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Agnès Pimbert

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Université Poitiers · Faculté de Droit et des Sciences sociales Institut Jean Carbonnier
Université de PoitiersFaculté de Droit et des Sciences socialesInstitut Jean Carbonnier
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Colloque
Mer et justice : répondre aux défis de demain
28 nov. 2025 · Paris
Colloque
Les Femmes
26 sept. 2024 · Poitiers
Colloque
Jeux et Sport
24 juin 2024 · Poitiers
Colloque
Les contrats ruraux : terres d'innovation juridique
20 juin 2024 · Poitiers
Colloque
Le climat : la justice pour quoi faire ?
9 déc. 2023 · Paris Cedex 5
Colloque
Les limites de l'assurabilité du risque
2 déc. 2022 · Niort
Colloque
L’ordre public
2 juil. 2018 · Poitiers
Colloque
L’e-sport : enjeux et perspectives
12 oct. 2017 · Poitiers
Colloque
Les responsabilités
2 juil. 2017 · POITIERS

Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Co-responsable Master Droit des assurances

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Le contrôle judiciaire du contrat d'assurances terrestres : essai sur les rapports entre le droit commun des contrats et la législation spéciale de l'assurance, soutenue en 2000 à Poitiers sous la direction de Philippe Remy 

  • Ouvrages

    Agnès Pimbert, L'essentiel du droit des assurances, Gualino et un savoir faire de Lextenso, 2024, Les carrés, 166 p.  

    Agnès Pimbert, Sabine Abravanel-Jolly, Axelle Astegiano-La Rizza, Céline Beguin, Sonia Ben Hadj Yahia [et alii], Les grandes décisions du Droit des assurances, LGDJ un savoir faire de Lextenso, 2022 

    Commentaires détaillés des différentes décisions qui constituent la jurisprudence en Droit des assurances, de la distribution d'assurance et des entreprises d'assurance.

    Agnès Pimbert, L’essentiel du droit des assurances- 6ème édition, Gualino et un savoir faire de Lextenso, 2022, Les carrés, 166 p. 

    Agnès Pimbert, L'essentiel du droit des assurances, Gualino et un savoir-faire de Lextenso, 2022  

    Agnès Pimbert, L’essentiel du droit des assurances- 5ème édition, Gualino et une marque de Lextenso, 2020, 164 p.  

    Agnès Pimbert, L'essentiel du droit des assurances, Gualino et un savoir faire de Lextenso, 2020, 160 p.  

    Agnès Pimbert, Christophe Quézel-Ambrunaz, Philippe Brun, Laurence Clerc-Renaud, Stéphanie Porchy-Simon, Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel, Bruylant, 2017  

    Agnès Pimbert, Introduction au droit en fiches, Ellipses, 2017, 260 p.  

    Agnès Pimbert, L'essentiel du droit des assurances, Gualino et une marque de Lextenso, 2017, Les carrés, 164 p. 

    Agnès Pimbert, Le droit civil en fiches, Ellipses, 2014, Optimum, 377 p. 

    Agnès Pimbert, L'essentiel du droit des assurances, Gualino-Lextenso, 2014, Les Carrés, 172 p.  

    Agnès Pimbert, L'essentiel du droit des assurances, Gualino, 2012, 170 p.  

    Agnès Pimbert, Le droit civil en fiches, Ellipses, 2008, Optimum, 360 p. 

    Agnès Pimbert, Philippe Remy, Le contrôle judiciaire du contrat d'assurances terrestres: essai sur les rapports entre le droit commun des contrats et la législation spéciale de l'assurance,, 2000 

  • Articles

    Agnès Pimbert, Luc Mayaux, « Quand une interdiction vaut fermeture et quand un lorsque anéantit une exclusion », Revue générale du droit des assurances, Librairie générale de droit, de jurisprudence ; Lextenso (Paris et France) , 2024, n°3  

    Agnès Pimbert, « Assurance sportive : vers l’avènement de l’information collaborative ? », Revue générale du droit des assurances, Librairie générale de droit, de jurisprudence ; Lextenso (Paris et France) , 2017 

    Agnès Pimbert, Stéphanie Hourdeau, Anne Scattolin, « L'expert, au cœur du processus d'indemnisation », Revue générale du droit des assurances, Librairie générale de droit, de jurisprudence ; Lextenso (Paris et France) , 2016 

  • Notices / fascicules

    Agnès Pimbert, Luc Mayaux, « Contrat d'assurance », Répertoire de droit civil [Encyclopédie juridique Dalloz], Dalloz, 2021 

  • Communications

    Agnès Pimbert, « Mer et justice : répondre aux défis de demain », le 28 novembre 2025 

    Colloque organisé par l'Ecole du Service de la Mer et l'ENM;

    Agnès Pimbert, « Les Femmes », le 26 septembre 2024 

    Colloque organisé par la Faculté de droit, Université de Poitiers, et l'Université Roma Tre sous la direction scientifique de Federica Rassu, Université de Poitiers

    Agnès Pimbert, « Jeux et Sport », le 24 juin 2024 

    9e Université d’été de la Faculté de droit de l'Université de Poitiers, organisée sous la direction scientifique de Michel Boudot, Professeur, Institut Jean Carbonnier et Adrien Lauba, MCF, Institut d’Histoire du droit.

    Agnès Pimbert, « Les contrats ruraux : terres d'innovation juridique », le 20 juin 2024 

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Benoît Grimonprez, Professeur de droit privé à l’Université de Poitiers et Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Maître de conférences

    Agnès Pimbert, « Le climat : la justice pour quoi faire ? », le 09 décembre 2023 

    Colloque inaugural de l’Association Française des Magistrats pour la Justice Environnementale.

    Agnès Pimbert, « L’enfant et ses vulnérabilités : regards croisés de droit québécois, français et international », le 29 juin 2023 

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Madame Elsa Berry de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de l’Université de Poitiers et de Madame Andréanne Malacket de la Faculté de Droit de l’Université de Sherbrooke

    Agnès Pimbert, « Les grands risques : aspects d'assurance et de responsabilité », le 07 avril 2023 

    Organisé par le Centre du Droit de la Responsabilité et des Assurances de l'équipe Louis Josserand et l'Institut des Assurances de Lyon, sous la direction scientifique de Luc Mayaux, Pr. à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur de l'Institut des Assurances de Lyon et Stéphanie Porchy-Simon, Pr. à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Directrice du Centre de Droit de la responsabilité et des assurances

    Agnès Pimbert, « Les limites de l'assurabilité du risque », le 02 décembre 2022 

    Organisé par l'Équipe de Recherche en Droit Privé (ERDP) dans le cadre du Master Droit des assurances, Universités de Poitiers et de la Rochelle, avec l'AURA et le soutien de la Région Nouvelle-Aquitaine sous la direction scientifique de Joël Monnet, Agnès Pimbert, Anne Scattolin et Stéphanie Hourdeau

    Agnès Pimbert, « L’assurance après la crise sanitaire : prospectives », le 03 décembre 2021 

    Organisé par l'Equipe de Recherche en Droit Privé dans le cadre du Master Droit des assurances, Univ. de Poitiers et de la Rochelle, avec l’AURA et le soutien de la Région Nouvelle-Aquitaine sous la direction de Agnès Pimbert et Joël Monnet, Professeurs

    Agnès Pimbert, « L’ordre public », le 02 juillet 2018 

    Agnès Pimbert, « Le changement d’assureur en assurance emprunteurs », le 12 janvier 2018 

    Organisé par le centre de droit de la responsabilité et des assurances de l’équipe de recherche Louis Josserand.

    Agnès Pimbert, « L’e-sport : enjeux et perspectives », le 12 octobre 2017 

    Colloque de l’atelier de droit du sport poitevin Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - Université de Poitiers sous la direction d’Agnès Pimbert et Morgane Reverchon-Billot

    Agnès Pimbert, « La responsabilité extra-contractuelle - responsabilità extra-contrattuale », le 29 septembre 2017 

    Agnès Pimbert, « Les responsabilités », le 02 juillet 2017 

Encadrement doctoral

  • Thèses dirigées

    Raphael Jaffres, Blockchain et assurance, soutenue en 2024 à Poitiers 

    La « blockchain », « chaines de blocs » ou « bloc-chaînes » en français, combine trois technologies : la cryptologie, les bases de données et le peer-to-peer. Autant de domaines a priori éloignés du champ juridique, et plus encore de l’assurance, sauf à tenir compte de ce que leur réunion implique : la disparition de l’intermédiaire de confiance ou, a minima, sa profonde transformation. Cette thèse propose d’étudier les applications qui pourront être faites de cette technologie en matière d’assurance, mais également d’envisager les dispositions qui ne manqueront pas de l’encadrer dans un secteur aussi régulé.

    Cheikh Brahima, Assurances et nouveaux modes de consommation, soutenue en 2020 à Poitiers 

    Solenne Coste, La protection du droit au respect de la vie privée en droit des assurances à l'aune du droit du Conseil de l'Europe, soutenue en 2019 à Poitiers en co-direction avec Joël Monnet 

  • Rapporteur

    Imad Chweri, Le droit de la distribution d'assurance à travers les nouvelles formes de distribution, soutenue en 2024 à Université de Montpellier 2022 sous la direction de Anne Pélissier présidée par Marc Bruschi, membres du jury : Jean-Louis Respaud  

    L’activité de distribution d’assurance est exercée traditionnellement à travers deux formes principales d'intermédiation, à savoir le mandat et le courtage. Cependant, d’autres formes de distribution ont vu le jour en dehors de ces deux catégories. Il s’agit notamment des activités de comparateur d’assurance, de conseil, de courtier grossiste et de souscripteur d’assurance de groupe. Or, étant ignoré totalement ou partiellement par le droit positif, ces formes de distribution ont été récemment prises en compte par la directive de distribution d’assurance du 20 janvier 2016 (DDA), laquelle se veut protectrice de tout assuré, quel que soit le canal via lequel le produit d’assurance est distribué. Aussi, ces formes sont régies par plusieurs dispositions juridiques éparses qui leur sont spécifiques. Cette étude propose donc de vérifier si les dispositions précédentes sont suffisantes pour régir les activités exercées à travers les nouvelles formes de distribution et le statut des intermédiaires exerçant ces activités. En réponse aux insuffisances du droit positif, il est proposé, d’une part, d’élargir le domaine du droit de la distribution d’assurance afin de couvrir tous les cas où le professionnel d’assurance exerce à travers les nouvelles formes. Il sera proposé d’autre part, d’adapter le statut d’intermédiaire afin de lever les obstacles liées à l’intégration les professionnels dans l'une des catégories traditionnelles d’intermédiaires d’assurance.

    Charlyne Binet, La convention de courtage en matière d'assurance, soutenue en 2019 à Université Grenoble Alpes ComUE sous la direction de Christophe Quézel-Ambrunaz et Hélène Claret présidée par Louis Perdrix, membres du jury : Sabine Abravanel-Jolly (Rapp.), Geneviève Pignarre   

    La convention de courtage d’assurance constitue un accord d’intermédiation d’assurance conclu entre un courtier d’assurance et un preneur d’assurance en vue de la conclusion ou la gestion d’un contrat d’assurance visant la préservation des intérêts à assurance du client. Elle permet ainsi la réalisation d’une opération complexe, l’opération de courtage d’assurance. Quoi qu’il s’agisse d’une convention ancienne et fréquente en pratique, la convention de courtage d’assurance est mal connue et sa qualification juridique reste incertaine. Si d’aucuns la rattachent au contrat de mandat, elle reste pour d’autres un contrat distinct sans qualification juridique précise. Dans un premier temps, une étude analytique des spécificités de la convention de courtage d’assurance est réalisée. La qualification juridique de cette convention est ainsi recherchée au regard de la caractérisation préalable des particularités systémiques que revêt l’activité de courtage d’assurance. Par ailleurs, cette activité lui fournit un cadre normatif spécifique, alliant règles législatives et normes privées et offrant une protection des intérêts du preneur d’assurance pluridisciplinaire. Dans un second temps, la recherche de l’influence des spécificités de l’activité de courtage d’assurance permet de dégager le régime de droit de la relation contractuelle entre le courtier et le preneur d’assurance. Appréciée dans sa dimension bipartite, la convention de courtage d’assurance doit en outre, être envisagée dans la configuration triangulaire de l’opération de courtage d’assurance en ce qu’elle coexiste aux côtés d’autres relations de droit, ce qui induit des influences réciproques

  • Membre du jury

    Naguyb Bounegar, Le temps pour agir en réparation des désordres de construction. Étude relative au louage d'ouvrage, soutenue en 2020 à Poitiers sous la direction de Marianne Faure-Abbad, membres du jury : Fabrice Leduc (Rapp.), Matthieu Poumarède (Rapp.), Sabine Bertolaso   

    La responsabilité des constructeurs à raison des dommages à l'ouvrage relève d'un régime spécifique situé aux articles 1792 et suivants du Code civil. La responsabilité contractuelle de droit commun peut néanmoins être invoquée à titre subsidaire lorsque les conditions de mise en œuvre des garanties légales ne sont pas réunies. La diversité de régimes juridiques complexifie la demande en réparation, notamment pour déterminer les délais applicables et les évènements qui viennent les affecter après la mise en œuvre de la demande. Il est donc nécessaire de déterminer les durées des garanties légales déclenchées par la réception de l'ouvrage et celles de la responsabilité de droit commun avant et après réception. Une fois la demande en réparation émise auprès du constructeur, le maître d'ouvrage peut profiter d'une certaine souplesse dans la mise en œuvre des délais. S'il dirige sa demande vers l'assureur décennal du construceur ou vers son assureur dommages-ouvrage, il bénéficie des règles protectrices issues du droit des assurances. Cependant, certains éléments peuvent venir perturber la demande en réparation. Dans certains cas, la détermination de la date de réception s'avère difficile et la dualité de régimes de délais -prescription et forclusion- vient ajouter de l'incertitude à la demande du maître d'ouvrage. Très utilisé en pratique, le référé-expertise présente un risque s'il n'est pas doublé d'une assignation au fond car l'interruption est non avenue en cas de rejet de la demande.