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Orianne Vergara

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Franche-Comté · UFR Sciences Juridiques Economiques Politiques de Gestion Centre de Recherches Juridiques de Franche-Comté — CRJFC
Université Marie et Louis PasteurUFR Sciences Juridiques Economiques Politiques de GestionCentre de Recherches Juridiques de Franche-Comté
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Conférence
La famille au XXIe siècle
3 déc. 2020
Colloque
Dura lex sed lex ?
17 oct. 2019 · Limoges
Parution
L'organisation patrimoniale en couple
19 fév. 2017

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    L'organisation patrimoniale en couple, soutenue en 2015 à Limoges sous la direction de Bernard Vareille présidée par Bernard Beignier, membres du jury : Raymond Le Guidec (Rapp.), Marc Nicod (Rapp.), Annick Batteur  

    Le droit contemporain de la conjugalité est fondé sur un principe de pluralisme. Néanmoins, la notion de couple est de plus en plus prégnante. Le mariage, le pacte civil de solidarité et le concubinage apparaissent ainsi comme le reflet d’une conjugalité qui se veut plurielle, dont les effets sont progressifs mais qui est de plus en plus contrarié par l’unité de la notion de couple. D’ailleurs, les relations patrimoniales quotidiennes des époux, des partenaires pacsés et des concubins sont organisées autour des mêmes principes : un renforcement des collaborations économiques et des exigences de protection patrimoniale. Il peut alors être proposé d’introduire au Code civil, de lege ferenda, une définition unitaire de la notion de couple ainsi qu’un socle de règles applicables à tous les couples, sans égard pour leur mode de conjugalité. Les relations patrimoniales quotidiennes du couple seraient ainsi régies par des règles identiques conformément à l’unité de la notion de couple. L’unité de la notion de couple n’efface cependant pas totalement le principe de pluralisme des conjugalités. Malgré le rapprochement des dispositions du mariage et du PACS, ces deux modes de conjugalités institutionnels répondent de modèles patrimoniaux différents. Passée l’organisation des relations patrimoniales quotidiennes, chaque époux a en effet vocation à participer à l’enrichissement réalisé par l’autre pendant l’union. En revanche, la participation de chaque partenaire à l’enrichissement de l’autre est réduite aux seules opérations d’investissement.

  • Ouvrages

    Lison Héberlé, L'accouchement sous le secret, étude quantitative menée auprès de 30 sages-femmes au sein de la maternité de type 3 du Centre Hospitalier Universitaire de Besançon, 2025  

    Contexte : Les sages-femmes sont, dans la majorité des cas, les premières professionnelles de santé à accueillir les femmes qui souhaitent accoucher sous le secret. Il est donc important qu’elles aient les connaissances nécessaires pour prendre en charge ces femmes de manière optimale. Cependant, la littérature traite peu de ce sujet. D’où la question : « Quelles sont les connaissances des sages-femmes sur le versant juridique de l’accouchement sous le secret au CHU de Besançon en 2024 ? ». Objectifs : L’objectif principal était d’évaluer les connaissances juridiques des sages-femmes du CHU de Besançon concernant l’accouchement sous le secret afin d’identifier les lacunes éventuelles et de proposer des recommandations pour renforcer la formation et les pratiques dans ce domaine spécifique de la pratique sage-femme.

    Orianne Vergara, Gulsen Yildirim, François Acquatella, Wilfried Baby, Manuella Bourassin [et alii], Patrimoine numérique et droit patrimonial de la famille, Lefebvre Dalloz, 2024, Thèmes & commentaires (Actes), 137 p.  

    Orianne Vergara, L'organisation patrimoniale en couple, Defrénois et Lextenso éditions, 2017, Doctorat & notariat, 460 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Orianne Vergara, « L'état-civil numérique », in Chevilley-Hiver Carole, Houser Matthieu, Marceau Anne (dir.), Les collectivités territoriales à l'ère du numérique :, L'Harmattan, 2019   

  • Communications

    Orianne Vergara, « Patrimoine numérique et Droit patrimonial de la famille », le 31 mars 2023 

    Organisé par le CREOP, Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Limoges sous la direction de Gulsen Yildirim, Professeur à l’Université de Limoges, Directrice exécutive du CREOP en collaboration avec la Chambre interdépartementale des notaires de la Corrèze, de la Creuse et de la Haute-Vienne et avec le soutien des éditions Francis Lefebvre Notaires

    Orianne Vergara, « La famille au XXIe siècle », le 03 décembre 2020 

    Organisé par l’Université « Dunărea de Jos » de Galați, Roumanie, Le CRJFC (EA 3225) de l’Université de Franche-Comté, France et le laboratoire de recherche en Droit international privé ACCURSIO” de Universidad Carlos III de Madrid, Espagne.

    Orianne Vergara, « Dura lex sed lex ? », le 17 octobre 2019 

    Organisé par le R.E.R.D.H. (Réseau européen de Recherche en Droits de l'Homme)

    Orianne Vergara, « Les collectivités territoriales à l’ère du numérique », le 14 novembre 2018 

    Organisé sous la direction de Carole Chevilley-Hiver, Matthieu Houser et Anne Marceau, CRJFC – AFDCL

Encadrement doctoral

  • Thèses dirigées

    Coralie Dovetta, Couple et patrimoine professionnel, soutenue en 2020 à Besançon Université Marie et Louis Pasteur en co-direction avec Anne Brobbel dorsman 

    Les interactions entre la vie conjugale du chef d'entreprise et son activité professionnelle demeurent sources de nombreuses difficultés et interrogations. Ces dernières ont encore été renouvelées depuis le début du 21ème siècle par la reconnaissance et l'intégration de nouveaux modes de conjugalités en droit français et l'évolution des dispositions applicables à chacun. Les interactions entre la vie conjugale et la vie professionnelle des membres du couple doivent d'abord être repensées en prenant en compte tous les modes de conjugalités et ne doivent pas être limitées au seul mariage. La difficulté mais surtout l'intérêt de la recherche tient à ce qu'elle propose une approche globale et double : d'une part, l'incidence de la vie professionnelle sur le patrimoine conjugal ; d'autre part, l'incidence de la situation conjugale sur le patrimoine professionnel.