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Bertrand Maumont

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Bordeaux · Faculté de droit et science politique Centre Européen d'Études et de Recherches en Droit de la Famille, des Personnes et de la Santé — CERFAPS
Université de BordeauxFaculté de droit et science politiqueCentre Européen d'Études et de Recherches en Droit de la Famille, des Personnes et de la Santé
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Actualités scientifiques

Colloque
Actualité en droit de la famille 2017-2018
8 juin 2018 · Agen
Colloque
Les rendez-vous bordelais du droit de la famille
1 fév. 2018 · Bordeaux

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    L'acte juridique en droit des personnes et de la famille, soutenue en 2015 à Bordeaux sous la direction de Jean Hauser présidée par Adeline Gouttenoire, membres du jury : François Chénedé (Rapp.), Grégoire Loiseau (Rapp.), Pierre Murat et Guillaume Wicker  

    En dépit du rôle croissant concédé aux volontés individuelles en droit des personneset de la famille, les phénomènes de volonté saisis par cette branche du droit pâtissent d’uneconstruction juridique lacunaire. Les liens avec la théorie de l’acte juridique sont peuexplorés ou n’apparaissent qu’ à travers le prisme déformant de l’approche institutionnelleet légaliste qui est généralement adoptée.En rupture avec le mythe de l’autonomie du droit des personnes et de la famille, cettethèse entend démontrer l’apport de cette branche du droit à la théorie générale de l’actejuridique.Il est possible de dépasser les spécificités apparentes des phénomènes de volontérencontrés en recourant à une théorie moderne de l’acte juridique. Fondée sur un principede causalité décrivant le lien permanent entre les volontés et des données objectives,façonnée par un ensemble de « techniques », la théorie générale peut être tantôtperfectionnée, tantôt enrichie, sous l’influence du droit des personnes et de la famille.De tout ceci, il résulte que le droit commun des contrats a vocation à s’appliquer, aumoins subsidiairement, dans le cadre des techniques « initiales », analogues à cellesconsacrées par la théorie du contrat. Quant aux techniques « intégrées » qui révèlent lesréelles originalités de l’acte juridique personnel ou familial, elles ne dérogent pas à lathéorie générale et sont même susceptibles de tirer profit de la transversalité de cettedernière. En tout cas, se dessine un droit spécialisé de l’acte juridique qui mériterait d’êtreconçu comme tel aussi bien par la doctrine que par les praticiens.

  • Articles

    Bertrand Maumont, « La procédure de surendettement à la lumière du droit de la prescription », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°25, p. 1481  

  • Rapports de recherche

    Aurelie Bergeaud Wetterwald, Anaïs Danet, Alice Dejean de la Bâtie, Laura Delcourt, Armand Desprairies [et alii], Justice sans audience: Étude d'impact sur les justiciables et les professionnels du droit, 2025, 392 p.   

  • Communications

    Bertrand Maumont, « 2010-2020 : une décennie de mutations du droit de la famille », le 25 novembre 2021 

    Organisé par le CERFAPS, Université de Bordeaux sous la direction d’Amélie Gogos-Gintrand et Stéphanie Zeidenberg

    Bertrand Maumont, « Actualité en droit des personnes et des familles 2018-2019 », le 15 novembre 2019 

    Journée organisée par le CERFAPS, Université de Bordeaux avec la chambre départementale des notaires du Gers, du Lot et de Lot-et-Garonne, le barreau d'Agen et avec le soutien de Wolters Kluwer (Revue juridique Personnes & Famille)

    Bertrand Maumont, « Actualité en droit de la famille 2017-2018 », le 08 juin 2018 

    organisée par le CERFAPS avec le soutien de l’Institut droit et économie d’Agen en partenariat avec le barreau d’Agen, la chambre interdépartementale des notaires du Gers, du Lot et de Lot-et-Garonne, et le TGI d'Agen

    Bertrand Maumont, « Les rendez-vous bordelais du droit de la famille », le 01 février 2018 

    Organisé par le CERFAPS