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Paul Chauvin-Hameau-Madeira

Maître de conférences, Histoire du droit et des institutions.

Université Sorbonne Paris Nord · UFR Droit, Sciences politiques et sociales Institut de droit public, sciences politiques et sociales — IDPS
Université Sorbonne Paris NordUFR Droit, Sciences politiques et socialesInstitut de droit public, sciences politiques et sociales
Histoire des idées Histoire du droit Histoire de la pensée juridique Histoire des idées politiques
paul.chauvin-hameau@univ-paris13.fr IdRef ScanR Thèses.fr HAL

Présentation

Périodes : Époques moderne et contemporaine

Sources: doctrine et législation

Disciplines : histoire du droit politique et du droit militaire

 

 

Actualités scientifiques

Colloque
Ce droit qui n’était pas (encore) administratif
15 sept. 2022 · Amiens
Conférence
Le militaire saisi par le droit
15 mars 2022 · Metz
Journée d'étude
Le droit et la question de l'origine
15 oct. 2021 · Tours
Journée d'étude
Parenté, mœurs et droit (3/5)
20 sept. 2021
Colloque
Crise du droit ? Crise du politique ?
1 avr. 2021 · Villetaneuse
Colloque
Actualité du droit naturel
28 janv. 2021
Séminaire
Séminaire d'histoire du droit 2019-2020
7 nov. 2019 · Nice
Colloque
Les obligations royales
4 juin 2019 · Poitiers

Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Responsable capacité en droit USPN
  • Créateur et animateur du podcast Les Lois de l'Histoire

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    L'obligation militaire sous l'Ancien Régime, soutenue en 2017 à Université ParisSaclay ComUE sous la direction de Brigitte Basdevant-Gaudemet et François Saint-Bonnet présidée par François Jankowiak, membres du jury : Éric Desmons (Rapp.), Éric Gasparini (Rapp.)    

    Sous l’Ancien Régime, l’armée française était, en principe, composée de troupes professionnelles recrutées sur le mode du volontariat. Son recrutement était par ailleurs complété par différentes formes d’obligations militaires comme le ban, le guet et garde ou encore la milice provinciale. Les aspects techniques de ces institutions, leurs origines, leur évolution ou encore leur ampleur, sont connues. Il n’en va pas de même des fondements et des limites de l’exercice du pouvoir de contrainte qu’elles supposent. Il existe certes des études classiques sur l’histoire de la conscription, du pro patria mori ou de l’obligation to die for the state. Mais leurs conclusions sont contradictoires, elles négligent la doctrine et la législation d’Ancien Régime, et leur perspective n’embrasse qu’une partie des conditions de légitimité d’une obligation qui impose aux sujets de risquer leur vie et de tuer. L’objet du présent travail est donc d’offrir un exposé des justifications avancées en faveur ou contre l’obligation militaire, et d’identifier les débats auxquels celle-ci a donné lieu entre le XVIe et le XVIIIe siècle. Pour éclairer et ordonner le syncrétisme des préambules de la législation royale et déceler les obstacles que permettent de surmonter les arguments, il a paru nécessaire de calquer le plan de la thèse sur l’ordre du traitement de l’obligation militaire dans les ouvrages doctrinaux. Or, ceux-ci abordent l’obligation militaire sous trois angles complémentaires, trois séries de conditions cumulatives correspondant aux trois appartenances qui définissent l’état des personnes : citoyens membres du corps politique ; chrétiens membres du corps mystique de l’Église ; hommes intégrés dans un ordre et considérés dans leur individualité. À ces trois séries de personnes correspondent alors trois séries de biens : le bien commun de l’État, le bien divin, commun lui aussi, et le bien propre des individus. Ces trois biens correspondent aux conditions classiques de la légitimité des lois qui, dans la doctrine thomiste, sont orientées vers le bien commun, doivent respecter la loi divine et être justement réparties. Ces séries de considérations permettent de structurer la thèse en trois parties. Deux enseignements peuvent être tirés du tableau des conditions de légitimité de l’obligation militaire sous l’Ancien Régime. En premier lieu, il révèle un besoin constant de légitimation d’un devoir mortel. Tout absolu qu’il était, le roi de France ne pouvait exiger ad nutum l’obligation militaire. Il lui fallait, au moins, avancer une argumentation et, au mieux, respecter certaines conditions. En second lieu, l’histoire des justifications de l’obligation militaire sous l’Ancien Régime est celle de la progression du bien commun qui permet de repousser les limites traditionnelles qui encadrent le pouvoir royal. Cette évolution n’est pas sans susciter des critiques de la doctrine qui, d’une certaine façon, cherche à protéger l’individu.

  • Ouvrages

    Paul Chauvin-Hameau-Madeira, Paul Chauvin-Hameau, L'obligation militaire sous l'Ancien Régime, Institut Universitaire Varenne, 2018, Collection des thèses, 879 p. 

    Paul Chauvin-Hameau-Madeira, Paul Chauvin-Hameau, Frédéric Bluche, Le commandement chez Robespierre,, 2012, 122 p. 

  • Articles

    Paul Chauvin-Hameau-Madeira, Paul Chauvin-Madeira, Damien Salles, « Ce que l’adultère royal fit à l’État », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, Presses universitaires juridiques de Poitiers , 2025, pp. 55-60  

    Damien Salles, Paul Chauvin-Madeira, « Ce que l'adultère royal fit à l'Etat », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, Presses universitaires juridiques de Poitiers , 2025, n°15, pp. 55-60 

    Paul Chauvin-Madeira, « L’esprit néolibéral du Service National Universel, Quaderni, n° 103, 2021/2, p. 105-118 », Quaderni, Éditions de la Maison des Sciences de l'Homme, 2021, n°2  

    Paul Chauvin-Madeira, « L’universalité de l’obligation militaire, un reflet de l’égalité utopienne, RFHIP, n° 53, 2021/1, p. 283-325 », Revue Française d'Histoire des Idées Politiques, L'Harmattan, 2021, n°1  

    Paul Chauvin-Madeira, « Un premier bilan de l’histoire du droit militaire, RHD, n° 99, 2021/1, p. 65-86. », Revue historique de droit français et étranger, Sirey - Dalloz , 2021, n°1, pp. 65-86 

    Paul Chauvin-Madeira, « La remise en cause du jus emigrandi par l’édit d’août 1669, RHD, n° 96, 2018/3, p. 421-446 », Revue historique de droit français et étranger, Sirey - Dalloz , 2018, n°3   

  • Communications

    Paul Chauvin-Hameau-Madeira, « Histoire du Droit 2.0. Nouvelles sources, nouveaux supports, nouvelles écritures », le 22 janvier 2026 

    Webinaires organisés par le Hi-D, Laboratoire Hypothèses, le CHAD, Université paris Nanterre, le CESICE, Université Grenoble-Alpes, l'Université Toulouse 1 Capitole, l'Ecole de droit de Toulouse, le CTHDIP

    Paul Chauvin-Hameau-Madeira, Paul Chauvin-Madeira, « Les forces armées, gardiennes des institutions de l’Ancien Régime contre le roi ou ses ennemis ?Un débat au sein de la doctrine militaire », Les forces armées, gardienne des institutions et des libertés, Dijon, le 24 novembre 2022 

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Oscar Ferreira et Fabrice Hoarau

    Paul Chauvin-Hameau-Madeira, Paul Chauvin-Madeira, « Crise du droit et crise du politique chez Michel Villey », Droit et politique en temps de crise, Villetaneuse, le 01 avril 2021 

    5e édition du Bulletin annuel de Villetaneuse, organisé par l’IDPS et l’IRDA sous la direction scientifique de Franck Laffaille

    Paul Chauvin-Hameau-Madeira, Paul Chauvin-Madeira, « Le pouvoir réglementaire ministériel à travers les actes des secrétaires d’État de la guerre de Louis XIV », Ce droit qui n’était pas (encore) administratif : Le(s) droit(s) de l’administration sous l’Ancien Régime, Amiens, le 15 septembre 2022 

    Organisé par le CEPRISCA, Université d'Amiens, sous la direction scientifique de Cédric Glineur, professeur d'histoire du droit.

    Paul Chauvin-Hameau-Madeira, Paul Chauvin-Madeira, « De l’utilité du concept de “réforme” en histoire des institutions : l’exemple de la milice d’Ancien Régime », La réforme des institutions, entre histoire et théorie du droit, Paris, le 28 juin 2022 

    Organisée pour l'IRJS par Liêm Tuttle, Nelly Hissung-Convert et Yann-Arzel Durelle-Marc, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

    Paul Chauvin-Madeira, « Ruwen Ogien, un maître à penser l’obligation militaire dans un contexte libéral », Maîtres à penser, Villetaneuse, le 01 avril 2022 

    Paul Chauvin-Hameau-Madeira, Paul Chauvin-Madeira, « L’obligation militaire durant l’époque moderne, », Le militaire saisi par le droit, Metz, le 15 mars 2022 

    Organisée par Hugo Stahl, MCF - Université de Lorraine, avec le soutien et le concours de l'Institut François Gény, de la Faculté de Droit, Economie et Administration de Metz et du Commandement des armées en zone Nord-Est

    Paul Chauvin-Hameau-Madeira, Paul Chauvin-Madeira, « Communication lors de la journée d’étude Parenté, Mœurs et Droit organisé à l’université Panthéon Assas Paris II le 20 septembre 2021 ; Publication dans Droits, n° 73, 2021/1, p. 17-38. », Parenté, moeurs et droit, Paris, le 20 septembre 2021 

    Organisé par DOGMA avec l’assistance humaine de l’Institut des Hautes Études Internationales de l’Université Panthéon-Assas sous la direction du Pr Carlo Santulli

    Paul Chauvin-Hameau-Madeira, Paul Chauvin-Madeira, « Communication lors du colloque La charité. Définitions, pratiques, controverses, organisé à l’université d’Artois les 13-14 mai 2020, Publication dans C. Coutel, M. Demaules et O. Rota (dir.), La charité, de la Bible à nos jours. Définitions, pratiques, controverses, Villeneuve d’Ascq, Revue du Nord, coll. Hors-série Histoire ; n° 41, 2021, p. 99-108. », La charité. Définitions, pratiques, controverses, Arras, le 13 mai 2020 

    Colloque organisé par l'IHD (Poitiers) et le CESR (Tours, CNRS), dans le cadre du programme ARC Licianum.

    Paul Chauvin-Hameau-Madeira, « Construire, transmettre et déplacer les instruments de l’Etat dans la modernité politique », le 18 novembre 2021 

    Séminaire organisé à l'EHESS sous la direction de Pierre Bonin, Professeur d’histoire du droit à l’Ecole de droit de la Sorbonne-Université Paris 1 et Fanny Cosandey, Directrice d’études à l'EHESS.

    Paul Chauvin-Hameau-Madeira, Paul Chauvin-Madeira, « Les fondements historiques et idéologiques de l’article 15 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, », Comment les responsables publics doivent-ils répondre de leurs actes ?, Tours, le 28 novembre 2019 

    Colloque international organisé par l'IRJI, Université de Tours

    Paul Chauvin-Hameau-Madeira, Paul Chauvin-Madeira, « Le discours des origines dans les revendications de Catherine de Médicis sur le royaume de Portugal », Le droit et la question des origines, Tours, le 15 octobre 2021 

    Organisée par l'IRJI François-Rabelais (EA 7496), Université de Tours sous la direction de Stéphane Mouré, avec Paul Chauvin-Hameau-Madeira et Alexandre Deroche

    Paul Chauvin-Madeira, « Actualité du droit naturel dans la pensée militaire contemporaine : l’exemple de l’éthique militaire du général Jean-René Bachelet », Actualité du droit naturel, Créteil, le 04 février 2021 

    Paul Chauvin-Hameau-Madeira, « Actualité du droit naturel », le 28 janvier 2021 

    Organisé pour l’Université Paris-Est Créteil, Laboratoire Marchés, Institutions, Libertés (EA 7382) par Nicolas Sild, Agrégé de droit public, Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole et Grégory Bligh, MCF à l'Université Paris Est Créteil

    Paul Chauvin-Hameau-Madeira, « L'obligation militaire sous l'Ancien régime : sources et historiographie », le 08 décembre 2020 

    Conférence doctorale organisée par le CTHDIP, Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (UR789)

    Paul Chauvin-Madeira, « L’évolution de la doctrine de la guerre juste face aux désobéissances légitimes aux lois militaires », La désobéissance à la loi à l’époque moderne (XVIe-XVIIIe siècle), Poitiers, le 12 novembre 2020 

    Paul Chauvin-Hameau-Madeira, Paul Chauvin-Madeira, « [Reporté] Penser et administrer le territoire sans l'État », Penser et administrer le territoire sans l’État, Lyon, le 18 juin 2020 

    Organisé par la faculté de droit de Lyon 3 sous la direction scientifique de Chrystelle Gazeau, Philippe Delaigue, Thérence Carvalho - Centre Lyonnais d'Histoire du Droit et de la Pensée Politique

    Paul Chauvin-Madeira, « La guerre : un révélateur du droit du roi sur le corps de ses sujets », Corps et guerre, Paris, le 19 décembre 2019 

    Paul Chauvin-Madeira, « L’application délicate des concepts de pluri-gouvernance et de multi-normativité aux rapports de la monarchie absolue avec les hérétiques non-violents », Journée d’étude Histoire et gouvernance. Interactions et conflits entre les acteurs, Lille, le 06 décembre 2019 

    Paul Chauvin-Madeira, « Définir les courants pacifiques de l’Ancien Régime : pour un usage des termes non-violents, fédéralistes et anti-belliqueux », La Paix, Lausanne Switzerland, le 22 novembre 2019 

    Paul Chauvin-Hameau-Madeira, « Séminaire d'histoire du droit 2019-2020 », le 07 novembre 2019 

    Organisé par le laboratoire ERMES, Université de Nice

    Paul Chauvin-Madeira, « Le baron d’Holbach, premier républicain plébéien de l’Ancien Régime ? », Le républicanisme avant la République, Malakoff, le 14 mai 2019