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Tristan Aoustin

Maître de conférences, Droit public.

Université de Guyane · DFR Sciences Juridiques et Économiques
Université de Guyane
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Conférence
Les soixante-dix ans des tribunaux administratifs
4 oct. 2023 · Cayenne
Journée d'étude
Le droit et l'environnement en Guyane
18 nov. 2021 · Cayenne
Journée d'étude
Le droit des étrangers en Guyane
14 nov. 2019

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    L'évaluation environnementale des plans et programmes : Vers l'ouverture d'un cadre stratégique au pilier procédural du droit de l'environnement, soutenue en 2015 à Limoges sous la direction de Gérard Monédiaire présidée par Hubert Delzangles, membres du jury : Eric Naim-Gesbert (Rapp.), Grégory Kalflèche (Rapp.), Michel Prieur et Julien Bétaille    

    L’étude d’impact des projets d’ouvrages et de travaux a fait ses preuves en tant qu’outil de prévention des atteintes à l’environnement et qu’instrument d’information du public et de démocratie participative. Toutefois, l’expérience acquise dans le cadre de la mise en œuvre de la directive européenne EIE du 27 juin 1985 et de la Convention d’Espoo du 25 février 1991, a très tôt mis en évidence que, bien souvent, l’évaluation environnementale intervenait trop tardivement dans le processus décisionnel, à un stade où les possibilités de changements significatifs sont limitées, alors qu’il est possible de mettre en doute l'existence d'une autorisation administrative impartiale tenant pleinement compte d'une évaluation des incidences sur l'environnement et des observations du public dès lors que les instances politiques responsables se sont déjà clairement prononcées en faveur d’un projet. Il fallait aller plus loin, car c’est en fait au niveau des options stratégiques que les choix structurants, souvent irréversibles, sont effectués, autrement dit, au niveau de documents tels que les plans locaux d’urbanisme pour n’évoquer que les plus courants. C’est la raison pour laquelle ont été adoptés la directive ESE du 27 juin 2001 relative à l’évaluation de certains plans et programmes sur l’environnement, ainsi que le Protocole de Kiev de mai 2003 sur l’« évaluation stratégique environnementale », deux textes très ambitieux qui concernent un vaste pan de la prise de décision dans le secteur public. Aussi, ce n’est qu’après avoir pris soin de déterminer le champ de la procédure et les nombreuses difficultés que ce dernier soulève, qu’il sera ensuite possible d’apprécier de façon plus circonspecte les apports « stratégiques » de l’exigence, les dix années d’expérience française, et une transposition à tâtons, révélant à cet égard que le chemin pourrait encore être long à parcourir avant de satisfaire pleinement aux nouvelles sujétions européennes et onusiennes.

  • Ouvrages

    Tristan Aoustin, Mathieu Maisonneuve (dir.), La protection de la biodiversité outre-mer : approches pluridisciplinaires, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2012, Collection Droit d'Outre-Mer, 326 p. 

  • Comptes rendus

    Tristan Aoustin, Asociata Revista româna de drept al mediului (Revue roumaine de droit de l'environnement), Universitatea ecologica, An V, nr 2(10)/2007, Limoges : Presses universitaires de Limoges, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2009, 233 p.  

    Aoustin Tristan. Asociata Revista româna de drept al mediului (Revue roumaine de droit de l'environnement), Universitatea ecologica, An V, nr 2(10)/2007. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 2009. p. 233.

    Tristan Aoustin, Philippe Malingrey, Introduction au droit de l'environnement, 2008, Limoges : Presses universitaires de Limoges, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2009, 234 p.  

    Aoustin Tristan. Philippe Malingrey, « Introduction au droit de l'environnement », 2008. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 2009. p. 234.

    Tristan Aoustin, Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions relative à l'application du droit communautaire de l'environnement, 18 novembre 2008, COM (2008) 773 final, Limoges : Presses universitaires de Limoges, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2009, pp. 241-242  

    Aoustin Tristan. Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions relative à l'application du droit communautaire de l'environnement, 18 novembre 2008, COM (2008) 773 final. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 2009. pp. 241-242.

    Tristan Aoustin, Francis Haumont, Droit européen de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, 2007, Limoges : Presses universitaires de Limoges, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2008, pp. 112-113  

    Aoustin Tristan. Francis Haumont, « Droit européen de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme », 2007. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°1, 2008. pp. 112-113.

    Tristan Aoustin, Bernard Drobenko, Droit de l'eau, 2007, Limoges : Presses universitaires de Limoges, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2008, pp. 356-357  

    Aoustin Tristan. Bernard Drobenko, « Droit de l'eau », 2007. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°3, 2008. pp. 356-357.

    Tristan Aoustin, Alexandre Flückiger, Le développement durable en droit constitutionnel suisse, Séminaire de l'ADE Aspects juridiques du développement durable - conséquences sur le droit de l'environnement, 21 juin 2006, Berne, coll. Droit de l'environnement dans la pratique, n° 5/2006, Limoges : Presses universitaires de Limoges, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2007, pp. 363-364  

    Aoustin Tristan. Alexandre Flückiger, Le développement durable en droit constitutionnel suisse, Séminaire de l'ADE « Aspects juridiques du développement durable - conséquences sur le droit de l'environnement, 21 juin 2006, Berne », coll. Droit de l'environnement dans la pratique, n° 5/2006. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°3, 2007. pp. 363-364.

  • Communications

    Tristan Aoustin, « Les soixante-dix ans des tribunaux administratifs », le 04 octobre 2023 

    Conférence organisée dans le cadre de La Nuit du Droit par l'Université de Guyane et le MINEA

    Tristan Aoustin, « Le droit et l'environnement en Guyane », le 18 novembre 2021 

    Organisée par le Tribunal administratif de la Guyane et l'Université de la Guyane

    Tristan Aoustin, « Le droit des étrangers en Guyane », le 14 novembre 2019 

    Journée organisée par le tribunal administratif de Guyane et le DFR sciences juridiques et économiques de l’Université de Guyane.

    Tristan Aoustin, « Coopération judiciaire internationale en matière pénale : France, Brésil, Surinam », le 23 octobre 2017