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Franck Haid

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Aix-Marseille · Faculté de Droit et de Science politique Laboratoire de Théorie du Droit — LTD
Aix-Marseille UniversitéFaculté de Droit et de Science politiqueLaboratoire de Théorie du Droit
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Actualités scientifiques

Colloque
Similitude et identité en droit
27 nov. 2025 · Aix-en-Provence
Autre
Droit au bonheur et au développement durable
25 sept. 2024 · Aix en Provence
Colloque
L’autorité de la lettre de la loi
30 nov. 2023 · Aix-en-Provence
Colloque
La formation des juristes
25 nov. 2021 · Aix en Provence
Colloque
Le formalisme juridique
28 nov. 2019 · Aix en Provence
Colloque
Raisonnement par cas. Le raisonnement par cas en droit
29 nov. 2018 · Aix en Provence
Colloque
La construction de l’accord et du désaccord en droit
25 nov. 2016 · Aix en Provence

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Les notions indéterminées dans la loi : essai sur l'indétermination des notions légales en droit civil et pénal, soutenue en 2005 à AixMarseille 3 sous la direction de Jean-Louis Bergel 

    Comme l'illustrent les notions de faute, de bonne foi, d'intérêt de l'enfant ou de bonnes mœurs, le législateur emploie régulièrement des notions à l'indétermination très élevée. Ces notions, que les juristes appellent généralement " notions indéterminées ", " notions floues " ou " standards ", lui permettent, en effet, d'insuffler une grande souplesse dans ses prescriptions, en laissant aux juges le soin d'en préciser le contenu dans chaque cas d'espèce. Mais, ces notions créent également un malaise au sein de la science du droit car leur usage engendre, par définition, de multiples doutes : il a un coût inévitable en terme de prévisibilité. Quelles sont ces notions ? Dans quelle mesure sont-elles employées ? Pourquoi le sont-elles ? Répondent-elles à un véritable besoin ? Si tel est le cas, lequel et quelles réponses apportent-elles ? Enfin, quels dangers présente leur utilisation ? Telles sont les principales interrogations auxquelles répond cette étude.

  • Ouvrages

    Franck Haid, Jean-Louis Bergel, Les notions indéterminées dans la loi: essai sur l'indétermination des notions légales en droit civil et pénal, Atelier national de reproduction des thèses et Université de Lille III, 2006, Lille-thèses 

    Franck Haid, Jean-Louis Bergel, Les notions indéterminées dans la loi: essai sur l'indétermination des notions légales en droit civil et pénal,, 2005, 372 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Franck Haid, « Les limites à l’utilité pour la théorie du droit des théories philosophiques sur le vague des concepts », Le droit, entre théories et pratique. Liber amicorum Jean-Yves Cherot :, Bruylant, 2023 

    Franck Haid, « L’apparente simplicité de l’argument littéral », Le droit, entre autonomie et ouverture. Mélanges en l’honneur de Jean-Louis Bergel :, Bruylant, 2013 

  • Articles

    Franck Haid, « Les combinaisons d’arguments juridiques. Exemples de combinaisons impliquant un argument fondé sur l’esprit des textes », Les Cahiers Portalis, Association de l'Institut Portalis, 2025, n°14 

    Franck Haid, « L’AUTORITÉ DE LA LETTRE DE LA LOI EN QUESTION(S) »: PROPOS INTRODUCTIFS, Cahiers de Méthodologie Juridique , Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2025, n°38   

    Franck Haid, Hélène Thomas, Marthe Fatin-Rouge Stéfanini, Franck Laffaille, Luis-Miguel Gutierrez, « Table ronde n°1 : Droit au bonheur et droit au développement durable : des concepts flous et ambigus aux usages ambivalents », La revue juridique du bonheur, Observatoire International du Bonheur (OIB) , 2024, pp. 4-34   

    Franck Haid, « Les classes et sous-classes d'arguments utilisables pour répondre à une problématique juridique de droit privé »: Contribution à l'élaboration des fondamentaux épistémologiques de la formation des juristes à l'argumentation, Cahiers de Méthodologie Juridique , Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2022, n°35   

    Franck Haid, « A l’autre extrémité de la corde… L’envers de la sécurité juridique », La revue du notariat, Éditions Yvon Blais, 2008, n°110 

    Franck Haid, « Réflexions sur l’évolution de la notion d’implication du véhicule dans la loi du 5 juillet 1985 », Petites affiches, Gazette du Palais, La Loi, Le Quotidien juridique , Petites affiches , 2002, n°177, p. 4 

    Franck Haid, « Le recours aux peines infamantes dans les sociétés traditionnelles et modernes », Droit et Cultures, Université de Paris X-Nanterre ; L'Harmattan , 2002, n°44 

    Franck Haid, « L'attribution au Conseil supérieur de l'audiovisuel du pouvoir d'édicter des normes de portée générale et impersonnelle », Cahiers de Méthodologie Juridique , Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2001, n°16   

  • Communications

    Franck Haid, « Similitude et identité en droit », le 27 novembre 2025 

    Colloque organisé par le LTD, Aix Marseille Université sous la direction scientifique d’Olivier Tholozan, MCF HDR AMU LTD

    Franck Haid, Christophe Salvat, Marthe Fatin-Rouge Stéfanini, Franck Laffaille, Luis-Miguel Gutierrez, « Droit au bonheur et droit au développement durable : des concepts flous et ambigus aux usages ambivalents », Université d’automne de l’Institut Louis Favoreu : Droit au bonheur et développement durable, Aix-en-Provence, le 25 septembre 2024 

    Université d’automne organisée par l'Institut Louis Favoreu, Ecole doctorale, Aix-Marseille Université

    Franck Haid, « L’autorité de la lettre de la loi », le 30 novembre 2023 

    Colloque organisé par le LTD, Laboratoire de théorie du droit et le DPS - Droits, Pouvoirs et Sociétés, Faculté de droit, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de Franck Haid, Laboratoire de théorie du droit, Faculté de Droit et de Science Politique, Aix-Marseille Université

    Franck Haid, « La formation des juristes », le 25 novembre 2021 

    Organisé par le Laboratoire de Théorie du droit - LTD, Aix-Marseille Université sous la direction du Professeur Frédéric Rouvière.

    Franck Haid, « Le formalisme juridique », le 28 novembre 2019 

    Organisé par le Laboratoire de Théorie du Droit, Aix-Marseille Université

    Franck Haid, « Raisonnement par cas. Le raisonnement par cas en droit », le 29 novembre 2018 

    Organisé par le Laboratoire de théorie du droit, Aix Marseille Université

    Franck Haid, « La construction de l’accord et du désaccord en droit », le 25 novembre 2016