Joseph-Antoine Morin

Actualités scientifiques

Colloque

Figures de juristes, hier, aujourd’hui, demain

30 avr. 2025 · Montpellier

Parution

L'avenir du droit du travail

24 mars 2023

Colloque

Les Prescriptions en droit du travail

9 mai 2022 · Saint Denis

Séminaire

Le Droit du travail à l’épreuve des nouvelles organisations productiv…

13 déc. 2019 · Reims

Journée d'étude

Le comité social et économique

28 nov. 2019 · Bourg-la-Reine

Colloque

Ordonnances Macron et normes supra-légales

12 déc. 2017 · Pierrefitte-sur-Seine

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  Le régime d'indemnisation des accidents du travail et des maladies professionnelles et la responsabilité civile : enquête sur un régime de responsabilité au coeur de la Sécurité Sociale, soutenue en 2016 à Paris 1 sous la direction de Pierre-Yves Verkindt présidée par Jean-Pierre Laborde, membres du jury : Jean-François Cesaro (Rapp.), Alexandre Fabre (Rapp.), Grégoire Loiseau  

  Malgré les vifs débats dont fait régulièrement l'objet le régime d'indemnisation des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT-MP), il n'existe à ce jour aucune étude fondamentale ayant tenté de déterminer sa nature juridique. Fort de la conviction qu'il est nécessaire de définir précisément l'identité juridique de ce système d'indemnisation pour discuter pertinemment du bien-fondé de ses règles, cette thèse ambitionne de combler cette lacune. L'objet de la recherche est ainsi de déterminer la place du régime AT-MP au sein du droit de l'indemnisation pour essayer de mieux saisir sa difficile intégration dans l'ordre juridique et proposer des remèdes. Cette démarche structure le plan de l'étude. L'analyse est orientée dans la première partie vers la recherche de ce qu'est le régime AT­-MP, avant de se porter dans la seconde sur l'examen de sa situation actuelle et de ses perspectives futures. Pour mener à bien cette entreprise, il a été fait le choix de comparer le régime AT-MP avec la responsabilité civile. Cet exercice de droit comparé interne a pour but de mieux appréhender les propriétés de cette technique d'indemnisation particulière en la mettant en relief avec le droit commun. Cette préférence méthodologique est avant tout fondée sur l'idée qu'un régime de réparation gagne à être systématiquement mis en regard avec la voie d'indemnisation traditionnelle. Ce choix est par ailleurs commandé par un trait propre à l'analyse du régime AT-MP: l'omniprésence de la responsabilité civile dans le discours doctrinal s'intéressant à ce système d'indemnisation particulier.

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• Articles

  Joseph-Antoine Morin, Joseph Morin, « Légiférer sans faire de droit », Recueil Dalloz, Dalloz , 2026, n°05, p. 193  

  Joseph-Antoine Morin, « Autorité des décisions de prise en charge : affinement ou revirement ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2026, n°01, p. 4  

  Joseph-Antoine Morin, Joseph Morin, « E. Miglietta, Le pouvoir de direction de la société mère sur ses filiales. Contribution à l'analyse du phénomène de consolidation juridique du groupe de sociétés, LGDJ, coll. Thèses, préf. de F.-X. Lucas, 2025 », Revue de droit du travail, Dalloz , 2025, n°12, p. 820  

  Joseph-Antoine Morin, « Le droit d'accès du salarié à sa messagerie professionnelle : vers un droit de l'identité professionnelle ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2025, n°12, p. 1031  

  Joseph-Antoine Morin, Joseph Morin, « Discrimination syndicale et préjudice nécessaire : consolidation ou fragilisation ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°42, p. 2070  

  Joseph-Antoine Morin, Joseph Morin, « Le délai de prescription butoir de l'article 2232 du code civil », Revue de droit du travail, Dalloz , 2025, n°11, p. 684  

  Joseph-Antoine Morin, Joseph Morin, « Histoire du droit du travail par les textes, sous la dir. de P.-H. Antonmattei, A. Chatriot, L. Pécaut-Rivolier et Y. Struillou, Paris, Economica, 2025 », Revue de droit du travail, Dalloz , 2025, n°10, p. 651  

  Joseph-Antoine Morin, Joseph Morin, « Forfait-jours et préjudice nécessaire : un rendez-vous manqué », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°19, p. 930  

  Joseph-Antoine Morin, Joseph Morin, « Pour une autre théorie du préjudice nécessaire », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°07, p. 313  

  Joseph-Antoine Morin, Joseph Morin, « L'autorité des décisions de prise en charge devant le juge prud'homal », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2025, n°01, p. 64  

  Joseph-Antoine Morin, Joseph Morin, « Le droit à la preuve contre le droit du travail ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2024, n°11, p. 643  

  Joseph-Antoine Morin, Joseph Morin, « Risque professionnel : une jurisprudence déséquilibrée ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°38, p. 1869  

  Joseph-Antoine Morin, Joseph Morin, « Sur la qualification de complément de formation professionnelle », Revue de droit du travail, Dalloz , 2023, n°01, p. 31  

  Joseph-Antoine Morin, Joseph Morin, « Sur l'arrêt Uber, un autre… », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2022, n°10, p. 783  

  Joseph-Antoine Morin, Joseph Morin, « Sur la réparation intégrale du licenciement consécutif à un PSE irrégulier », Revue de droit du travail, Dalloz , 2022, n°04, p. 234  

  Joseph-Antoine Morin, Joseph Morin, « Le délégué syndical supplémentaire amarré au cycle électoral », Revue de droit du travail, Dalloz , 2022, n°04, p. 252  

  Joseph-Antoine Morin, Joseph Morin, « La réglementation conventionnelle du contrat de travail », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2020, n°11, p. 1026  

  Joseph-Antoine Morin, Joseph Morin, « De la responsabilité de l'employeur pour des obligations mises à la charge de tiers par un accord collectif », Revue de droit du travail, Dalloz , 2019, n°09, p. 583  

• Communications

  Joseph-Antoine Morin, « Figures de juristes, hier, aujourd’hui, demain », le 30 avril 2025 

  Colloque organisé par le Laboratoire de Droit Privé, Ecole doctorale de droit, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Rémy Cabrillac.

  Joseph-Antoine Morin, « Les Prescriptions en droit du travail », le 09 mai 2022 

  Organisé par le Professeur Dirk Baugard pour le CRJ, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis

  Joseph-Antoine Morin, « Le Droit du travail à l’épreuve des nouvelles organisations productives : périmètres et protections », le 13 décembre 2019 

  Organisé par l'Université de Reims, avec le soutien de l'Université italo-française sous la direction de A. Sitzia et F. Rosa

  Joseph-Antoine Morin, « Le comité social et économique », le 28 novembre 2019 

  Journée d'actualités de l'Institut des Sciences Sociales du Travail de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, organisée sous la direction scientifique de Christophe Vigneau, Enseignant-chercheur en droit social.

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  Joseph-Antoine Morin, « Ordonnances Macron et normes supra-légales », le 12 décembre 2017 

  Organisé sous la direction scientifique de Dirk Baugard, Professeur à l’Université Paris 8