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Clément Barrillon

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Université Lorraine · IAE Nancy School of Management Institut Francois Geny — IFG
Université de LorraineIAE Nancy School of ManagementInstitut Francois Geny
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Colloque
La fin du droit commercial ?
7 nov. 2025 · Nancy
Colloque
L'associé
30 nov. 2023 · Rennes
Journée d'étude
Risques de crédits et risques de marché
13 fév. 2019 · Le Mans
Colloque
Groupes de sociétés et droit du travail
13 oct. 2017 · Paris

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Le critère de la qualité d’associé : étude en droit français des sociétés, soutenue en 2016 à Paris 10 sous la direction de Marie-Laure Coquelet, membres du jury : Florence Deboissy (Rapp.), Philippe Didier (Rapp.), François-Xavier Lucas et Arnaud Reygrobellet   

    Confrontée depuis des années à la diversification des techniques d’organisation du patrimoine, la qualité d’associé n’apparaît plus réellement unifiée. Et les critères proposés par la doctrine ne semblent pas permettre d’y remédier, ce qui pose de nombreuses difficultés. L’usufruitier, le fiduciaire, le locataire de parts sociales ou d’actions, ou bien encore l’investisseur et l’empty voter ont-ils la qualité d’associé ? La question est loin d’être théorique puisqu’elle conditionne, en particulier, l’attribution des prérogatives telles que le droit de demander la dissolution de la société, d’exercer l’action sociale, de participer aux décisions collectives ou encore de percevoir le boni de liquidation. Mais elle s’avère également déterminante s’agissant de l’obligation aux dettes et, à cet égard, présente un réel intérêt pour les tiers. Les praticiens tentent aujourd’hui d’éloigner les difficultés qu’ils rencontrent en utilisant le critère de la propriété des parts sociales et des actions. Cependant, la présente étude révèle qu’il ne peut être considéré comme un critère satisfaisant. Au contraire, il apparaît que l’élément caractéristique de la qualité d’associé, qui permet de distinguer l’associé des tiers et qui s’impose à toutes les formes d’associé, est le risque de contribuer aux pertes sociales. Et l’application de ce critère conduit en particulier à refuser à l’usufruitier et au locataire la qualité d’associé.

  • Ouvrages

    Clément Barrillon, Bruno Dondero, Dorothée Cochet, Benoît Lecourt, Marie-Laure Coquelet, La société à l'épreuve de la crise, 2022 

    Comment la société résiste-t-elle à l’épreuve de la crise ? Entendue comme le point de rupture auquel se produit un changement brutal dans un système, la notion de crise affecte tant la société, prise en sa qualité d’entité, que ses organes. Parfois exposée à une situation de crise déclarée, parfois exposée à une situation de crise latente, la société est constamment confrontée à l’idée de crise. L’étude proposée dresse ce constat et s’interroge sur les possibilités de soustraire la société à l’emprise de la crise.

    Clément Barrillon, Georges A. Cavalier, Amine Ghenim, Marguerite Kocher, Charley Hannoun [et alii], Groupes de sociétés et droit du travail: nouvelles articulations, nouveaux défis actes du colloque, 13 octobre 2017, Ecole nationale de magistrature, Dalloz, 2019, Thèmes et commentaires, 177 p.   

    Clément Barrillon, Le critère de la qualité d'associé, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, Collection de l'institut de droit des affaires, 660 p. 

  • Communications

    Clément Barrillon, « La fin du droit commercial ? », le 07 novembre 2025 

    Colloque organisé par l'IFG, la faculté de droit, Université de lorraine sous la direction scientifique des professeurs Caroline Houin et Rémi Dalmau, Université de Lorraine

    Clément Barrillon, « Quelles distributions aux associés entre deux assemblées générales ordinaires ? », le 05 février 2025 

    Conférence organisée par le CEDCACE, Université Paris Nanterre, dans le cadre d'une série intitulée "les décryptages du CEDCACE"

    Clément Barrillon, « L'associé », le 30 novembre 2023 

    Colloque des 50 ans du CDA organisé par la Faculté de droit et de science politique, Université de Rennes sous la responsabilité scientifique de Renaud Mortier, Directeur du CDA, Président de la FNDP

    Clément Barrillon, « Risques de crédits et risques de marché », le 13 février 2019 

    Organisée par le laboratoire THEMIS de l’Université du Mans sous la direction de M. Richard Marty et M. Bruno Zabala en collaboration avec le Master 2 Droit bancaire & financier “L’École et le Palais”

    Clément Barrillon, « Les réformes 2018 au prisme du droit civil des affaires et du contentieux économique », le 06 juillet 2018 

    Organisé par le FIND, Université Paris Nanterre

    Clément Barrillon, « Groupes de sociétés et droit du travail », le 13 octobre 2017 

    Organisé en collaboration avec l’École Nationale de la Magistrature ; le Centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens (CEPRISCA) et le Laboratoire de droit privé de l'Université de Cergy (LEJEP)

Encadrement doctoral

  • Membre du jury

    Sina Eskini, Les mécanismes de protection des parties dans les fusions entre sociétés commerciales, soutenue en 2024 à Paris 1 sous la direction de Bruno Dondero présidée par Didier Poracchia, membres du jury : Sophie Schiller (Rapp.), Yann Paclot (Rapp.)  

    La fusion emporte, par l’effet de la loi, une union forte entre les sociétés participantes résultant de la transmission universelle du patrimoine. Or les parties à la fusion, c’est-à-dire les sociétés participantes et indirectement leurs actionnaires, ne sont pas à l’abri d’une déception contractuelle. Il est dès lors primordial de savoir comment ces parties, au sens large, pourront se prémunir contre les risques inhérents à cette opération complexe. A l’instar d’autres opérations voisines telles que la cession de droits sociaux, l’analyse débute par une recherche au sein des mécanismes légaux de protection fournis à la fois par le droit des obligations, tels que la théorie de la protection du consentement ou l’exigence d’une contrepartie réelle et sérieuse, mais aussi par le droit commun des fusions, tels que la demande de nullité ou d’ajournement de la décision ayant approuvé l’opération ou encore l’intervention du commissaire à la fusion. Face à l’efficacité relative de ces mécanismes de protection d’origine légale, l’étude poursuit la quête parmi les mécanismes de protection d’origine conventionnelle et leur éventuelle adaptation nécessaire à la fusion. La recherche des mécanismes de protection conventionnels passe par l’analyse des techniques contractuelles transposables à la fusion. Ces techniques permettent aux parties de maîtriser les risques identifiés en aménageant le déroulement de l’opération ainsi que la parité retenue. L’étude desdits mécanismes s’achève enfin par la tentative de transposition des mécanismes de garanties de passif lato sensu, couramment employés dans le cadre des cessions de droits sociaux, à la fusion.