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Antoine Corre-Basset

Professeur, Droit public.

Université Rouen · Faculté de Droit, Economie et Science politique Centre Universitaire Rouennais d'Études Juridiques — CUREJ
Université de Rouen NormandieFaculté de Droit, Economie et Science politiqueCentre Universitaire Rouennais d'Études Juridiques
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Actualités scientifiques

Parution
Faut-il croire au droit ?
19 mars 2026
Colloque
Musique et droit
12 mars 2026 · Rouen
Colloque
L’accès au juge et les personnes vulnérables
28 nov. 2025 · Rouen
Colloque
Savoirs juridiques et décisions publiques
20 nov. 2025 · Rouen
Journée d'étude
Constitutionnalisme populaire et justice constitutionnelle
5 janv. 2023 · Rouen
Colloque
Construire des majorités
23 janv. 2020 · Rouen
Conférence
Genre et droit
12 déc. 2019 · Rouen
Conférence
Race et droit
14 nov. 2019 · Rouen
Conférence
Les réalismes américains
7 nov. 2019 · Rouen
Colloque
Justice sociale et juges
27 juin 2019 · Rouen
Colloque
Introduire le droit
23 mai 2019 · Nanterre

Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Pour en finir avec l'interprétation : usages des techniques d'interprétation dans les jurisprudences constitutionnelles française et allemande, soutenue en 2014 à Paris 10 sous la direction de Pierre Brunet présidée par Rainer Maria Kiesow, membres du jury : Marie-Anne Cohendet (Rapp.), Christoph Schönberger (Rapp.), Jean-Louis Halpérin   

    Les problèmes que pose, traditionnellement, la notion d'interprétation en droit (l'idéologie du juge comme bouche de la loi) sont encore multipliés lorsque l'on se place au niveau constitutionnel : ce qui est généralement considéré comme les techniques permettant de garantir la juridicité des interprétations de la loi exposent d'autant plus visiblement leurs lacunes, qu'il n'existe plus de norme supérieure donnant l'apparence de les garantir. En théorie, certains courants ont cherché, après Kelsen, à fonder rationnellement l'interprétation, afin de pouvoir juger de sa vérité. A chaque fois, cependant, il leur a été nécessaire de se rattacher à des éléments externes en droit et dont le caractère de vérité pouvait, de plus, être contesté. A l'opposé, le réalisme juridique se contente d'affirmer le pouvoir créateur du juge, et sa liberté d'interprétation ; ce faisant, pourtant, il ne peut pas rendre compte du processus interprétatif en fait (comment le juge décide-t-il lorsqu'il n'a pas de préjugé ?). La thèse cherchera donc, au moyen d'une étude empirique, à dégager des éléments qui pourraient servir de futurs développements théoriques sur la question de l'interprétation. Pour ce faire, elle mettra en œuvre des outils tirés des sciences littéraire, linguistique et sociologique et construira à partir de là une perspective autre que celle généralement proposée par les travaux sur l’interprétation. Afin d’asseoir plus solidement ses développements, ce travail adopte une méthode comparatiste (France – Allemagne) : les deux cours, fort éloignées à l'origine, mais en train de se rapprocher, ne peuvent manquer d'offrir les tensions nécessaires.

  • Ouvrages

    Antoine Corre-Basset, Manon Altwegg-Boussac, Florence Bellivier, Charlotte Girard, Jean-Louis Halpérin [et alii], Introduire au droit: Regards critiques sur un enseignement - Actes du colloque organisé à l'Université Paris Nanterre les 23 et 24 mai 2019., 135e éd., Institut francophone pour la justice et la démocratie (IFJD), 2021  

    Antoine Corre-Basset, Pour en finir avec l'interprétation: usages des techniques d'interprétation dans les jurisprudences constitutionnelles française et allemande, Institut universitaire Varenne, 2015, Collection des thèses, 527 p. 

    Antoine Corre-Basset, Manon Altwegg-Boussac, Guillaume Richard (dir.), Les usages de la tradition dans le droit: actes de la journée d'études du Centre de théorie et analyse du droit (UMR 7074), Mare & Martin, 2015, Droit public, 237 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Antoine Corre-Basset, « L'influence du contrôle concret de constitutionnalité sur les concurrences d'interprétation : éclairages au regard des cas français et allemands », in P. Rrapi (dir.), Les interprétations concurrentes de la constitution :, , 2023 

    Antoine Corre-Basset, « Parlementarisme majoritaire et scrupules démocratiques - construire des majorités en Allemagne », in J. Thomas, J.-P. Derosier (dir.), Construire des majorités :, Mare et Martin, 2021 

  • Articles

    Antoine Corre-Basset, « Chronique de droit constitutionnel comparé janvier - juin 2025 », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2025, n°15 

    Antoine Corre-Basset, Eleonora Bottini, « Chronique de droit constitutionnel comparé (janvier 2024 à juin 2024) », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2024, n°13, p. 20  

    Antoine Corre-Basset, Eleonora Bottini, « Chronique de droit constitutionnel comparé (juillet 2023 à décembre 2023) », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2024, n°12, p. 21  

    Antoine Corre-Basset, « Chronique de droit constitutionnel comparé (janvier 2023 à juin 2023) », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2023, n°11 

    Antoine Corre-Basset, « Quelle démocratie pour l'Europe ? », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2023, n°670, p. 420  

    Antoine Corre-Basset, « Chronique de droit constitutionnel comparé (janvier - juin 2022) », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2022, n°9 

    Antoine Corre-Basset, Eleonora Bottini, « Chronique de droit constitutionnel comparé (juillet à décembre 2021) », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2022, n°8, p. 17  

    Antoine Corre-Basset, « Revue des droits de l'homme - N°21 », Revue des droits de l’homme, , 2022 

    Antoine Corre-Basset, Eleonora Bottini, « Chronique de droit constitutionnel comparé (janvier à juin 2021) », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2021, n°7, p. 19  

    Antoine Corre-Basset, Eleonora Bottini, « Chronique de droit constitutionnel comparé (juillet 2020 à décembre 2020) », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2021, n°6, p. 16  

    Antoine Corre-Basset, « Droit souple et référé-liberté : avantage paradoxal à l'administration », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020 

    Antoine Corre-Basset, « La  conception française de la séparation des pouvoirs  et l'intensité du contrôle juridictionnel en droit administratif Perspective historique et comparée », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2020 

    Antoine Corre-Basset, Eleonora Bottini, « Chronique de droit constitutionnel comparé (juillet 2019 à fin décembre 2019) », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2020, n°3 

    Antoine Corre-Basset, Eleonora Bottini, « Chronique de droit constitutionnel comparé (janvier 2020 à juin 2020) », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2020, n°5 

    Antoine Corre-Basset, Antoine Basset, « De la clause exorbitante au régime exorbitant du droit commun », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2015 

    Antoine Corre-Basset, Antoine Basset, « Mensonge et manipulation », Trajectoires, , 2015 

    Antoine Corre-Basset, Antoine Basset, « Question prioritaire de constitutionnalité et risque de conflits d'interprétation », Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) - Lextenso éditions , 2012, n°3, p. 713 

  • Autres publications

    Antoine Corre-Basset, La Cour constitutionnelle fédérale allemande. Reconstruire une démocratie par le droit (1945-1961) | Aurore Gaillet, 2026 

  • Communications

    Antoine Corre-Basset, « Musique et droit », le 12 mars 2026 

    Colloque organisé par la faculté de droit, le CUREJ, Université de Rouen Normandie sous la direction scientifique de Fabrice Desnos, MCF en histoire du droit à l'université de Rouen Normandie

    Antoine Corre-Basset, « L’accès au juge et les personnes vulnérables », le 28 novembre 2025 

    Colloque organisé par le CUREJ, Faculté de droit, Université de Rouen Normandie

    Antoine Corre-Basset, « Savoirs juridiques et décisions publiques », le 20 novembre 2025 

    Colloque organisé par le CUREJ, Faculté de droit, Université de Rouen sous la direction scientifique de Matthieu Gaye-Palettes et Arthur Gaudin.

    Antoine Corre-Basset, « La réforme des institutions face à la défiance récurrente de l'opinion, entre histoire et actualité du droit », le 25 janvier 2024 

    Colloque organisé par le CUREJ, Faculté de Droit, Sciences Économiques et Gestion, Université de Rouen Normandie sous la direction scientifique de R. Broussais, A. Haquet et V. Martin

    Antoine Corre-Basset, « Constitutionnalisme populaire et justice constitutionnelle », le 05 janvier 2023 

    Organisée par le CUREJ, Université de Rouen Normandie, sous la direction d'Antonin Gelblat.

    Antoine Corre-Basset, « Du Traité de l’Élysée au Traité d’Aix-la Chapelle », le 06 mai 2022 

    Organisé par Le Centre Universitaire Rouennais d'Etudes Juridiques (CUREJ) sous la direction de Sylvia Brunet et Friedrich Germelmann

    Antoine Corre-Basset, « Construire des majorités », le 23 janvier 2020 

    Journée organisée par le CUREJ (Rouen) et le CRDP (Lille) sous la direction scientifique de Julien Thomas et Jean-Philippe Derosier.

    Antoine Corre-Basset, « Genre et droit », le 12 décembre 2019 

    Organisée par le CUREJ dans le cadre du Cycle de conférences « Approches critiques du droit »

    Antoine Corre-Basset, « Race et droit », le 14 novembre 2019 

    Organisée dans le cadre du Cycle de conférences « Approches critiques du droit » par Antoine Basset, Pr. Université de Rouen, CUREJ

    Antoine Corre-Basset, « Les réalismes américains », le 07 novembre 2019 

    Première conférence du cycle "Approches critiques du droit" organisé par Antoine Basset, Pr. Université de Rouen, CUREJ

    Antoine Corre-Basset, « Justice sociale et juges », le 27 juin 2019 

    Colloque international organisé par le CUREJ, Université de Rouen

    Antoine Corre-Basset, « Introduire le droit », le 23 mai 2019 

    Colloque organisé par le Centre de théorie du droit de l'Université Paris Nanterre

    Antoine Corre-Basset, « Le principe d’autodétermination un siècle après le traité de Versailles : d’hier à aujourd’hui - et demain ? », le 26 septembre 2018 

    organisé sous la Responsabilité scientifique d’Emanuel Castellarin et Andrea Hamann, Professeurs à l'Université de Strasbourg

Encadrement doctoral

  • Thèses dirigées

    Xavier Baumann, Contribution du Droit comparé au Droit mondial (1900-1940), soutenue en 2023 à Normandie en co-direction avec Céline Roynier, membres du jury : Jean-Louis Halpérin (Rapp.), Tristan Pouthier (Rapp.), Jacky Hummel et Nicoletta Perlo   

    Le courant majoritaire du droit comparé du début du XXe siècle élève le droit comparé au rang de réponse aux critiques de l’universalisme juridique classique (Droit international, Droit des gens, Droit de naturel moderne, Droit de l’Homme). Le droit comparé, dès lors, peut être pensé comme un instrument comblant les besoins techniques et idéologiques d’un éventuel droit mondial. D’une part, le droit comparé répond aux besoins techniques du droit mondial en en permettant l’identification et la construction et, d’autre part, par son objectif de synthèse des cultures juridiques et son idéal de modération, le droit comparé répond aux besoins idéologiques du droit mondial en en justifiant les buts. Le courant majoritaire du droit comparé du début du XXe siècle propose alors un droit mondial spécifique, qui se singularise par son universalisme juridique à la fois alternatif et modéré, qu’avec Charles Boucaud on peut qualifier de « droit mondial naturel ». Pour autant, cet universalisme juridique n’échappe toujours pas à la critique. Cette relecture du droit comparé du début du XXe siècle permet ainsi de mettre en perspective les recherches actuelles sur l’universalisme juridique et d’affirmer que l’universalisme juridique ne peut être que critique. C’est-à-dire, toujours conscient de ses propres limites et d’incarner nécessairement un discours situé.

  • Membre du jury

    Alizéa-Maïwenn Ciftcisoy, La répressiοn des viοlences sexuelles durant les cοnflits armés par les juridictiοns pénales internatiοnales et hybrides, soutenue en 2025 à Normandie sous la direction de Abdelwahab Biad et Ekaterina Yahyaoui Krivenko, membres du jury : Marina Eudes (Rapp.), Clara Rigoni (Rapp.), Rafaëlle Maison  

    Les violences sexuelles sont un intemporel des conflits armés. Existantes et tolérées dès l’Antiquité, elles ont progressivement été prohibées et condamnées, d’abord au niveau national, puis sur la scène internationale à compter de la Seconde Guerre mondiale. Contemporainement, elles sont reconnues comme des violations graves du droit international humanitaire et des droits humains, et gagnent une place majeure dans les poursuites pénales internationales, mais également dans l’agenda politique onusien et régional. Toutefois, des zones d’ombre demeurent, et certaines catégories de victimes ou dimensions infractionnelles font l’objet de débats juridiques, doctrinaux ou d’un traitement différencié en fonction des institutions auxquels ils sont confrontés. Cette étude analyse le cadre légal entourant ces infractions, étudiant les évolutions des qualifications, leurs composantes, leurs influences et leurs limites. Un système n’existant sans ses acteurs, ce travail de recherche se consacre également à l’étude des victimes, des accusés et des membres de tribunaux pénaux internationaux et hybrides, pour appréhender leur vécu des institutions judiciaires internationales et leur traitement par celles-ci. Cette thèse plaide pour un renforcement des mécanismes internationaux et nationaux de répression, une meilleure prise en compte des besoins des victimes et une approche holistique qui allie justice rétributive, réparatrice, transitionnelle et prévention des violences sexuelles en temps de conflit armé.