Adèle Atani

Actualités scientifiques

Colloque

30 ans de l'UBS - 30 ans de Droit

12 sept. 2025 · Vannes

Colloque

La protection des acteurs économiques à l'ère du numérique

7 nov. 2024 · Vannes

Colloque

Relever le défi des risques en immobilier

30 mai 2024 · Vannes

Conférence

La nouvelle entreprise individuelle

5 oct. 2023 · Vannes

Colloque

Droit et Pardon

1 déc. 2022 · Vannes

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  Transmission des droits et actions attachés à la chose, soutenue en 2012 à Poitiers sous la direction de Claude Ophèle présidée par Eddy Lamazerolles, membres du jury : Nicolas Cayrol (Rapp.), Olivier Deshayes (Rapp.)  

  Le principe de la « transmission » des actions en justice avec la chose fait habituellement l'objet d'une analyse irritante, d'une part parce que l'appréhension de son mécanisme semble a priori complexe, d'autre part parce que son statut essentiellement prétorien paraît compromettre d'avance tout espoir de maîtrise. Il en est ainsi, parce qu'on suppose que, comme toute « norme du juge », il est soumis à la pression constante des faits et à la justification quasi-permanente de sa pertinence Dès lors, au mieux, il se mettra en adéquation avec les sollicitations fluctuantes du temps, empêchant ainsi toute tentative de systématisation, au pire, il s'érodera et disparaîtra pour laisser la place aux principes certains du Code civil, notamment ceux contenus dans les articles 1165 et 1166 du Code civil qu'il est supposé contourner.Pourtant, force est de reconnaître la résistance (inattendue ?) de l'œuvre : le principe de « transmission » des droits et actions avec la chose subit des attaques, chancelle parfois mais ne s'éteint toujours pas. Située à la croisée du droit des biens, du droit des contrats et de la procédure, cette œuvre de collaboration judicaire et doctrinale élaborée depuis plus de deux siècles, révèle, malgré ce temps relativement long de maturation, des insuffisances manifestes. Pourquoi cette transmission ? Quels droits et actions sont transmis avec la chose ? Quelles sont leurs conditions d'exercice ? Comment se dénouent-t-ils ?

  ↓ Lire la suite
• Ouvrages

  Adèle Atani, Adèle Massama-Esso Atani, Claude Ophèle, Transmission des droits et actions attachés à la chose,, 2012, 681 p. 

  Le principe de la « transmission » des actions en justice avec la chose fait habituellement l'objet d'une analyse irritante, d'une part parce que l'appréhension de son mécanisme semble a priori complexe, d'autre part parce que son statut essentiellement prétorien paraît compromettre d'avance tout espoir de maîtrise. Il en est ainsi, parce qu'on suppose que, comme toute « norme du juge », il est soumis à la pression constante des faits et à la justification quasi-permanente de sa pertinence Dès lors, au mieux, il se mettra en adéquation avec les sollicitations fluctuantes du temps, empêchant ainsi toute tentative de systématisation, au pire, il s'érodera et disparaîtra pour laisser la place aux principes certains du Code civil, notamment ceux contenus dans les articles 1165 et 1166 du Code civil qu'il est supposé contourner.Pourtant, force est de reconnaître la résistance (inattendue ?) de l'œuvre : le principe de « transmission » des droits et actions avec la chose subit des attaques, chancelle parfois mais ne s'éteint toujours pas. Située à la croisée du droit des biens, du droit des contrats et de la procédure, cette œuvre de collaboration judicaire et doctrinale élaborée depuis plus de deux siècles, révèle, malgré ce temps relativement long de maturation, des insuffisances manifestes. Pourquoi cette transmission ? Quels droits et actions sont transmis avec la chose ? Quelles sont leurs conditions d'exercice ? Comment se dénouent-t-ils ?

  ↓ Lire la suite

  Adèle Atani, Adèle Massama-Esso Atani, Claude Ophèle, A la recherche du fondement de l'action directe en garantie,, 2003 

• Articles

  Adèle Atani, « Pardon et relèvement de l'opérateur économique dans les procédures négociées en droit de la concurrence », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°26, p. 32 

  Adèle Atani, « Vice caché et action indemnitaire, une construction en voie de stabilisation ? », Petites affiches, Lextenso , 2021, p. 10 

  Adèle Atani, « Déloyauté par dénigrement et évidence de l’information portée à la connaissance du public », Petites affiches, Gazette du Palais, La Loi, Le Quotidien juridique , Petites affiches , 2020 

  Adèle Atani, « Vente de la chose louée par adjudication, qui est responsable des travaux existants sur la chose donnée à bail ? », Petites affiches, Lextenso , 2019 

  Adèle Atani, « Le créancier qui assigne son débiteur en redressement judiciaire n'a pas à justifier d'un titre exécutoire, pourvu que sa créance soit certaine, liquide et exigible », Petites affiches, Lextenso , 2017 

  Adèle Atani, « L’associé d’une société par actions simplifiée n’assume pas d’obligation de non-concurrence ès qualités », Petites affiches, Lextenso , 2013 

  Adèle Atani, « Petites lueurs d’une évolution en droit de la consommation (à propos de la clause de paiement intégral dans les contrats d’enseignement », Petites affiches, Lextenso , 2013 

• Communications

  Adèle Atani, « 30 ans de l'UBS - 30 ans de Droit », le 12 septembre 2025 

  Colloque organisé par la Faculté Droit et Science politique, Université Bretagne Sud, avec le Lab-LEX.

  Adèle Atani, Brigitte Lotti, « La protection des acteurs de la construction face au développement de l'immeuble numérique (BIM Building Information Modeling) », La protection des acteurs économiques à l'ère du numérique, VANNES, le 07 novembre 2024 

  Colloque organisé par le Lab-LEX, Faculté Droit & Science Politique, Université Bretagne Sud

  Adèle Atani, « Relever le défi des risques en immobilier », le 30 mai 2024 

  Colloque organisé sous la direction scientifique d’Adèle ATANI et Brigitte LOTTI, enseignantes-chercheuses en droit privé, Membres du laboratoire de recherche en droit Lab-LEX (UR 7480).

  Adèle Atani, « La nouvelle entreprise individuelle », le 05 octobre 2023 

  Conférence organisée sous la direction scientifique de Brigitte Lotti, enseignant-chercheur, Université Bretagne sud, membre du laboratoire de recherche en sciences juridiques Lab-LEX (UR 7480).

  Adèle Atani, « Droit et Pardon », le 01 décembre 2022 

  Colloque organisé sous la direction scientifique d'Elise Lhéritier et du Laboratoire de recherche en droit Lab-LEX