Diane Hennebelle-Gianquinto

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

• Master Ressources humaines

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  Essai sur la notion de salaire, soutenue en 1999 à Toulon sous la direction de Gérard Vachet 

  Trouvant sa cause dans le travail fourni, le salaire representait au dix-neuvieme siecle le prix du travail. Il en decoulait une notion etroite, composee du salaire de base et des accessoires verses en raison d'un travail presentant certaines qualites particulieres. A l'heure actuelle, le salaire est toujours regi par sa cause, mais le developpement de la securite sociale et du droit fiscal, a larecherche de financement, ont substitue au critere du travail fourni, le critere plus extensif de l'appartenance a l'entreprise. Toutes les sommes allouees au salarie en vertu du contrat de travail deviennent ainsi une composante du salaire, qualifie alors de remuneration. Le droit du travail lui-meme, a recours a la notion de remuneration pour mettre en place des accords d'interessement et de participation associant les travailleurs aux resultats realises par l'entreprise qui les a pris en charge. Outre sa cause, le salaire est egalement determine par sa fonction : constituant la principale ressource du travailleur, le salaire remplit en effet une fonction alimentaire essentielle qui a conduit le legislateur a instaurer un taux minimum - le s. M. I. C. -, a prevoir des salaires d'inactivitepour les periodes pendant lesquelles le salarie ne travaille pas et a limiter les retenues auxquelles pourraient proceder les creanciers. En passant d'une simple fonction de subsistance a une fonction prenant en compte davantage de depenses moins vitales, la fonction alimentaire a cependant entraine une modification de la notion de salaire, qui s'etend desormais a des creances ne presentant aucuncaractere d'urgence

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• Ouvrages

  Diane Hennebelle-Gianquinto, Dominique Serio, Diane Hennebelle, Le droit du travail en QCM, Ellipses, 2007, Le droit en QCM, 143 p. 

  Diane Hennebelle-Gianquinto, Dominique Serio, Diane Hennebelle, Le droit du travail en QCM, Ellipses, 2003, Le droit en QCM, 141 p. 

  Diane Hennebelle-Gianquinto, Diane Hennebelle, Essai sur la notion de salaire, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2000, Collection du Centre de droit social, 452 p.  

  Diane Hennebelle-Gianquinto, Diane Hennebelle, Gérard Vachet, Essai sur la notion de salaire, 1999, 485 p. 

  TROUVANT SA CAUSE DANS LE TRAVAIL FOURNI, LE SALAIRE REPRESENTAIT AU DIX-NEUVIEME SIECLE LE PRIX DU TRAVAIL. IL EN DECOULAIT UNE NOTION ETROITE, COMPOSEE DU SALAIRE DE BASE ET DES ACCESSOIRES VERSES EN RAISON D'UN TRAVAIL PRESENTANT CERTAINES QUALITES PARTICULIERES. A L'HEURE ACTUELLE, LE SALAIRE EST TOUJOURS REGI PAR SA CAUSE, MAIS LE DEVELOPPEMENT DE LA SECURITE SOCIALE ET DU DROIT FISCAL, A LARECHERCHE DE FINANCEMENT, ONT SUBSTITUE AU CRITERE DU TRAVAIL FOURNI, LE CRITERE PLUS EXTENSIF DE L'APPARTENANCE A L'ENTREPRISE. TOUTES LES SOMMES ALLOUEES AU SALARIE EN VERTU DU CONTRAT DE TRAVAIL DEVIENNENT AINSI UNE COMPOSANTE DU SALAIRE, QUALIFIE ALORS DE REMUNERATION. LE DROIT DU TRAVAIL LUI-MEME, A RECOURS A LA NOTION DE REMUNERATION POUR METTRE EN PLACE DES ACCORDS D'INTERESSEMENT ET DE PARTICIPATION ASSOCIANT LES TRAVAILLEURS AUX RESULTATS REALISES PAR L'ENTREPRISE QUI LES A PRIS EN CHARGE. OUTRE SA CAUSE, LE SALAIRE EST EGALEMENT DETERMINE PAR SA FONCTION : CONSTITUANT LA PRINCIPALE RESSOURCE DU TRAVAILLEUR, LE SALAIRE REMPLIT EN EFFET UNE FONCTION ALIMENTAIRE ESSENTIELLE QUI A CONDUIT LE LEGISLATEUR A INSTAURER UN TAUX MINIMUM - LE S.M.I.C. -, A PREVOIR DES SALAIRES D'INACTIVITEPOUR LES PERIODES PENDANT LESQUELLES LE SALARIE NE TRAVAILLE PAS ET A LIMITER LES RETENUES AUXQUELLES POURRAIENT PROCEDER LES CREANCIERS. EN PASSANT D'UNE SIMPLE FONCTION DE SUBSISTANCE A UNE FONCTION PRENANT EN COMPTE DAVANTAGE DE DEPENSES MOINS VITALES, LA FONCTION ALIMENTAIRE A CEPENDANT ENTRAINE UNE MODIFICATION DE LA NOTION DE SALAIRE, QUI S'ETEND DESORMAIS A DES CREANCES NE PRESENTANT AUCUNCARACTERE D'URGENCE

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