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Hania Kassoul

Maîtresse de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Université Côte d'Azur · Faculté de Droit et Science Politique Centre d'Études et de Recherche en Droit des Procédures — CERDP
Université Côte d'AzurFaculté de Droit et Science PolitiqueCentre d'Études et de Recherche en Droit des Procédures
Contrat Droit animalier Droit des animaux Droit et cinéma Droit et littérature Droit et morale Justice Philosophie du droit Responsabilité civile Sociologie du Droit Théorie du droit
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Présentation

Hania Kassoul est actuellement Maîtresse de conférences HDR en Droit privé à l’Université Côte d'Azur, après 3 ans (2018-2021) en poste à l'université Poitiers au sein de l'ERDP. Elle est docteure en droit de l'Université de Nice Sophia Antipolis (thèse "L'après-contrat", dir. Y. Strickler, Prix d’honneur du prix de thèse de la Cour de cassation 2018, Prix Henri Texier I 2018 de l’Académie des sciences morales et politiques, Prix de l’Ecole doctorale DESPEG de l’Université de Nice Sophia Antipolis).

Elle est enseignante-chercheuse au sein du CERDP, rattachée au pôle droit civil et procédure civile. Elle a cofondé, créé et préside le Réseau des Diplômes en Droit & Philosophie. Elle codirige la double Licence droit et philosophie ainsi que le Master 2 droit privé fondamental de la Faculté de droit et science politique de Nice.

 

Sites internet :

voir ici)

www.rddphi.fr

Actualités scientifiques

Colloque
Les préjudices objectifs
20 mars 2026 · Nice
Colloque
Les cétacés vus par le droit
23 mai 2025 · Nice
Colloque
Le droit des contrats à l'épreuve de l'animal
14 juin 2024 · Lyon
Parution
Le choix des juges
5 juin 2024
Conférence
Finance durable : mythe ou réalité ?
14 mars 2024 · Angers
Colloque
Langue, Langage et Droit
26 juin 2023 · Poitiers
Colloque
Le juge face aux clauses et aux contrats de compliance
7 avr. 2023 · Perpignan
Conférence
Penser le droit par nos à priori
31 mars 2023
Parution
Hayao Miyazaki et le droit
30 mars 2023
Colloque
Le choix des juges
8 déc. 2022 · Nice
Conférence
L'ordinateur ou l'erreur de Kelsen ?
25 nov. 2022

Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Codirectrice du Master 2 Droit privé fondamentale
  • Codirectrice de la Double Licence Droit et Philosophie

Publications scientifiques

  • Thèse

    HDR
    Des devoirs aux obligations : jalons pour un nouveau droit civil animalier, HDR soutenue en 2025 

  • Thèse

    THESE
    L'après-contrat, soutenue en 2017 à Université Côte dAzur ComUE sous la direction de Yves Strickler présidée par Virginie Larribau-Terneyre, membres du jury : Denis Mazeaud (Rapp.), Mustapha Mekki (Rapp.), Mathias Latina    

    Après le contrat, que reste-t-il ? La réponse la plus spontanée est qu'il ne reste rien, sinon un souvenir évanescent et le retour à la liberté. Pourtant, l’étude du droit des contrats montre le contraire. L’extinction laisse subsister des intérêts économiques qui doivent être protégés. Il n’est d’ailleurs pas anodin de constater une prise de conscience des parties et des rédacteurs d’actes : un regain de prudence a commandé le développement des clauses postcontractuelles. Mais, même en l’absence de telles stipulations, une régulation existe, formant des après-contrats standardisés par le législateur, ou encadrés par le juge. Une véritable optimisation du droit de l’extinction est observable, dont le but est de maximiser les bénéfices apportés par l’exécution ou par l’effet extinctif, mais aussi de minimiser les risques succédant à l’extinction. Le contrat apparaît ainsi sous la forme d’une institution sociale devant prendre en compte le contexte dans lequel l’opération économique se développe, au service de la relation inter partes, laquelle transcende la seule durée de la convention. Soulignant la dimension relationnelle de la convention, l’après-contrat permet de remettre le contrat en perspective dans sa somme existentielle, c’est-à-dire en tant qu’expérience totalisant la période précontractuelle, l’exécution et le temps postcontractuel. Dans la compréhension de cette trilogie, le terme extinctif marque un repère qui tire son utilité d’une double nature : il clôt une durée (critère temporel) et signe un ordre de bouleversement dans le sort des obligations (critère substantiel).

  • Ouvrages

    Hania Kassoul, Diane Boustani-Aufan, Thibault Goujon-Bethan, Benjamin Ferrari, Droit des obligations: licence 2 introduction au droit des contrats, formation du contrat, vie du contrat, principes de responsabilité, responsabilité du fait des choses, responsabilité du fait d'autrui, régimes spécifiques de responsabilité, Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2025, Annales corrigées et commentées, 199 p. 

    Hania Kassoul (dir.), Le choix des juges, LexisNexis, 2024, 263 p. 

    Hania Kassoul, Emmanuel Netter, Yann Basire, Michaël Laref, Hayao Miyazaki et le droit: du rêve à la réalité, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2023, Collection Inter-normes, 194 p. 

    Hania Kassoul, David Gantschnig (dir.), L'offre de réforme des contrats spéciaux: réflexions libres à partir du projet de l'association Henri Capitant, Dalloz, 2021, Thèmes et commentaires, 287 p.   

    Hania Kassoul, Lionel Andreu, Charles Bahurel, Bastien Brignon, Sébastien Defix [et alii], Les épreuves écrites du CRFPA, Dalloz, 2019, Spécial Concours, 833 p.   

  • Chapitres d'ouvrage

    Hania Kassoul, « Les sanctions de l'inexécution face à la soutenabilité éthique du contrat. Considérations à partir de l'éthique animale », Mélanges en l'honneur de Michel Pédamon. Le droit adapté aux affaires :, Dalloz, 2026  

    Hania Kassoul, « Le banquier ou l’image du créancier professionnel en droit privé », in Hélène Boucard, Eddy Lamazerolles (dir.), Trente ans de droit privé. Florilège à l'occasion des trente ans de l'Equipe de recherche en droit privé :, Presses universitaire juridiques de Poitiers, 2024 

    Hania Kassoul, Thibault Goujon-Bethan, « Le plan juridique », in Dalloz (dir.), Liber amicorum. Mélanges en l’honneur de Jean-François Renucci :, , 2024 

    Hania Kassoul, « « Le pacte Justice-Nation. Un certain regard sur les Etats Généraux de la Justice » », Mélanges en l’honneur du Professeur Natalie Fricero, M.-C. Lasserre et Th. Goujon-Bethan (dir.), Lextenso, Dalloz, juillet 2024 :, dalloz, 2024   

    Hania Kassoul, Emmanuel Netter, Yann Basire, Michaël Laref, « « L’animal dans l’œuvre d’Hayao Miyazaki » »: Hayao Miyazaki et le droit : Du rêve à la réalité, Hayao Miyazaki et le droit : du rêve à la réalité :, , 2023 

    Hania Kassoul, David Gantschnig, « Pour une redéfinition des droits et obligations de l’acheteur, sur le modèle de la vente internationale »David Gantschnig (dir.), L’offre de réforme des contrats spéciaux. Réflexions libres à propos du projet de l’Association Capitant :, Dalloz, 2021, pp. 250 

    Hania Kassoul, Julien Laurent, Matthieu Poumarède, David Gantschnig, « Le contrat de prestation de service dans l’offre de réforme du droit des contrats spéciaux proposée par l’Association Henri Capitant »David Gantschnig (dir.), L’offre de réforme des contrats spéciaux :, Dalloz, 2021, pp. 161-182 

  • Articles

    Hania Kassoul, « Réforme du crédit à la consommation: la résiliation du contrat (Partie 10) », Dalloz Actualité, Dalloz, 2026 

    Hania Kassoul, « Prométhée contre Poséidon : l'odyssée juridique des cétacés d'aquarium », Revue Lexsociété, Université Côte d'Azur, 2026   

    Hania Kassoul, « Le crédit à la consommation ou la science des pattes de mouches , comm. sous Lyon, 3 juill. 2025, n° 23/05688 », Dalloz Actualité, Dalloz, 2025 

    Hania Kassoul, « L'humain face aux entités non personnifiées. Avons-nous des devoirs envers les animaux ? », Revue juridique de la Sorbonne / Sorbonne Law Review, IRJS éditions , 2025, n°11   

    Hania Kassoul, « La faune sauvage captive face aux normes constitutionnelles, comm. sous CC n° 2024-1121 QPC 14 févr. 2025 », Dalloz Actualité, Dalloz, 2025 

    Hania Kassoul, « La nouvelle cession d'animaux domestiques: focus sur la conclusion du contrat », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2025, n°1 

    Hania Kassoul, « Le commerce de colis perdus : un jeu de qualification périlleux », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°42, p. 2072 

    Hania Kassoul, « Les contrats d’accueil et de d’adoption des animaux de compagnie », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2024, p. 44 

    Hania Kassoul, « Forme et portée de l’accord du cédé : l’inépuisable fignolage de la cession de contrat, comm. sous Com., 24 avr. 2024, n° 22-15.958 », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2024 

    Hania Kassoul, « Caractériser l'interdépendance et en limiter la portée : arrêt sur l'extinction en chaîne dans un ensemble contractuel », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2024 

    Hania Kassoul, « Chronique de droit animalier, Panorama semestriel – Droit privé général », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2024 

    Hania Kassoul, « De la vanité de la mise en demeure au pragmatisme du juge de la résolution, comm. sous Com. 18 oct. 2024, n° 20.21-579 », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2024 

    Hania Kassoul, Thibault Goujon-Bethan, « Pour un aggiornamento de la responsabilité civile : vers la reconnaissance d'un préjudice animal pur », Revue semestrielle de droit animalier, Institut de Droit Européen des Droits de l'Homme (IDEDH), 2022   

    Hania Kassoul, « L'éternel retour de la mention manuscrite du cautionnement : quel formalisme pour la durée de l'engagement ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2015, n°38, p. 2231   

    Hania Kassoul, « Quelle sanction pour la violation du délai raisonnable de jugement ? »: note sous Crim. 24 avr. 2013, GP 21 sept. 2013, p.19, Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais et Lextenso , 2012   

  • Rapports de recherche

    Hania Kassoul, Les relations postcontractuelles : expressions et fonctions du concept d’après-contrat: Séminaire Chercheuse invitée, Laboratoire de droit privé Personal rights and property rights (PR²), 2 avril 2020, 2019 

  • Autres publications

    Hania Kassoul, Principes directeurs de droit des contrats et serment chevaleresque : Quel idéal contractuel dans l’univers de Kaamelott ?, 2023   

  • Communications

    Hania Kassoul, « Les préjudices objectifs », le 20 mars 2026 

    Colloque organisé par l'Equipe Demogue, CRDP, Université de Lille, et la Faculté de droit, Université de Nice

    Hania Kassoul, « Les cétacés vus par le droit », le 23 mai 2025 

    Colloque organisé par le CERDP, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique de Hania Kassoul, MCF en droit privé et sciences criminelles, Codirectrice de la double licence Droit et Philosophie, Codirectrice du Master 2 Droit privé fondamental, Membre de la Commission nationale de sélection instituée à l’article 15 du décret no 73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d’accès aux fonctions de notaire

    Hania Kassoul, « Le droit des contrats à l'épreuve de l'animal », le 14 juin 2024 

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Thibault Goujon-Bethan, Pr. à l’Univ. Jean Moulin Lyon 3, Directeur du Centre Patrimoine, Contrats et Procédure Civile, Équipe Louis Josserand, co-Directeur de l’Institut d’Études Judiciaires (IEJ) et Hania Kassoul, MCF à l’Univ. Côte d’Azur, membre du Centre d’Études et de Recherches en Droit des Procédures (CERDP)

    Hania Kassoul, « Finance durable : mythe ou réalité ? », le 14 mars 2024 

    Conférence organisée par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers sous la direction de Solène Ringler, MCF HDR en droit privé à l'Université d'Angers, Bruno Séjourné, Professeur en Sciences Économiques à l'Université d'Angers et Rodolphe Bigot, MCF en droit privé à l'Université du Mans, dans le cadre des activités de la Chaire Earth, en partenariat avec le Granem et Thémis-UM

    Hania Kassoul, « Un préjudice animal pur est-il possible ? », Cycle Corplexifier le droit – Démasquer la personne en droit privé : La matière des corps, Poitiers, le 09 février 2024 

    Hania Kassoul, « Les corps métaphoriques de l’animal : de Descartes au Code civil », Les métaphores du corps, Atelier "Démasquer la personne", Montreal Canada, le 09 décembre 2023 

    Hania Kassoul, « Langue, Langage et Droit », le 26 juin 2023 

    8e édition de l'Université d’été "Facultatis Iuris Pictaviensis" de l'Université de Poitiers organisée sous la direction scientifique de Michel Boudot, Professeur, Institut Jean Carbonnier et Adrien Lauba, MCF, Institut d’Histoire du droit

    Hania Kassoul, « La théorie du droit d'Adam Smith. Émotions, empathie et règles juridiques », le 17 mai 2023 

    Organisée par le CERDP, RDD Phi, la MSH, le CRHI, Université Côte d'Azur sous la direction de Hania Kassoul

    Hania Kassoul, Thibault Goujon-Bethan, « Compliance et inexécution contractuelle: le choix des remèdes ? », Le juge face aux clauses et aux contrats de compliance, Perpignan, le 07 avril 2023 

    Organisé pour le CDED, Université de perpignan Via Domitia par Walid Chaiehloudj et Sarah Andjechairi-Tribillac sous la direction scientifique de Walid Chaiehloudj et Marie-Anne Frison-Roche

    Hania Kassoul, « Penser le droit par nos à priori », le 31 mars 2023 

    Organisée par Hania Kassoul pour la Faculté de droit, Université de Côte d'Azur, le GREDEG, le CERDP, RDDPHI

    Hania Kassoul, « Le choix des juges », le 08 décembre 2022 

    Rencontres Themis & Sophia organisées sous la direction de Hania Kassoul, Maîtresse de conférences en Droit privé à l'Université Côte d'Azur.

    Hania Kassoul, « L'ordinateur ou l'erreur de Kelsen ? », le 25 novembre 2022 

    Conférence organisée sous la direction de Hania Kassoul

    Hania Kassoul, « Questionner nos objets par nos a priori », le 23 mai 2022 

    Organisée par le GREDEG, Université Côte d'Azur avec le CERDP et le réseau des Diplômes droit / philo par J.S. Bergé et H. Kassoul

    Hania Kassoul, « L'inceste face au droit et à la justice », le 28 avril 2022 

    Organisé par les labos ERMES et CERDP, Université Nice Côte d'Azur sous la direction de Gwenaëlle Callemein

    Hania Kassoul, Thibault Goujon-Bethan, « La réparation des atteintes subies par l’animal devant les juridictions civiles », L’animal saisi par les procédures, Nice, le 28 janvier 2022 

    Organisée par le CERDP, Université Nice-Côte d'Azur

    Hania Kassoul, « Nature de l'homme, nature du droit », le 04 novembre 2021 

    Deuxième édition des Rencontres de Thémis et Sophia organisée par l'Equipe de Recherche en Droit privé (ERDP) dans le cadre de la double licence Droit & Philosophie de l'Université de Poitiers

    Hania Kassoul, « Horreur et Droit », le 29 octobre 2021 

    Organisé par le CEIPI, Université de Strasbourg sous la direction de Yann Basire, Maître de conférences en droit privé, CEIPI, Strasbourg, Directeur général du CEIPI et Hania Kassoul, Maîtresse de conférences en droit privé, Université Côte d'Azur

    Hania Kassoul, « Doctoriales Edition 2021 », le 25 octobre 2021 

    Organisées par le CERDP, Université Nice Cote d'Azur

    Hania Kassoul, « L’offre de réforme des contrats spéciaux », le 27 septembre 2021 

    Organisé par l'équipe de recherche en droit privé (ERDP), Université de Poitiers sous la direction de Hania Kassoul, MCF en droit privé et sciences criminelles et David Gantschnig, MCF en droit privé et sciences criminelles

    Hania Kassoul, « La mort », le 25 juin 2021 

    6e édition des Universités d'été de la Faculté de droit de Poitiers

    Hania Kassoul, « Hayao Miyazaki et le droit », le 28 mai 2021 

    Colloque organisé sous la direction de Yann Basire, Hania Kassoul, Michaël Laref et Emmanuel Netter.

    Hania Kassoul, « La surveillance en droit pénal », le 22 avril 2021 

    12e Séance des Séminaires philojuridiques organisés pour L'Equipe de recherche en droit privé (ERDP), Université de Poitiers par Hania Kassoul, MCF en Droit privé et sciences criminelles et Alexis Cukier, MCF en Philosophie morale et politique

    Hania Kassoul, « Pourquoi obéissons-nous aux normes ? », le 18 mars 2021 

    Organisée par l’ERDP, Université de Poitiers, dans le cadre du 9ème séminaire philojuridique

    Hania Kassoul, « A la quête juridique du Graal », le 15 décembre 2020 

    Dernier séminaire en ligne sur le droit et la pop culture de ce cycle de conférences organisé par le CEIPI, Université de Strasbourg

    Hania Kassoul, « Welcome to a small (law) world », le 24 novembre 2020 

    Séance du séminaire organisé par le CEIPI, Strasbourg

    Hania Kassoul, « Les peines et le droit international pénal : une relative universalité », le 12 novembre 2020 

    Webinaire philojuridique organisé par la faculté de droit de l’Université de Poitiers dans le cadre de la Double licence Droit et philosophie.

    Hania Kassoul, « Game of thrones : voyage juridique sur les terres de Westeros », le 10 novembre 2020 

    Organisé par le CEIPI, Université de Strasbourg

    Hania Kassoul, « Propos introductifs: L'équilibre, cette norme primitive et relative », Equilibres et déséquilibres, NICE, le 21 juin 2019 

    Hania Kassoul, « Fondements et portée de l'éthique animale: révolutions et circonvolutions humaines autour de la sensibilité non humaine », Les Animaux, Université d'été de Poitiers, Poitiers, le 01 juillet 2019 

    Organisée sous la direction scientifique de Marianne Faure-Abbad, David Gantschnig, Laurence Gatti, Adrien Lauba et Jean-Victor Maublanc

    Hania Kassoul, « The issue of animal dignity: French examination », International Congress on Animal Dignity, Animal & Law Chair of Antwerp Universiteit, 3 et 4 Avril 2020, Anvers Belgium, le 03 décembre 2019 

    Hania Kassoul, Alexis Cukier, « Propos introductifs : Reconnaître et discuter la norme », Normativité et légitimité, Les Rencontres de Thémis et Sophia (1ère éd.), Colloque Droit et Philosophie, 19 mars 2020, Université de Poitiers. Membre du comité d’organisation., POITIERS, le 19 mars 2020 

    Colloque organisé sous la direction de Michel Boudot, Alexis Cukier, Hania Kassoul et Gilles Marmasse

    Hania Kassoul, « Riflessione sulle sfide digitale della cessazione del contratto », WORKSHOP: L’evoluzione del diritto dei contratti in Europa e le sfide dell’era digitale, Seminario previsto il 30 nov. 2018, Dipartimento di Giurisprudenza, Università degli studi di Siena (Italia)., Sienne Italy, le 30 novembre 2018 

    Hania Kassoul, « Réflexions sur la dimension relationnelle du contrat », Cycle annuel de conférences d'ouverture du CERDP, NICE, le 29 mars 2018 

    Hania Kassoul, « Dark patterns and contract law », Morality-Technology-Law - 9th Annual International Conference on Comparative Law, 20 septembre 2019, Varsovie Poland, le 20 septembre 2019 

    Hania Kassoul, « L’excès de pouvoir et les procédures collectives », Les grands concepts du droit des entreprises en difficulté, Actes du colloque CRAJEFE, Nice, le 06 avril 2018 

    Hania Kassoul, « Le rapport entre l’Homme et l’Animal : un enjeu constitutionnel du XXIème siècle ? », Table ronde « De quoi les 60 ans de la Constitution sont-ils le nom ? », Institut de droit public, 22 novembre 2018, POITIERS, le 22 novembre 2018 

    Hania Kassoul, « L’emprise de l’Amour sur le Droit », Le Droit et les Sentiments, Nice, le 05 juin 2015 

Encadrement doctoral

  • Thèses dirigées

    Loan Vernay, Les techniques procédurales de légitimation des décisions judiciaires, soutenue en 2025 à Lyon 3 en co-direction avec Thibault Goujon-Bethan 

    Léa Thiercelin, Essai d'une théorie générale de l'audience, soutenue en 2025 à Université Côte dAzur en co-direction avec Thibault Goujon-Bethan 

    De la notion d'audience ressort une certaine insatisfaction. En effet, elle n'est pas encore précisément définie ni véritablement théorisée. D'une part, si l'audience est une notion relativement intuitive, elle ne bénéficie pas pour autant d'une définition très précise. En témoigne la confusion qui existe entre « débats » et « audience » dans le Code de procédure civile. Pourtant, si les débats peuvent se tenir à l'audience, toute audience ne contient pas nécessairement de débats. A l'inverse, les débats peuvent se tenir en dehors de toute audience, et être entièrement écrits. Par ailleurs, le droit positif, toutes disciplines juridiques confondues, est traversé par une variété d'expressions qui pourraient se rapporter à l'audience : certains articles évoquent une « audition » des parties ou encore la possibilité pour le juge « d'entendre » les parties. Que reste-t-il alors de caractéristique dans le déroulement de l'audience ? C'est une question qu'il faut percer. D'autre part, l'audience s'inscrit dans la société civile et n'est pas imperméable à certaines préoccupations extra juridiques. A ce titre, l'audience, qui se place comme vitrine de la justice, n'échappe pas à ces phénomènes. Dès lors, elle est confrontée à certains défis du monde contemporain, et ces défis ont nécessairement une influence sur son déroulement et sur ses fonctions. Par exemple, l'audience possède une fonction humanisante, qui se trouve éprouvée par la dématérialisation des audiences. Dès lors, cette théorie générale de l'audience a pour ambition d'embrasser l'intégralité du phénomène étudié. Cet objectif nécessite l'étude de toutes les audiences, sans égard pour la discipline juridique, mais également la conjonction de plusieurs approches. En effet, la réalité donne à voir l'existence d'une pluralité d'audiences. Ce n'est donc pas de l'audience, mais bien des audiences dont il convient d'élaborer une théorie. Mais en dépit de leur diversité, on peut postuler que toutes les audiences s'inscrivent dans un phénomène unitaire, qu'il existe des invariants de l'audience. Il est en effet possible de dégager des critères communs, d'identifier des principes transversaux et de chercher à rationaliser les dissemblances. Enfin, si les enjeux de l'étude sont fondamentalement juridiques, la diversité des défis qui traversent l'audience nécessite une approche pluridisciplinaire et donc d'établir des passerelles entre les savoirs : puisque l'audience est un phénomène de société, son étude ne peut en effet faire l'économie des aspects philosophiques, sociologiques ou encore économiques.

    Tiffany Mannent, Le consentement. Etude à partir du droit des obligations., soutenue en 2025 à Université Côte dAzur 

    Depuis l'ère romaine, le consentement connaît une place importante en droit civil. Il est, notamment, un des piliers théoriques fondamentales du droit des obligations et plus particulièrement du droit des contrats. Cependant, il fait encore aujourd'hui l'objet de nombreuses questions non élucidées, à commencer par la définition même du consentement en droit des obligations. Ces questions sont d'une part théoriques et d'autre part pratiques. Tout d'abord, concernant les questions théoriques. Comment distinguer le consentement d'autres termes qui lui sont proches comme la volonté ou l'acceptation ? Est-il opportun de les différencier ? Egalement, il semble exister une une ambivalence concernant la place du consentement dans les matières composant le droit des obligations. Comment expliquer que son importance soit plus forte en droit des contrats qu'en droit de la responsabilité civile ? Ensuite, concernant les questions théoriques. Elles tiennent notamment aux nombreuses contemporaines comme l'émergence de l'intelligence artificielle et autres interfaces technologiques. Le droit des obligations peut-il faire face au développement des interfaces technologiques ?

    Océane Sellame, La notion de titre exécutoire, soutenue en 2022 à Lyon 3 en co-direction avec Thibault Goujon-Bethan