cette thèse vise à l’étudier en lui-même et pour lui-même, du point de vue du rapport deconcrétisation entre actes juridiques. Mais, tout en s’inscrivant dans son sillage, l’étudeentendra dépasser la représentation classique de ce rapport livrée par l’École normativiste, àtravers la célèbre théorie de la formation du droit par degrés et de la concrétisationcroissante des normes. Elle se propose de démontrer que le rapport de concrétisation entreactes juridiques, loin de la banalité à laquelle il est généralement associé, relève en réalitéd’une opération juridique bien plus complexe qu’il n’y parait. Cela se vérifie d’abord parl’identification de ce rapport : en soi, concrétiser un acte juridique ne signifie rien pour unautre acte juridique. Tout dépend du point de vue à partir duquel le problème est envisagé.Sous un angle conceptuel, il existe en effet plusieurs figures du rapport de concrétisationentre actes juridiques, tandis qu’appréhendé par le juge, ce même rapport fait l’objet d’untraitement contentieux. Cela se vérifie ensuite par l’analyse de la pratique du rapport deconcrétisation par les acteurs juridiques. Non seulement celle-ci n’a rien de neutre, mais elles’avère pour le moins déstabilisatrice, si ce n’est subversive, à l’égard de la hiérarchie desnormes et des organes. Alors même que sa raison d’être est de rendre compte de larationalité globale de notre système juridique, le rapport de concrétisation entre actesjuridiques aboutit ainsi à la mettre en cause.

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• Ouvrages

  Jules David, Le rapport de concrétisation entre actes juridiques: étude de droit public, L'Harmattan, 2018, Logiques juridiques, 540 p.  

  La 4ème de couv. indique : "Omniprésente dans le discours juridique, la question de la "concrétisation" du droit n’est que rarement considérée comme un objet d’étude à part entière. Pourtant, c’est peu dire qu’elle recouvre un phénomène multiforme, sinon confus. Cette thèse vise précisément à étudier ce phénomène en lui-même et pour lui-même. Mais, tout en s’inscrivant dans son sillage, l’étude entend dépasser la représentation classique qu’en livre l’Ecole normativiste, à travers la célèbre théorie de la concrétisation croissante des normes. Son objectif est de démontrer, à partir de l’observation du droit positif, que le rapport de concrétisation entre actes juridiques relève en réalité d’une opération juridique complexe, bien loin de la banalité à laquelle il est généralement associé. Cela se vérifie d’abord par l’identification de ce rapport : en soi, concrétiser un acte juridique ne signifie rien pour un autre acte juridique. Tout dépend du point de vue à partir duquel le problème est envisagé. Sous un angle conceptuel, il existe en effet plusieurs figures du rapport de concrétisation entre actes juridiques, tandis qu’appréhendé par le juge, ce même rapport fait l’objet d’un traitement contentieux spécifique. Cela se vérifie ensuite par l’analyse de la pratique du rapport de concrétisation par les acteurs juridiques. Non seulement celle-ci n’a rien de neutre, mais elle s’avère pour le moins déstabilisatrice, si ce n’est subversive, à l’égard de la hiérarchie des normes et des organes. Alors même que sa raison d’être est de rendre compte de la rationalité globale de notre système juridique, le rapport de concrétisation entre actes juridiques aboutit ainsi, paradoxalement, à la mettre en cause."

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  Jules David, Aude Rouyère, Les sujets infraétatiques et le droit supranational: le cas des collectivités territoriales,, 2008, 106 p. 

• Communications

  Jules David, « Cohérence et Ordres juridiques », le 09 mai 2023 

  Organisé par l'Institut de droit public sous la direction de Madame Federica Rassu, Maitre de Conférences à l'Université de Poitiers et de Monsieur François Hervouët, Professeur émérite de l'Université de Poitiers

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  Jules David, « Les mutations du contrôle juridictionnel », le 12 novembre 2018 

  Journée organisée par le Centre de recherche sur le droit public (CRDP), Université Paris Nanterre

  Jules David, « Quel avenir pour la Catalogne ? », le 15 février 2018 

  Organisé par Jules David, Enseignant-chercheur contractuel en droit public avec le Centre d’études juridiques et politiques (CEJEP / EA 3170) et la Faculté de Droit, de Science Politique et de Gestion de l’Université de La Rochelle

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