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Léonard Matala-Tala

Maître de conférences HDR, Droit public.

Université Lorraine · IAE Nancy School of Management Institut de Recherches sur l'Évolution de la Nation et de l'État — IRENEE
Université de LorraineIAE Nancy School of ManagementInstitut de Recherches sur l'Évolution de la Nation et de l'État
IdRef ScanR Thèses.fr HAL

Actualités scientifiques

Parution
Les habits neufs du citoyen
15 mai 2025
Parution
Union européenne et solidarité(s)
22 juin 2024
Séminaire
La norme
15 janv. 2024
Journée d'étude
Quel(s) projet(s) de défense pour l’Union européenne ?
27 sept. 2023 · Metz
Colloque
Union européenne et solidarité(s)
9 juin 2022 · Nice
Journée d'étude
Le nomadisme du pouvoir
4 juin 2021

Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Responsable pédagogique de la Licence AES
  • Membre du Comité de direction de l'IAE Nancy

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Esquisse de l'Europe politique, soutenue en 1997 à Nancy 2 sous la direction de François Borella 

    Les pères fondateurs de la construction européenne visaient la réalisation d'une union sans cesse plus étroite entre les peuples européens. L’esquisse de l’Europe politique est ici analysée sous les divers aspects du processus d'intégration : mise en œuvre des politiques communes, des compétences concurrentes et subsidiaires ; détermination des relations entre l'union, ses états membres et ses citoyens ; affirmation d'une identité et d'une personnalité externe propres à l'union. Seule l'intégration politique peut répondre de manière efficace aux objectifs de la construction européenne. Toutefois, la dynamique de ce processus se situe dans une conjoncture d'interdepance globale ou l'état-nation est dépassé. Cette déstabilisation touche aussi l’Europe communautaire. L’édifice européen apparait déconnecté des sources naturelles de la vitalité politique et risque, par manque de participation populaire, de s'écrouler après que tout aura été réalisé pour le mieux au sommet. Les ratifications du tue montrent la volonté des peuples européens d'influer sur l'évolution de l'intégration. L’Europe à construire doit inclure la dimension humaine longtemps négligée. Dans cette esquisse, les positions des députés européens sont analysées parce qu'ils représentent les peuples des états membres, et qu'ils traduisent les conceptions sociales des grandes familles politiques européennes. Leur élection au suffrage universel direct leur permet d'influencer la démocratisation du processus d'intégration. Pour concrétiser cette Europe, il faut rechercher ses compétences matérielles, terrestres et surtout humaines, afin de replacer l'homme au centre de ce processus. Or des reformes s'imposent pour que l’Europe politique soit démocratique, fédérale et supranationale. Cette esquisse se place volontairement au-delà des élargissements et autres phases transitoires. Une fois réalisée, cette Europe s'intègrera dans une nouvelle société internationale dont les membres seraient des ensembles supranationaux.

  • Ouvrages

    Léonard Matala-Tala, Michel Verpeaux, Laurence Baghestani-Perrey, Xavier Bioy, Anne-Laure Cassard-Valembois, Droit constitutionnel 2026: 2026 méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2025, Les annales du droit, 289 p.   

    Léonard Matala-Tala (dir.), L'Accord de Samoa entre l'UE, ses Etats membres, et les membres de l'OEACP. Rupture ou continuité ?: rupture ou continuité ?, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2024, Colloques & essais, 150 p. 

    Léonard Matala-Tala, Michel Verpeaux, Laurence Baghestani-Perrey, Xavier Bioy, Vincent Boyer [et alii], Droit constitutionnel 2025: 2025 méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2024, Les annales du droit, 286 p.   

    Destinées aux étudiants suivant un enseignement juridique (licence en droit, IEP, etc.), les Annales Droit constitutionnel regroupent en un seul ouvrage : Des sujets d'examen corrigés, donnés dans une vingtaine d'Universités françaises corrigés par les enseignants responsables de la matière et traitant de manière systématique les principaux thèmes du programme de droit constitutionnel ; Des conseils méthodologiques : exposés des techniques de la dissertation, du commentaire d'arrêt, de l'étude de cas et de la recherche documentaire permettant de réussir les différents types d'exercices proposés dans le cadre du contrôle continu, des examens ou des concours

    Léonard Matala-Tala, Maria Fartunova, Jean-Félix Delile, Charlotte Beaucillon, Carole Billet [et alii], La coopération loyale dans le droit des relations extérieures de l'Union européenne, Bruylant, 2023, Collection droit de l'Union européenne (série colloques), 421 p.  

    Léonard Matala-Tala, Arthur Braun, Pierre-Alain Collot, Elodie Derdaele, Batyah Sierpinski, Marie-France Verdier (dir.), Mélanges en l'honneur de Stéphane Pierré-Caps: Constitution, États et peuples, L'Harmattan, 2023, Droit comparé, 557 p.  

    Léonard Matala-Tala, Antoine Bailleux, Olivier Clerc, Louis Dubouis, Mélanie Dubuy [et alii], Politiques de l'Union européenne et droits fondamentaux, Bruylant, 2016, Collection colloques Jean Monnet, 479 p.  

    Léonard Matala-Tala, Esquisse de l'Europe politique, Atelier national de reproduction des thèses et Université Lille 3, 1998, Lille-thèses 

    Léonard Matala-Tala, François Borella, Esquisse de l'Europe politique,, 1997, 676 p. 

    Les pères fondateurs de la construction européenne visaient la réalisation d'une union sans cesse plus étroite entre les peuples européens. L’esquisse de l’Europe politique est ici analysée sous les divers aspects du processus d'intégration : mise en œuvre des politiques communes, des compétences concurrentes et subsidiaires ; détermination des relations entre l'union, ses états membres et ses citoyens ; affirmation d'une identité et d'une personnalité externe propres à l'union. Seule l'intégration politique peut répondre de manière efficace aux objectifs de la construction européenne. Toutefois, la dynamique de ce processus se situe dans une conjoncture d'interdepance globale ou l'état-nation est dépassé. Cette déstabilisation touche aussi l’Europe communautaire. L’édifice européen apparait déconnecté des sources naturelles de la vitalité politique et risque, par manque de participation populaire, de s'écrouler après que tout aura été réalisé pour le mieux au sommet. Les ratifications du tue montrent la volonté des peuples européens d'influer sur l'évolution de l'intégration. L’Europe à construire doit inclure la dimension humaine longtemps négligée. Dans cette esquisse, les positions des députés européens sont analysées parce qu'ils représentent les peuples des états membres, et qu'ils traduisent les conceptions sociales des grandes familles politiques européennes. Leur élection au suffrage universel direct leur permet d'influencer la démocratisation du processus d'intégration. Pour concrétiser cette Europe, il faut rechercher ses compétences matérielles, terrestres et surtout humaines, afin de replacer l'homme au centre de ce processus. Or des reformes s'imposent pour que l’Europe politique soit démocratique, fédérale et supranationale. Cette esquisse se place volontairement au-delà des élargissements et autres phases transitoires. Une fois réalisée, cette Europe s'intègrera dans une nouvelle société internationale dont les membres seraient des ensembles supranationaux.

    Léonard Matala-Tala, François Borella, Les raisons de l'union politique européenne dans les partis politiques français, 1992, 86 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Léonard Matala-Tala, « Les droits du citoyen entrent-ils en tension avec les droits humains ? Une perspective européenne », in Mélanie Dubuy et Gildas Renou (dir.), Les habits neufs du citoyen. Transformations contemporaines de la citoyenneté : perspectives interdisciplinaires :, Editions A. Pedone, 2025  

    Léonard Matala-Tala, « L'effectivité du principe de solidarité dans les relations ACP - Union auropéenne : "Je t'aide, moi non plus !" », in Mehdi Mezaguer, Anne Millet-Devalle et Nicolas Pigeon (dir.), Union européenne et solidarité(s). Actes du Congrès 2022 de l'Association française d'études européennes (AFEE) :, Bruylant, 2024  

    Léonard Matala-Tala, Joël Andriantsimbazovina, « Introduction : L'évolution des relations UE-ACP de 1957 à 2023 », L'Accord de Samoa entre l'UE, ses Etats membres, et les membres de l'OEACP. Rupture ou continuité ? :, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2024, pp. 11-19  

    Démonstration du renforcement des droits de l'homme comme valeurs communes de l'UE et de l'OEACP et de leurs Etats membres et de la relativisation de ces droits dans le nouvel accord entre l'UE et l'OEACP.

    Léonard Matala-Tala, Arthur Braun, Pierre-Alain Collot, Elodie Derdaele, « L'Etat multinational africain : entre tradition et modernité », in Arthur Braun (coord.) (dir.), Mélanges en l'honneur de Stéphane Pierré-Caps : Constitution, Etats et peuples :, L'Harmattan, 2024, pp. 31-32  

    Léonard Matala-Tala, « Les limites de la solidarité européenne dans la crise sanitaire », in Dominique Andolfatto (dir.), Citoyens dans la crise sanitaire :, Classiques Granier, 2023  

    Léonard Matala-Tala, « Le principe de coopération loyale dans les relations Union européenne-Etats ACP », in Maria Fartunova-Michel et Jean-Félix Delile (dir.), La coopération loyale dans le droit des relations extérieures à l'Union européenne :, Bruylant, 2023  

    Léonard Matala-Tala, « Expérience des nouvelles pédagogies en droit public », in Elisabeth Deschanet, Ilias Majdouline et Christophe Schmitt (dir.), Entreprendre et innover dans les formations à l'université :, PUN - Editions universitaires de Lorraine, 2021  

    Léonard Matala-Tala, « Représentation et équité démocratiques au Parlement européen », in Laurence Potvin-Solis (dir.), Le principe électif dans l'Union européenne :, Bruylant, 2021  

    Léonard Matala-Tala, « L'action de l'Union européenne en matière de protection contre les fake news », in sous la coordination de Sylvie Pierre-Maurice (dir.), Le référé fake news, nécessité ou gadget ? :, PUN - Editions universitaires de Lorraine, 2021, pp. 47-71 

    Léonard Matala-Tala, « La vision africaine du vivre ensemble », in Christophe Bouriau, André Moine et Marie Rota (dir.), Le vivre ensemble saisi par le droit :, Pedone, 2021  

    Léonard Matala-Tala, « L'ambiguïté du rôle des Etats membres dans la construction de l'Union européenne », in Jean-Christophe Barbato, Ségolène Barbou des Places, Mélanie Dubuy et André Moine (dir.), Transformations et résilience de l'Etat. Entre mondialisation et intégration. Liber Amicorum en hommage à Jean-Denis Mouton :, Pedone, 2020  

    Léonard Matala-Tala, « L’Union africaine et l’Union européenne : quel modèle d’intégration ? », in Konrad-Adenauer-Stifstung (dir.), Intégration et régionalisme africain : où en est l’Union africaine aujourd’hui ? :, Simpact, 2019  

    Léonard Matala-Tala, « La légitimation politique de la Fédération européenne », in Jean-Christophe Barbato et Yves Petit (dir.), L'Union européenne, une Fédération plurinationale en devenir ? :, Bruylant, 2015  

    Léonard Matala-Tala, « Le nouveau partenariat ACP - Union européenne : mythe ou réalité », in Arnaud Bourgain, Jean Brot, Hubert Gérardin (dir.), L'intégration de l'Afrique dans l'économie mondiale :, Karthala, 2014 

  • Articles

    Léonard Matala-Tala, Johanna Noel, « Expérience des nouvelles pédagogies en droit public », Projectics / Proyéctica / Projectique, De Boeck Supérieur, 2021, n°29, pp. 7-16  

    Léonard Matala-Tala, « L'heure de vérité pour les relations ACP-UE après 2020 », vigie afriques, CEIM, 2018, n°2, pp. 7-9  

    Léonard Matala-Tala, « Les conditions de réussite pour une meilleure convergence des agendas 2030 et 2063 », vigie afriques, CEIM, 2018, n°1, pp. 05-08  

    Léonard Matala-Tala, « Les valeurs de l'Union européenne : d'une affirmation commune à une interprétation différenciée », Politeia , Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel (AFAAIDC) , 2018, n°32  

    Léonard Matala-Tala, « Le rôle et la place des communautés économiques régionales dans le développement de l'Afrique », Interventions Economiques : Papers in Political Economy, Québec: Télé-université, 2017, pp. 30-32  

    Léonard Matala-Tala, « Avant-propos », Civitas Europa, Institut de recherches sur l'évolution de la Nation et de l'État IRENEE (Université de Lorraine), 2016, n°36, pp. 7-9  

    Léonard Matala-Tala, « La participation et l’implication des différents acteurs de la relation ACP-UE », Civitas Europa, Institut de recherches sur l'évolution de la Nation et de l'État IRENEE (Université de Lorraine), 2016, n°36, pp. 17-55  

    Léonard Matala-Tala, « L’ineffectivité du droit positif en Afrique subsaharienne », Civitas Europa, Institut de recherches sur l'évolution de la Nation et de l'État IRENEE (Université de Lorraine), 2013, n°31  

    Léonard Matala-Tala, « Le droit de regard face au droit communautaire », Nancy : IRENEE/Université de Lorraine, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2004, pp. 91-104  

    Matala-Tala Léonard. Le droit de regard face au droit communautaire. In: Civitas Europa, n°13, décembre 2004. Le droit de regard sur les minorités nationales à l'étranger. Problème ou solution à l'heure de l'intégration européenne ? pp. 91-104.

    Léonard Matala-Tala, « L'article 2 de l'accord de partenariat ACP-UE et la démocratie des Etats ACP », Nancy : IRENEE/Université de Lorraine, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2003, pp. 211-224  

    Quarante-cinq ans après la création des Communautés et le lancement de l'association entre les Etats européens membres de la CEE, d'une part, et les Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP) de l'autre, il est important de jeter un regard nouveau sur cette relation, autant louée que décriée. En effet, à l 'échelle mondiale, sur les cinquante pays les moins avancés, quarante et un sont dans la zone ACP. Sans vouloir en dresser un bilan somme toute mitigé, il est question ici de donner une appréciation de la nouvelle orientation de la coopération au développement de l'Union européenne, notamment, en direction des pays ACP. Plus particulièrement, il s'agit d'analyser les principes fondamentaux qui guideront cette coopération européenne au développement pour le XXe siècle. Et dans cette perspective de montrer qu'à travers sa coopération au développement, l'Union européenne joue un rôle non négligeable dans l 'ingénierie constitutionnelle des Etats ACP.

    Léonard Matala-Tala, « L'ambiguïté de la citoyenneté européenne », Nancy : IRENEE/Université de Lorraine, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 1999, pp. 253-277  

    Matala-Tala Léonard. L'ambiguïté de la citoyenneté européenne. In: Civitas Europa, n°3, septembre 1999. pp. 253-277.

    Léonard Matala-Tala, « La construction politique européenne : plaidoyer pour un nouveau contrat social », Nancy : IRENEE/Université de Lorraine, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 1998, pp. 109-124  

    Matala-Tala Léonard. La construction politique européenne : plaidoyer pour un nouveau contrat social. In: Civitas Europa, n°1, septembre 1998. pp. 109-124.

  • Autres publications

    Léonard Matala-Tala, La citoyenneté européenne et ses enjeux, 2025 

    Léonard Matala-Tala, Workshop - Le vivre ensemble, approche du droit comparé. Séance 1. La vision africaine du vivre ensemble, 2019 

  • Autres publications

    Léonard Matala-Tala, Afrique - Europe : je t'aime, moi non plus !, 2021 

  • Communications

    Léonard Matala-Tala, « Gouvernance hybride et effectivité de la ZLECAf en Afrique subsaharienne », L'intégration africaine à l'heure de la ZLECAf, Toulouse, le 12 décembre 2025 

    Colloque organisé par la SADC -ASCL, African Society of Community Law et l'IRDEIC, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique du Pr. Alioune SALL, Vice-président de la Commission de Droit International des Nations Unies

    Léonard Matala-Tala, « Etat social et service public : articulation entre le droit national et le droit de l'Union européenne », Interroger l'Etat social : perspectives comparée et interdisciplinaire, Metz, le 02 juillet 2025 

    Léonard Matala-Tala, Joël Adriantsimbozovina, « Le droit de l'intégration régionale africaine vu depuis les Etats membres », Le juge national. 3ème séminaire "Le droit de l'intégration régionale africaine vu depuis les Etats membres" (wébinaire sur zoom), Nancy, le 27 janvier 2025 

    Séminaire organisé par l'IRDEIC, Université Toulouse Capitole avec l'IRENEE, Université de Lorraine et Avignon Université sous la direction scientifique de Joël Andriantsimbazovina, Professeur à l’Université Toulouse Capitole ; Léonard Matala-Tala, HDR, MCF à l’Université de Lorraine et Samuel Priso-Essawe, Professeur à Avignon Université

    Léonard Matala-Tala, « La conduite internationale des Etats membres et le droit communautaire », le 03 juin 2024 

    Séminaire organisé par l'IRDEIC, faculté de droit, Université Toulouse 1 Capitole, l'IRENEE, Université de Lorraine et l'Université d'Avignon sous la direction scientifique de Joël Andriantsimbazovina, Professeur à l’Université Toulouse Capitole ; Léonard Matala-Tala, Maître de Conférences HDR à l’Université de Lorraine et Samuel Jacques Priso-Essawe, Professeur à Avignon Université

    Léonard Matala-Tala, « L'effectivité du principe de solidarité dans les relations ACP-UE : je t'aide, moi non plus ! », Colloque Union européenne et Solidarité, Nice, le 09 juin 2020 

    Léonard Matala-Tala, « Le nouvel accord liant l'organisation des Etats ACP et l'Union européenne : rupture ou continuité ? », Journée d'études : Le nouvel accord liant l'organisation des Etats ACP et l'Union européenne : rupture ou continuité ?, Nancy, le 12 mai 2022 

    Organisée sous la direction scientifique de Léonard Matala-Tala, MCF HDR IRENEE/Université de Lorraine

    Léonard Matala-Tala, Samuel-Jacques Priso-Essawe, Joël Andriantsimbazovina, « Présentation du cycle de séminaires Le droit de l'intégration régionale africaine vu depuis les Etats membres », Cycle de séminaires "Le droit de l'intégration régionale africaine vu depuis les Etats membres", Toulouse, le 15 janvier 2024 

    Séance inaugurale d'un cycle de séminaire organisé par l'IRDEIC, Université Toulouse 1 Capitole.

    Léonard Matala-Tala, Reine Wakote, « La Communauté politique européenne, un véritable acteur international ? », Journée d'études : Quel(s) projet(s) de défense pour l'Union européenne ?, Metz, le 27 septembre 2023 

    Journée d'études organisée par l'IRENEE, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Reine Wakote, Maître de conférences en droit public et Léonard Matala-Tala, Maître de conférences en droit public HDR - IRENEE/UL

    Léonard Matala-Tala, Bertrand Badie, Mélanie Dubuy, « Conférence-débat autour du livre de Bertrand Badie Les puissances mondialisées. Repenser la sécurité internationale, Odile Jacob, 2021 », Cycle de conférences : Les entretiens de l'IRENEE, Nancy, le 03 mars 2023 

    Organisée par l'IRENEE, Université de Lorraine dans le cadre de ses "entretiens"

    Léonard Matala-Tala, « La redéfinition du partenariat UE-ACP après Cotonou », La redéfinition du partenariat UE-ACP après Cotonou, Rennes, le 24 novembre 2022 

    organisé sous la direction scientifique de Isabelle Bosse-Platière, professeur, Université de Rennes 1 (IODE UMR CNRS 6262) ; Anne Hamonic, maître de conférences, Université de Rennes 1 (IODE UMR CNRS 6262) et écile Rapoport, professeur, Université de Rennes 1 (IODE UMR CNRS 6262)

    Léonard Matala-Tala, « Citoyenneté(s) politique, sociale, sanitaire et numérique face au covid-19 », Citoyenneté(s) politique, sociale, sanitaire et numérique face au Covid-19, Dijon, le 17 novembre 2022 

    Organisé par le CREDESPO, l'IRENEE, Université de Lorraine, l'Université de Bourgogne, l'Université de Bourgogne-Franche Comté

    Léonard Matala-Tala, « La gestion de la procédure et la présentation de la preuve dans la justice pénale internationale », le 09 novembre 2022 

    Organisée par l'IRENEE, Faculté de droit de Nancy, Université de Lorraine

    Léonard Matala-Tala, « Union européenne et solidarité(s) », le 09 juin 2022 

    Congrès annuel de l'Association Française d'Etudes Européennes (AFEE) organisé par le Laboratoire de droit international et européen (LADIE, UPR 7414) et la chaire Jean Monnet « Union européenne et gestion des crises » d’Université Côte d’Azur

    Léonard Matala-Tala, « Les droits du citoyen entrent-ils en tension avec les droits humains ? », Les habits neufs du citoyen, Nancy, le 01 octobre 2020 

    Colloque virtuel organisé par l’IRENEE, Université de Lorraine sous la direction de Mélanie Dubuy, MCF HDR en droit public et Gildas Renou, MCF en science politique IRENEE/UL

    Léonard Matala-Tala, Maria Fartunova, « Table ronde : les perspectives du déplacement des lieux de pouvoir : regards croisés », Journée d'études : Le nomadisme au pouvoir, Nancy, le 04 juin 2021 

    Journée d'études virtuelle organisée par l’IRENEE, Université de Lorraine.

    Léonard Matala-Tala, « Afrique - Europe : je t'aime, moi non plus ! », Africa knows ! It is time to decolonise minds, Leiden Netherlands, le 02 décembre 2020 

    Léonard Matala-Tala, « Le référé fake news, nécessité ou gadget ? », le 06 juin 2019 

    Organisé par Sylvie Pierre-Maurice, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine

    Léonard Matala-Tala, « Le vivre ensemble, approche de droit comparé », le 04 mars 2019 

    Organisé par André Moine et Marie Rota, Maîtres de conférences IRENEE/UL

    Léonard Matala-Tala, « L'Union africaine et l'Union européenne : quel modèle d'intégration », Intégration et régionalisme africain : où en est l'Union africaine aujourd'hui ?, Tunis Tunisia, le 01 novembre 2018 

    Léonard Matala-Tala, « Les légitimations politiques de l’Union européenne », L'Union européenne, Fédération plurinationale en devenir ? - L'avenir de l'Union européenne, la voie fédérative ?, Nancy - Nantes, le 12 novembre 2013 

Encadrement doctoral

  • Thèses dirigées

    Rabi El back adam, Les défis de la mise en oeuvre de la Convention des Nations-Unies relative aux droits des les personnes handicapées en Afrique de l'Ouest: une analyse comparative des approches nationales et régionales, soutenue en 2024 à Université de Lorraine en co-direction avec Joël Arsène Adeloui 

    L'Afrique de l'Ouest, en tant que région dynamique et diversifiée sur le continent africain, fait face à des défis significatifs en matière de protection des droits fondamentaux, particulièrement en ce qui concerne les personnes handicapées. La Convention des Nations-Unies relative aux Droits des Personnes Handicapées ( CDPH ), adoptée en 2006 et ratifiée par de nombreux pays à travers le monde, énonce un ensemble complet de droits spécifiques pour les personnes handicapées. Ces droits incluent, entre autres, l'accès à la santé, à l'éducation, à l'emploi, ainsi que la participation pleine et effective à la vie sociale et politique. Malgré ces avancées au niveau international, la mise en œuvre pratique de la CDPH dans la région d'Afrique de l'Ouest est confrontée à des défis considérables. Certains pays ont mis en place des politiques novatrices et des mécanismes institutionnels solides, tandis que d'autres font face à des lacunes majeures dans la protection des droits des personnes handicapées. Le contexte régional, caractérisé par la diversité des langues, des cultures et des systèmes juridiques, pose également des défis significatifs. La Communauté Économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) a entrepris des initiatives visant à harmoniser les politiques régionales en matière de droits des personnes handicapées. Cependant, l'efficacité de ces initiatives régionales et leur intégration avec les cadres nationaux sont des aspects complexes qui nécessitent une analyse approfondie. Ainsi, Notre travail de recherche se concentrera sur une analyse comparative des approches adoptées au niveau national et régional pour relever les défis spécifiques liés à la mise en œuvre de la CDPH en Afrique de l'Ouest.

    Therese Moueza, Actions de l'Union européenne et du Conseil de l'Europe dans la lutte contre les discriminations faites aux minorités nationales, soutenue en 2020 à Université de Lorraine 

    Dans le cadre de ce projet, il importe donc d'examiner les actions de l'Union européenne et du Conseil de l'Europe pour combattre les discriminations faites aux minorités nationales. En termes plus clairs, l'objet de cette recherche est de renforcer les connaissances autour des questions minoritaires en Europe. L'accent sera en particulier mis sur les différents outils de protection de ces Organisations européennes ; sur la place que ces dernières occupent respectivement en matière de protection et promotion des minorités en Europe ainsi que sur l'impact de leurs Outils de protection.

    Thomas kodjo Wowoui, Sujet : L'élaboration des normes de l'Union africaine : Contribution à l'émergence d'un processus décisionnel panafricain, soutenue en 2019 à Université de Lorraine 

    Pérennisation des pratiques de l'OUA ou simple changement de coquille, pour certains, et club de complaisance ou réseau de Chef d'États africains, pour d'autres, l'Union africaine (UA) est, avant tout et surtout, une organisation internationale à vocation continentale. D'une manière générale, l'élaboration des normes des organisations régionale, comme l'UA, est le fruit d'un processus décisionnel qui, par définition, constitue, avant tout, une procédure participative impliquant les acteurs étatiques et les acteurs non étatiques. Depuis sa création, par l'Acte constitutif adopté le 11 juillet 2000 à Lomé (Togo), l'UA a adopté plusieurs normes qui méritent des questionnements quant à la participation des acteurs ainsi que les procédures ayant gouverné leurs adoptions. S'agissant particulièrement de la participation des acteurs, l'opposition doctrinale entre acteurs étatiques et acteurs non étatiques ayant acquis une portée institutionnelle en droit international, a désormais reçu sa traduction institutionnelle en droit de l'UA. Il est intéressant de tirer les conséquences de l'évolution du cadre institutionnel de l'UA, marquée par une ouverture aux acteurs non étatiques (le Parlement panafricain et le Conseil économique social et culturel), comparativement à son prédécesseur ; l'organisation de l'unité africaine (OUA). Enfin, cette thèse soulève une question principale portant, notamment, sur l'influence des différents acteurs durant les étapes de l'élaboration des normes de l'UA dans la politique intérieure panafricaine (PIP) et dans la politique extérieure panafricaine (PEP), où l'UA s'affirme comme défenseur de l'Afrique dans l'ordre juridique international.

    Medy Ouichka, Les collectivités territoriales et leurs nouveaux modes de gouvernance, soutenue en 2019 à Université de Lorraine 

    L'objet de ce projet doctoral consiste en une thèse sur les collectivités territoriales et leurs nouveaux modes de gouvernance, cela implique de faire intervenir une diversité de disciplines en termes d'objets scientifiques telles que le droit de la fonction publique, le droit des collectivités territoriales, la science politique, la science administrative, la gestion des ressources humaines territoriales, le management des organisations publiques et parapubliques. Les débuts de réflexion sur la gouvernance territoriale correspondent à la fois à la mise en place de dispositifs de développement local et des nouvelles structurations politico-juidiques dans les démocraties occidentales. La gouvernance connait de nombreux travaux hétérogènes puisque ceux-ci font appel à une hétérogénéité disciplines variées avec des significations mutliples tels que par exemple : l'économie ou la sociologie des organisations, l'économie du développement, la science politique ou encore l'administration publique. Historiquement le vocable de ' governance ' est apparu il y a plus d'un demi-siècle chez les économistes américains tels que Ronald Coase, jeune économiste, qui publiait en 1937 un article, ' The Nature of the firm ' dans lequel il explique que : « la firme émerge car ses modes de coordination interne permettent de réduire les coûts de transaction que génère le marché ; la firme s'avère plus efficace que le marché pour organiser certains échanges ». Cette thématique de gouvernance a été reprise par Olivier Williamson, qui définit : « la gouvernance comme les dispositifs mis en oeuvre par la firme pour mener des coordinations efficaces qui relèvent de deux registres : protocoles internes lorsque la firme est intégrée (hiérarchie) ou contrats, partenariat, usage de normes lorsqu'elle s'ouvre à des sous-traitants ». Le terme « corporate governance » va émerger par la suite dans les milieux d'affaires américains dans les années 80. A la fin des années 80, la notion est reprise dans les sciences politiques anglaises à l'occasion du financement par le gouvernement d'un programme de recherche sur le thème de la recomposition du pouvoir local. Plus globalement,le terme de gouvernance est la pour fonction de rendre compte des mutations de l'action publique. La gouvernance se définit de manière générale selon la doctrine dans une première acception : « comme un processus de coordination d'acteurs, de groupes sociaux, d'institutions, pour atteindre des buts propres discutés et définis collectivement dans des environnements fragmentés et incertains ». Dans une deuxième acception elle se définit comme : « nouvelles formes interactives de gouvernement dans lesquelles les acteurs privés, les différentes organisations publiques, les groupes ou communautés de citoyens, ou d'autres types d'acteurs, prennent part à la formulation de la politique » . Dans une troisième acception, la gouvernance : « met l'accent sur plusieurs types de transformation des modalités de l'action publique ». La gouvernance insiste dans sa philosophie sur l'interdépendance des pouvoirs associés à l'action collective. En effet, dans ce cadre la gestion des affaires publiques repose sur une constante interaction entre des acteurs diversifiés que sont notamment les institutions publiques. Il convient de souligner que la gouvernance détient approche gestionnaire dans laquelle elle insiste sur les enjeux de politiques publiques, ainsi que les nouveaux modes de coordination entre acteurs, les conditions de leur coopération et les principaux problèmes que ce partenariat soulève ou sur la définition des conditions de la bonne gouvernance. La gouvernance territoriale qui en est le produit, renvoie ainsi tout d'abord à celle du développement local et se situe dans le contexte historique de l'implication croissante des acteurs locaux (privés, publics, associatifs) dans les dynamiques de développement, dans leur capacité à s'autogérer. La terminologie de gouvernance ici se situe dans une perspective plutôt économique, comme processus de coordination des acteurs entre eux dans la per

  • Membre du jury

    Aubain-Didier Mbousngok, La protection constitutionnelle des droits de l’homme dans les États d’Afrique noire francophone, soutenue en 2016 à Université de Lorraine sous la direction de Stéphane Pierré-Caps présidée par Xavier Philippe, membres du jury : Koffi Ahadzi-Nonou (Rapp.)   

    Les bouleversements en Europe à la fin des années 1980 n’ont pas épargné l’Afrique subsaharienne. Si au niveau mondial ces bouleversements ont conduit à la dislocation du bloc de l’Est et à la remise en cause des équilibres géostratégiques, en Afrique noire, ils ont permis la chute des régimes autoritaires et dictatoriaux. L’Afrique noire francophone qui fait l’objet de cette étude n’est pas restée en marge de cette évolution. C’est au niveau constitutionnel, plus précisément, dans le domaine de la protection des droits de l’homme que l’on constate le changement le plus significatif. Celui-ci est marqué par l’adoption de nouvelles constitutions à tendance libérale, la création des juridictions constitutionnelles autonomes et spécialisées, la reconnaissance des communautés ethnoculturelles qui constituent le substrat humain de l’État. Cette thèse qui porte sur « la protection constitutionnelle des droits de l’homme dans les États d’Afrique noire francophone » depuis 1990 veut justement montrer que la garantie des droits et libertés dans cette zone géographique vise le respect de la dignité humaine, que cette garantie relève en partie du droit positif à travers notamment la Constitution, la loi et les instruments juridiques auxquels les États africains souscrivent, ce qui semble conférer au système africain de protection des droits de l’homme une dimension universelle. Mais il s’agit aussi de convaincre dans cette étude que la norme juridique n’est pas le seul élément qui participe à la protection des droits de l’homme dans les États d’Afrique noire francophone : les us, les coutumes, la pratique, les usages et les traditions en vigueur dans la société participent aussi, à certains égards, à la protection des droits de l’homme. Pour cette raison, l’universalité des droits de l’homme qui apparaît dans le nouveau constitutionnalisme africain doit être relativisée à cause de la prégnance du droit traditionnel, et, surtout, de l’influence des facteurs anthropologiques (culture, religion, tradition…) dans la société. Le constituant africain semble de plus en plus tenir compte de cette influence. Depuis 1990, il intègre les règles traditionnelles dans la Constitution, ce qui confère au droit constitutionnel africain toute son originalité et un caractère dualiste. Ce dualisme se traduit particulièrement par la conciliation entre le droit moderne et le droit traditionnel.