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Sophie Garnier

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Nantes Université · Faculté de Droit et Sciences Politiques Droit et Changement Social — DCS
Nantes UniversitéFaculté de Droit et Sciences PolitiquesDroit et Changement Social
Droit social
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Conférence
La responsabilité sociale de l'employeur
24 mars 2023 · Aix-en-Provence
Table ronde
Souffrances au travail et pratiques managériales
3 déc. 2021 · Nantes
Colloque
40 ans de sciences sociales du travail
25 nov. 2021 · Rennes
Parution
Droit du travail et prévention
9 déc. 2019
Colloque
Egalité femmes-hommes
21 nov. 2019 · Rennes
Colloque
Sacré et droit
8 nov. 2018 · Nantes

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Droit du travail et prévention, soutenue en 2017 à Nantes sous la direction de Franck Héas présidée par Marion Del Sol, membres du jury : Françoise Favennec-Hery (Rapp.), Pierre-Yves Verkindt (Rapp.), Rafael Encinas de Muñagorri   

    Les mesures relatives à la santé au travail, l’obligation de reclassement dans le cadre du licenciement pour motif économique, la formation professionnelle continue ou encore la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, sont autant de dispositifs par lesquels le droit du travail ambitionne de prévenir la réalisation des risques au travail. La prévention est ainsi devenue une notion essentielle en droit du travail, sans pour autant qu’elle ait fait l’objet d’analyses permettant d’en apprécier l’exacte portée. Afin d’approndir les liens qui unissent droit du travail et prévention, une catégorisation des principales manifestations de la prévention en droit du travail peut d’abord être proposée. Elle met en lumière l’expansion de la prévention dans les champs du droit du travail. Les différents risques inhérents à la relation de travail sont concernés et la prévention tend aujourd’hui à se consolider, à la recherche des meilleurs moyens de les éviter ou de les limiter. Les différents dispositifs juridiques qui permettent la mise en oeuvre de la prévention en droit du travail peuvent également être explorés, car leur régime juridique révèle une certaine unité. C’est un droit de la prévention au travail qui peut être identifié. Il présente la particularité de faire intervenir les différents acteurs de la relation de travail, dont les rôles sont organisés, de manière à assurer l’effectivité de la prévention au travail.

  • Ouvrages

    Sophie Garnier, L'essentiel du droit de la sécurité sociale, Gualino et un savoir-faire de Lextenso, 2026, Les Carrés, 142 p. 

    Réviser et faire un point actualisé. " L'essentiel du droit de la Sécurité sociale " est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble de connaissances que le lecteur doit avoir. 17 chapitres. Tout y est !

    Sophie Garnier, Dominique Grandguillot, L'essentiel du droit de la sécurité sociale, Gualino et un savoir-faire de Lextenso, 2025, Les Carrés, 143 p. 

    Réviser et faire un point actualisé. " L'essentiel du droit de la Sécurité sociale " est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble de connaissances que le lecteur doit avoir. 17 chapitres. Tout y est !

    Sophie Garnier, Le droit social: droit du travail, droit de la Sécurité sociale, droit de la protection sociale, Gualino et un savoir-faire de Lextenso, 2025, Les Zoom's, 252 p. 

    L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles du Droit du travail, du Droit de la Sécurité sociale et du Droit de la protection sociale est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en six grandes parties : les prémisses de la relation de travail : la formation et l'accès à l'emploi ; les relations individuelles de travail : le contrat de travail, le pouvoir de l'employeur et les conditions de travail ; les relations collectives de travail : les représentants du personnel, les négociations collectives et les conflits collectifs ; le contrôle de la législation : l'inspection du travail et le conseil de prud'hommes ; le droit de la sécurité sociale : l'assurance maladie, la maternité, l'invalidité, l'assurance vieillesse, les accidents du travail et maladies professionnelles, les prestations familiales, le RSA... ; les autres formes de protection sociale : la prévoyance complémentaire et l'indemnisation du chômage. Tout y est développé, méthodiquement décrit et expliqué pour constituer le véritable guide social qui permettra à l'étudiant d'apprendre et de maîtriser les règles du Droit social. Cette 27e édition 2025-2026 est à jour de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires les plus récents. Ce livre s'adresse à tous les étudiants des filières de l'enseignement supérieur de gestion et de l'enseignement juridique. C'est l'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit social.

    Sophie Garnier, Dominique Grandguillot, L'essentiel du droit de la sécurité sociale, Gualino et un savoir-faire de Lextenso, 2024, Les Carrés, 136 p. 

    Sophie Garnier, Franck Petit, La responsabilité sociale de l'employeur (RSE): santé et sécurité au travail, stress et violence au travail, risques psychosociaux, harcèlements, risques environnementaux, prévention et réparation des risques professionnels, qualité de vie au travail, Gualino et un savoir-faire de Lextenso, 2024, 173 p.  

    La Responsabilité Sociale de l'Employeur (RSE) est un impératif pour toute entreprise, quelle que soit sa taille ou son secteur d'activité. Depuis 2019, la loi Pacte a érigé la prise en compte des enjeux environnementaux et sociaux en obligation pour toutes les entreprises françaises, sans exception. La Responsabilité Sociale de l'Employeur (RSE) vise à améliorer la qualité de vie des collaborateurs et de toutes les parties prenantes de l'entreprise. Les DRH se mobilisent de plus en plus, avec 89% d'entre eux concentrés sur le bien-être au travail. Malgré cette avancée, la responsabilité sociale reste un domaine très/trop peu exploité par de nombreuses entreprises. Comprendre ses enjeux est une chose, mais sa mise en œuvre en est une autre. Quels sont les enjeux de la RSE ? La création de valeur partagée constitue le socle de cette approche, où répondre aux attentes des différentes parties prenantes engendre une valeur aussi bien pour l'entreprise que pour la société dans son ensemble. La gestion des risques s'en trouve renforcée, offrant à l'entreprise une meilleure préparation face aux enjeux de réputation et de conformité réglementaire. Sur le plan concurrentiel, l'engagement dans la RSE donne un avantage notable, l'image perçue par le public et les investisseurs pouvant faire la différence sur le marché. L'attrait pour les talents constitue un autre avantage majeur, les politiques RSE séduisant particulièrement les jeunes générations qui accordent une grande importance aux valeurs sociales et environnementales. L'innovation et l'efficacité sont également stimulées, la RSE incitant à repenser les processus pour réduire l'impact environnemental et social, tout en encourageant des pratiques novatrices. Enfin, l'intégration de la RSE favorise une durabilité à long terme, non seulement pour l'entreprise elle-même mais aussi pour les communautés dans lesquelles elle évolue, contribuant ainsi à un développement harmonieux et équilibré. Cet ouvrage sera un outil précieux pour les employeurs, les responsables RH, les employés, les représentants du personnel, les avocats, les conseillers prud'homaux, les inspecteurs du travail, ainsi que pour les décideurs publics et privés de tous niveaux. Il invite à une réflexion approfondie sur la responsabilité sociale de l'employeur et interpelle sur les réponses juridiques à apporter.

    Sophie Garnier, Dominique Grandguillot, Le droit social: droit du travail, droit de la protection sociale, Gualino et un savoir-faire de Lextenso, 2024, Les Zoom's, 259 p.  

    Véritable outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit social.L'objectif de cet ouvrage est d'offrir une vision claire et structurée des règles du droit social. Tout y est développé et expliqué pour constituer le véritable guide social qui permettra à l'étudiant d'apprendre et de maîtriser les règles du droit social constitué par le droit du travail (acteurs de la vie sociale, de la formation, de la négociation collective) et le droit de la protection sociale (protection sociale du salarié, CMU, RSA...).Tout y est développé et expliqué pour constituer le véritable guide social qui permettra à l'étudiant d'apprendre et de maîtriser les règles du droit social.Points forts Véritable guide social spécialement conçu pour l'étudiant en gestion De nombreux exemples et exercices corrigés Nouvelle édition à jour de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires les plus récents

    Sophie Garnier, Dominique Grandguillot, Droit social: droit du travail, droit de la protection sociale intègre les dispositions de la loi du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023, Gualino et un savoir-faire de Lextenso, 2023, 263 p.  

    L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles du droit du travail et du droit de la protection sociale est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en deux grandes parties : la première sur le droit du travail traite des différents acteurs de la vie sociale, de la formation, de la négociation collective, de l'embauche, des différents contrats de travail, des modes de rupture du contrat de travail, des conditions de travail, des institutions représentatives des salariés et des conflits individuels et collectifs ; la deuxième sur le droit de la protection sociale traite de la protection sociale du salarié par une présentation de la Sécurité sociale, des différentes prestations existantes (maladie, maternité…) de la CMU, du RSA, de la prévoyance dans l'entreprise et de l'indemnisation des salariés sans emploi. Tout y est développé et expliqué pour constituer le véritable guide social qui permettra à l'étudiant d'apprendre et de maîtriser les règles du droit social. Cette 25e édition est à jour de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires les plus récents. Ce livre s'adresse à tous les étudiants des filières de l'enseignement supérieur de gestion et de l'enseignement juridique. C'est l'outil de travail pour apprendre et maitriser les règles du droit social

    Sophie Garnier, Franck Héas, Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés (F. Héas dir.), Dalloz, 2022, 400 p. 

    Sophie Garnier, Franck Petit, La responsabilité sociale de l'employeur: santé et sécurité au travail, stress et violence au travail, risques psychosociaux, harcèlements, risques environnementaux, prévention et réparation des risques professionnels, qualité de vie au travail, Gualino et un savoir-faire de Lextenso, 2021, 205 p.  

    Sophie Garnier, Droit du travail et prévention: contribution à l'étude d'un nouveau paradigme, Librairie générale de droit, de jurisprudence et une marque de Lextenso, 2019, Bibliothèque de droit social, 444 p.  

    En droit du travail, la prévention est désormais un concept important et revêt aujourd'hui une ampleur sans précédent. Elle représente un nouveau paradigme, apte à fonder les évolutions récentes de la matière et à éclairer celles à venir. La première partie de l'étude intitulée « la prévention en droit du travail » permet de prendre la mesure de l'importance de la prévention en droit du travail qui se caractérise par son inéluctable expansion. Sont ainsi explorés les deux grands champs du droit du travail - sécurité des corps au travail et sécurité économique des personnes - où, successivement et différemment, mais inexorablement, s'est développée et affirmée une logique de prévention. Profondément ancrée en droit du travail, la prévention tend désormais à se consolider par le biais de la précaution et du bien-être au travail. La seconde partie de l'étude intitulée « le droit de la prévention au travail » vise à démontrer que le phénomène tire également sa force de paradigme de l'existence d'un droit de la prévention au travail qui organise, façonne et transforme le rôle des acteurs de la relation de travail, tant sur le plan individuel que sur le plan collectif, de manière à en assurer l'effectivité. Ainsi, sont envisagés la responsabilité de l'employeur et la participation du salarié, le rôle croissant des représentants du personnel ainsi que le recours accru à la norme négociée. Autant d'évolutions du droit du travail qui acquièrent du sens sous l'angle de la prévention.

  • Articles

    Sophie Garnier, Franck Petit, « De la RSE à la responsabilité sociale desemployeurs », Revue interdisciplinaire droit et organisations, Association RIDO (Warmeriville et France) , 2022, n°4, pp. 49-63   

    Sophie Garnier, « Temps de travail et qualité de vie au travail », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2022, n°01, p. 43  

    Sophie Garnier, « Des évolutions nécessaires en matière de dommage corporel : à propos du projet de réforme de la responsabilité civile », Petites affiches, Lextenso , 2018, n°132, p. 5 

    Sophie Garnier, « La mobilité du travailleur détaché, aspects de droit du travail », Revue juridique de l'Ouest , Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2018, pp. 67-82  

    Le détachement de travailleurs est une hypothèse de mobilité des personnes qui met en œuvre de manière singulière les règles de droit international privé. Les travailleurs détachés par leur employeur sur le territoire d’un autre État membre doivent se voir appliquer un «noyau dur » de dispositions impératives du lieu de détachement. La thématique, d’une grande actualité, implique que des arbitrages soient effectués afin de déterminer la législation du travail applicable, entre respect du principe de la libre prestation de services et protection des travailleurs.

    Sophie Garnier, « État des lieux de l’Europe sociale », La Revue de l'IRES, Institut de Recherches Economiques et Sociales (IRES), 2018, n°9697 

  • Rapports de recherche

    Sophie Garnier, Franck Héas, Paul-Anthelme Adèle, Marie Baudel, Marion del Sol, Organisation du travail et santé mentale, 2022, 468 p.   

  • Communications

    Sophie Garnier, « La responsabilité sociale de l'employeur », le 24 mars 2023 

    Conférence organisée par le Centre d’éthique économique et le CDS, Aix-Marseille Université

    Sophie Garnier, « Organisation du travail et santé mentale, Approche juridique », le 22 septembre 2022 

    Organisé par le laboratoire DCS, Nantes Université / CNRS, dans le cadre du projet Orga-Sen

    Sophie Garnier, « Souffrances au travail et pratiques managériales », le 03 décembre 2021 

    Organisé par le laboratoire DCS, Université de Nantes / CNRS, en collaboration avec les étudiants du M2 Droit social approfondi

    Sophie Garnier, « 40 ans de sciences sociales du travail », le 25 novembre 2021 

    Colloque organisé par l’Institut des Sciences Sociales du Travail de l’Ouest, Université Rennes 2, à l'occasion de ses 40 ans, en partenariat avec la DREETS Bretagne.

    Sophie Garnier, « Egalité femmes-hommes », le 21 novembre 2019 

    Organisé par l’ISSTO, Université Rennes 2

    Sophie Garnier, « Perspectives d'avenir du droit du travail depuis les ordonnances du 22 septembre 2017 », le 29 novembre 2018 

    Sophie Garnier, « Sacré et droit », le 08 novembre 2018 

    Organisé par le Laboratoire Droit et Changement Social UMR - CNRS 6297, l'Institut de Recherche en Droit Privé EA 1166 et le Centre de Droit Maritime et Océanique EA 1165

Encadrement doctoral

  • Membre du jury

    Léa Gosselin, Les moyens de défense de l’employeur dans le contentieux des accidents du travail et maladies professionnelles, soutenue en 2023 à Nantes Université sous la direction de Augustin Emane présidée par Gilles Huteau, membres du jury : Philippe Auvergnon (Rapp.), Philippe Coursier (Rapp.), Jean-Yves Kerbourc'h   

    La législation applicable aux accidents du travail a été construite sur le fondement d’un compromis entre les intérêts des employeurs et des salariés. Le principe d’une responsabilité patronale automatique, en contrepartie d’une réparation forfaitaire, a ainsi été instauré par la loi du 9 avril 1898. Or, le contentieux des accidents du travail et des maladies professionnelles fait l’objet d’une vive actualité légale et jurisprudentielle. Cette actualité s’inscrit dans le contexte d’une préoccupation accrue pour les questions de santé au travail et d’une remise en cause du caractère forfaitaire de la réparation accordée aux victimes. La présente recherche consiste alors à s’intéresser à la situation juridique de l’employeur face aux différentes évolutions du droit des risques professionnels. Une restriction de ses moyens de défense peut, en effet, être observée. Ce constat innerve l’ensemble du contentieux. Cette orientation du droit positif conduit, par conséquent, à interroger les voies susceptibles de permettre un renouvellement de la défense patronale. Face à l’enfermement des moyens de défense de l’employeur, la recherche d’un nouvel équilibre guidé par la prévention semble s’amorcer. L’influence du droit du procès équitable sur la législation des accidents du travail et maladies professionnelles est également perceptible. Si des réponses semblent dès lors s’initier à l’aune de ces fondements, leur portée demeure cependant limitée. Certains obstacles opposés à la défense de l’employeur ne peuvent ainsi être dépassés en l’état actuel du contentieux des accidents du travail et maladies professionnelles.